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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

CIRCULAIRE N° 418/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à la nomenclature générale des imprimés, registres, manuels et documents en usage dans la marine.

Abrogé le 17 avril 2007 par : CIRCULAIRE N° 000-26885-2007/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à la nomenclature générale des imprimés, registres, manuels et documents en usage dans la marine. Du 28 septembre 2005
NOR D E F B 0 5 5 2 4 3 6 C

1.

La présente circulaire notifie l'édition 2005 de la nomenclature générale des imprimés, registres, manuels et documents en usage dans la marine.

2.

Elle précise ci-après les conditions d'utilisation de cette nomenclature générale.

2.1.

Les règles de création, confection et délivrance des imprimés, registres, manuels et documents du ressort du commissariat de la marine sont définies par l 'instruction 544 /DEF/DCCM/LOG/HCC du 06 décembre 1994 .

Les imprimés, registres, manuels et documents créés conformément aux dispositions des articles 9 et 12 de cette instruction sont inscrits à la nomenclature générale objet de l'annexe jointe. Ils sont approvisionnés par le centre d'approvisionnement et de distribution des imprimés de la marine (CADIM).

2.2.

Chaque imprimé registre, manuel ou document d'intérêt général est référencé par un numéro de nomenclature de 9 chiffres. Les deux premiers identifient le type de matériel (« 10 » pour les imprimés et registres, « 20 » pour les manuels, bulletins, recueils et répertoires), les trois suivants caractérisent les familles d'appartenance des matériels et les organismes responsables de leur suivi et les quatre derniers sont propres aux matériels eux-mêmes.

2.3.

Les demandes d'imprimés, registres, manuels et documents sont exprimées dans l'ordre des numéros de nomenclature.

3.

Les demandes d'approvisionnement (art. 22 de l'instruction citée en référence) doivent être exprimées en prenant en compte les principes suivant :

3.1.

Les demandes sont adressées directement au CADIM sur les imprimés réglementaires, une fois par an, à des dates différentes suivant l'implantation géographique ou le port de stationnement de l'unité :

  • le 1er septembre pour la région maritime Atlantique ;

  • le 1er janvier pour la région maritime Méditerranée ;

  • le 1er mars pour l'outre-mer ;

  • le 1er avril dans les autres cas.

Cette demande peut prévoir, sur justifications :

  • soit un échelonnement de la livraison dans le temps (en raison de capacités de stockage insuffisantes par exemple) ;

  • soit l'expédition directe aux unités rattachées (1) ;

  • soit la délivrance sur place, au magasin du CADIM, des commandes passées par certains organismes de la région parisienne.

3.2.

Les demandes annuelles sont établies avec un soin particulier : les quantités nécessaires sont calculées chaque fois au plus juste pour les besoins d'une année. La pratique qui consiste à reproduire purement et simplement la demande de l'année précédente est à proscrire.

À l'occasion de l'expression des besoins annuels, il y a lieu de procéder à un inventaire préalable des imprimés et registres constituant le stock de l'unité. Les quantités inventoriées sont à déduire des besoins exprimés en vue de faire ressortir les quantités restant à approvisionner. Les informations résultant de cet inventaire figurent sur les états de demande transmis au CADIM.

3.3.

Sur justification, en cas d'urgence, des demandes supplémentaires peuvent être établies en dehors des dates réglementaire et adressées au CADIM. Ces demandes doivent demeurer exceptionnelles.

4.

La circulaire 450 /DEF/DCCM/LOG/HCP du 27 septembre 2004 , relative à la nomenclature générale des imprimés, registres, manuels et documents en usage dans la marine, est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-direction logistique,

Etienne VUILLERMET.

Annexe

ANNEXE. Liste des imprimés, registres, manuels et documents inscrits à la nomenclature générale.

No de nomenclature.

Désignation.

Prix (euros).

Organisme ou bureau pilote.

Texte de référence.

Format imprimé.

10 003 3010

Mémoire de proposition 307*/6 .

0,15

EMM/CAB/CHAN.

Instruction no 38011/DEF/CAB/SDBC/DECO/Adu 11 décembre 1989 (BOC, p. 5751).

Feuille 29,7 x 42

10 003 3040

Mémoire de proposition 307*/7.

0,23

EMM/CAB/CHAN.

Instruction no 38011/DEF/CAB/SDBC/DECO/Adu 11 décembre 1989 (BOC, p. 5751).

Feuille 29,7 x 42

10 003 3050

Mémoire de proposition méd. Déf. Nationale 307*/53 .

0,07

EMM/CAB/CHAN.

Néant

Feuille 21 x 29,7

10 003 3080

Détail des bonifications et des interruptions de service 307*/09.

0,08

EMM/CAB/CHAN.

Instruction no 38011/DEF/CAB/SDBC/DECO/Adu 11 décembre 1989 (BOC, p. 5751).

Feuille 21 x 29,7

10 003 3090

Détail des bonifications et des activités réserves 30.

0,07

DPMM/PM/3.

Instruction no 38011/DEF/CAB/SDBC/DECO/Adu 11 décembre 1989 (BOC, p. 5751).

Feuille 21 x 29,7

10 011 3010

Ordre de mission ou de mise en route (marque 0013010) .

0,03

DCCM/ADM/SDPS.

Note-express no 1354 du 9 décembre 1994 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 011 3020

Plan d'attaque des sinistres.

0,15

ALFAN.

Note n 210/EMM/MAT/ST du 18 juin 1981 (n.i. BO).

Fiche 29,7 x 42

10 011 3030

Carnet de bon de travaux de peinture, colle, produit.

1,52

ALFAN (Brest).

Note express no 57/ALGASM du 12 avril 1999 (n.i. BO).

Bloc de 50 bons 21 x 29,7

10 011 3040

Carnet de bons d'exécution de travaux décapage mécanique.

1,52

ALFAN (Brest).

Note express no 57/ALGASM du 12 avril 1999 (n.i. BO).

Bloc de 50 bons 21 x 29,7

10 011 3050

Permis de feu.

0,10

ALFAN.

Instruction no 30/DEF/EMM/PROG/PRLI du 17 janvier 2001 (BT, p. 13).

Liasse 14,8 x 21

10 011 3370

Livret d'heures de plongée.

0,31

ALFOST

Décret du 23 mars 1953 (n.i. BO).

Livret 14,8 x 21

10 011 3380

Carnet matriculaire embarcation à moteur.

0,88

ALFAN.

Circulaire no 212531/STCAN du 2 août 1949 (n.i. BO).

Carnet 21 x 29,7

10 011 3570

Carnet de plongée .

0,25

ALFAN.

Néant .

Carnet 14,8 x 21

10 011 4000

Compte rendu tir pap.

2,61

ALFAN (mines).

Note no 97/MAT/SSM du 19 juin 1981 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 011 4010

Cahier de CO chasseurs de mines.

1,44

ALFAN (mines).

Note no 97/MAT/SSM du 19 juin 1981 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 011 7010

Bloc fiches de plongée (50 liasses x 2 flets).

5,79

ALFOST.

Note no 97/MAT/SSM du 19 juin 1981 (n.i. BO).

Bloc 21 x 29,7

10 011 7020

Cahier de quart central .

3,51

ALFOST.

Néant .

Registre 21 x 29,7

10 011 7060

Cahier de secret. du cent. opérationnel des sous-marins.

2,98

ALFOST.

Néant .

Registre 21 x 29,7

10 011 7140

Cahier de quart sécurité.

6,52

ALFAN.

Note no 121/EMM/MAT/ST du 3 février 1993 (n.i. BO).

Cahier 24 x 32

10 012 3010

Notice individuelle 94 A.

0,07

EMM/MG/SEC.

Note-express no 852 du 15 septembre 1994 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 012 3020

Demandes d'habilitation 94 D.

0,06

EMM/MG/SEC.

Note-express no 852 du 15 septembre 1994 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 012 3040

Attestation reconnaissance responsabilité (maintenance).

0,02

EMM/MG/SEC.

Instruction générale interministérielle no 1300/SGDN du 12 mars 1982 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 012 3060

Demande habilitation 83/A.

0,03

EMM/MG/SEC.

Note-circulaire no 702/EMM/OPS/REN/DR du 19 septembre 1985 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 012 3070

Décision d'admission ou d'agrément 83/C.

0,02

EMM/MG/SEC.

Note-circulaire no 702/EMM/OPS/REN/.. du 19 septembre 1985 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 012 3080

Fiche individuelle pour le contrôle élémentaire 83/G.

0,02

EMM/MG/SEC.

Instruction no 200/DEF/CAB/DR du 27 novembre 1984 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 012 3090

Carnet 100 auto. temp. d'acc. Port (F. blancs).

3,54

EMM/OPL/PROTEC.

Néant.

Carnet 14,8 x 21

10 012 3100

Carnet 100 auto. temp. d'acc. Port (F. bleus).

2,72

EMM/OPL/PROTEC.

Néant.

Carnet 14,8 x 21

10 012 3110

Carnet 100 auto. temp. d'acc. Port (F. jaunes).

3,06

EMM/OPL/PROTEC.

Néant.

Carnet 14,8 x 21

10 012 3120

Carnet 100 auto. temp. d'acc. Port (F. verts).

3,09

EMM/OPL/PROTEC.

Néant.

Carnet 14,8 x 21

10 013 3030

Journal de bord .

1,31

EMM/OPL/EMPL.

Arrêté no 21 de 1973 ; lettre n296 du 16 mai 1976 (n.i. BO).

Journal 21 x 29,7

10 013 3040

Journal navigation bâtiments de surface et sous-marins .

1,2

EMM/OPL/EMPL.

Circulaire no 234/EMM/OPS/EMPL du 19 septembre 1975 (n.i. BO).

Journal 21 x 29,7

10 013 3070

Couverture du journal d'opérations .

2,33

EMM/OPL/EMPL.

Circulaire no 234/EMM/OPS/EMPL du 19 septembre 1975 (n.i. BO).

Journal 21 x 29,7

10 013 3080

Journal d'opérations.

0,89

EMM/OPL/EMPL.

Note no 67/EMM/OPS/PLANS du 19 février 1985 (n.i. BO).

Journal 21 x 29,7

10 013 3081

Rose pour dispositifs des formations .

2,84

EMM/OPL/EMPL.

Note no 67/EMM/OPS/PLANS du 19 février 1985 (n.i. BO).

Journal 21 x 29,7

10 013 3100

Fiche de contrôle naval.

0,02

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Fiche 21 x 29,7

10 013 3110

Fiche caract. pour bâtiments de surface.

0,06

EMM/OPL/EMPL.

Note no 651/EMM/OPS/EMPL du 27 août 1976 (n.i. BO).

Fiche 21 x 29,7

10 013 3120

Fiche caract. pour bâtiments auxiliaires.

0,9

EMM/OPL/EMPL.

Note no 652/EMM/OPL/EMPL du 27 août 1976 (n.i. BO).

Fiche 21 x 29,7

10 013 3210

Fiche de renseignement pour bâtiments et engins servitude .

0,01

EMM/OPL/EMPL.

Instruction DISAC.

Fiche 21 x 29,7

10 013 3350

Fiche CRAB.

3,10

EMM/OPL/EMPL.

Note no 770/EMM/OPS/EMPL d'octobre 1976 (n.i. BO).

Carnet 21 x 29,7

10 014 3040

Compte rendu de ravitaillement à la mer .

6,06

DCCM/LOG/COMB .

Instruction no 131/EMM/LOG/TAR du 29 juin 1983 (BOT, p. 617 ; BMT 103/T) modifiée.

Bloc 21 x 29,7

10 014 3200

Fiche de véhicule.

0,07

EMM/OPL/STN.

Décision ministérielle no 375/EMM/ORG du 17 novembre 1967 (n.i. BO).

Fiche 24 x 30

10 014 3210

Fiche « expertise contrôle ».

0,09

EMM/OPL/STN.

Décision no 375/EMM/ORG du 17 novembre 1967 (n.i. BO).

Fiche 24 x 30

10 014 3220

Fiche « expertise réparation ».

0,09

EMM/OPL/STN.

Décision ministérielle no 375/EMM/ORG du 17 novembre 1967 (n.i. BO).

Fiche 21 x 27

10 014 3240

Bon de travail « dépannage rapide ».

0,01

EMM/OPL/STN.

Décision ministérielle no 375/EMM/ORG du 17 novembre 1967 (n.i. BO).

Feuille 13,5 x 20,8

10 014 3250

Carnet de 100 « ordre de sortie de véhicules ».

1,94

EMM/OPL/STN.

Instruction no 2000/EMA/EMP/BTMAS du 15 septembre 2003 (BOC, 2004, p. 611).

Carnet 14,8 x 21

10 014 3260

Brevet de conduite militaire .

0,06

EMM/OPL/STN.

Néant .

Fiche 12 x 16

10 014 3290

Fiche de contrôle.

0,02

EMM/OPL/STN.

Instruction no 2000/EMA/EMP/BTMAS du 15 septembre 2003 (BOC, 2004, p. 611).

Fiche 21 x 29,7

10 014 3350

Compte rendu d'accident de la circulation .

0,05

EMM/OPL/STN.

Instruction no 2000/EMA/EMP/BTMAS du 15 septembre 2003 (BOC, 2004, p. 611).

Feuille 29,7 x 42

10 014 3370

Carnet de bord.

0,44

EMM/OPL/STN.

Instruction no 2000/EMA/EMP/BTMAS du 15 septembre 2003 (BOC, 2004, p. 611).

Carnet 25 f. 14,8 x 21

10 014 3380

Constat amiable d'accident automobile.

0,44

EMM/OPL/STN.

Note no 362/EMM/SG du 25 février 1981 (n.i. BO).

Carnet 14,8 x 21

10 014 3400

BR pour carte d'identité des véhicules.

0,05

EMM/OPL/STN.

Néant .

Fiche 13,5 x 21

10 014 7010

Carnet de 50 bons de délivrance.

1,06

EMM/OPL/STN.

Décision ministérielle no 375/EMM/ORG du 17 novembre 1967 (n.i. BO).

Carnet 13,5 x 21

10 014 7020

Carnet 50 bons « situation journal. d'activité  ».

1,44

EMM/OPL/STN.

Décision ministérielle no 375/EMM/ORG du 17 novembre 1967 (n.i. BO).

Carnet 21 x 29,7

10 015 3040

Autorisation.

0,01

EMM/PL/EMC.

Néant .

Feuille 14,8 x 21

10 015 3061

Billet mise/cessation subsistance.

0,01

DCCM/ADM/ALIM.

Néant .

Feuille 14,8 x 21

10 015 3062

Billet mise en subsist. ou cession de subsist.

0,02

DCCM/ADM/ALIM.

Néant .

Feuille 21 x 29,7

10 015 3071

Carte de contrôle de repas (blanche).

0,02

DCCM/ADM/ALIM.

Circulaire no 8/EMM/EG/OM du 17 juin 1964 (n.i. BO).

Carte 7,4 x 10,5

10 015 3072

Carte de contrôle de repas (verte).

0,12

DCCM/ADM/ALIM.

Circulaire no 8/EMM/EG/OM du 17 juin 1964 (n.i. BO).

Carte 7,4 x 10,5

10 015 3073

Carte de contrôle de repas (bleue).

0,01

DCCM/ADM/ALIM.

Circulaire no 8/EMM/EG/OM du 17 juin 1964 (n.i. BO).

Carte 7,4 x 10,5

10 015 3074

Carte de contrôle de repas (rose).

0,01

DCCM/ADM/ALIM.

Circulaire no 8/EMM/EG/OM du 17 juin 1964 (n.i. BO).

Carte 7,4 x 10,5

10 015 3075

Carte de contrôle de repas (orange) .

0,01

DCCM/ADM/ALIM.

Circulaire no 8/EMM/EG/OM du 17 juin 1964 (n.i. BO).

Carte 7,4 x 10,5

10 015 3076

Carte de contrôle de repas (chamois).

0,01

DCCM/ADM/ALIM.

Circulaire no 8/EMM/EG/OM du 17 juin 1964 (n.i. BO).

