Les textes ci-après sont abrogés :

• circulaire n° 4090-2/3 du 18 juillet 1938 relative aux droits d\'enregistrement applicables aux marchés souscrits par les fournisseurs des ordinaires des corps de troupe ;

• circulaire n° 20654/T/3/2/INT du 18 décembre 1970 modifiée, relative au contrôle des produits admis pour le nettoyage de la vaisselle et utilisés dans les corps de troupe (ordinaires), mess, cantines ;

• circulaire n° 20334/DN/3/2/INT du 17 août 1972 modifiée, relative au contrôle des denrées alimentaires et à l\'agrément des installations des candidats aux fournitures ;

• circulaire n° 3200/DEF/DCCA/2/4/M du 4 mai 1977 modifiée, relative à la passation et signature des contrats « spéciaux » par le service d\'étude et d\'approvisionnement du matériel du commissariat de l\'air, le service administratif du commissariat de l\'air, les directions régionales du commissariat de l\'air ;

• circulaire n° 493/DEF/CMa 4 du 5 juin 1980 modifiée, relative à l\'approvisionnement à l\'étranger du matériel de la compétence des approvisionnements de la flotte ;

• circulaire n° 411/DEF/CMa/4 bis du 29 septembre 1981 modifiée, relative à la centralisation des achats de certains lubrifiants et ingrédients ;

• circulaire n° 10004/DEF/DCCAT/AP/RA du 7 janvier 1987 relative au cahier des clauses particulières pour l\'enlèvement des issues des organismes d\'alimentation ;

• circulaire n° 40308/DEF/DCCAT/PBF/DCM du 26 mars 1993 relative à la vérification des contrats de fourniture d\'électricité, de gaz, d\'eau et de chauffage et des contrats d\'entretien et d\'exploitation des installations correspondantes dans les immeubles du casernement et les établissements du commissariat de l\'armée de terre ;

• circulaire n° 341/DEF/DCCM/LOG/VIVRES du 6 novembre 1995 relative aux achats de matériel du ressort du bureau vivres financés sur les ressources du chapitre 34-20 article 33 et 54-40 article 75.

La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.