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NOR
CIRCULAIRE N° 20444/MA/3/2/INT relative aux analyses par les laboratoires interrégionaux de l'intendance en métropole des échantillons de denrées en provenance des établissements de l'intendance outre-mer.
Abrogé le 05 juin 2013 par : CIRCULAIRE N° 3262/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 12 juillet 1973NOR
« Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus. »