Carte 7,4 x 10,5

10 015 3090

Carte administrative de conjoint de militaire.

0,01

EMM/PL/ORA.

Circulaire no 201978/DEF/DFR/PM/2-4 du 26 septembre 1988 (BOC, p. 5091).

Carte 7,5 x 12

10 015 3170

Enregistrement du courrier classifié.

1,47

EMM/MG/SEC.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 016 3020

Bloc de 100 PV de messages chiffrés .

1,80

DRM.

Néant.

Bloc 21 x 29,7

10 016 3030

Bloc de 100 PV de messages clairs.

0,61

DRM.

Néant.

Bloc 21 x 29,7

10 016 3040

Fiche d'opérateur.

0,01

DRM.

Néant.

Feuille 18 x 21

10 016 3050

Bloc de message.

1,20

EMM/OPL/EMPL.

Instruction no 420/EMM/TER du 23 avril 1968 (n.i. BO).

Bloc 100 f. 21 x 29,7

10 016 3060

Bloc message lecteur optique .

3,96

EMM/OPL/EMPL.

Note-express no 316/EMM/OPS/TRANS du 10 octobre 1986 (n.i. BO).

Bloc 100 f. 21 x 29,7

10 016 3120

PV d'écoute.

0,02

DRM.

Note no 308/EMM/OPS/TRANS de juillet 1979 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 016 3130

Fiche de contrôle .

0,01

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Fiche 21 x 29,7

10 016 3140

Registre de messages.

1,24

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 016 3150

Cahier de veille .

2,12

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 016 3190

Bloc de message « types » POSIT-AVIDEP-ARAVI.

4,00

EMM/OPL/EMPL.

Circulaire no 141/EMM/PL/MTA de juin 1974 (n.i. BO).

Bloc 21 x 29,7

10 016 3200

Bloc de messages « types » ORDMOUV-AVIMOUV-MODMOUV.

5,98

EMM/OPL/EMPL.

Circulaire no 141/EMM/PL/MTA de juin 1974 (n.i. BO).

Bloc 21 x 29,7

10 016 3210

Bloc de messages « types » INDISBAT-MODISBAT-DISPOBAT.

11,93

EMM/OPL/EMPL.

Circulaire ministérielle no 141/EMM/PL/MTA de juin 1974 (n.i. BO).

Bloc 21 x 29,7

10 016 3300

Relevé des radiotélégrammes 1367 bis.

0,01

EMM/OPL/EMPL.

Circulaire no 148/EMM/PROG/TSIC du 21 avril 1994 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 016 3310

Feuille « registre chrono messages au départ ».

0,04

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Feuille 27,5 x 29,5

10 016 3320

Feuille « registre chrono messages à l'arrivée ».

0,02

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Feuille 27,5 x 29,5

10 016 3340

Relevé des radiotélégrammes 1367 ter.

0,02

EMM/OPL/EMPL.

Message no 126/NP du 22 mars 2000 - 183/EMM/OPL/EMPL (n.i. BO).

Feuille 27,5 x 29,7

10 016 3430

Feuille de maintenance .

0,02

EMM/OPL/STN.

Circulaire ministérielle no 869/EMM/TER du 18 septembre 1964 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 016 3440

Tableau de maintenance

0,02

EMM/OPL/STN .

Circulaire ministérielle no 869/EMM/TER du 18 septembre 1964 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 016 3480

Feuille de relevés.

0,02

EMM/OPL/STN .

Circulaire ministérielle no 869/EMM/TER du 18 septembre 1964 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 016 7010

Registre des mouvements (sec. des sémaphores).

3,48

EMM/OPL/STN .

Néant.

Bloc 21 x 29,7

10 017 3020

Déclaration d'accident du personnel militaire.

5,27

EMM/NUC/ENV/HSCT.

Instruction no 1807/DEF/EMA/OL/2 du 18 novembre 1993 (n.i. BO).

Bloc 21 x 29,7

10 017 3030

Cahier de relevé des installations frigorifiques.

1,13

ALFAN.

Néant .

Cahier 21 x 29,7

10 017 3040

Fiche technique avarie (CME), tous bâtiments sauf SNI.

0,02

ALFAN.

Instruction no 160/DEF/EMM/OPL/STN du 4 mars 1996 (n.i. BO).

Fiche 21 x 29,7

10 017 3050

Fiche technique d'avarie (turbine à gaz), C 70.

0,01

ALFAN.

Circulaire no 46/EMM/MAT/EP du 10 mars 1980 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3110

Formulaire quart pour GG olympus, C 70 .

0,02

ALFAN.

Circulaire no 56/EMM/MAT/EP du 18 mars 1980 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3120

Formulaire récapitulative journalière GG olympus, C 70 .

0,01

ALFAN.

Circulaire no 56/EMM/MAT/EP du 18 mars 1980 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3130

Feuille récapitulative mensuelle GG olympus, C 70.

0,03

ALFAN.

Circulaire no 56/EMM/MAT/EP du 18 mars 1980 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3270

Cahier de quart « freins ».

28,16

ALFAN.

Note no 10310/STM 1965 no 169/STM de janvier 1966 (n.i. BO).

Cahier 100 f. 21 x 29,7

10 017 3290

Cahier des relevés « turbo-alternateur » (tous bâtiments).

6,67

ALFAN.

Note no 10310/STM 1965 no 169/STM de janvier 1966 (n.i. BO).

Cahier 100 f. 21 x 29,7

10 017 3320

Cahier de relevés « chef de quart chaufferie ».

4,00

ALFAN.

Note no 10310/STM 1965 no 169/STM de janvier 1966 (n.i. BO).

Cahier 100 f. 21 x 29,7

10 017 3330

Cahier de relevés « frigo-air ».

3,95

ALFAN.

Note no 10310/STM 1965 no 169/STM de janvier 1966 (n.i. BO).

Cahier 100 f. 21 x 29,7

10 017 3340

Cahier de quart « compresseur usine à oxygène ».

58,42

ALFAN.

Note no 10310/STM 1965 no 169/STM de janvier 1966 (n.i. BO).

Cahier 100 f. 21 x 29,7

10 017 3520

Cahier de relevés ch. FDES. GPES. frigo-vivres (SNLE).

0,97

ALFOST.

Circulaire ministérielle no 62/EMM/MAT/EP du 9 novembre 1972 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 3720

Cahier quart PC électricité .

2,24

ALFAN.

Circulaire no 51/EMM/MAT/EP du 20 avril 1983 (n.i. BO).

Cahier 29,7 x 42

10 017 3730

BEP 1er feuillet (commun).

0,02

ALFAN.

Circulaire no 69/EMM/MAT/EP du 10 juin 1987 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3740

BEP 2e feuillet (commun) .

0,02

ALFAN.

Circulaire no 69/EMM/MAT/EP du 10 juin 1987 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3750

BEP 3e feuillet (commun) .

0,02

ALFAN.

Circulaire no 69/EMM/MAT/EP du 10 juin 1987 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3760

BEP 4e feuillet (commun) .

0,02

ALFAN.

Circulaire no 69/EMM/MAT/EP du 10 juin 1987 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3770

BEP 5e feuillet (chaudières à IA) .

0,02

ALFAN.

Circulaire no 69/EMM/MAT/EP du 10 juin 1987 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3780

BEP 5e feuillet (turbines à gaz).

0,02

ALFAN.

Circulaire no 69/EMM/MAT/EP du 10 juin 1987 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3810

BEP 6e feuillet (commun) .

0,02

ALFAN.

Circulaire no 69/EMM/MAT/EP du 10 juin 1987 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3820

BEP 7e feuillet (commun).

0,01

ALFAN.

Circulaire no 69/EMM/MAT/EP du 10 juin 1987 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3830

Bulletin trimestriel GPE bât. faible tonnage (8e FLT).

0,02

ALFAN.

Circulaire no 69/EMM/MAT/EP du 10 juin 1987 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 3840

Bulletin mot. propul. GPES électro. (9e FLT) .

0,13

ALFAN.

Circulaire no 69/EMM/MAT/EP du 10 juin 1987 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 4000

Cahier de relevés groupe turbo réducteur (SNLE).

2,27

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4020

Cahier de relevé opérateur parquet inférieur (SNLE)

2,43

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4050

Cahier de relevés « bilan d'eau journalier » (SNLE).

2,23

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4110

Cahier de relevés KE Mouillage (SNLE).

4,22

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4130

Cahier de relevés KR KS (SNLE).

4,39

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4140

Cahier de relevés radioprotection (SNLE).

2,41

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4150

Cahier de relevés chimie de l'eau (SNLE).

1,74

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4160

Cahier de central service au mouillage (SNLE).

1,68

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4170

Cahier de relevés auxiliaires III (SNLE) .

3,77

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4210

Cahier de relevés CO 2 (SNLE).

3,32

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4220

Cahier de relevés oxygène (SNLE)

3,30

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4230

Cahier d'ordres au central (SNLE) .

1,61

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4240

Cahier de central service à la mer (SNLE).

1,40

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4250

Cahier de relevés station d'huile principale (SNLE).

2,49

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4260

Cahier de relevés compresseur d'air HP (SNLE) .

1,77

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4270

Journal du chef de groupement (SNLE) .

3,64

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4280

Cahier de l'ingénieur de quart (SNLE).

1,16

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4300

Cahier de l'officier de tir (SNLE) .

2,58

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4310

Cahier de maintenance SSL (SNLE).

1,95

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4320

Cahier de maintenance SSV (SNLE).

2,48

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4330

Cahier de quart PCM (SNLE).

3,27

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4340

Cahier de relevés tranche E (SNLE) .

1,41

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4350

Cahier de relevés CME (SNLE) .

2,50

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4370

Cahier de quart STI (SNLE) .

2,61

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4390

Système global de navigation (SNLE) .

2,13

ALFOST.

Note-express no 126/EMM/MAT/SM du 5 décembre 1984 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4401

Journal opérations tome I cinématique (SNLE).

0,94

ALFOST.

Note no 42/BOFOST/OPS du 25 mars 1991 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4402

Journal d'opérations tome II détections (SNLE).

1,35

ALFOST.

Note no 42/BOFOST/OPS du 25 mars 1991 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4403

Journal d'opérations tome III environnement (SNLE).

1,09

ALFOST.

Note no 42/BOFOST/OPS du 25 mars 1991 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4420

Cahier relevés épurateur d'huile (SNLE).

2,29

ALFOST.

Note-express no 258/EMM/MAT/SM/NP du 18 décembre 1991 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4430

Carnet individuel de notes pour personnel atomicien .

0,15

ALFOST.

Note-express no 83/ALFOST/PERS du 1 février 1994 (n.i. BO).

Carnet 22,5 x 29,5

10 017 4440

Carnet de qualifications sous-marins.

0,76

ALFOST.

Note-express no 380/ALFOST/SEC du 19 avril 1995 (n.i. BO).

Carnet 14,8 x 21

10 017 4450

Cahier de quart PCM (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4460

Cahier de mise en œuvre surveillance croisière (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4470

Cahier de mise en œuvre lancement officier de tir (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4480

Cahier de relevés SSL (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4490

Cahier de mise en œuvre maintenances vecteur/SSV.

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4500

Cahier de mise en œuvre maintenances BBL (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4510

Cahier de mise en œuvre maintenances SSTA (SNLE) .

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4520

Cahier de mise en œuvre SSTI (SNLE) .

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4530

Cahier de quart PC SEA (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4540

Cahier de relevés KR KE (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4550

Cahier de relevés KM (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4560

Cahier de relevés usines FE FB (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4570

Cahier de quart du PCDG (SNLE) .

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4580

Cahier de relevés des diesels PCDG (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4590

Cahier de quart KM (SNLE) .

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4600

Cahier de relevés TAR (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4610

Cahier de relevés bouilleurs (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4620

Cahier d'ordres du maître de central (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4630

Cahier des rondes de sécurité et de sûreté (SNLE) .

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4640

Cahier de quart du TSP mouillage (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4650

Cahier de relevés des frigo-vivres (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4660

Cahier de relevés des compresseurs d'air (SNLE) .

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4670

Cahier de relevés des batteries principales (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4680

Cahier de l'électricien de service (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4690

Cahier de quart TSP mer (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4700

Feuilles de bilan d'eau (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 4710

Feuilles de situation chaufferie (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 4720

Feuilles de suite atomicien (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 4730

Cahier de l'ingénier de quart (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 4740

Journal du chef de groupement (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 4750

Cahier de quart du SP2 (SNLE).

0,15

ALFOST.

Note no 541/ALFOST/MAT/SEC du 19 juillet 1996 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 5100

Journal de l'officier de quart type FLS.

0,15

ALFAN.

Note-express no 325/ALFAN/ADG/PFM du 4 décembre 1998 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 5110

Journal de passation de suite OPN type FLS.

0,15

ALFAN.

Note-express no 325/ALFAN/ADG/PFM du 4 décembre 1998 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 5120

Cahier de relevés rondier machine type FLS.

0,15

ALFAN.

Note-express no 325/ALFAN/ADG/PFM du 4 décembre 1998 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 5130

Cahier de relevés installation tr5 type FLS.

0,15

ALFAN.

Note-express no 325/ALFAN/ADG/PFM du 4 décembre 1998 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 5140

Cahier de relevés installations frigo-eau 20 degrés t.

0,15

ALFAN.

Note-express no 325/ALFAN/ADG/PFM du 4 décembre 1998 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 5150

Cahier de relevés installations frigo/vivres type FLS.

0,15

ALFAN.

Note-express no 325/ALFAN/ADG/PFM du 4 décembre 1998 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 5160

Cahier de relevés osmoseur type FLS.

0,15

ALFAN.

Note-express no 325/ALFAN/ADG/PFM du 4 décembre 1998 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 5170

Cahier analyse huile/eau et appoints type FLS.

0,15

ALFAN.

Note-express no 325/ALFAN/ADG/PFM du 4 décembre 1998 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 5180

Cahier de relevés rondier flotteur type FLS .

0,15

ALFAN.

Note-express no 325/ALFAN/ADG/PFM du 4 décembre 1998 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 5190

Cahier de suivi journ. des consomm. et existants type.

0,15

ALFAN.

Note-express no 325/ALFAN/ADG/PFM du 4 décembre 1998 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 5200

Cahier de situation des capacités type FLS.

0,15

ALFAN.

Note-express no 325/ALFAN/ADG/PFM du 4 décembre 1998 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 5210

Journal du chef de service type FLS.

0,15

ALFAN.

Note-express no 325/ALFAN/ADG/PFM du 4 décembre 1998 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7010

Journal du chef de service « machines ».

0,93

ALFAN.

Arrêté no 140 du 5 décembre 1997 (BOC, 1998, p. 33).

Journal 21 x 29,7

10 017 7040

Cahier relevés bouilleurs « basse pression ».

4,88

ALFAN.

Note no 10066/STM 1963.

Note no 782/STM juin 1963 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7050

Journal chef de service machines (bâtiments à moteur).

4,10

ALFAN.

Instruction no 6720-MD-03/DEF/DCSSF/SDT du 26 mars 2003 (BT, p. 57 ; BMT 101/T).

Journal 21 x 29,7

10 017 7060

Journal de la machine (bâtiments à vapeur).

5,76

ALFAN.

Circulaire ministérielle no 3/STM du 10 janvier 1958 (n.i. BO).

Journal 21 x 29,7

10 017 7070

Cahier du chef de quart (bâtiments à moteur).

7,34

ALFAN.

Circulaire ministérielle no 3/STM du 10 janvier 1958 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7080

Cahier d'ordres man. données aux lignes d'arbres.

1,88

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7090

Quart du PC électricité (CMT type Eridan) .

0,02

ALFAN.

Note-express no 84/ALMINES/MAT/LOG du 19 février 1996 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7100

Cahier de quart du PC électricité (frégate type Floréal).

3,08

ALFAN.

Note no 128/MAT/EP du 8 février 1991 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7120

Cahier de relevés pour groupes électrogènes diesels .

0,77

ALFAN.

