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NOR
CIRCULAIRE N° 20654/T/3/2/INT relative au contrôle des produits admis pour le nettoyage de la vaisselle et utilisés dans les corps de troupe (ordinaires), mess, cantines.
Abrogé le 07 février 2012 par : CIRCULAIRE N° 674/DEF/DCSCA/SD_AS/BAP portant abrogation de textes. Du 18 décembre 1970NOR
« Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus ».