INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/BOE/ES/214 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.
Abrogé le 12 juillet 2005 par : INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/BOE/ES/214 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Du 29 novembre 2004NOR D E F T 0 4 5 3 0 2 6 J
1. Contenu
La présente instruction a pour objet de préciser l'organisation du commandement dans l'armée de terre à partir du 1er juillet 2004.
La présente instruction est complétée par trois annexes :
I. Schéma de l'organisation du commandement organique.
II. Répartition des formations par commandement et direction de service.
III. Liste des textes de référence.
2. Contenu
L' instruction 1750 /DEF/EMAT/BOE/ES/214 du 22 décembre 2003 modifiée, relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre, est abrogée.
3. Définitions préliminaires.
Les articles du décret 91-668 du 14 juillet 1991 (cf. annexe III), relatif au commandement dans les armées, définissent deux types de commandement : le commandement opérationnel et le commandement organique.
Le commandement opérationnel est responsable de l'emploi des forces et le commandement organique est responsable de la préparation des forces.
L'autorité exerçant le commandement opérationnel ou le commandement organique est respectivement commandant opérationnel ou commandant organique des forces ou éléments de forces placés sous ses ordres.
3.1. Le commandement opérationnel.
Le commandement opérationnel s'exerce dans le cadre d'une opération militaire ; il relève du chef d'état-major des armées (EMA).
Le commandant opérationnel est responsable de :
l'établissement des plans d'emploi et des plans opérationnels ;
l'exécution de ces plans et de la conduite des opérations ;
l'attribution des missions aux échelons de commandement qui lui sont subordonnés ;
la répartition, entre ceux-ci, des forces et éléments de forces mis sous ses ordres.
En temps normal, les différents commandements de l'armée de terre n'exercent pas de commandement opérationnel.
3.2. Le commandement organique.
Le chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT) a la plénitude du commandement organique(1) sur l'ensemble des formations de l'armée de terre.
Le commandant organique, dans sa globalité, est responsable de :
l'organisation, l'instruction, l'entraînement et la sécurité ;
la définition et l'expression des besoins à satisfaire dans tous les domaines qui concourent à la mise et au maintien en condition ;
la gestion et l'administration du personnel, ainsi que l'application de la réglementation aux conditions de vie.
4. ORGANISATION.
Ces composantes sont placées sous l'autorité du CEMAT dans les conditions définies par le décret 82-138 du 08 février 1982 (BOC, 1982, p. 612) modifié.
En outre, des organismes sont directement subordonnés au CEMAT : l'inspection de l'armée de terre (IAT), la section technique de l'armée de terre (STAT), le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT), le commandement de la légion étrangère (COMLE), le service historique de l'armée de terre (SHAT) et le centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF).
4.1. Principes.
L'armée de terre comprend (cf. annexe I) :
l'état-major de l'armée de terre (EMAT) ;
la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) ;
les forces ;
les régions terre (RT) ;
les services ;
les organismes chargés de la formation du personnel et de l'enseignement militaire supérieur.
4.2. Organisation des différentes composantes du commandement organique.
4.2.1. L'état-major de l'armée de terre.
L'EMAT est placé sous les ordres d'un officier général, major général de l'armée de terre, qui remplace le CEMAT en cas d'absence ou d'empêchement.
L'EMAT fonde son organisation sur une logique fonctionnelle. Quatre fonctions principales sont identifiées : études-planifications-finances ; opérations-logistique ; organisation-ressources humaines ; système d'information et de communication.
Il dispose, en outre, de la cellule pilotage, de la cellule études et prospective, de la délégation aux réserves de l'armée de terre et d'officiers généraux ou supérieurs ainsi que de personnel civil chargés de coordonner dans certains domaines les activités de l'état-major avec celles d'autres organismes.
4.2.2. La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Placée sous l'autorité d'un officier général de l'armée de terre, la DPMAT est organisée en trois sous-directions : affaires générales et personnel civil ; gestion ; recrutement.
En outre, trois bureaux à compétences particulières (bureau études générales, bureau organisation système d'information, bureau affaires réservées) sont directement rattachés au général directeur.
4.2.3. Les forces.
Elles sont organisées en commandements de force, états-majors de force (EMF) et brigades dont la liste est fixée par arrêté du ministre de la défense.
Les forces de l'armée de terre sont placées sous l'autorité de l'un des commandements suivants :
le commandement de la force d'action terrestre (CFAT) ;
le commandement de la force logistique terrestre (CFLT).
En outre, d'autres formations des forces sont placées pour emploi au sein du corps européen ou constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l'étranger.
Un conseil de gestion, créé par décision du général CEMAT, évalue pour chaque commandement de force l'atteinte des objectifs fixés.
4.2.4. Les régions terre.
L'organisation territoriale de l'armée de terre comprend cinq RT :
la région terre Ile-de-France (RTIDF) ;
la région terre Nord-Est (RTNE) ;
la région terre Sud-Est (RTSE) ;
la région terre Sud-Ouest (RTSO) ;
la région terre Nord-Ouest (RTNO).
Le commandement de la région terre coordonne l'emploi des ressources et des moyens qui concourent, d'une part, à la mise et au maintien en condition des forces, et d'autre part au soutien et à la vie courante de toutes les formations stationnées dans les limites géographiques de la région terre.
Un conseil de gestion, créé par décision du général CEMAT, évalue l'atteinte des objectifs qui ont été fixés à chaque région terre.
Sous réserve des compétences des commandants supérieurs dans les départements et territoire d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie et de celles des commandants des forces françaises du Cap-Vert ou stationnées à Djibouti, et sous réserve des délégations de pouvoirs ou de signature prévues par décret ou arrêté du ministre de la défense au profit d'autres autorités, le commandant de la région terre Ile-de-France, également commandant organique de l'outre-mer et de l'étranger (CORTOME), exerce les responsabilités de commandement organique mentionnées à l'article 5 du décret 2000-559 du 21 juin 2000 pour les formations de l'armée de terre stationnées outre-mer et à l'étranger, à l'exception de l'Allemagne.