Note-circulaire no 1005/STM du 28 décembre 1964 (BOT, p. 657).

Cahier 24,5 x 34

10 017 7150

Registre surv. batteries accumulateurs (fasc. 1)

30,50

ALFAN.

Circulaire ministérielle no  7358/NC/4 du 3 juin 1924 (non insérée au BT ; non insérée au BO).

Cahier 21 x 34

10 017 7160

Registre surv. batteries accumulateurs (fasc. 2).

39,38

ALFAN.

Circulaire ministérielle no  7838/CN/4 du 3 juin 1924 (n.i. BT) (n.i. BO).

Cahier 21 x 26,5

10 017 7170

Carnet matricule de compas (bâtiment petit tonnage) .

11,60

ALFAN.

Circulaire ministérielle no 107/EMM/MAT/EP du 30 novembre 1981 (BT, p. 157).

Bloc 21 x 29,7

10 017 7180

Fiche de travaux .

2,75

ALFAN.

Circulaire ministérielle no 68/EMM/MAT/EP du 24 décembre 1971 (BOT, p. 643 ; BMT 103/T).

Cahier 100 p. 21 x 29,7

10 017 7200

Cahier de relevés d'heures marches (tous bâtiments) .

19,83

ALFAN.

Circulaire no 32/EMM/MAT/EP du 12 février 1980 (n.i. BO).

Cahier 112 p. 29,7 x 42

10 017 7210

Cahier de relevés propulsion OQEP C 70.

3,28

ALFAN.

Néant.

Cahier 29,7 x 42

10 017 7220

Cahier de relevés propulsion OQEP A 69.

7,24

ALFAN.

Néant.

Couverture 21,8 x 32,1

10 017 7230

Cahier de report des isolements avant-propos .

0,55

ALFAN.

Note no 123/EMM/MAT/EP du 3 décembre 1982 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 7231

Cahier de report des isolement table matières.

0,01

ALFAN.

Note no 123/EMM/MAT/EP du 3 décembre 1982 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 7232

Cahier de report des isolements graphique 15 j.

0,03

ALFAN.

Note no 123/EMM/MAT/EP du 3 décembre 1982 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 7233

Cahier de report des isolements tableau mensuel .

0,02

ALFAN.

Note no 123/EMM/MAT/EP du 3 décembre 1982 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 7234

Cahier de report des isolements tableau trimestriel.

0,02

ALFAN.

Note no 123/EMM/MAT/EP du 3 décembre 1982 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 7235

Cahier de report des isolements graphique trimestriel .

0,02

ALFAN.

Note no 123/EMM/MAT/EP du 3 décembre 1982 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 017 7236

Cahier de report des isolements inter. 15 j.

0,08

ALFAN.

Note no 123/EMM/MAT/EP du 3 décembre 1982 (n.i. BO).

Fiche Cart. 21 x 31

10 017 7237

Cahier de report des isolements inter. 1 mois .

0,08

ALFAN.

Note no 123/EMM/MAT/EP du 3 décembre 1982 (n.i. BO).

Fiche Cart. 21 x 29,7

10 017 7238

Cahier de report des isolements inter. 3 mois.

0,01

ALFAN.

Note no 123/EMM/MAT/EP du 3 décembre 1982 (n.i. BO).

Cahier 29,7 x 42

10 017 7240

Journal OQEP FLM.

4,51

ALFAN.

Note no 123/EMM/MAT/EP du 3 décembre 1982 (n.i. BO).

Fiche 21 x 29,7

10 017 7250

Cahier de quart OQEP FLM.

5,06

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7270

Journal OQEPS (frégate).

6,24

ALFAN.

Néant.

Cahier 29,7 x 42

10 017 7280

Cahier de quart OQEP F 67.

5,88

ALFAN.

Néant.

Cahier 29,7 x 42

10 017 7290

Journal OQEP PR « Meuse ».

4,77

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7310

Journal OQEP CMT .

4,44

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7320

Turboalternateur F 67.

3,98

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7330

Groupe électrogène diesel F 67.

2,11

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7340

Groupe électrogène diesel C 70.

2,20

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7350

Groupe électrogène diesel PR.

1,56

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7370

Groupe électrogène diesel A 69.

1,06

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7380

Groupe électrogène diesel PATRA-BSR-DRAGUEUR D.

1,38

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7390

Turbo gaz alternateur CMT.

1,06

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7400

Frigo-air FLM.

1,77

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7410

Frigo-air F 67.

2,17

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7420

Frigo-air C 70.

0,23

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7440

Cahier frigo-air A 69, PR, P 400, RR 4000.

0,69

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7450

Frigo-air CMT.

1,11

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7460

Frigo-vivres F 67.

0,93

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7470

Frigo-vivres PR, C 70, A 69.

1,23

ALFAN.

Circulaire ministérielle no  62/EMM/MAT/EP de novembre 1972 (BT, p. 781).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7490

Frigo-vivres CMT, RR 4000, BE, BSR.

0,78

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7500

Bouilleur à vapeur F 67 .

2,37

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7510

Bouilleur électrique C 70.

1,48

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7530

Bouilleur électrique A 69.

1,68

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7540

Bouilleur électrique CMT.

1,62

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7550

Bouilleur à récupération C 70, PR.

1,13

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7560

Chaudière auxiliaire PR .

1,30

ALFAN.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 017 7640

Cahier de quart CQEP (P 400).

2,70

ALFAN.

Note no 29/EMM/MAT/EP du 30 avril 1985 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 29,7 x 42

10 017 7650

Cahier de quart OQN (RR 4000) .

4,26

ALFAN.

Note no 29/EMM/MAT/EP du 30 avril 1985 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 29,7 x 42

10 017 7670

Cahier relevés pour stabilisateur corvette.

0,78

ALFAN.

Note-express no 73/EMM/MAT/EP du 11 avril 1988 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7680

Cahier de chef de quart (bâtiment à moteur) (BE) .

5,29

ALFAN.

Note-express no 113/ADG/MAT/PFM du 26 juin 1996 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 29,7 x 42

10 017 7690

Cahier de relevés des installations frigo-vivres (BE).

1,03

ALFAN.

Note-express no 113/ADG/MAT/PFM du 26 juin 1996 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7700

Cahier de relevés des groupes électrogènes (BE).

0,99

ALFAN.

Note-express no 113/ADG/MAT/PFM du 26 juin 1996 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7730

Cahier de service Flotteur mobilité (aviso).

0,95

ALFAN.

Note-express no 48/EMM/MAT/EP du 23 mars 1989 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 29,7 x 42

10 017 7740

Cahier chef de quart énergie/propulsion (FS) .

0,15

ALFAN.

Note-express no 113/ADG/MAT/PFM du 26 juin 1996 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 29,7 x 42

10 017 7750

Cahier de relevés permanence énergie/propulsion/se.

0,15

ALFAN.

Note-express no 113/ADG/MAT/PFM du 26 juin 1996 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7760

Cahier de relevés des installations frigo-vivres (FS).

0,15

ALFAN.

Note-express no 113/ADG/MAT/PFM du 26 juin 1996 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7770

Cahier de relevés des groupes électrogènes (FS).

0,15

ALFAN.

Note-express no 113/ADG/MAT/PFM du 26 juin 1996 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7780

Cahier de relevés des installations frigo-air (FS).

0,15

ALFAN.

Note-express no 113/ADG/MAT/PFM du 26 juin 1996 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7790

Cahier de relevés de l'osmoseur (FS).

0,15

ALFAN.

Note-express no 113/ADG/MAT/PFM du 26 juin 1996 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7800

Cahier de relevés du bouilleur .

0,15

ALFAN.

Note-express no 113/ADG/MAT/PFM du 26 juin 1996 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7810

Cahier de relevés des carburéacteurs (FS) .

0,15

ALFAN.

Note-express no 113/ADG/MAT/PFM du 26 juin 1996 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7820

Cahier de relevés protection cathodique (FS).

0,15

ALFAN.

Note-express no 113/ADG/MAT/PFM du 26 juin 1996 (n.i. BO ; n.i. BT).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7830

Cahier de quart PCP principal (CIFUSIL).

0,76

ALFUSCO.

Note no 15/ADG/PRODEF du 15 mars 1996 (n.i. BT ; n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7840

Cahier de quart PCP secondaire (CIFUSIL) .

0,76

ALFUSCO.

Note no 15/ADG/PRODEF du 15 mars 1996 (n.i. BT ; n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7850

Registre des interventions réelles (CIFUSIL).

2,03

ALFUSCO.

Note no 56 du 20 décembre 1996 (n.i. BT ; n.i. BO).

Registre 21 x 29,7

10 017 7860

Registre mensuel dispositifs initiaux interventions (CIFUSIL) .

0,76

ALFUSCO.

Note no 56 du 20 décembre 1996 (n.i. BT ; n.i. BO).

Registre 21 x 29,7

10 017 7870

Carnet de délivrances des munitions d'entraînement .

1,50

ALFUSCO.

Note no 56 du 20 décembre 1996 (n.i. BT ; n.i. BO).

Carnet 21 x 29,7

10 017 7880

Cahier de mouvements des armes (CIFUSIL).

0,87

ALFUSCO.

Note no 13/PRODEF du 7 mars 1997 (n.i. BT ; n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7890

Cahier de suivi de patrouille .

2,93

ALFUSCO.

Demande du 27 juin 1997 no  33/ADG/PRODEF (n.i. BT ; n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7900

Carnet individuel de tir.

4,12

ALFUSCO.

Lettre no 175 du 6 juillet 1998 (n.i. BT ; n.i. BO).

Classeur demi A 4

10 017 7910

Carnet d'entretien de qualification.

0,76

ALFUSCO.

Note no  96 COFUSCO/ACT/ENT du 16 février 2000 (n.i. BT ; n.i. BO).

Carnet demi A 4

10 017 7920

Cahier de compte-rendu d'exercices et instruction protection.

5,73

ALFAN.

Bordereau d'envoi no 1726/ALFAN/ENT/BORD du 29 juin 2001 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 017 7930

Cahier de mouvement et d'inventaire des armes, munitions et explosifs d'infanterie .

4,95

ALFAN.

Bordereau d'envoi no 1726/ALFAN/ENT/BORD du 29 juin 2001 (n.i. BT ; n.i. BO).

Cahier 27 x 31

10 020 2060

Fiche de liaison « unité-sous-région-département ».

0,02

DPMM/PM/INF.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 020 3040

Sous-dossier personnel .

0,14

COMGENDMAR.

Note no 20/M/CMA/9 du 8 janvier 1964 (n.i. BO).

Chemise 23 x 31

10 020 3050

Bulletin individuel de renseignements.

0,01

COMGENDMAR.

Lettre no 652/EMM/PERS/EFF de 1983 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 020 3330

Cahier de pièces d'archives (sous-officiers).

0,36

COMGENDMAR.

Néant.

Chemise 21 x 32 (double)

10 020 7010

Registre d'ordres (50 feuilles).

13,25

COMGENDMAR.

Néant.

Registre 27 x 31

10 021 3000

Carte d'identité d'officier d'active (res. dépt).

0,18

DPMM/PM/IDENT.

Néant.

Carte 7,7 x 12

10 021 3070

Carnet individuel notes off. quart en pass. ou ops. (couvert).

0,94

DPMM/PM/1.

Circulaire no 1302/DEF/DPM/1/ENP du 5 novembre 1984 modifiée (BOC, p. 6612).

Couverture 22 x 31

10 021 3090

Note pour officier chef de quart (feuilles n1 et n2).

0,05

DPMM/PM/1.

Note no 427/DEF/DPM/1/ENP du 17 octobre 2004 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 021 3120

Bulletin desiderata occasionnel (pers. off.).

3,00

DPMM/PM/1.

Néant.

Bloc 14,8 x 21,5 liasse 2 f.

10 021 3180

Feuille pour composition.

0,11

DPMM/SICM.

Instruction no 311/DEF/DPMM-SICM/OFF du 11 avril 2002 (BOC, p. 3136) modifiée.

Feuille 29,7 x 42

10 021 3190

Concours d'admission A… (petits carreaux).

0,10

DPMM/PM/1.

Instruction no 122/DEF/DPMM/SICM du 5 janvier 2000 (n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 021 3270

Bulletin individuel de notes pour officiers .

0,07

DPMM/PM/1.

Note no 104/DEF/DPMM/1/PRA du 10 décembre 1996 (n.i. BO).

Feuille 22,5 x 30

10 021 3280 A

Bulletin individuel de notes pour major.

0,03

DPMM/PM/1.

Instruction no 50/DEF/DPMM/2A du 22 février 2002 (BOC, p. 1547) modifiée.

Feuille 21 x 29,7

10 021 3370

Registre d'ordres convocation de réserviste.

7,20

EMM/PL/ORA.

Décision no 196/DEF/EMM/RH/EFF du 14 novembre 2003 (n.i. BO) voir notification du 17 novembre 2003 (BOC, p. 7428).

Cahier 21,5 x 30,5

10 021 3450

Fiche individuelle d'appréciation pour commissaire .

0,01

DCCM/PERS/MIL.

Note-express no 128/DEF/CMA/5 du 25 janvier 1989 (n.i. BO).

Feuille 14,8 x 21

10 021 3460

Bulletin de notes pour commissaire et OCTAM.

0,04

DCCM/PERS/MIL.

Instruction no 212/DEF/DCCM/PERS/MIL du 5 février 2004 (BOC, p. 1307) .

Feuille 31 x 42

10 021 3470

Bulletin individuel de notes pour IETTIM.

0,08

DCTIM.

Note no 229 du 17 février 1998 (n.i. BO).

Feuille 3 volets A 4

10 021 3550

Déclaration de changement de résidence (modèle no 106/34).

0,01

DPMM/PM/3.

Pas de nouveau texte pour remplacer l'instruction no 32121.

Carte 21 x 29,7

10 022 3150

Fiche pédagogique volet A prépa. de séance.

0,01

DPMM/PM/FORM.

Arrêté no 15 de 1964. Lettre no 29/CPPC de 1969.

Fiche 21 x 29,7

10 022 3160

Fiche pédagogique, volet B 1, cond. de séance.

0,01

DPMM/PM/FORM.

Arrêté no 15 de 1964. Lettre no 29/CPPC de 1969.

Fiche 21 x 29,7

10 022 3170

Fiche pédagogique, volet B 2, cond. de séance.

0,01

DPMM/PM/FORM.

Arrêté no 15 de 1964. Lettre no 29/CPPC de 1969.

Fiche 21 x 29,7

10 022 3310

Diplôme de qualification marine nationale .

0,02

DPMM/PM/FORM.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 022 3371

Dossier individuel de santé (jaune).

0,64

DPMM/PM/2.

Néant.

Couv. 3 plis 24 x 32

10 022 3372

Dossier individuel de santé (vert).

0,37

DPMM/PM/2.

Néant.

Couv. 3 plis 24 x 32

10 022 3373

Dossier individuel de santé (rouge) .

0,39

DPMM/PM/2.

Néant.

Couv. 3 plis 24 x 32

10 022 3374

Dossier individuel de santé (mauve).

0,39

DPMM/PM/2.

Néant.

Couv. 3 plis 24 x 32

10 022 3375

Dossier « congé parental » (blanc) .

0,49

DPMM/PM/2.

Néant.

Couv. 3 plis 24 x 32

10 022 3376

Dossier « congé sans solde convenances personnelles ».

0,49

DPMM/PM/2.

Néant.

Couv. 3 plis 24 x 32

10 022 3390

Fiche individuelle CRSN (verte) 106/160.

0,04

DPMM/PM/2.

Circulaire no 1826/DEF/DPMM/2/A du 18 avril 1991 (BOC, p. 1929).

Liasse 21 x 29,7

10 022 3410

Carte d'identité militaire modèle sous-officiers .

0,11

DPMM/PM/2.

Circulaire no 3400/DEF/DPMM/2/A du 28 octobre 1987 .

Carte 8 x 12

10 022 3420

Carte d'identité militaire modèle militaire du rang.

0,08

DPMM/PM/2.

