Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
  2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
    2. 120-0. Documentation administrative. Correspondance militaire.
    3. 120-1. Secrétariat. Correspondance. Archives courantes..
      1. Table Analytique :
      2. 120-1.1. CHAPITRE PREMIER. SECRÉTARIAT.
        
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        29.12.1970 INSTRUCTION N° 153/EMM/PL/MTA relative à l'organisation et au fonctionnement des secrétariats des états-majors et des unités.
        
        19.09.1980 AUTRE N° 155/EMM/PL/MTA relative à l'harmonisation et à la simplification des formulaires administratifs utilisés par la marine dans ses relations avec le public.
        
        08.11.1946 CIRCULAIRE relative aux audiences accordées dans les divers services de l'administration centrale et interventions de tiers en faveur des militaires.
      3. 120-1.2. CHAPITRE II. PRÉPARATION ET ACHEMINEMENT DE LA CORRESPONDANCE.
        
        13 texte(s) attaché(s)
        
        31.12.1953 CIRCULAIRE N° 8271/M/SA/ET relative au numérotage des arrêtés ministériels.
        
        20.07.1972 DÉCISION N° 170/EMM/SEC relative au lexique pour la rédaction des documents du plan naval.
        
        14.12.1973 AUTRE N° 342/EMM/LOG/INFRA relative à la correspondance adressée au département concernant l'infrastructure et la domanialité.
        
        21.08.1981 AUTRE N° 14/EMM/LOG relative aux termes généraux se rapportant à la maintenance du matériel naval.
        
        18.10.1983 INSTRUCTION N° 31/DEF/DPMM/SEC relative à la procédure à suivre pour adresser au département certaines pièces de correspondance destinées à la direction du personnel militaire de la marine.
        
        13.08.1934 CIRCULAIRE relative à l'usage de l'article devant les noms des navires de guerre.
        
        19.10.1957 CIRCULAIRE N° 1153/M/CM relative à l'usage des sigles et des abréviations dans la correspondance.
        
        22.06.1972 CIRCULAIRE N° 76/EMM/PL/RA relative aux timbres officiels de la gendarmerie maritime.
        
        28.05.2009 CIRCULAIRE N° 0-29358-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à la nomenclature générale des imprimés, registres, manuels et documents en usage dans la marine.
        
        30.04.2013 INSTRUCTION N° 2467/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l'emploi et à la fourniture des timbres officiels dans les armées.
        
        26.10.2012 INSTRUCTION N° 11766/DEF/EMA relative à la correspondance officielle au sein des armées.
        
        25.07.2014 INSTRUCTION N° 5/DEF/EMO-M/OAN relative aux règles d'acheminement du courrier dans les relations avec les bâtiments de la marine nationale.
        
        19.04.2018 INSTRUCTION N° 22/ARM/EMM/CMI/SEC relative à la correspondance officielle au sein de la marine.
      4. 120-1.3. CHAPITRE III. DOCUMENTS D'ÉTAT-MAJOR.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        01.06.1977 CIRCULAIRE N° 96/EMM/PL/MTA relative à la mise en service du guide pour la rédaction des documents d'état-major.
        
        06.04.1979 INSTRUCTION N° 57/EMM/PL/MTA relative aux dossiers de présentation des commandements, forces et unités.
      5. 120-1.4. CHAPITRE IV. DÉLÉGATION DE SIGNATURE.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        13.06.1973 INSTRUCTION N° 142/EMM/PL/RA relative aux délégation et subdélégation de pouvoirs. Délégation de signature. Application à la correspondance des autorités maritimes.
        
        13.06.1973 INSTRUCTION N° 142/EMM/PL/RA relative aux délégation et subdélégation de pouvoirs. Délégation de signature. Application à la correspondance des autorités maritimes.
      6. 120-1.5. CHAPITRE V. ARCHIVES COURANTES.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        08.06.1976 INSTRUCTION N° 367/EMM/CAB relative à l'officier chargé des archives dans certains états-major. Journal historique d'état-major.
        
        02.02.1981 INSTRUCTION N° 24/EMM/PL/MTA relative au classement-versement et conservation des archives de correspondance.
        
        21.05.1982 INSTRUCTION N° 109/EMM/PL/MTA relative aux archives de la marine.
        
        26.09.2007 INSTRUCTION N° 0-62606-2007/DEF/EMM/SEC relative à la gestion des archives courantes de la marine.
        
        05.07.2010 INSTRUCTION N° 503429/DEF/SGA/DCSID - N° 847/DEF/SGA/DMPA relative aux archives du service d'infrastructure de la défense.
        
        29.07.2011 INSTRUCTION N° 101/DEF/SGA/DMPA/DPC relative à la politique et à l'organisation générale de l'archivage du ministère de la défense et des anciens combattants.
        
        05.11.2012 ARRÊTÉ fixant la liste des dépôts d'archives du ministère de la défense.
        
        24.09.2014 ARRÊTÉ instituant une dérogation générale pour la consultation d'archives publiques relatives à l'affaire Thiaroye.
    4. 120-2. Bulletin officiel des armées.
      1. Table Analytique :
  3. 121. Gestion et économies des énergies.
    1. Table Analytique :
  4. 122. Service de garnison.
  5. 123. Mouvements et transports militaires.
    1. Table Analytique :
  6. 124. Protection contre l'incendie.
    1. Table Analytique :
  7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    1. Table Analytique :
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.