Dans ce domaine, le général CORTOME peut déléguer sa signature à l'un de ses adjoints et, pour les affaires devant être traitées localement, au commandant des forces terrestres et aux directeurs des services, dans les conditions fixées par arrêté du ministre de la défense.
Le commandant de la RTNE exerce le commandement des FFECSA (2). A ce titre, il est commandant organique des formations de l'armée de terre stationnées en République fédérale d'Allemagne et relève, pour l'exercice des attributions correspondantes, du CEMAT.
4.2.5. Les services.
Les services de l'armée de terre sont :
le génie ;
les télécommunications et l'informatique de l'armée de terre ;
le matériel de l'armée de terre ;
le commissariat de l'armée de terre.
Les directeurs centraux(3) sont directement responsables devant le ministre de la défense de l'administration de leur service et sont subordonnés au CEMAT dans les conditions fixées par les textes d'organisation de l'armée de terre ou par les textes qui sont spécifiques à l'organisation des services. Ils reçoivent du CEMAT des directives précisant les besoins qu'ils sont tenus de satisfaire en fonction des ressources et des moyens qui leur sont consentis, ainsi que des priorités et des échéances qui leur sont fixées.
Un conseil de gestion de chaque service, créé par arrêté du ministère de la défense, évalue la satisfaction des besoins et apprécie la qualité de la gestion du service.
4.2.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) comprend des écoles de formation initiale, des écoles d'application ou spécialisées, des écoles de l'enseignement militaire supérieur, des centres et formations spécialisés, des centres d'aguerrissement. Les lycées militaires, qui sont subordonnés au CEMAT, relèvent du CoFAT pour le soutien fonctionnel et l'administration.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue la qualité de la gestion des ressources mises à la disposition du CoFAT ainsi que l'atteinte des objectifs fixés.
5. Missions des commandements et des directions.
5.1. L'état-major de l'armée de terre.
Pour l'exercice de ses attributions, le CEMAT dispose de l'EMAT qui est chargé :
d'élaborer les différentes politiques à appliquer au sein de l'armée de terre ;
de piloter les commandements et directions subordonnés, auxquels est déconcentrée la conduite de ses actions ;
de contrôler la réalisation des objectifs et l'application des directives.
5.2. La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
La direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) met en œuvre la politique de gestion des ressources humaines de l'armée de terre conformément aux directives fixées par le CEMAT.
A ce titre la DPMAT est chargée dans le cadre de ses attributions d'assurer :
le pilotage des actions de recrutement du personnel militaire de l'armée de terre ;
le pilotage des actions visant à la satisfaction des besoins en personnel militaire de l'ensemble de l'armée de terre, des états-majors et organismes interarmées auxquels l'armée de terre fournit une participation ;
l'administration du personnel militaire et des réserves à l'exception des commissaires et maîtres ouvriers relevant de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre (DCCAT) ;
l'animation et la coordination de la gestion du personnel civil sous réserve des attributions de la direction de la fonction militaire et du personnel civil (DFP).
La DPMAT exerce une fonction de contrôle et de pilotage de l'ensemble de la chaîne « gestion des ressources humaines » (GRH) sous réserve des attributions des régions terre.
Elle s'appuie principalement pour son action sur ces dernières qui constituent l'échelon déconcentré de la gestion et l'administration du personnel militaire et civil.
Un conseil de gestion, créé par décision du général CEMAT, évalue l'atteinte des objectifs fixés à la DPMAT par des directives bisannuelles.
5.3. Les forces.
5.3.1. Le commandement de la force d'action terrestre.
Le commandement de la force d'action terrestre (CFAT) est un commandement organique qui a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et qui assure en permanence, sur le territoire national à l'égard des formations qui lui sont subordonnées, les responsabilités générales suivantes :
la préparation à l'engagement opérationnel des forces terrestres ;
la vérification de l'aptitude des états-majors de forces (EMF), des brigades et des forces à remplir leurs missions ;
la participation à l'élaboration de la doctrine d'emploi des forces terrestres ;
dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT, et en liaison avec le CFLT, la conduite des études de planification nécessaires pour l'engagement des forces terrestres qui dans certains cas peuvent être pilotées par des organismes interarmées ;
— l'exécution de certaines tâches d'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées.
Le CFAT est chargé de fournir les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.
5.3.2. Le commandement de la force logistique terrestre.
Le commandement de la force logistique terrestre (CFLT) est un commandement organique qui a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et dont la mission générale est d'assurer en tous temps la continuité, la permanence et la cohérence du soutien opérationnel de l'armée de terre.
Il assure, en permanence sur le territoire national et sur les formations qui lui sont subordonnées, les responsabilités suivantes :
la constitution et l'engagement des forces logistiques terrestres, en liaison avec les régions terre et les directions centrales ;
la préparation et l'activation de la mise sur pied de ces moyens ;
pour l'armée de terre, la direction des transports opérationnels ou liés à la vie courante par voies routière, ferrée et fluviale sur le territoire national ;
la conduite des mouvements opérationnels de l'armée de terre sur le territoire national ;
la vérification de l'aptitude des brigades et des forces de la chaîne logistique à remplir leurs missions ;
la participation à l'élaboration de la doctrine d'emploi concernant les forces de soutien ;
la mission de centre de responsabilité budgétaire pour les opérations extérieures (OPEX) et intérieures (OPINT) ;
l'exécution de certaines tâches d'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées.
Le CFLT est chargé de fournir les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.
En outre, dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT et en liaison avec le CFAT pendant le processus de planification, le CFLT est l'autorité de l'armée de terre, auprès des organismes interarmées, responsables de l'élaboration des documents logistiques (4).
5.3.3. Les états-majors de force.
Les états-majors de force (5) (EMF), qui ont vocation à se voir confier un commandement opérationnel, ont pour mission prioritaire la mise sur pied des systèmes de commandement d'une division de classe OTAN à trois ou quatre brigades pour tous les types d'opérations, coercition ou opérations de maîtrise de la violence.
Les EMF doivent être en mesure de :
planifier et conduire la manœuvre interarmes et logistique du niveau division OTAN (10 000 à 20 000 hommes) dans le cadre d'un engagement de « haute intensité » ;
planifier et conduire des modes d'action de type « maîtrise de la violence », dans les crises de plus faible intensité ;
assurer la mise sur pied rapide, à partir d'un noyau permanent, d'un système de commandement.
5.3.4. Les brigades.
Le cadre normal de l'engagement de la brigade est celui d'une force opérationnelle terrestre (FOT) possédant un niveau divisionnaire. Elle peut exceptionnellement être engagée de façon autonome. Elle est alors nécessairement renforcée.
La brigade a pour mission permanente la préparation opérationnelle et de manière circonstancielle, l'engagement au combat des unités qui la composent ou qui lui sont rattachées.
Le général commandant la brigade peut être désigné pour commander, sur un théâtre d'opérations, un ensemble du niveau brigade, du niveau groupement ou un centre de mise en œuvre.
Les brigades, qui comprennent un état-major et des formations, constituent des commandements organiques. Sous l'autorité du commandant de force (CFAT ou CFLT) dont elles relèvent, elles sont responsables de l'entraînement des formations qui leur sont rattachées.
5.4. Les régions terre.
Le commandant de la RT exerce un commandement organique qui s'exerce à l'égard de toutes les formations de l'armée de terre stationnées dans le ressort territorial de la région terre fixé par le décret 2000-558 du 21 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2871) et dont les principales responsabilités sont définies à l'article 5 du décret 2000-559 du 21 juin 2000 et rappelées ci-dessous :
mise et maintien en condition des formations. A ce titre, la RT exerce notamment les responsabilités suivantes :
le centre de responsabilité supérieure (CRS) des formations des forces et des formations sur lesquelles elle exerce un commandement fonctionnel ; elle est obligatoirement informée par le COFAT et les directions de service des budgets structurel et fonctionnel régional mis en place au sein des formations qui leur sont subordonnées fonctionnellement ;
la condition du personnel ;
le schéma directeur de l'alimentation ;
l'organisation du soutien à l'échelon local, la mutualisation des charges et le fonctionnement des pôles de soutien ;
les plans de rattachement de soutien ;
relations avec les autorités civiles pour l'exercice de ses attributions ;
instruction, sous réserve des attributions des autres commandements de l'armée de terre ;
sécurité des formations et des installations ;
soutien aux formations participant à la défense sur le territoire ;
préparation de la mobilisation en fonction des besoins exprimés par les autres commandements organiques ou directions de service et mise en œuvre des mesures de mobilisation à leur profit ;
organisation des mouvements, transports et transits par voie de surface ;
participation de l'armée de terre à des activités ne relevant pas de ses missions spécifiques ;
service de garnison (6) ;
administration, gestion, préservation, surveillance, entretien, construction, adaptation et, le cas échéant, aliénation du patrimoine foncier et immobilier attribué à l'armée de terre, sous réserve des attributions dévolues au service du génie ;
hygiène, sécurité du travail et prévention des accidents sous réserve des compétences des directions de service ;
protection de l'environnement sous réserve des compétences des directions de service ;
logement selon les modalités fixées par l' instruction 23829 /DEF/DMPA/SDP/BL du 16 novembre 2001 (BOC, 2001, p. 6177) ;
discipline générale conformément aux dispositions du décret 75-675 du 28 juillet 1975 (BOC, 1975, p. 2861) modifié portant règlement de discipline générale dans les armées et aux textes d'application ;
gestion et administration des officiers et des sous-officiers(7) sous réserve des compétences de la DPMAT et de la DCCAT ;
gestion et administration des militaires du rang engagés (8) sous réserve des compétences de la DPMAT ;
répartition des militaires du rang volontaires de l'armée de terre (VDAT) entre les formations stationnées dans la région terre, sous réserve des compétences de la DPMAT ;
gestion et administration du personnel civil des services déconcentrés dans les conditions fixées par le décret 2000-1048 du 24 octobre 2000 (BOC, 2000, p. 4676) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés, sous réserve des compétences de la direction de la fonction militaire et du personnel civil (DFP) et de la DPMAT ;
recrutement sous réserve des compétences de la DPMAT ;
actions en faveur de la reconversion professionnelle sous réserve des compétences de la DPMAT et de la DFP ;
action sociale sous réserve des compétences de la DFP ;
gestion et administration du personnel de réserve, sous réserve des compétences de la DPMAT et de la DCCAT ;
préparations militaires ;
contentieux des dommages, y compris, le cas échéant pour le compte d'autres régions terre ou pour le compte d'autres organismes de la défense stationnés sur le territoire de la région terre, sous réserve des compétences de la direction des affaires juridiques (DAJ) ;
affaires pénales militaires, y compris, le cas échéant pour le compte d'autres régions terre ou pour le compte d'autres organismes de la défense stationnés sur le territoire de la région terre, sous réserve des compétences de la DAJ ;
communication.
De plus, pour rendre efficiente l'organisation de l'armée de terre, la RT exerce aussi les responsabilités suivantes à l'égard des formations de l'armée de terre stationnées dans ses limites géographiques :
préparation et conduite des restructurations ;
mise en œuvre des actions résultant des accords internationaux ayant pour objet la maîtrise des armements : transmission des informations conformément aux obligations définies par les textes, préparation des formations susceptibles d'être inspectées ainsi que coordination des inspections et évaluations passives menées sur le territoire de la RT ;
participation aux comités régionaux de gestion de l'espace aérien et aux comités régionaux de la circulation aérienne ;
exercice et coordination de la surveillance administrative et technique sous réserve des compétences des autres commandements et des directions de service.
Le commandement de la RT peut se voir confier un commandement opérationnel.
En outre, en dehors du soutien des structures interarmées de défense (état-major interarmées de zone de défense et délégués militaires départementaux de l'armée de terre) et de ses attributions en tant qu'officier général de zone de défense, le commandant de la RT peut confier aux délégués militaires départementaux de l'armée de terre dans la limite des fonctions suivantes :
l'accueil des réservistes ;
la notification des décès.
5.5. Les services.
Les directeurs centraux des services ont certaines prérogatives des commandements organiques(9) vis-à-vis des directions régionales, des établissements et des formations qui leur sont subordonnées.
Dans le cadre des directives fixées par l'EMAT, ils participent à l'administration et au soutien de l'ensemble des formations de l'armée de terre. Ils sont responsables des schémas directeurs en organisation de leur service.
En outre, les directeurs de service ont l'entière responsabilité de l'utilisation des crédits qui leurs ont attribués pour le fonctionnement de leur service et pour sa dotation en moyens spécifiques. Ils sont responsables, dans leur domaine de compétence, de l'utilisation des crédits destinés au soutien des forces ou d'autres services.
A ce titre, ils exercent la surveillance administrative et technique des formations ou unités au sein desquelles ils mettent en place des crédits destinés au soutien des formations de l'armée de terre ou au fonctionnement de ces formations (cas des régiments mixtes).
5.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Le CoFAT est responsable de la formation du personnel militaire de l'armée de terre. Il met en œuvre les directives du CEMAT en matière d'enseignement militaire supérieur des premier et deuxième degrés. Il contribue également à la formation du personnel civil de l'armée de terre.
Il participe à l'élaboration de la politique de formation de l'armée de terre et conduit les études concernant les domaines de la formation.
Il coordonne la mise en œuvre de la politique de formation et en contrôle directement son exécution au sein des organismes qui lui sont subordonnés.
Il organise et conduit les procédés de sélection des officiers pour l'accès à l'enseignement supérieur ainsi que les différents enseignements dispensés dans ce cadre.
Il assure le soutien de la formation pour l'ensemble de l'armée de terre.
6. Dialogue de pilotage.
6.1. Le principe.
Si, au sein de chaque commandement ou service, les rapports sont conformes aux règles hiérarchiques classiques, en revanche, entre les commandements et entre les commandements et les services, sous réserve des attributions de chacun d'eux, ils se manifestent sous forme d'expressions et de satisfactions de besoins.
Ceci implique, dans le cadre du dialogue de pilotage, une indispensable transparence entre les commandements et les services et en particulier un devoir permanent d'information vis-à-vis du commandant de RT.
Les services rendus entre les commandements et les services sont des prestations que les formations réalisent dans le cadre de leurs missions spécifiques.
Les autorités bénéficiaires ou responsables de prestations établissent directement les contacts sous la forme précitée. L'expression des besoins prévisibles et les dispositions propres à les satisfaire font l'objet de planifications établies, selon les cas, soit au niveau national, soit en RT, niveau de déconcentration des relations et de coordination entre les divers commandements et services.
6.2. Les relations entre commandements ou entre les commandements et les services.
Dans les domaines relevant de ses attributions, telles qu'elles sont définies dans le décret 2000-559 du 21 juin 2000 , le commandant de RT donne les directives nécessaires aux organismes stationnés sur son territoire conformément aux dispositions du point 3.3. Ces directives s'imposent à l'ensemble des formations de l'armée de terre, quel que soit leur commandement ou service d'appartenance. Ces dispositions valent tout particulièrement lorsqu'une prestation interne à l'armée de terre ou une mission particulière est confiée au commandant de RT par le CEMAT.
6.2.1. Les relations entre le commandement de la région terre et les services.
Dans le respect des directives arrêtées par les directions centrales de service, le commandant de la région terre fixe au directeur régional de service des priorités pour les prestations à fournir aux formations. Il coordonne l'action des services afin d'assurer la cohérence des soutiens au niveau régional.
A cet effet, les directeurs régionaux des services informent le commandement de la RT des crédits et des ressources mis en place au niveau de la région par les directions centrales. Ce principe du « droit et devoir d'en connaître » s'applique aussi aux relations entre le commandement de la région terre et les autres commandements et directions fonctionnels.
Le commandant de la région terre préside le comité de coordination auquel participe un représentant de chaque commandement organique dont des formations sont stationnées sur le territoire de la région terre, ainsi qu'un représentant de chaque direction régionale de service. Les modalités de fonctionnement de ce comité sont fixées par le ministre de la défense.
6.2.2. Les relations entre les régions terre et les forces.
6.2.2.1. Les relations dans le cadre de la montée en puissance.
L'adéquation des moyens au contrat opérationnel nécessite une collaboration étroite entre les RT et les commandements de forces.
6.2.2.2. Les relations entre les régions terre et les brigades.
Le général commandant une brigade n'est pas subordonné au général commandant la RT. Cependant, dans le cadre d'un dialogue de chef à chef avec le commandant de la RT, il doit intervenir d'une part en amont pour indiquer les objectifs et les priorités opérationnelles qu'il a fixés aux régiments de la brigade, d'autre part en aval dans le cadre du pilotage ou pour traiter un dysfonctionnement majeur dans un corps de troupe de sa brigade.