Circulaire no 3400/DEF/DPMM/2/A du 28 octobre 1987 (BOC, p. 6181).

Carte 8 x 12

10 022 3440

Fiche individuelle de décompte de permissions (FIDEP) .

0,04

EMM/PL/EMC .

Note-express no 474/EMM/PL/ORG du 21 novembre 1983 (n.i. BO).

Fiche 13 x 21

10 022 3450

Carte d'identité (convention de Genève).

0,02

DPMM/PM/EG.

Instruction no 1108/DEF/EMA/OL/2 du 26 juin 1992 (BOC, p. 255).

Carte 10 x 6,5

10 022 3500

Document à des fins de reconversion.

0,12

DPMM/PM/FORM.

Instruction no 10/DEF/DPMM/FORM du 21 janvier 1999 (n.i. BO).

Feuille cartonnée 21 x 29,7

10 022 3550

Diplôme pour médaille défense nationale (bronze).

0,08

EMM/CAB/CHAN.

Instruction no 3250/DEF/CAB/SDBC/ du 1er mars 2004 (BOC, p. 1893).

Feuille 21 x 29,7

10 022 3551

Diplôme pour médaille défense nationale (argent).

0,08

EMM/CAB/CHAN.

Note-express no 144/DEF/EMM/CAB/CHAN du 1er août 2001 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 022 3552

Diplôme pour la médaille d'outre-mer.

0,08

EMM/CAB/CHAN.

NE no 7/DEF/CEMM/CAB/CHAN/NI du 10 octobre 2003 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 022 3620

Dossier pédagogique (orange).

0,24

DPMM/PM/FORM.

Note no 311/DEF/DPMM/FORM du 10 octobre 1984 (n.i. BO).

Dossier 21 x 23

10 022 3630

Dossier pédagogique (bulle).

0,36

DPMM/PM/FORM.

Note no 311/DEF/DPMM/FORM du 10 octobre 1984 (n.i. BO).

Dossier 21 x 23

10 022 3640

Dossier pédagogique (rouge).

0,13

DPMM/PM/FORM.

Note no 311/DEF/DPMM/FORM du 10 octobre 1984 (n.i. BO).

Dossier 21 x 23

10 022 3650

Dossier pédagogique (vert).

0,19

DPMM/PM/FORM.

Note no 311/DEF/DPMM/FORM du 10 octobre 1984 (n.i. BO).

Dossier 21 x 23

10 022 3660

Dossier pédagogique (jaune).

0,16

DPMM/PM/FORM.

Note no 311/DEF/DPMM/FORM du 10 octobre 1984 (n.i. BO).

Dossier 21 x 23

10 022 3670

Dossier pédagogique (bleu).

0,36

DPMM/PM/FORM.

Note no 311/DEF/DPMM/FORM du 10 octobre 1984 (n.i. BO).

Dossier 21 x 23

10 022 3680

Dossier pédagogique (blanc) .

0,02

DPMM/PM/FORM.

Note no 311/DEF/DPMM/FORM du 10 octobre 1984 (n.i. BO).

Dossier 21 x 23

10 022 7020

Registre des déserteurs.

0,61

DPMM/PM/2.

Néant .

Registre 26,5 x 42

10 022 7040

Acte d'engagement 327/2 .

2,11

DPMM/PM/2.

Décret no 73-1219 du 20 décembre 1973 (BOC, 1974, p. 27 ; BOC/A, p. 963).

Registre 21 x 29,7

10 022 7050

Avenant à un acte d'engagement 327/8.

4,23

DPMM/PM/2.

Instruction no 32/DEF/DPMM/2/A du 29 janvier 2002 (BOC, p. 1109) .

Registre 21 x 29,7

10 022 7080

Registre des punitions du bâtiment 30 feuillets.

2,01

EMM/PL/EMC.

Circulaire no 3702/DEF/DPMM/2/A du 14 janvier 1980 (n.i. BO).

Registre 21 x 29,7

10 022 7120

Bon unique de transport (BUT)

0,15

DCCM/ADM/SDPS.

IP no 1210/DEF/DCCM/ADM/SDPS/NP du 16 décembre 2002 (n.i. BO).

Liasse 6 feuillets 21 x 29,7

10 024 3050

Avenant à un acte d'engagement initial (327/12).

0,03

DPMM/PM/2.

Instruction no 32/DEF/DPMM/2/RA du 27 septembre 2004 (BOC, p. 5489).

Feuille 21 x 29,7

10 024 3080

Acte de souscription de contrat court marine 327/24.

0,11

DPMM/SICM.

Note-express no 1672/SICM/ENG du 10 décembre 1996 (n.i. BO).

Feuille

10 024 3120

Demande d'extrait casier judiciaire (Bull. n2).

0,02

DPMM/SICM.

Circulaire du 10 février 1986 (n.i. BO).

Feuille 21 x 14,8

10 024 3190

Bordereau récapitulatif pièces dossier engagement (rose) .

0,22

DPMM/SICM.

Instruction no 32/DEF/DPMM/2/RA du 27 septembre 2004 (BOC, p. 5489).

Chemise 29,7 x 45

10 024 3191

Bordereau récapitulatif pièces dossier engagement (vert).

0,21

DPMM/SICM.

Néant.

Chemise 29,7 x 47

10 024 3192

Bordereau récapitulatif pièces dossier engagement (bleu) .

0,23

DPMM/SICM.

Néant.

Chemise 29,7 x 47

10 024 3193

Bordereau récapitulatif pièces dossier CCM (jaune).

0,23

DPMM/SICM.

Note-express no 1739/DEF/DPMM/SICM/ENG de décembre 1997 (n.i. BO).

Chemise 29,7 x 47

10 024 3194

Bordereau récapitulatif pièces dossier engagement (orange).

0,23

DPMM/SICM.

Note-express no 194/DPMM/SICM du 8 février 1999 (n.i. BO).

Chemise 29,7 x 47

10 024 3195

Bordereau récapitulatif pièces dossier engagement (blanche).

0,23

DPMM/SICM.

Note-express no 230/DEF/DPMM/SICM/ENG du 7 février 2002 (n.i. BO).

Chemise 29,7 x 42

10 024 3230

Renseignements préliminaires à un engagement (p. 2).

0,08

DPMM/SICM.

Néant.

Feuille 29,7 x 42

10 024 3280

Avenant à un acte de volontariat dans les armées.

1,52

DPMM/PM/2.

Note no 270/DEF/DPMM/2/CTG du 5 mai 2000 (n.i. BO).

Bloc de 25 liasses 2 f. 21 x 29,7

10 024 3650

Pochette pour dossier d'archives du personnel (BMM) .

0,21

DPMM/CTIRH.

Note-express no 349/DEF/DPMM/BMM/CGR de décembre 1989 (n.i. BO).

Enveloppe 21 x 29,7

10 026 3080

Notice individuelle (engagés initiaux).

0,04

DPMM/SPAHMM.

Néant.

Feuille 29,7 x 42

10 026 3110

Fiche psychologique (candidat à l'école de maistrance).

0,02

DPMM/SPAHMM.

Néant.

Fiche 21 x 29

10 026 3120

Fiche psychologique (confidentiel personnel).

0,02

DPMM/SPAHMM.

Note-express no 05/DEF/DPMM/PA du 8 janvier 1990 (n.i. BO).

Feuille 29,7 x 21

10 026 3230

Test verbal T 7 officiers.

0,17

DPMM/SPAHMM.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 026 3240

Feuille de réponse QAP 2.

0,02

DPMM/SPAHMM.

Néant.

Feuille 29,7 x 21

10 026 3250

Feuille de profil .

0,02

DPMM/SPAHMM.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 026 4150

Feuille de 150 réponses informatisés V3.

0,02

DPMM/SPAHMM.

Note no 212/DEF/DPMM/SPAHMM du 12 juin 2003 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 026 4160

Enveloppe pour dossier psychologique.

0,10

DPMM/SPAHMM.

Note no 174/DEF/DPMM/PA du 7 novembre 1988 (n.i. BO).

Enveloppe 21 x 29,7

10 026 4170

Feuille de 200 réponses NFS informatisée.

0,09

DPMM/SPAHMM.

Note no 378/DEF/DPMM/PA du 25 novembre 1999 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 026 4180

Feuille de réponses schémas 1999 informatisée .

0,10

DPMM/SPAHMM.

Note no 378/DEF/DPMM/PA du 25 novembre 1999 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 026 4230

Entretien psychologique, synthèse clinique .

0,02

DPMM/SPAHMM.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 026 4240

Développement du commentaire de l'avis SLPA.

0,21

DPMM/SPAHMM.

Néant.

Liasse 3 f. 21 x 29,7

10 026 4250

Livret psychologique.

0,72

DPMM/SPAHMM.

Néant.

Livret 14,8 x 21

10 026 4260

Fiche d'archives.

0,04

DPMM/SPAHMM.

Néant.

Fiche 14,8 x 21

10 026 4270

Notice de bilan de carrière.

0,04

DPMM/SPAHMM.

Néant.

Feuille 29,7 x 42

10 026 4320

Cahier d'enregistrement des tests (150 feuilles).

14,71

DPMM/SPAHMM.

Néant.

Registre 29,5 x 44,8

10 026 4330

Notice officiers.

0,10

DPMM/SPAHMM.

Note technique n278/DEF/DPMM/SPAHMM du 28 novembre 2002 (n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 026 4340

Notice individuelle pour EICD, EIMD et VM.

0,10

DPMM/SPAHMM.

Note technique n278/DEF/DPMM/SPAHMM du 28 novembre 2002 (n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 026 4350

Notice individuelle pour personnel de l'aéronautique navale.

0,10

DPMM/SPAHMM.

Note technique n278/DEF/DPMM/SPAHMM du 28 novembre 2002 (n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 026 4360

Fiche psychologique réduite.

0,10

DPMM/SPAHMM.

Note technique n278/DEF/DPMM/SPAHMM du 28 novembre 2002 (n.i. BO).

Feuille double 14,8 x 21

10 029 3060

Fiche individuelle COVAPI 683*/06.

0,02

DPMM/PM/ASS.

Instruction no 13/DEF/DPMM/ASL du 17 mars 2003 (BOC, p. 2868).

Feuille 21 x 29,7

10 029 3080

Fiche de contrôle médico-psychologique 683*/03.

0,05

DPMM/PM/ASS.

Instruction no 655/DEF/DCSSA/AS du 18 mars 1994 (n.i. BO).

Fiche cart. 14,8 x 21

10 031 3050

Contrôle mandatement A et B (titre) .

0,11

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 25/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 25 novembre 2002 (BOC, p. 8220).

Feuille 27 x 42

10 031 3170

Fiche d'immobilisation.

0,00

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 98/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 29 octobre 1999 (n.i. BO).

Fiche 21 x 29,7

10 031 3180

Certificat administratif.

0,02

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 98/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 29 octobre 1999 (n.i. BO).

Fiche 21 x 29,7

10 031 3250

État effectif pour payement solde équipage.

0,02

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 30/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 27 novembre 1996 (BOC, p. 4921).

Feuille 21 x 29,7

10 031 3260

Bordereau de paiement mandate ou acq. par traite.

0,02

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 30/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 27 novembre 1996 (BOC, p. 4921).

Feuille 21 x 29,7

10 031 3270

État (diverses opérations).

0,02

DCCM/ADM/SDPS .

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 031 3280

État (diverses opérations) (titre).

0,04

DCCM/ADM/SDPS .

Néant.

Feuille 29,7 x 42

10 031 3300

Registre dépôts pour fonds et valeurs prives .

3,96

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 30/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 27 novembre 1996 (BOC, p. 4921).

Cahier 21 x 29,7

10 031 3330

Bordereau de paiement espèces ratt. au mois de …

0,05

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 30/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 27 novembre 1996 (BOC, p. 4921).

Feuille 29,7 x 42

10 031 3380

État des dettes à reprendre.

0,02

DCCM/ADM/SDPS.

Instruction no 30/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 27 novembre 1996 (BOC, p. 4921).

Feuille 21 x 29,7

10 031 3400

Livre de paiement .

0,96

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 30/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 27 novembre 1996 (BOC, p. 4921).

Cahier 21 x 29,7

10 031 3430

Feuille inventaire journalier du bar.

0,02

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 1500/DEF/CMa/1 du 9 décembre 1982 (BOC, p. 5370).

Feuille 21 x 29,7

10 031 3520

Demande concession passage gratuit.

0,07

DCCM/ADM/SDPS.

Note no 39/CMa/1 du 12 janvier 1984 (n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 031 3550

Bon individuel de transport BSTB 532/17 bis et 532/18 bis.

0,46

DCCM/ADM/SDPS.

Néant.

Liasse 21 x 29,7

10 031 3560

Bon individuel de transport (532*/17).

0,09

DCCM/ADM/SDPS.

Contrat commercial 6783 SEA du 20 décembre 1951 (n.i. BO).

Liasse 21 x 29,7

10 031 3600

Demande bon de réduction de tarif lignes SNCF.

0,01

DCCM/ADM/SDPS.

Note no 988/DEF/CMa/1 du 20 mai 1981 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 031 3670

Bon spécial de transport de bagages modèle 532*/18.

0,23

DCCM/LOG/AF.

Lettre no 70208/DEF/DCCAT/PBF/T de 1988 (n.i. BO).

Liasse 4 f. 21 x 29,7

10 031 3680

Déclaration de situation de l'enfant.

0,03

DCCM/ADM/SDPS.

Note no 1092/CMa/1 du 25 juin 1984 (n.i. BO).

Feuillet 21 x 29,7

10 031 3700

Demande ordre transp. partic. mobil. des militaires .

0,01

DCCM/ADM/SDPS.

Note n988/DEF/CMa/1 du 20 mai 1981 (n.i. BT ; n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

11 031 3710

Ordre de transport particulier pour mobilier (SNCF).

0,13

DCCM/ADM/SDPS.

Note n988/DEF/CMa/1 du 20 mai 1981 (n.i. BT ; n.i. BO).

Liasse 21 x 29,7

10 031 7060

Feuille déplacement isolés (registre 100 feuilles).

3,10

DCCM/ADM/SDPS.

Décret de septembre 1910 et de mars 1968.

Registre 21 x 29,7

10 031 7100

Registre de vaguemestre (modèle A) .

5,30

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 517/DEF/EMM/PL/ORA du 8 décembre 1997 (BOC, 1998, p. 149).

Registre 21 x 29,7

10 031 7110

Registre de vaguemestre (modèle B) .

4,60

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 517/DEF/EMM/PL/ORA du 8 décembre 1997 (BOC, 1998, p. 149).

Registre 21 x 29,7

10 031 7120

Registre avances de fonds aux unités rattachées (modèle n3).

4,30

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Registre 21 x 29,7

10 031 7200

Registre inventaire coopérative.

14,20

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 1500/DEF/CMa/1 du 9 décembre 1982 (BOC, p. 5370).

Registre 21 x 29,7

10 031 7210

Livre de caisse coopérative .

0,83

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 1500/DEF/CMa/1 du 9 décembre 1982 (BOC, p. 5370).

Cahier 21 x 29,7

10 031 7220

Enregistrement des chèques coopérative.

0,97

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 1500/DEF/CMa/1 du 9 décembre 1982 (BOC, p. 5370).

Cahier 21 x 29,7

10 031 7230

Cahier des avances.

5,37

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 1500/DEF/CMa/1 du 9 décembre 1982 (BOC, p. 5370).

Cahier 21 x 29,7

10 031 7240

Journal coopérative.

5,44

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 1500/DEF/CMa/1 du 9 décembre 1982 (BOC, p. 5370).

Cahier 21 x 29,7

10 031 7270

Livre-journal de coopérative (comptabilité simplifiée).

4,35

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 1500/DEF/CMa/1 du 9 décembre 1982 (BOC, p. 5370).

Livre-journal 21 x 29,7

10 031 7280

Cahier de comptabilité de coopérative (compt. simp.).

2,20

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 1500/DEF/CMa/1 du 9 décembre 1982 (BOC, p. 5370).

