CABINET MILITAIRE : Etat-major général

CIRCULAIRE relative à l'usage de l'article devant les noms des navires de guerre.

Du 13 août 1934
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 120-1.2.

Référence de publication : BO/M, p. 451 (2e semestre) ; BOR/M, p. 223.

«Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de donnée. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.»