6.2.3. Les relations entre le commandement de la force logistique terrestre et les directions centrales des services.
Le CFLT exerce une responsabilité simultanée sur le territoire national et sur les théâtres d'engagement des forces. A ce titre, il assure la cohérence et la continuité du soutien. Il est désigné comme le point d'entrée unique des forces en particulier vers la DCCAT et la direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT).
Ces deux directions renseignent périodiquement le CFLT sur la situation des ressources en équipement et matériels en métropole, outre-mer et sur les théâtres, avec compte rendu à l'EMAT.
6.2.4. Les relations entre le commandement de la force d'action terrestre, le commandement de la force logistique terrestre et le commandement de la formation de l'armée de terre.
Dans le cadre de la programmation des activités réalisée par le CFAT, des moyens en personnel et en matériel sont mis à la disposition des écoles dans le cadre du partenariat de formation régi par instruction ministérielle. Le CoFAT est l'unique responsable de l'expression des besoins de l'ensemble des écoles auprès du CFAT et du CFLT (annexe III).
6.2.5. Les relations entre les régions terre et le commandement de la formation de l'armée de terre.
Dans le cadre du pilotage de l'action, les RT et le CoFAT entretiennent des relations par l'intermédiaire de réunions de concertation qui visent à harmoniser leurs actions élaborées au sein du dialogue de commandement.
Ils coordonnent par ailleurs leurs actions dans des domaines tels que les munitions d'instruction, l'instruction élémentaire de conduite, les examens ou concours pour lesquels le CoFAT exerce une responsabilité nationale.
6.2.6. Les relations entre les régions terre et la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Appliquant la politique de l'EMAT et les directives de gestion de la DPMAT, les RT administrent le personnel placé sous leur responsabilité dans le cadre de leurs attributions.
Elles sont responsables de l'atteinte des objectifs de recrutement et de gestion qui leur ont été attribués dans le cadre du dialogue EMAT-RT et DPMAT-RT.
Elles sont chargées également de coordonner et de contrôler au plan régional et local l'action des formations et des différents acteurs concernés dans le domaine des ressources humaines.
Dans le cadre du dialogue de commandement, la DPMAT et les RT entretiennent des relations de concertation qui visent à harmoniser leurs actions.
7. Texte abrogé.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général d'armée, chef d'état-major de l'armée de terre,
Bernard THORETTE.
Annexes
ANNEXE I. Shéma de l'organisation du commandement organique de l'armée de terre.
Figure 1. Shéma de l'organisation du commandement organique de l'armée de terre.
 |
ANNEXE II. Répartition des formations par commandement et direction de service.
1 Région terre Ile-de-France.
Elle exerce un commandement organique dans la limite de ses attributions sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM/RT IDF. | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | (1) Comprend aussi le bureau de garnison de Paris et la cellule d'aide aux blessés de l'armée de terre (CABAT). |
Cabinet du GMP (1). | Paris. | RT IDF. | |
Groupement recrutement sélection (GRS) en RT IDF (2). | RT IDF. | RT IDF. | (2) La location est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
Action sociale en RT IDF (2). | RT IDF. | RT IDF. | |
Reconversion en RT IDF (2). | RT IDF. | RT IDF. | |
1re base de soutien au commandement (1). | Paris. | RT IDF. | (1) Dont la section équestre militaire de la société hippique nationale (SEM/SHN). |
2e base de soutien au commandement (2). | Paris. | RT IDF. | (2) Dont le groupement des services. |
Groupement de soutien Lourcine (3). | Paris. | RT IDF. | (3) Pour emploi à la DPMAT. |
Groupement de soutien Bicêtre (4). | Kremlin-Bicêtre. | RT IDF. | (4) Pour emploi à la DCTEI. |
Base de soutien Versailles-Satory (5). | Versailles. | RT IDF. | (5) Comprend aussi la musique principale de l'armée de terre. |
526e BTRN (6). | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | (6) Comprend aussi le peloton de soutien cynotechnique régional. |
Conservatoire militaire de musique de l'armée de terre (CMMAT). | Versailles. | RT IDF. | |
Groupement de transit et d'administration des personnels isolés (GTAPI). | Rueil-Malmaison. | RT IDF. | |
Section géographique militaire (SGM). | Paris. | CFAT. | |
5e RG (1). | Versailles. | CFAT. | (1) Le détachement d'entretien d'ouvrages (DEO no 49) est subordonné à la RT sur le plan opérationnel (décision no 446 du 13 février 1998, n.i. BO). Les détachements de Mignières, Canjuers, Mourmelon et Mailly. |