Cahier 21 x 29,7

10 032 3040

Carnet d'achats directs .

0,26

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Carnet 14,8 x 21

10 032 3050

État quadrimestriel des prélèvements enregistrés.

0,01

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Feuille 21 x 29,7

10 032 3080

Carnet pr. cal. alloc. den. BAT. syst. forf. (6 tables).

1,81

DCCM/ADM/ALIM.

Circulaire no 65/DEF/CMa/2 du 25 mars 1985 (BOC, p. 1523).

Carnet 29,7 x 42

10 032 3090

Carnet pr. cal. alloc. den. BAT. syst. forf. (5 tables).

1,92

DCCM/ADM/ALIM.

Circulaire no 65/DEF/CMa/2 du 25 mars 1985 (BOC, p. 1523).

Carnet 29,7 x 42

10 032 3110

Rôle nomin. trimestriel vivres payés, isolés (18 f.) .

1,43

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Rôle 21 x 29,7

10 032 3120

Carnet pour calcul alloc. Deniers (6 tables).

0,16

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Rôle 21 x 29,7

10 032 3130

Rôle des tables et ordinaires (58 p.).

1,83

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Rôle 21 x 29,7

10 032 3140

Rôle tables et ordinaires (centre de rattac.) (104 p.) .

10,03

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Rôle 21 x 29,7

10 032 3150

État de liquidation des allocations en deniers.

0,03

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Feuille 21 x 29,7

10 032 3160

État des sommes à payer au SAO.

0,02

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Feuille 21 x 29,7

10 032 3170

Revue de liquidation des allocations en deniers .

0,04

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Feuille 21 x 29,7

10 032 3190

Cahier de gestion ordinaire (unités rattachées).

0,78

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Cahier 21 x 29,7

10 032 3200

Registre des PV de la comptabilité « vivres ».

5,44

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Registre 21 x 29,7

10 032 3220

Feuille de détachement .

0,02

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Feuille 29,7 x 42

10 032 3240

Registre souche déliv. aux non-ration. (100).

3,41

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Registre 21 x 29,7

10 032 3270

État différentiel.

0,02

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Feuille 21 x 29,7

10 032 3280

Registre des vivres payes et d'isolés.

4,37

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Carnet 21 x 29,7

10 032 3330

Livre de caisse pour table ou mess (mle no 34) .

1,83

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction no 263/DN/M/CMa/2 du 4 septembre 1972 (n.i. BO).

Piqûre 20,5 x 29,7

10 032 7010

Carnet compta. « vivres » unités rattachées (modèle n26).

4,10

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Registre 29,7 x 42

10 032 7011

Tableau III 1re partie A carnet compta. bat.

0,04

DCCM/ADM/ALIM.

Circulaire ministérielle no 62/EMM/MAT/EP du 9 novembre 1972 (n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 032 7012

Tableau III 1ère partie A carnet compta. UT.

0,03

DCCM/ADM/ALIM.

Circulaire ministérielle no 65/DEF/CMa/2 du 25 mars 1985 (n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 032 7013

Tableau III 1re partie B carnet compta. bat.

0,02

DCCM/ADM/ALIM.

Circulaire ministérielle no 65/DEF/CMa/2 du 25 mars 1985 (n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 032 7020

Cahier des mouvements des rationnaires (30 feuillets) .

2,67

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Registre 29,7 x 42

10 032 7030

Cahier de mouvement des rationnaires (60 feuillets) .

3,98

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Registre 29,7 x 42

10 032 7050

Quotidienne.

2,12

DCCM/ADM/ALIM.

Instruction du 4 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée.

Registre 29,7 x 42

10 033 3030

État nomin. distr. effets aux Q/M et mar. (titre) .

0,09

DCCM/LOG/HCP.

Circulaire no 190 du 19 juin 1985 (BOC, p. 3178) modifiée.

Feuille 42 x 59

10 033 3130

Fiche individuelle d'habillement pour personnel féminin .

0,09

DCCM/LOG/HCP.

Instruction no 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 11 juillet 2002 (BOC, p. 5438) modifiée.

Fiche 21 x 29,7

10 033 3140

Fiche individuelle d'habillement (engagé).

0,07

DCCM/LOG/HCP.

Instruction no 341/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 6 juin 2002 (BOC, p. 4229) modifiée .

Feuille cart. 21 x 29,7

10 033 3200

Fiche de répartition effets spéciaux couchage.

0,08

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 443/DEF/DCCM/LOG/HCP du 17 juin 1996 (n.i. BO) .

Fiche 21 x 29,7

10 033 3210

Planchette nominative répartition du matériel .

0,13

DCCM/LOG/HCP.

Instruction no 444 du 18 novembre 1971 (BO/M, p. 1258) modifiée.

Fiche 21 x 29,7

10 033 3220

Fiche inventaire de collect. individ. de s/marinier .

0,14

DCCM/LOG/HCP.

Instruction no 444 du 18 novembre 1971 (BO/M, p. 1258) modifiée.

Fiche 21 x 29,7

10 033 3280

Fiche inventaire du stock de l'habillement (F.I.S.H.) .

0,04

DCCMADM/UNITES.

Note-express no 120/DCCM/ADM/UNITES du 27 janvier 1994 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 033 3300

Bon nominatif d'habillement .

0,05

DCCM/LOG/HCP.

Instruction no 30/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 27 novembre 1996 (n.i. BO).

Bloc 21 x 29,7

10 033 7010

Registre des PV d'inventaire des effets (50 f.) .

9,84

DCCM/LOG/HCP.

Néant.

Registre 22 x 29,7

10 033 7060

Registre des PV d'examen des effets réintégrés (50 f.).

10,82

DCCM/LOG/HCP.

Circulaire no 628/DEF/DCCM/LOG/HCC du 17 octobre 1996 (BOC, p. 4281).

Registre 21 x 29,7

10 034 3040

PV de visite du détenteur .

0,01

DCCM/LOG/AF.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 034 3050

Livret inventaire du matériel de table (officiers).

0,58

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

10 034 3060

Livret inventaire matériel de table (officiers mariniers) .

0,39

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 034 3080

Livret inventaire du matériel de table (libre service).

0,48

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Cahier 21 x 29,7

10 034 4050

Bon de transport de marchandises par avion (BTMA) 532*/29.

0,13

DCCM/LOG/AF.

Instruction no 70422/DEF/DCCAT/PBF/T .

Liasse 6 f. 21 x 29,7

10 034 4060

Formule de déclaration en douane FFA 302 + note ex.

0,26

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Liasse 21 x 29,7

10 034 4071

État B 1 combustibles et carburants.

0,05

DCCM/LOG/COMB.

Circulaire no 195/DEF/CMa/4 bis du 3 mai 1982 (BOC, p. 1881) modifiée.

Feuille 29,7 x 42

10 034 4072

État B 2.1 combustibles de navigation.

0,04

DCCM/LOG/COMB.

Circulaire no 195/DEF/CMa/4 bis du 3 mai 1982 (BOC, p. 1881) modifiée.

Feuille 29,7 x 42

10 034 4074

État C 1.1.2 huiles turbines circuits hydrauliques .

0,04

DCCM/LOG/COMB.

Circulaire no 195/DEF/CMa/4 bis du 3 mai 1982 (BOC, p. 1881) modifiée.

Feuille 29,7 x 42

10 034 4075

État C 2.1.2 huiles moteurs opérations effect.

0,05

DCCM/LOG/COMB.

Circulaire no 195/DEF/CMa/4 bis du 3 mai 1982 (BOC, p. 1881) modifiée.

Feuille 29,7 x 42

10 034 4077

État C 4.1.2 fluides et huiles .

0,06

DCCM/LOG/COMB.

Circulaire no 195/DEF/CMa/4 bis du 3 mai 1982 (BOC, p. 1881) modifiée.

Feuille 29,7 x 42

10 034 4078

État C 5.1.2 lubrifiants et produits divers .

0,06

DCCM/LOG/COMB.

Circulaire no 195/DEF/CMa/4 bis du 3 mai 1982 (BOC, p. 1881) modifiée.

Feuille 29,7 x 42

10 034 4080

Liasse K 610 N 301.

0,13

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Liasse 8 f. 15,2 x 28

10 034 4090

Contrat de transport ARMEES modifié (approvisionnement auprès de la SNCF).

0,16

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Liasse 7 f. 24,5 x 39

10 034 7050

Feuille trafic internationale.

0,02

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 037 3500

Dossier pension EPR. 10 (CERFA 30.3511).

0,29

DCCM/ADM/SDPS.

Instruction no 1649/DEF/CMa/1 du 19 octobre 1984 (BOC, p. 6159) modifiée.

Dossier 21 x 29,7

10 037 3520

Dossier EPR 20.

0,96

DCCM/ADM/SDPS.

Instruction no 1649/DEF/CMa/1 du 19 octobre 1984 (BOC, p. 6159) modifiée.

Dossier 21 x 29,7

10 037 3540

Dossier EPR 30.

1,40

DCCM/ADM/SDPS .

Instruction no 1649/DEF/CMa/1 du 19 octobre 1984 (BOC, p. 6159) modifiée.

Dossier 21 x 29,7

10 041 3040

Extrait du registre d'inscription du personnel ouvrier .

0,03

DCN.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 041 3160

Bon de paiement d'indemnités de déplacement.

0,02

DCN.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 041 7020

Carnet pour l'enregistrement des dépenses (30).

1,89

DCN.

Néant.

Carnet 21 x 29,7

10 042 0010

Billet de sortie d'ouvriers (individuel ou collectif).

0,01

DCN.

Néant.

Feuille 10,5 x 14,8

10 042 7010

Main courante d'atelier mut. personnel ouvrier .

4,94

DCN.

Néant.

Registre 21 x 29,7

10 044 4050

Pochette suiveuse de matériel à réparer .

0,35

DCN/MCO/DFS.

Circulaire ministérielle no 899/EMM/TER du 8 novembre 1963 (n.i. BT ; n.i. BO).

Pochette 12,5 x 16,5

10 045 3020

Livret munition et soutes (mag. terre).

0,18

DCN/MCO/DFS.

Instruction no 10508/DCAN du 1er septembre 1923 (n.i. BT ; n.i. BO).

Livret 29,7 x 42 double

10 045 3030

Livret des munitions et des soutes (bords).

0,18

DCN/MCO/DFS.

Instruction no 10508/DCAN du 1er septembre 1923 (n.i. BO) .

Livret 29,7 x 42 double

10 045 3040

Situation des soutes (titres).

0,05

DCN/MCO/DFS.

Instruction no 10508/DCAN du 1er septembre 1923 (n.i. BT ; n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 045 3041

Situation des soutes (intercalaire).

0,07

DCN/MCO/DFS.

Instruction no 10508/DCAN du 1er septembre 1923 (n.i. BT ; n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 045 3070

PV visite des munitions et artifices (titre) .

0,06

DCN/MCO/DFS.

Instruction no 10508/DCAN du 1er septembre 1923 (n.i. BT ; n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 045 3071

PV visite des munitions et artifices (intercalaire).

0,05

DCN/MCO/DFS.

Instruction no 10508/DCAN du 1er septembre 1923 (n.i. BT ; n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 045 3080

PV visite des munitions.

0,08

DCN/MCO/DFS.

Instruction no 10508/DCAN du 1er septembre 1923 (n.i. BT ; n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 045 3160

État des rates des munitions et artifices défectueux .

0,03

DCN/MCO/DFS.

Instruction no 10508/DCAN du 1er septembre 1923 (n.i. BT ; n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

10 047 3010

Fiche d'intervention « Fi ».

3,48

DCSSF.

Note no 314/EMM/LOG/EF du 21 août 1990 (n.i. BT ; n.i. BO).

Bloc 25 f. 21 x 29,7

10 047 3020

Fiche technique d'anomalie (FTA).

1,66

DCSSF.

Note no 314/EMM/LOG/EF du 21 août 1990 (n.i. BT ; n.i. BO).

Bloc 100 f. 21 x 29,7

10 047 3030

Compte rendu intervention particularisé (CRIP).

0,02

EMM/NUC/ENV/HSCT .

Note-express no 114/DEF/EMM/ENV du 21 avril 1999 (n.i. BT ; n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7 (recto)

10 047 3110

Cahier d'heures « gyrocompas Anschutz ou Sagem  ».

16,98

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Cahier 21 x 29,7

10 047 3130

Dossier équipement navigation (74-1041) .

40,95

DCN/MCO/DFS.

Circulaire no 107/EMM/MAT/EP du 30 novembre 1981 (BT, p. 157).

Classeur 27 x 31,7

10 047 3140

Liste des chapitres (253) .

0,03

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 047 3150

Chapitre I mutations surv. compos. équip. (254) .

0,03

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 047 3160

Mutations survenues dans compos. équip. (255).

0,04

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 047 3170

Chapitre II : registre historique (256).

0,03

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 047 3180

Registre historique de navigation (257).

0,04

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 047 3190

Chapitre III : contrôle des SCMN (258).

0,03

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 047 3200

Répertoire contrôles effectués par SCMN (259).

0,04

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 047 3210

Fiche de contrôle (260) .

0,02

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 047 3220

Chap. IV : rapport de dépannage effect. par DCAN (261).

0,02

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 047 3230

Chapitre V : annexes (262) .

0,03

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 047 3240

Essais spéciaux (263).

0,03

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 047 3250

Cahier d'heures fonct. équip. nav. NGNN-3 A (283).

16,64

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Cahier 21 x 27

10 047 3260

Cahier heures fonct. équip. nav. 69 CD 201A (CG-M4) (284).

21,51

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Cahier 21 x 27

10 047 3270

Compte rendu trimestriel, équipement micromin.

0,02

DCN/MCO/DFS.

Note no 312/DCN/LSMNAV du 7 février 1990 (n.i. BT ; n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 047 3280

Compte rendu trimestriel, équipement CGM 4 ou CGM 5.

0,02

DCN/MCO/DFS.

Note no 312/DCN/LSMNAV du 7 février 1990 (n.i. BT ; n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 047 7020

Calcul poids centre grav. assiette stab. durée .

6,18

DCN/MCO/DFS.

Néant.

Registre 21 x 29,7

10 051 3060

Bord. récap. des dépenses payées par régisseur.

0,04

DCCM/ADM/FIN.

Néant.

Feuille 29,7 x 42

10 051 3100

État des sommes payées en pays étranger... 411-3/7.

0,04

DCCM/ADM/FIN.

Instruction no 600/DEF/DSF/2/M du 19 septembre 1985 (BOC, p. 6233).

Feuille 29,7 x 42

10 051 3120

Bon sur la caisse .

0,12

DCCM/ADM/ACTM.

Instruction no 600/DEF/DSF/2/M du 19 septembre 1985 (BOC, p. 6233).

Feuille 21 x 29,7

10 051 3150

État récap. dép. effect. pays étranger 411-3/3 .

0,03

DCCM/ADM/ACTM.

Instruction no 600/DEF/DSF/2/M du 19 septembre 1985 (BOC, p. 6233).

Feuille 29,7 x 42

10 051 3250

Récap. GLE des atténuations de dépenses.

0,05

DCCM/ADM/FIN.

Instruction no 481/DEF/DCCM/CMa/0 du 4 juillet 1990 (BOC, p. 2353).

Feuille 27 x 42

10 051 3260

Mandat N 2-1.

0,02

DCCM/ADM/FIN.

Instruction no 481/DEF/DCCM/CMa/0 du 4 juillet 1990 (BOC, p. 2353).

Feuille 21 x 29,7

10 051 3330

Ordre de paiement.

0,02

DCCM/ADM/FIN.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 051 3470

Mandat N 2-1 C .

0,03

DCCM/ADM/FIN.

Néant.

Paravent 32,7 x 8

10 051 3480

Mandat (reg. mon. loc.) N 2-2 C.

0,03

DCCM/ADM/FIN.

Néant.

Paravent 32,7 x 8

10 051 3500

Ordre de paiement (reg. mon. loc.) N 5-2 C.

