Archivé DIRECTION CENTRALE DU GÉNIE : Sous-Direction travaux

INSTRUCTION N° 382/DCG/T relative à l'établissement des avant-projets sommaires.

Abrogé le 22 janvier 2008 par : DÉCISION N° 500386/DEF/SGA/SID portant abrogation de textes. Du 31 janvier 1966
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 505-0.1.2.

Référence de publication : BOC/G, p. 41.

«Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.»