2e RH. | Sourdun. | CFAT. | |
EM CFLT. | Ollainville. | CFLT. | |
EM 1re BL. | Montlhéry. | CFLT. | |
121e RTRN. | Montlhéry. | CFLT. | |
CSEM (1). | Fontainebleau. | CoFAT. | (1) Centre sportif d'équitation militaire. |
EIS. | Fontainebleau. | CoFAT. | |
EMSOME (2). | Rueil-Malmaison. | CoFAT. | (2) Ecole militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger. |
Lycée militaire. | Saint-Cyr-l'Ecole. | CoFAT. | |
CESAT (3). | Paris. | CoFAT. | (3) Collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre. |
DCG (1). | EG. | DCG. | (1) Direction centrale du génie. |
STBFT (1). | Versailles. | DCG. | (1) Section technique des bâtiments fortifications et travaux. |
DIRGEN (1). | Saint-Germain-en-Laye. | DCG. | (1) Direction régionale du génie de la RT IDF. |
EG. | Paris. | DCG. | |
EG. | Versailles. | DCG. | |
DCTEI. | Kremlin-Bicêtre. | DCTEI. | (1) Direction régionale des TEI de la RT IDF. |
DIRTEI (1). | Saint-Germain-en-Laye. | DCTEI. | |
8e RTRS (2) (3). | Suresnes. | DCTEI. | (2) Dont les détachements de l'école militaire, des Loges, Kremlin-Bicêtre, Montlhéry, Rambouillet, Saint-Dominique, Satory et Vincennes. (3) Dont détachements de Favières et Vernon (RTNO). |
DCCAT (1). | Rambouillet. | DCCAT. | (1) Direction centrale du commissariat de l'armée de terre. |
DIRCAT. | Saint-Germain-en-Laye. | DCCAT. | |
SCERCAT (2). | Rambouillet. | DCCAT. | (2) Comprend l'antenne de Saint-Cloud. |
SEDAT. | Rambouillet. | DCCAT. | |
CEDICAT. | Rambouillet. | DCCAT. | (3) Comprend le CPA de Satory, le DSCAT (détachement de soutien de la DCCAT) de Rambouillet et le cercle Saint-Dominique. |
1er GLCAT (3). | Brétigny-sur-Orge. | DCCAT. | |
EIAT. | Saint-Cyr-l'Ecole. | DCCAT. | |
CAAT. | Paris. | DCCAT. | |
CAT. | Paris. | DCCAT. | |
ERCAT. | Paris. | DCCAT. | |
ESCAT. | Saint-Cyr-l'Ecole. | DCCAT. | |
DCMAT (1) (2). | Versailles. | DCMAT. | (1) Comprend le détachement de la MICAM de Lyon. |
DIRMAT. | Saint-Germain-en-Laye. | DCMAT. | (2) Direction régionale du matériel de la RT IDF. |
SCAM (2). | Versailles. | DCMAT. | (3) Service central des achats de la maintenance. |
17e BSMAT. | Versailles. | DCMAT. | |
Inspection de l'armée de terre (IAT). | Paris. | Organismes hors chaînes fonctionnelles. | |
Etat-major de l'armée de terre (EMAT). | Paris. | ||
Centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF). | Paris. | ||
Inspection du service de santé de l'armée de terre (ISSAT). | Paris. | L'ISSAT est subordonnée sur le plan technique au directeur central du service de santé. | |
DPMAT. | Paris. | ||
COMALAT. | Vélizy-Villacoublay. | ||
STAT (1). | Versailles. | (1) Dont le groupement TAP de Toulouse et les détachements d'Issy-les-Moulineaux, de Mutzig, de Haguenau, de Mourmelon et de Laval. | |
SHAT. | Paris. | ||
BLTA. | Paris. | ||
CIRP. | Paris. |
Compte tenu de ses responsabilités spécifiques vis-à-vis de l'outre-mer et de l'étranger et sous réserve des compétences des commandements supérieurs (COMSUP) et des commandements de force (COMFOR), la RT IDF-CORTOME (commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger) exerce les responsabilités organiques sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Autorité d'emploi. |
|---|---|---|
43e BIMa. 6e BIMa. | Port-Bouët. Libreville. | COMTROUP Côte d'Ivoire. COMTROUP Gabon. |
33e RIMa. 41e BIMa. | Fort-de-France. Pointe-à-Pitre. | COMSUP Antilles. COMSUP Antilles. |
9e RIMa. 3e REI. | Cayenne. Kourou. | COMSUP Guyane. COMSUP Guyane. |
2e RPIMa. DLEM. | Pierrefonds. Mayotte. | COMSUP FAZSOI. COMSUP FAZSOI. |
RIMAP/NC. | Plum. | COMSUP Nouvelle-Calédonie. |
5e RIAOM. 13e DBLE. DETALAT. | Djibouti. Djibouti. Djibouti. | COMFOR Djibouti. COMFOR Djibouti. COMFOR Djibouti. |
23e BIMa. | Dakar. | COMFOR Cap-Vert (Sénégal). |
2 Région terre nord-est.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM RT (1). | Metz. | RT NE. | (1) Dont l'antenne de commandement des FFECSA (Donaueschingen) et un BRILOM. |
GRS en RT NE (2). | RT NE. | RT NE. | |
ASA en RT NE (2). | RT NE. | RT NE. | (2) La localisation est la RT : regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes BARC et cellules de placement pour la reconversion. |
Reconversion en RT NE (2). | RT NE. | RT NE. | |
Enseignement en Allemagne (3). | Donaueschingen (RFA). | RT NE. | (3) Dont les écoles de Mülheim, Immending en, Donaueschingen et Saarburg. |
4e GEH (1). | Montigny-lès-Metz. | RT NE. | (1) Formation soutien de la RT, dont la musique régionale. |