0,03

DCCM/ADM/FIN.

Néant.

Paravent 32,7 x 8

10 051 3531

B-J. mandat. émis (reg. mon. loc.) N 7-3 C (GF).

0,35

DCCM/ADM/FIN.

Néant.

Paravent 36,5 x 17

10 051 7040

Livre-journal régisseur (modèle no 12).

9,32

DCCM/ADM/FIN.

Instruction n5248/MA/DSF/CG/1 du 25 mai 1967 (n.i. BO) modifiée.

Registre 29,7 x 42

10 051 7050

Carnet de situation des disponibilités (modèle no 13) .

31,62

DCCM/ADM/FIN.

Décret no 92-681 du 20 juillet 1992 (BOC, p. 3357) modifié .

Registre 29,7 x 42

10 051 7090

Livre-journal des sous-régisseurs (modèle no 30).

9,19

DCCM/ADM/FIN.

Néant.

Registre 29,7 x 42

10 052 3090

Relevé des déclarations de recette .

0,02

DCCM/ADM/FIN.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 052 3100

Liasse « titre de perception  ».

0,20

DCCM/ADM/FIN.

Néant.

Liasse 5 f. 21 x 29,7

10 052 3110

Titre de perception.

0,21

DCCM/ADM/FIN.

Instruction nA 7 de 1964 ministère de l'économie et des finances.

Liasse 5 f. 21 x 29,7

10 053 3010

Liasse de recettes (modèle no 2).

0,17

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Liasse 6 f. 21 x 29,7

10 053 3020

Ordre d'entrée à titre de (modèle no 3).

0,02

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 053 3030

Ordre d'entrée à titre de (modèle no 3).

0,01

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 27 x 42

10 053 3040

Ordre d'entrée au titre de (modèle no 4) .

0,02

DCCM/LOG/AF.

Note-express no 248 du 19 juin 1995 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 053 3060

Facture de livraison à titre de (modèle n5) .

0,02

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 053 3070

État récapitulatif des délivrances (titre) (modèle no 8).

0,02

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 29,7 x 42

10 053 3080

État récapitulatif des vers. et revers. (modèle no 9) .

0,04

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 29,7 x 42

10 053 3100

Demande à confectionner (modèle n11).

3,17

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Bloc 21 x 29,7

10 053 3120

Billet de travaux (modèle no 27).

0,05

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Liasse 3 f. 21 x 29,7

10 053 3150

État de colisage (cerfa 30.1018) .

0,08

DCCM/LOG/AF.

Instruction armée no 1319 du 30 mai 1960 (n.i. BO).

Liasse 21 x 29,7

10 053 3160

Liasse d'envoi (modèle no 15).

0,13

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Liasse 4 f. 21 x 29,7

10 053 3180

Ordre de recette à titre d'envoi (modèle no 16).

0,07

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Liasse 2 f. 21 x 29,7

10 053 3200

Certif. de récept. ou de transit (modèle n17).

0,01

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 14,8 x 21

10 053 3210

PV. vérif. ou recens. des existants (modèle no 19).

0,05

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 29,7 x 42

10 053 3220

État explicatif des diff. (titre) (modèle no 25).

0,03

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 053 3230

Bordereau de transmission (modèle no 26).

0,05

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 053 3240

Procès-verbal (modèle no 28).

0,06

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 053 3250

Fiche de stock appro. courant (modèle no 30).

0,03

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Fiche 21 x 29,7

10 053 3270

Fiche de stock mat. en attente (modèle no 32)

0,01

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Fiche 21 x 29,7

10 053 3280

Fiche de stock appro. courant (modèle no 30 bis).

0,07

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Fiche 21 x 29,7

10 053 3330

Feuille d'émargement (titre).

0,03

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 053 3331

Feuille d'armement (intercalaire).

0,03

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 053 3350

BR. récap. des entrées ou sorties (modèle no 38).

0,03

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 29,7 x 42

10 053 3370

Comptabilité matériel loués/prêtés (mle no 46) .

0,05

DCCM/LOG/AF.

Instruction générale sur la comptabilité des matériels .

Feuille 28 x 59,4

10 053 3380

État des outils et objets détériorés ou perdus.

0,02

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 053 3420

Fiche d'inventaire général (gros outillage).

0,05

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Fiche 29,5 x 42

10 053 3430

Fiche récap. de l'inventaire général (gros outillage).

0,01

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Fiche 27 x 42

10 053 3450

Fiche compt. des mat. en service (modèle no 53).

0,09

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Fiche 14,8 x 21

10 053 3460

PV. de remise d'objets ou de matières (modèle no 40).

0,05

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Fiche 21 x 29,7

10 053 3480

Billet de mouvement (modèle no 39 bis)

0,10

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 56/DEF/CMa/1 du 18 janvier 1978 (BOC, 1981, p. 629) modifiée.

Liasse 4 f. 9,2 x 19,7

10 053 3490

Billet de mouvement.

0,06

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Liasse 4 f. 22 x 29,7

10 053 3600

Bordereau standard OTAN.

0,06

DCCM/LOG/AF.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 053 3640

Fiche inventaire du comptable (FI).

0,03

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Fiche 13,5 x 21

10 053 3650

Fiche inventaire du détenteur-dépositaire (FID).

0,03

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Fiche 13,5 x 21

10 053 3670

Fiche de stock .

0,06

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Fiche 21 x 29,7

10 053 3680

Fiche de répartition (bulle).

0,06

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Fiche 21 x 29,7

10 053 3690

PV de perte, déficit, détérioration, destruction .

0,04

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Feuille 29,7 x 42

10 053 3800

Carnet de bons de délivrance matières consommables.

1,50

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Carnet 14,8 x 21

10 053 7010

Journal des arrivages .

3,51

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 21 x 29,7

10 053 7020

Bon de délivrance pour emploi aux travaux .

2,04

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 14,8 x 21

10 053 7030

Bon de versement ou de reversement (modèle no 7).

3,13

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 15 x 21

10 053 7040

Ordre d'envoi .

0,38

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 21 x 29,7

10 053 7060

Carnet de vérif. ou de recensement des existants (modèle no 18).

8,43

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Carnet 21 x 29,7

10 053 7061

Carnet de vérification (50 intercalaires).

7,03

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Carnet 21 x 29,7

10 053 7070

Registre des propos. d'élimin. ou de déclast de mat. (modèle no 20).

5,30

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 21 x 29,7

10 053 7080

Livre-journal (100 intercalaires).

19,00

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 21 x 29,7

10 053 7081

Livre-journal (50 intercalaires).

9,62

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 21 x 29,7

10 053 7082

Livre-journal (25 intercalaires) .

33,59

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 21 x 29,7

10 053 7090

Certificat rectificatif.

5,45

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 14,8 x 21

10 053 7100

Demande de cession no 23.

5,45

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 21 x 29,7

10 053 7120

Bulletin d'emballage (modèle no 29) .

3,18

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 14,8 x 21

10 053 7190

Inventaire de l'ameublement de l'hôtel (100 intercalaires).

31,96

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 21 x 29,7

10 053 7250

Livret d'enregistrement des mouvement comptables .

1,23

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Livret 21 x 29,7

10 053 7290

Registre actes administ. compta. du matériel (RAA) .

 

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 200/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 17 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 208) modifiée.

Registre 21 x 29,7

A. Livre 1 Trésorerie.

1,00

B. Livre 2 Personnel.

1,00

C. Livre 3. Alimentation.

1,00

D. Livre 4. Matériel

1,00

10 053 7300

Livret enregistrement pièces justificatives gestion centrale.

7,89

DCCM/ADM/UNITES.

Circulaire no 21/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 15 octobre 1999 (n.i. BO).

Registre 21 x 29,7

10 053 7320

Cahier répertoire.

5,76

DCCM/ADM/UNITES.

Instruction no 56/DEF/CMa/1 du 18 janvier 1978 (BOC, 1981, p. 629).

Registre 21 x 29,7

10 053 7540

Registre d'ordres d'introduction du matériel (modèle n42).

4,28

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 14,8 x 21

10 053 7550

Registre billets des matières et objets sortants (modèle no 43).

4,70

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 14,8 x 21

10 053 7560

Registre billets des matières et objets sortants (modèle no 44) .

4,60

DCCM/LOG/AF.

Néant .

Registre 14,8 x 21

10 055 3030

Note « demande réponse  ».

0,01

DCCM/LOG/HCP.

Néant .

Feuille 21 x 29,7

10 055 3100

Demande d'imprimés ou documents (F. dble) .

0,02

DCCM/LOG/HCP.

Néant .

Feuille 29,7 x 42

10 060 3020

Cont. d'éxec. de l'entret. (fle. Mo. 130 AN-MEC).

0,02

S/AERO/CENT.

NAH AN 105.

Feuille 21 x 29,7

10 060 3030

Situation appro. et rvt. en carburant. aviat. (état 200).

0,03

EMM/OPL/STA.

Néant .

Feuille 21 x 29,7

10 060 3050

Qualification de vol aux instruments .

0,45

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 90/DEF/EMM/OPL/DRE du 26 août 2004 (BOC, p. 4955).

Carte 8 x 12

10 060 3060

Carte de validation de la qualification VSV (verte).

0,03

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 90/DEF/EMM/OPL/DRE du 26 août 2004 (BOC, p. 4955).

Carte 8 x 12

10 060 3070

Carte de validation de la qualification VSV (blanche) .

0,02

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 90/DEF/EMM/OPL/DRE du 26 août 2004 (BOC, p. 4955).

Carte 8 x 12

10 060 3080

Carte de validation de la qualification VSV (jaune) .

0,02

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 90/DEF/EMM/OPL/DRE du 26 août 2004 (BOC, p. 4955).

Carte 8 x 12

10 060 3100

Fiche attrib. qualif. vol aux instruments.

0,02

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 90/DEF/EMM/OPL/DRE du 26 août 2004 (BOC, p. 4955).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3110

Fiche validation qualification vol aux instruments.

0,02

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 90/DEF/EMM/OPL/DRE du 26 août 2004 (BOC, p. 4955).

Feuille 21 x 29,78

10 060 3150

Ordre de mission aérienne .

0,10

FUSCO.

Note-express no 243/DEF/DCCM/LOG du 3 mars 1997 (n.i. BO).

Feuille A 3

10 060 3160

Journal navigation aérienne (tactique) .

0,04

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Néant.

Feuille 29,7 x 42

10 060 3180

Livret MTS AN 1 page de garde.

0,03

SAMAN/LOG/APP.

S/AERO/CENT.

Circulaire no 1030/M/SC/AERO/SETMA du 11 août 1983 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3190

Livret MTS AN 1 fiche de renseignements.

0,03

SAMAN/LOG/APP.

S/AERO/CENT.

Circulaire no 1030/M/SC/AERO/SETMA du 11 août 1983 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3200

Livret MTS AN 1 fiche technique.

0,13

SAMAN/LOG/APP.

S/AERO/CENT.

Circulaire no 1030/M/SC/AERO/SETMA du 11 août 1983 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3210

Livret MTS AN 1 (complet).

1,73

SAMAN/LOG/APP.

S/AERO/CENT.

Circulaire no 1030/M/SC/AERO/SETMA du 11 août 1983 (n.i. BO).

Carnet 21 x 29,7

10 060 3220

Livret MTS AN 1 fiche de mutation.

0,02

SAMAN/LOG/APP.

S/AERO/CENT.

Circulaire no 1030/M/SC/AERO/SETMA du 11 août 1983 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3230

Livret MTS AN 1 fiche inventaire.

0,02

SAMAN/LOG/APP.

S/AERO/CENT.

Circulaire no 1030/M/SC/AERO/SETMA du 11 août 1983 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3240

Livret MTS AN 1 fiche fonct. visite année 20.

0,02

SAMAN/LOG/APP.

S/AERO/CENT.

Circulaire no 1030/M/SC/AERO/SETMA du 11 août 1983 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3250

Attestation de service aérien.

0,03

S/AERO/CENT.

Néant.

Feuille 18 x 21

10 060 3270

Formulaire de renseignements (FRAX) .

0,13

EMM/PROG/AERO.

Instruction no 3/DEF/DPMM/EG du 23 mai 1996 (BOC, p. 2371).

Feuille 21 x 36,5

10 060 3280

Livret MTS AN 1 enregistrement visites, travaux.

0,03

SAMAN/LOG/APP.

S/AERO/CENT.

Circulaire no 1030/M/SC/AERO/SETMA du 11 août 1983 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3290

Livret MTS AN 1 enregistrement modif. et BT. applic.

0,03

SAMAN/LOG/APP.

S/AERO/CENT.

Circulaire no 1030/M/SC/AERO/SETMA du 11 août 1983 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3300

Livret MTS AN 1 révisions générales.

0,03

SAMAN/LOG/APP.

S/AERO/CENT.

Circulaire no 1030/M/SC/AERO/SETMA du 11 août 1983 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3310

Fiche matricule spéciales pour tuyauteries souples .

0,13

S/AERO/CENT.

Circulaire no 522/DEF/S/AERO du 3 septembre 2001 (BT, p. 275 ; BMT 120/T).

Fiche 21 x 29,7

10 060 3320

Livret MTS AN 1 fiche journal. consom. carburant.

0,03

SAMAN/LOG/APP.

S/AERO/CENT.

Circulaire no 1030/M/SC/AERO/SETMA du 11 août 1983 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3340

État 203 A CR exécut. modif.

3,43

S/AERO/CENT.

Note no 106/M/SC/AERO/TECH du 14 juin 1996 (n.i. BO).

Carnet 21 x 29,7

10 060 3360

Situation des tuyauteries souples montées sur...

0,03

SAMAN/SQL.

S/AERO/CENT.

Lettre no 2234/M/SC/AERO/A du 31 octobre 1974 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3370

Facture .

0,49

DCCM/LOG/COMB.

Note no 538/DEF/CMa/4 bis du 19 novembre 1986 (n.i. BO).

Liasse 5 f. 21 x 29,7

10 060 3380

Accusé de réception de fournitures.

0,28

DCCM/LOG/COMB.

Note no 538/DEF/CMa/4 bis du 19 novembre 1986 (n.i. BO).

Liasse 5 f. 21 x 29,7

10 060 3390

Fiche suiveuse de matériel bon état.

0,06

SAMAN.

RT AN 21.

Fiche 10 x 16

10 060 3400

Fiche suiveuse verte matériel à réparer .

0,05

SAMAN/SQL.

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Fiche 10 x 16

10 060 3410

Fiche de mouvement outillage industriel (état 221) .

0,01

SAMAN/SQL.

S/AERO/CENT.

Circulaire no 1081/M/SC/AERO/SETMA du 13 septembre 1985 (n.i. BO).

Fiche 21 x 29,7

10 060 3420

Fiche suiveuse de matériel à éliminer (rouge).

0,06

SAMAN/SQL.

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Fiche 10 x 16

10 060 3440

Fiche suiveuse pour artifice de sécurité.

0,12

S/AERO/CENT.

Lettre n° 414/M/SC/AERO/SETMA du 3 avril 1985 (n.i. BO).

Fiche 14,8 x 22

10 060 3460

État 203 situation opérations entretien aéronefs.

0,02

EMM/OPL/STA.

Circulaire no 126/DEF/EMM/AERO/STN du 9 mars 1999 (BT, p. 105 ; BTM 120/T).

Feuille 29,7 x 42

10 060 3520

Cahier des vols .

20,89

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Note no 1110/M/SC/AERO/A/NP du 20 juillet 1982 (n.i. BO).

Registre 29,7 x 42

10 060 3540

Fiche matricule ou suiveuse .

0,10

SAMAN/SQL.

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Fiche 21 x 29,7

10 060 3640

Carnet individuel d'heures de contr. d'hélicopt.

0,33

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 2144/DEF/EMM/OPS/PLANS du 26 octobre 1988 (n.i. BO).

Carnet 14,8 x 21

10 060 3650

Carnet individuel d'aptitude au contr. d'hélicopt.

0,67

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 2144/DEF/EMM/OPS/PLANS du 26 octobre 1988 (n.i. BO).

Carnet 14,8 x 21

10 060 3660

Feuille d'aptitude de contrôle d'hélicoptère.

0,04

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 2144/DEF/EMM/OPS/PLANS du 26 octobre 1988 (n.i. BO).

Feuille 14,8 x 21

10 060 3720

Carnet individuel de notes pour personnel navigant non pilote .

4,42

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 7/DEF/DPMM/EG du 9 juillet 1996 (BOC, p. 3062).

Classeur 21 x 29,7

10 060 3730

Renseignements généraux (feuillet no 10).

0,17

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 7/DEF/DPMM/EG du 9 juillet 1996 (BOC, p. 3062).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3731

Renseignements professionnels (feuillet no 11).

0,13

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 7/DEF/DPMM/EG du 9 juillet 1996 (BOC, p. 3062).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3732

Notes pour personnel navigant non pilote (feuillet no 12) .

0,08

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 7/DEF/DPMM/EG du 9 juillet 1996 (BOC, p. 3062).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3740

Carnet de notes pour pilote (répertoire).

0,21

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 7/DEF/DPMM/EG du 9 juillet 1996 (BOC, p. 3062).

Feuille 29,7 x 42

10 060 3741

Renseignements généraux (feuillet no 1).

0,18

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 7/DEF/DPMM/EG du 9 juillet 1996 (BOC, p. 3062).

Feuille 29,7 x 42

10 060 3742

Fiche d'instruction (feuillet no 2) .

0,24

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 7/DEF/DPMM/EG du 9 juillet 1996 (BOC, p. 3062).

Feuille 29,7 x 42

10 060 3743

Notes pour pilotes (feuillet no 3) .

0,28

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 7/DEF/DPMM/EG du 9 juillet 1996 (BOC, p. 3062).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3750

Carnet de notes pour pilotes.

6,60

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 7/DEF/DPMM/EG du 9 juillet 1996 (BOC, p. 3062).

Couverture 21 x 29,7

10 060 3760

Carnet individuel de service aériens.

1,95

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 3/DEF/DPMM/EG du 23 mai 1996 (BOC, p. 2371).

Carnet 20 x 21

10 060 3770

Carnet individuel de notes pour personnel officier M.

4,98

DPMM/PM/2 .

Note-express no 536 du 31 mars 1998 (n.i. BO).

Classeur 21 x 29,7

10 060 3860

Contrôle du matériel aérien (formule EQ 144 AN) .

0,01

SAMAN/SQL.

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Feuille 19 x 22

10 060 3870

Formule 11 SIM (numéroté 1 à 50).

9,51

S/AERO/CENT.

Instruction no 807/DEF/S/AERO du 9 novembre 1999 (BT, p. 317 ; BTM, p. 120/T).

Carnet 100 f. 21 x 29,7

10 060 3890

Couverture livret aéronef (AE 100).

158,39

SAMAN/SQL.

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Couverture 23 x 32

10 060 3900

Carnet individuel de contrôleur aérien.

1,38

EMM/OPL/EMPL.

Instruction no 8/DEF/DPMM/EG du 8 août 1996 (BOC, p. 3477).

Carnet 21 x 29,7

10 060 3910

Répertoire des pièces.

0,08

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 8/DEF/DPMM/EG du 8 août 1996 (BOC, p. 3477).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3920

Feuillet A : renseignements généraux.

0,02

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 8/DEF/DPMM/EG du 8 août 1996 (BOC, p. 3477).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3930

Feuillet B : renseignements généraux .

0,13

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 8/DEF/DPMM/EG du 8 août 1996 (BOC, p. 3477).

Feuille 21 x 29,7

10 060 3940

Feuillet C : notes pour contrôleur.

0,07

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 8/DEF/DPMM/EG du 8 août 1996 (BOC, p. 3477).

Feuille 21 x 29,7

10 060 4100

Formule 14 bis.

0,03

SAMAN/SQL/DOC.

S/AERO/CENT.

Note no 684/M/SC/AERO/SETMA/DOC de 1982

Carnet 21 x 29,7

10 060 4110

Relevé des compressions (formule 110 AN).

0,01

S/AERO/CENT.

RT AN 21 1244/M/SC/AERO/DOC de 1978.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4130

Strip pour contrôle d'approche.

0,04

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

RT AN 21 à titre III 2-82.

Bande 21 x 4

10 060 4140

Relevé individuel des services aériens commandés .

1,15

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 5/DEF/DPMM/EG du 28 novembre 2000 (BOC, p. 5313) .

Feuille 29,7 x 41,5

10 060 4150

Livret masse et centrage (couverture) .

0,01

S/AERO/CENT.

Circulaire no 650/M/SC/AERO/TECH du 22 février 1967 (BOT, p. 115 ; BMT 120/T).

Couverture 21 x 29,7

10 060 4160

Livret masse et centrage (formule A).

0,01

S/AERO/CENT.

Circulaire no 650/M/SC/AERO/TECH du 22 février 1967 (BOT, p. 115 ; BMT 120/T).

Feuille 21 x 29,7

10 060 4170

Livret masse et centrage (formule B).

0,01

S/AERO/CENT.

Circulaire no 650/M/SC/AERO/TECH du 22 février 1967 (BOT, p. 115 ; BMT 120/T).

Feuille 21 x 29,7

10 060 4180

Liv. masse cent. aéronef vide équipe (formule C).

0,01

S/AERO/CENT.

Circulaire no 650/M/SC/AERO/TECH du 22 février 1967 (BOT, p. 115 ; BMT 120/T).

Feuille 21 x 29,7

10 060 4190

Fiche de chargement (formule F).

0,02

S/AERO/CENT.

Circulaire no 650/M/SC/AERO/TECH du 22 février 1967 (BOT, p. 115 ; BMT 120/T).

Feuille 21 x 29,7

10 060 4200

Livret masse et centrage (page de garde).

0,04

S/AERO/CENT.

Circulaire no 650/M/SC/AERO/TECH du 22 février 1967 (BOT, p. 115 ; BMT 120/T).

Feuille 21 x 29,7

10 060 4210

Form. trav, travaux sur aéronef (formule 14).

2,72

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Carnet 100 f. 21 x 29,7

10 060 4240

Tableau ordonnancement journalier (TOJ).

5,28

S/AERO/CENT.

Note no 182/SC/AERO/SETMA/OTE.

Carnet 100 f. 29,7 x 41

10 060 4250

Livret cellule (CE 101 AN) .

2,19

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Couverture 21 x 29,7

10 060 4260

Caractéristiques générales (115 AN).

0,02

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4270

Caractéristiques générales (102 AN).

0,01

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4280

Mutation (CE 103 AN) .

0,03

SAMAN/SQL

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4290

État des modifications (105 AN).

0,07

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4300

Modifications organismes charges du 4e degré (113 AN).

0,07

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4310

Modifications exécutées par utilisateurs (106 AN) .

0,02

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4320

Avaries (111 AN).

0,09

SAMAN/SQL

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4330

Contr. d'exécution de l'entretien périodique (107 AN) .

0,01

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4340

Vérifications spéciales (112 AN).

0,06

SAMAN/SQL

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4350

Travaux effectués au 4e degré (114 AN).

0,04

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4360

Contrôle du stockage (117 AN).

0,20

SAMAN/SQL

S/AERO/CENT.

RT AN 21.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4370

Livret moteur (MO 101 AN).

0,90

S/AERO/CENT.

RT AN 21 .

Couverture 21 x 29,7

10 060 4380

Mutation (MO 103 AN).

0,03

SAMAN/SQL.

S/AERO/CENT.

RT AN 21 .

Feuille 21 x 29,7

10 060 4410

Fiche de préparation de vol (bloc 25 l).

5,02

EMM/OPL/EMPL .

Note-express no 61/ALGASM/AG/ADM du 17 avril 1997 (n.i. BO).

Registre (25 l) 21 x 29,7

10 060 4500

Pochette kraft compte rendu de mission.

0,22

ALAVIA.

Note no 214/BORD/SEC/ALPATMAR de 1979 .

Pochette 28,5 x 40

10 060 4610

Couvert. livret masse et centr. WG 13 « Lynx » .

0,52

S/AERO/CENT .

Note no 1614/AERO/SETMA/DOC du 6 septembre 1979 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 4620

Couverture (formule MO 121 PFR) (WG 13).

0,28

S/AERO/CENT .

Néant.

Couverture 21 x 29,7

10 060 4630

Formule FB 6 (WG 13).

0,01

S/AERO/CENT .

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4640

Trans. instal. mut. (fle MO 125 PFR) (WG 13).

0,02

S/AERO/CENT .

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4650

Enreg. (fle CE 113 MO 134 PRF FB 9) (WG 13).

0,01

S/AERO/CENT .

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4660

Acces. montes et déposes (fle FB 7) (WG 13).

0,07

S/AERO/CENT .

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4670

Contrôle de stockage (fle FB 8) (WG 13).

0,07

S/AERO/CENT .

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4680

Essais banc (fle MO 122 R FB 10/FB 10 A) (WG 13).

0,01

S/AERO/CENT .

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4690

Résumé vie moteur (fle FB 12) (WG 13).

0,04

S/AERO/CENT .

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4700

Couverture (fle EQ 141 FB/FB 13) (WG 13).

0,20

S/AERO/CENT .

Néant.

Couverture 21 x 29,7

10 060 4720

Contrôle équip. (fle EQ 144 FB/FB 15) (WG 13) .

0,01

S/AERO/CENT .

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 060 4730

FME (fle EQ 145 FB mod. form no 735) (WG 13).

0,10

S/AERO/CENT .

Néant.

Fiche 21 x 29,7

10 060 4740

État des modif. 126 PRF/FB 5 (WG 13).

0,08

S/AERO/CENT .

Note no 353/SC/AERO du 3 mars 1981 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 4810

Contr. exéc. de l'entretien (fle 107).

0,03

EMM/PROG/AERO.

Note no 1313/M/SC/AERO/SETMA/DOC d'août 1981 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 060 4840

Fiche relevés d'accélérocompteur. Flacon 10 Mer .

24,69

S/AERO/CENT.

Note no 80/M/SC/AERO/SETMA/DOC 1985 (n.i. BO).

Carnet 22,4 x 33,5

10 060 7070

Plan de vol (100 jeux de 3 feuillets) .

12,15

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Note no 386/M/SC/AERO/A du 9 mars 1981 (n.i. BO).

Registre 21 x 29,7

10 060 7100

Carnet 50 liasses de « feuilles de briefing ».

9,68

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Carnet 29,7 x 42

10 060 7110

Fracto formule 10 .

9,51

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 3/DEF/DPMM/EG du 23 mai 1996 (BOC, p. 2371).

Bloc 21 x 33

10 060 7120

Fracto F 10 volet complémentaire .

12,09

EMM/OPL/EMPL.

EMM/OPL/STA.

Instruction no 3/DEF/DPMM/EG du 23 mai 1996 (BOC, p. 2371).

Bloc liasse 3 v 21 x 33

10 060 7140

Carnet de fiche d'information (FIDA).

5,89

S/AERO/CENT.

Note no 1794/M/SC/AERO/A du 21 octobre 1976 (n.i. BO).

Bloc 22 x 29,7

10 060 7190

Livret d'enregistrement .

3,03

S/AERO/CENT.

NAH AN 105.

Livret 21 x 29,7

10 060 7200

Carnet de cartes provisoires d'opérateur .

4,24

S/AERO/CENT.

NAH AN 105.

Carnet 14,8 x 21

10 060 7240

Titre de transport sur aéronef militaire (123/TM 5).

6,66

EMM/OPL/EMPL.

Instruction no 120/EMA/EMPL/BT/MAS du 12 janvier 1966 (BOC, 1974, p. 433).

Registre 21 x 29,7

10 061 3040

Fiche inventaire .

0,04

SAMAN.

S/AERO/CENT.

Néant.

Fiche 15,5 x 24

10 061 3080

Fiche inventaire de documentation technique .

0,03

SAMAN.

S/AERO/CENT.

Néant.

Fiche 21 x 29,7

10 061 3090

Fiche de position de document technique.

0,01

SAMAN.

S/AERO/CENT.

Néant.

Fiche 14,8 x 21

10 061 3120

Fiche individuelle d'équipements de vol (comptabilité).

0,06

SAMAN/SQL.

S/AERO/CENT.

Note-express no 2597/SAMAN/D/SQL du 17 mai 2000 (n.i. BO).

Fiche de 2 volets (21 x 29)

10 061 3130

Fiche individuelle d'équipements de vol (inventaire).

0,06

SAMAN/SQL.

S/AERO/CENT.

Note-express no 2597/SAMAN/D/SQL du 17 mai 2000 (n.i. BO).

Fiche de 2 volets (21 x 29)

10 061 3150

Fiche magasin.

0,03

SAMAN.

S/AERO/CENT.

Néant.

Fiche 15,5 x 24

10 061 7090

Carnets de bons de travail (100 feuilles).

5,56

SAMAN.

S/AERO/CENT.

Néant.

Carnet 21 x 29,7

10 064 3010

Manifestation déclaration chargement (douane dep.)

0,03

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Feuille 27 x 42

10 064 3011

Manifestation déclaration changement (douane arr.).

0,03

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Feuille 27 x 42

10 064 3012

Manifestation déclaration chargement (transport) .

0,03

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Feuille 27 x 42

10 064 3013

Manifestation déclaration chargement (expédition)

0,03

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Feuille 27 x 42

10 064 3014

Manifestation déclaration chargement (destinat.) .

0,03

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Feuille 27 x 42

10 064 3020

Manifestation de déclaration de chargement .

0,22

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Liasse 5 f. 21 x 29,7

10 064 3030

État du chargement .

0,02

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 064 3040

Manifeste des passagers.

0,04

EMM/OPL/EMPL.

Note no 198/EMM/AEOR du 8 novembre 1979 (n.i. BO).

Feuille 24 x 32

10 064 3080

Feuille de contr. équipages et passagers.

0,06

EMM/OPL/EMPL.

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 081 3010

Déclaration maritime de santé.

0,01

DCSSA .

Règlement sanitaire international.

Feuille 21 x 29,7

10 081 3030

Fiche (modèle A) .

0,27

DCSSA .

Néant.

Fiche 27 x 61,5

10 081 3630

Demande avis service local psychologie appliquée.

0,11

DPMM/SPAHMM.

Instruction no 250/PM/OM du 4 novembre 1965 (n.i. BO).

Liasse 3 f. 21 x 29,7

10 081 3780

Demande de livrets médicaux.

0,01

DCSSA .

Instruction n° 5675/DN/DCSSA du 1er octobre 1961 (n.i. BO).

Feuille 14,8 x 21

10 081 3782

Expédition de livrets médicaux .

0,01

DCSSA .

Instruction no 22182/M/DCSSA du 27 juin 1963 (BO, p. 2180)

Feuille 14,8 x 21

10 081 3830

Rapport circonstancié.

0,02

DCSSA .

Instruction no 1702/DEF/EMA/OL/2 du 6 octobre 1992 (n.i. BO).

Feuille 21 x 29,7

10 081 3990

Livret médical individuel pour personnel ouvrier .

0,56

DCSSA .

Instruction no 385/DEF/EMM/PL/ORA - 1500/DEF/DCSSA/OL/OME -4-0000277/DEF/DCN du 22 juin 1994 (BOC, p. 2883) modifiée.

Livret 10,5 x 14,8

10 081 4120

Certificat médical d'aptitude (620-4*/1).

0,07

DCSSA .

Instruction no 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 (BOC, p. 1319) modifiée.

Liasse 3 f. 21 x 29,7

10 081 4450

Compte rendu d'examen médical (médecins unités aéro).

0,04

DCSSA .

Instruction no 5662/M/DCSSA du 15 février 1962 (BOT, p. 191).

Feuille 14,8 x 21

10 081 4460

Certificat de dératisation.

0,03

DCSSA .

Néant.

Feuille 21 x 29,7

10 081 7040

Enveloppe pour livret médical (620-2*/5).

0,10

DCSSA .