Groupement de camps de Mourmelon (2). | Mourmelon-le-Grand. | RT NE. | (2) Dont les détachements de Suippes et de Sissonne, et le peloton de soutien canin régional RT NE (Sissonne). |
132e BCAT (1). | Suippes. | CFAT. | (1) Dont les compagnies d'intervention de Saint-Christol (RT SE) et de Biscarrosse (RTSO). |
13e RDP. | Dieuze. | CFAT. | |
EM CFAT (1). | Lille. | CFAT. | (1) Dont le groupement d'information opérationnelle (GIO). |
EMF 1. | Besançon. | CFAT. | (1) Formation soutien de l'EMF. |
7e BTRN (1). | Besançon. | CFAT. | |
EM brigade d'artillerie. | Haguenau. | CFAT. | (1) Dont l'unité de camp de Bitche. |
1er RA. | Bourogne. | CFAT. | |
12e RA. 57e RA (1). 402e RA (2). | Haguenau. Bitche. Châlons-en-Champagne. | CFAT. CFAT. CFAT. | (2) Dont le centre d'instruction Hawk (Draguignan, RT SE). |
EM brigade du génie. | Strasbourg. | CFAT. | (1) Dont le dépôt de La Valbonne (RT SE). |
1er RG. | Illkirch Graffenstaden. | CFAT. | |
2e RG. | Metz. | CFAT. | |
28e groupe géographique (1). | Joigny. | CFAT. | |
EM brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). | Lunéville. | CFAT. | (1) Dont le détachement de Douai. (2) UE TEI de Metz (détachement de Nancy). |
43e RI (1). | Lille. | CFAT. | (3) UE TEI de Hauteville (détachement de Besançon, Bitche, Strasbourg et Valdahon). |
40e RTRS (2) (3) (5). | Thionville. | CFAT. | (4) UE TEI de Lille (détachement de Châlons-en-Champagne, Compiègne, Douai, Mailly, Mourmelon et Sissonne). |
53e RTRS (4) (5). | Lunéville. | CFAT. | (5) La DCTEI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. |
EM brigade de renseignement. | Montigny-lès-Metz. | CFAT. | (1) Dont le détachement de Mont-de-Marsan (RT SO). |
Groupement de recueil de l'information (GRI). | Montigny-lès-Metz. | CFAT. | |
44e RTRS. | Mutzig. | CFAT. | |
54e RTRS. | Haguenau. | CFAT. | |
61e RA (1). | Chaumont. | CFAT. | |
16e BC. | Saarburg (Allemagne). | CFAT. | (1) Dont la compagnie de camp de Valdahon et le détachement d'Autrans (RT SE). |
13e RG (1). | Valdahon. | CFAT. | |
RMT. | Noyon. | CFAT. | |
1er RAMa. | Couvron et Aumencourt. | CFAT. | |
EM 7e BB et CCT. | Besançon. | CFAT. | (1) Dont l'escadron d'éclairage et d'investigation de la 7e BB (EEI 7). |
35e RI. | Belfort. | CFAT. | |
152e RI. | Colmar. | CFAT. | |
1er/2e RCh (1). | Thierville-sur-Meuse. | CFAT. | |
8e RA. | Commercy. | CFAT. | |
19e RG. | Besançon. | CFAT. | |
EM 1re BM et CCT. | Châlons-en-Champagne. | CFAT. | (1) Dont l'escadron d'éclairage et d'investigation de la 1re BM (EEI 1). |
1er RI. | Sarrebourg. | CFAT. | |
1er RTir. | Epinal. | CFAT. | |
501e/503e RCC (1). | Mourmelon-le-Grand. | CFAT. | |
40e RA. | Suippes. | CFAT. | |
3e RG. | Charleville-Mézières. | CFAT. | |
EM 4e BAM et CCT. | Essey-lès-Nancy. | CFAT. | |
1er RHC (1). | Phalsbourg. | CFAT. | |
3e RHC (1). | Etain. | CFAT. | |
6e RHC (1). | Margny-lès-Compiègne. | CFAT. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT de RHC. |
CPF. | Mailly-le-Camp. | CFAT. | |
Groupement de camp de Mailly. | Mailly-le-Camp. | CFAT. | |
CEPC. | Mailly-le-Camp. | CFAT. | |
CENTAC. | Mailly-le-Camp. | CFAT. | |
CENZUB. | Sissonne. | CFAT. | |
511e RTRN (1). | Auxonne. | CFLT. | (1) Dont le soutien garnison de Dijon. |
516e RTRN. | Toul. | CFLT. | |
601e RCR. | Arras. | CFLT. | |
1er RMAT (2). | Couvron et Amencourt. | CFLT. | (2) Dont le détachement de Douai. 601e RCR. |
6e RMAT (3). | Phalsbourg. | CFLT. | (3) Dont les détachements de Neubourg, Bitche, Colmar et Gresswiller. |
8e RMAT (4). | Mourmelon. | CFLT. | (4) Dont les détachements de Connantray, Brienne, Saint-Florentin, de Châlons-en-Champagne et Suippes. |
9e RMAT (5). | Woippy. | CFLT. | (5) Dont les détachements de Toul, Verdun et Saarburg (RFA). |
1er RMED. | Châtel-Saint-Germain. | CFLT. | |
EM corps européen (partie française). | Strasbourg. | Corps européen. | |
BQG corps européen (partie française). | Strasbourg. | Corps européen. | |
Détachement de soutien national France. | Strasbourg. | Corps européen. | |
EM BFA (partie française) (1). | Müllheim. | BFA. | (1) Sur le plan fonctionnel, la BFA est sous commandement opérationnel du corps européen et est subordonnée au CFAT hors opération. |
BCS BFA (partie française). | Müllheim. | BFA. | |
110e RI. | Donaueschingen. | BFA. | |
3e RH. | Immendingen. | BFA. | |
CISAT. | Montigny-lès-Metz. | CoFAT. | (1) Centre de formation franco-allemand pour le personnel tecnico-logistique Tigre. |
Lycée militaire. | Autun. | CoFAT. | |
CEC. | Givet. | CoFAT. | (2) Subordonné à un comité commun, dont le CoFAT est membre permanent, placé sous la co-présidence des CEMAT allemand et français. |
EEM. | Compiègne. | CoFAT. | |
CFA PTL (partie française) (1) (2). | Fassberg (RFA). | CoFAT. | |