Note-express no 208/EMM/MAT/ST du 11 juin 1979 (n.i. BO).

Envelop. kraft 23 x 32,5

10 081 7130

Registre constatations, blessures, infirmités, maladies .

15,02

DCSSA .

Instruction no 1702/DEF/EMA/OL/2 du 6 octobre 1992 (n.i. BO).

Registre 21 x 29,7

10 081 7240

Classeur livret médical .

1,40

DCSSA .

Instruction no 1700/DEF/DCSSA/ASR du 20 juin 1997 (BOC, p. 3028).

Néant.

10 081 7241

Intérieur livret médical .

0,41

DCSSA .

Instruction no 1700/DEF/DCSSA/ASR du 20 juin 1997 (BOC, p. 3028).

Feuillet 21 x 29,7

20 200 5147 A

Manuel du manœuvrier tome I 1981 .

46,74

DPMM/PM/FORM .

Néant.

Manuel 21 x 29,7

20 200 5147 B

Manuel du manœuvrier tome II 1980 .

27,00

DPMM/PM/FORM .

Néant.

Manuel 21 x 29,7

20 200 5149

Manuel du timonier (1992).

17,81

DPMM/PM/FORM .

Néant.

Manuel 15,5 x 23,5

20 200 5154

Instr. pour entr. phys. et sport marine (1982).

2,44

DPMM/PM/FORM .

Instruction no 13/DEF/DPMM/ASL du 17 mars 2003 (BOC, p. 2868).

Manuel 24,5 x 32

20 200 5300

Manuel d'instruction NBC (1981).

0,75

ALFAN .

Instruction no 111/EMM/MAT/ST/DR du 19 mars 1981 (BT, p. 123 ; BMT 106/T) modifiée.

Manuel 21 x 29,7

20 200 5302

Guide NBC (édition 1997) .

2,53

EMM/PROG/PFLI.

Circulaire no 67/EMM/PROG/PFM/DR du 6 octobre 1997 (n.i. BO).

Guide 21 x 29,7

20 200 5302 A

Modificatif no 1 au guide NBC.

0,15

EMM/PROG/PFLI.

Modificatif n166/DEF/EMM/PROG/PFM/DR du 11 août 1998 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 200 6215

Manuel pratique droit maritime usage commandant.

4,42

EMM/PL/ORA.

Néant.

Manuel 25,5 x 32

20 210 5050A

Bulletin diffusion restreinte tome 1 .

24,54

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule 22,5 x 30

20 210 5050 AA

Modification n1 au BDR tome 1 .

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule 22,5 x 30

20 210 5050 AB

Modificatif no 2 au BDR tome 1.

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 AC

Modificatif no 3 au BDR tome 1 + annexe A .

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 AD

Modificatif no 4 au BDR tome 1 .

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 AE

Modificatif no 5 au BDR tome 1 .

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 AF

Modificatif no 6 au BDR tome 1 .

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 AG

Modificatif no 7 au BDR tome 1 .

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 AH

Modificatif no 8 au BDR tome 1.

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 AI

Modificatif no 9 au BDR tome 1.

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 AJ

Modificatif no 10 au BDR tome 1.

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 AK

Modificatif no 11 au BDR tome 1.

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 AL

Modificatif no 12 au BDR tome 1.

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 AM

Modificatif no 12 au BDR tome 1.

3,35

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 B

Bulletin diffusion restreinte tome 2 .

13,72

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule 22,5 x 30

20 210 5050 BA

Modificatif no 1 au BDR tome 2 .

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule 22,5 x 30

20 210 5050 BB

Modificatif no 2 au BDR tome 2 .

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 BC

Modificatif no 3 au BDR tome 2 .

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 BD

Modificatif no 4 au BDR tome 2.

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 BE

Modificatif no 5 au BDR tome 2 .

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 BF

Modificatif no 6 au BDR tome 2.

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 BG

Modificatif no 7 au BDR tome 2 .

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 BH

Modificatif no 8 au BDR tome 2.

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 BI

Modificatif no 9 au BDR tome 2.

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 BJ

Modificatif no 10 au BDR tome 2.

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 BK

Modificatif no 11 au BDR tome 2 .

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 BL

Modificatif no 12 au BDR tome 2 .

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 BM

Modificatif no 13 au BDR tome 2 .

5,03

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 C

Bulletin diffusion restreinte tome technique.

13,72

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule 22,5 x 30

20 210 5050 CA

Modificatif no 1 au BDR tome technique.

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule 22,5 x 30

20 210 5050 CB

Modificatif no 2 au BDR tome technique.

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 CC

Modificatif no 3 au BDR tome technique.

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 CD

Modificatif no 4 au BDR tome technique.

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 CE

Modificatif no 5 au BDR tome technique .

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 CF

Modificatif no 6 au BDR tome technique .

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 CG

Modificatif no 7 au BDR tome technique.

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 CH

Modificatif no 8 au BDR tome technique.

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 CI

Modificatif no 9 au BDR tome technique .

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 CJ

Modificatif no 10 au BDR tome technique.

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 CK

Modificatif no 11 au BDR tome technique.

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 CL

Modificatif no 12 au BDR tome technique.

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5050 CM

Modificatif no 13 au BDR tome technique.

1,98

EMM/MG/SEC/BO.

Néant.

Fascicule A4

20 210 5052

Arrêté no 140 du 5 décembre 1997 service dans les forces maritimes et à bord .

1,30

EMM/PL/ORA.

Décret no 97-506 du 20 mai 1997 (BOC, p. 2765) modifié.

Classeur 21 x 29,7

20 210 5057 V

Bulletin HSCT no 85 .

0,15

HSCT.

Néant.

Fascicule 22 x 29,7

20 210 5101 A

Inst. médic. bât. surf. sans médecin T 1 (1980).

2,03

DCSSA.

Néant.

Classeur 22 x 31,5

20 210 5101 B

Inst. médic. bât. surf. sans médecin T 2 (1980)

1,06

DCSSA.

Néant.

Classeur 22 x 31,5

20 210 5164

Man. OTAN aspects médic. opérat. déf. méd. p. 6 (1980).

1,20

EMM/NUC/ENV/HSCT .

Néant.

Manuel 21 x 29,7

20 210 6116

Guide de l'apprenti marin .

1,70

DPMM/PM/FORM.

Note no 226/DEF/DPMM/FORM du 23 juin 1987 (n.i.BO).

Guide 21 x 29,7

20 210 6116 A

Guide complémentaire de l'apprenti marin (fascicule 1 secourisme) .

0,46

DPMM/PM/FORM.

Néant.

Guide 21 x 29,7

20 210 6116 B

Guide complémentaire de l'apprenti marin (fascicule 2 sécurité) .

0,46

DPMM/PM/FORM.

Néant.

Guide 21 x 29,7

20 210 6119

Instruction sur le cérémonial dans la marine.

8,31

EMM/PL/ORA.

Instruction no 77/EMM/PL/ORG du 27 février 1986 (BOC, p. 5465).

Classeur 31,5 x 27,3

20 210 6121

Guide des mots clés d'attribution des messages (édition 1999) .

2,93

SERTIM.

Circulaire no 380/DEF/EMM/PROG/TSIC du 19 décembre 1996 (n.i. BO).

Guide 21 x 15

20 210 6122

Guide interarmées pour les rédacteurs de messages.

2,32

EMA/TSIC .

LP no 1947/DEF/EMA/TEI/1 du 25 avril 1997 (n.i. BO).

Classeur 32 x 24

20 210 6122 B

Correction no 2 au guide interarmées pour rédacteurs de messages .

0,01

EMA/TSIC

Néant.

Néant

20 210 6123

Guide TELEC (édition 1997).

1,52

EMM/OPL/EMPL .

Circulaire no 253/EMM/OPS/TRANS/DRDE de 1998 (n.i. BO).

Livre 21 x 29,7

20 210 61231

Modif.  1 guide TELEC.

0,15

EMM/OPL/EMPL .

Néant.

Néant

20 210 61232

Modif. 2 guide TELEC .

0,15

EMM/OPL/EMPL .

Néant.

Néant

20 210 6126

Recueil des notes d'information de la DPMM.

7,77

DPMM/PM/2.

Néant.

Classeur 25,5 x 32

20 210 6203

Guide organisation, conduite formation dans les unités, 1969.

0,30

DPMM/PM/FORM.

Néant.

Classeur

20 210 6203 A

1er modif. au guide pour l'org., la conduite form. unité 1998 .

0,15

DPMM/PM/FORM.

Note-express no 454 du 15 septembre 1999 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6207

Inst. stabilité bâtiments surface .

4,12

EMM/PROG/PFLI.

Instruction no 168/DEF/EMM/MAT/ST du 6 mai 1993 (BT/2001, p. 1 ; BMT 106/T, p. 591).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6208

Répertoire principaux textes intéressant la sécurité.

2,74

EMM/PROG/PFLI.

Circulaire no 388/EMM/MAT/ST/-- du 1er décembre 1987 (n.i. BO).

Classeur 22 x 31,5

20 210 6208 A

Correct. no 1 au répertoire des principaux textes intéressant la sécurité.

1,30

EMM/PROG/PFLI.

Circulaire no 151/EMM/MAT/ST/DR du 2 mars 1990 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6208 B

Correct. no 2 au répertoire des principaux textes intéressant la sécurité .

1,37

EMM/PROG/PFLI.

Modificatif no 165/EMM/MAT/ST/DR du 30 avril 1993 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6208 C

Correct. no 3 au répertoire principaux textes intéressant la sécurité .

0,01

EMM/PROG/PFLI.

Modificatif no 163/EMM/PROG/PFM/DR du 30 avril 1995 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6211

Règlement HT transports routiers 1955.

0,76

EMM/OPL/EMPL .

Néant.

Fascicule 13,5 x 21

20 210 6222

Règl. exploit. cont. entret. élect., 1956 .

0,30

DCN.

Circulaire no 717-796/STCAN du 24 août 1954 (n.i. BO).

Fascicule 20,7 x 26

20 210 6225

Les valeurs fondamentales patriot. français, 1962 .

2,29

Néant .

Yves Chenet, Seuil Microcosme .

Fascicule 12 x 17,8

20 210 6229

Recueil de tables de navigation (T 900).

3,38

SHOM.

Édit. MARIT/OM Concours service hydro.

Manuel 22 x 27,5

20 210 6250

Instruction no 20, sûreté armes et munitions à bord bâtiments.

1,52

EMM/OPL/EMPL .

Instruction no 20 du 5 mars 1998 (n.i. BO).

21 x 29,7

20 210 6250 A

Modificatif no 1 à l'instruction no 20 (sûreté armes...) .

0,61

EMM/OPL/EMPL .

Note no 279 du 11 juin 1998 (n.i. BO).

21 x 29,7

20 210 6270 A

Les pollutions accidentelles en mer (ext. bât.) (1982) .

1,37

EMM/PL/ORA.

Note no 10/EMM/PL/AMO du 29 janvier 1982 (n.i. BO).

Classeur 23 x 31

20 210 6270 AA

Les pollutions accidentelles en mer (bât. + Mod. 1 et 2) (1982).

13,72

EMM/PL/ORA.

Note no 10/EMM/PL/AMO du 29 janvier 1982 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6270 B

Les pollutions accidentelles en mer (ext. aéronefs).

2,09

EMM/PL/ORA.

Note no 10/EMM/PL/AMO du 29 janvier 1982 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6270 D

Modif. no 1 aux pollutions accidentelles en mer.

4,57

EMM/PL/ORA.

Note no 10/EMM/PL/AMO du 29 janvier 1982 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6270 E

Modif. no 1 aux pollutions (extraits bâtiments).

6,86

EMM/PL/ORA.

Note no 10/EMM/PL/AMO du 29 janvier 1982 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6270 F

Modif. no 1 aux pollutions (extraits aéronefs) .

4,12

EMM/PL/ORA.

Note no 10/EMM/PL/AMO du 29 janvier 1982 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6270 G

Modif. no 2 aux pollutions accidentelles en mer.

8,13

EMM/PL/ORA.

Note no 10/EMM/PL/AMO du 29 janvier 1982 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6270 H

Modif. no 2 aux pollutions (extraits bâtiments) .

6,86

EMM/PL/ORA.

Note no 10/EMM/PL/AMO du 29 janvier 1982 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6270 I

Modif. no 3 à l'IP no 10/EMM/PL/AMO du 29 janvier 1982 (pollu. acci. en mer) .

8,38

EMM/PL/ORA.

Note no 118/EMM/PL/AMO du 8 mars 1993 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6271

Instruction SIBELOG (refonte) + couverture et encarts .

2,21

EMM/OPL/EMPL.

LP no 002/EMM/LOG/TAR du 6 juillet 1990 (n.i. BO).

Classeur 21 x 29,7

20 210 6271 A

Correction no 2 à l'instruction SIBELOG.

1,33

EMM/OPL/EMPL.

Note no 112/EMM/PL/AMO du 7 février 1992 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6272

Instruction INFOLOG (01/EMM/OPL/STN du 10 mai 1993).

2,47

EMM/OPL/EMPL.

Note no 40 du 4 mars 1983 (n.i. BO).

Classeur 24,5 x 32

20 210 6280

Instruction part. sur ravitail. à la mer + correc. prov. 1/3.

7,35

ALFAN.

Note no 45/EMM/LOG/TAR du 19 février 1987 (n.i. BO).

Fascicule 21,5 x 29,7

20 210 6283

Instruction photographie de renseignement dans la marine .

0,72

DRM.

Instruction no 272/EMM/OPS/REN de juin 1989 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 6284

Instruction photographie de renseignement aérienne .

0,99

DRM.

Instruction no 270/EMM/OPS/REN de juin 1989 (n.i. BO).

Fascicule 21 x 29,7

20 210 8204

TTA. 204 instruction tir mortiers (1949) .

0,15

EMA ARFUSCO.

Note no 309/EMG/FAG/3/1 du 17 novembre 1949 (n.i. BO).

Fascicule 13,5 x 21

20 210 8207 B

Modificatif no 2 au TTA 207. Mesure à appliquer en temps de paix.

0,15

EMM/OPL/EMPL.

Instruction no 2276/DEF/EMAT/BPO/EMP/61 du 26 juin 1995 (n.i. BO).

Fascicule Demi A4

20 210 8207 C

Modificatif no 3 au TTA 207.

0,15

EMM/OPL/EMPL.

Instruction no 2276/DEF/EMAT/BPO/EMP/61 du 26 juin 1995 (n.i. BO).

Fascicule Demi A4

20 210 8207 D

Modificatif no 4 au TTA 207.

0,15

EMM/OPL/EMPL.

Instruction no 2276/DEF/EMAT/BPO/EMP/61 du 26 juin 1995 (n.i. BO).

Fascicule Demi A4

20 210 8207 E

Modificatif no 5 au TTA 207.

0,15

EMM/OPL/EMPL.

Instruction no 2276/DEF/EMAT/BPO/EMP/61 du 26 juin 1995 (n.i. BO).

Fascicule Demi A4

20 210 8207 F

Modificatif no 6 au TTA 207.

0,15

EMM/OPL/EMPL.

Instruction no 2276/DEF/EMAT/BPO/EMP/61 du 26 juin 1995 (n.i. BO).

Fascicule Demi A4

20 210 8207 G

Modificatif no 7 au TTA 207.

0,15

EMM/OPL/EMPL.

Instruction no 2276/DEF/EMAT/BPO/EMP/61 du 26 juin 1995 (n.i. BO).

Fascicule Demi A4

20 210 8207 H

Modificatif no 8 au TTA 207.

0,15

EMM/OPL/EMPL.

Instruction no 2276/DEF/EMAT/BPO/EMP/61 du 26 juin 1995 (n.i. BO).

Fascicule Demi A4

20 210 8207 I

Modificatif no 9 au TTA 207.

0,15

EMM/OPL/EMPL.

Instruction no 2276/DEF/EMAT/BPO/EMP/61 du 26 juin 1995 (n.i. BO).

Fascicule Demi A4