DIRGEN (1). | Metz. | DCG. | (1) Direction régionale du génie de la RTNE. |
EG (2). | Châlons-en-Champagne. | DCG . | (2) Dont services locaux d'infrastructure (SLI) détachés auprès des formations. |
EG (2). | Nancy. | DCG. | |
EG (2). | Metz. | DCG. | |
EG (2) (3). | Strasbourg. | DCG. | (3) Dont le DSG de Donaueschingen (RFA) et le DMG de Saarburg (RFA). |
EG (2). | Besançon. | DCG. | |
EG (2). | Lille. | DCG. | |
DIRTEI (1) (2). | Metz. | DCTEI. | (1) Direction régionale des TEI de la RT NE. (2) Dont les antennes de Besançon, Lille et Müllheim (RFA). |
DIRCAT (1). | Metz. | DCCAT. | (1) Direction régionale du CAT de la RT NE. |
CTAC. | Nancy. | DCCAT. | |
CTAC. | Lille. | DCCAT. | |
5e GLCAT (2). | Essey-lès-Nancy. | DCCAT. | (2) Dont le détachement de Mourmelon et le MCC de Metz. |
CAT. | Strasbourg. | DCCAT. | |
CAT. | Châlons-en-Champagne. | DCCAT. | |
SILT. | Denain. | DCCAT. | |
ERCAT (3). | Dijon. | DCCAT. | (3) Dont les magasins de Besançon. |
ERCAT (4). | Douai. | DCCAT. | (4) Dont les magasins de Lille et le MCC de Compiègne. |
ERCAT (5). | Mourmelon. | DCCAT. | (5) Dont l'EACAT de Sissonne et les magasins de Châlons-en-Champagne. |
ERCAT. | Saulcy-sur-Meurthe. | DCCAT. | |
EIAT (6). | Château-Chinon. | DCCAT. | (6) Dont le PIAT de Saint-Maixent (RT SO) et le PIR de Metz (RT NE). |
ESCAT. | Châtres. | DCCAT. | |
LAB CAT (7). | Moulin-lès-Metz. | DCCAT. | (7) Laboratoire du commissariat. |
DIRMAT (1) (2). | Metz. | DCMAT. | (1) Direction régionale du matériel de la RT NE. (2) Dont les DL auprès B.ART (Haguenau), B.GEN (Strasbourg), B.RENS (Montigny-lès-Metz), 1re BM (Châlons-en-Champagne) et 7e BB (Besançon). |
15e BSMAT (3). | Besançon. | DCMAT. | (3) Détachement de Langres, Belfort, Le Valdahon et Epinal. |
EH ADT (1). | Margny-lès-Compiègne. | Organismes hors chaînes fonctionnelles. | (1) Escadrille d'hélicoptères de l'armée de terre, rattachée :
|
STAT (2). | RT NE. | (2) Dont les détachements de Mutzig, Mourmelon et Haguenau. |
3 Région terre sud-ouest.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM RT SO (1). | Bordeaux. | RT SO. | (1) Dont une cellule BRILOM. |
57e BI (2). | Bordeaux. | RT SO. | (2) Formation soutien de la RT SO. |
GRS en RT SO (3). | RT SO. | RT SO. | (3) La localisation est la RT : regroupe l'EM du GRS, le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes BARC et cellules de placement pour la reconversion. |
ASA en RT SO (3). | RT SO. | RT SO. | |
Reconversion en RT SO (3). | RT SO. | RT SO. | |
17e GA (1). | Biscarosse. | RT SO. | (1) Le centre national d'évaluation et de formation pour la lutte anti-aérienne toutes armes (CNEF) est soutenu par le 17e GA et est pour emploi à l'EAA. |
Groupement de camp de La Courtine. | La Courtine. | RT SO. | |
Groupement de camp de Caylus. | Caylus. | RT SO. | |
EMF 4. | Limoges. | CFAT. | |
15e BTRN (1). | Limoges. | CFAT. | (1) Formation soutien de l'EMF. |
5e RHC (1). | Uzein. | CFAT. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des RHC. |
EM 3e BM et CCT. | Limoges. | ||
126e RI. | Brive-la-Gaillarde. | CFAT. | |
31e RG. | Castelsarrasin. | ||
RICM (1). | Poitiers. | CFAT. | (1) Dont élément d'entretien du camp de Montmorillon et effectifs détachés au profit de la fanfare de la 9e BLBIMa. |
1er RIMa (2). | Angoulème. | CFAT. | (2) Dont l'escadron d'éclairage et d'investigation de la 9e BLBIMa et effectifs détachés au profit de la fanfare de la 9e BLBIMa. |
EM 11e BP et CCT. | Balma. | CFAT. | |
1er RCP. | Pamiers. | CFAT. | |
8e RPIMa. | Castres. | CFAT. | |
1er RHP (1). | Tarbes. | CFAT. | (1) Dont détachement du camp de Ger. |
35e RAP (2). | Tarbes. | CFAT. | (2) Dont groupe cynophile du camp de Ger. |
17e RGP. | Montauban. | CFAT. | |
1er RTP (3). | Toulouse. | CFAT. | (3) Dont musique régionale et détachement de mise à terre de personnels de Pau. |
48e RTRS (1) (2) (3) (4). | Agen. | CFAT. | (1) La DCTEI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. |
(2) UE TEI de Bordeaux (détachement de Souge). | |||
(3) UE TEI de Toulouse (détachement de Caylus, le Larzac et Pau). | |||
(4) UE TEI de Limoges (détachement de La Courtine, Poitiers et Saint-Maixent). | |||
EM BFST. | Uzein. | CFAT.
| |
1er RPIMa. | Bayonne. | CFAT. | |
DAOS (1). | Uzein. | CFAT. | (1) Détachement ALAT des opérations spéciales. |
EM 2E BL. | Martignas-sur-Jalle. | CFLT. | |
503e RTRN. | Martignas-sur-Jalle. | CFLT. | |
3e RMAT (1). | Muret. | CFLT. | (1) Dont détachements de Toulouse, Pau, Tarbes et Sedzère. |
515e RTRN. | Brie. | CFLT. | |
ENSOA (1). | Saint-Maixent l'Ecole. | CoFAT. | (1) Un bataillon d'élèves détaché à Châteauroux. |
CEITO. | La Cavalerie. | CoFAT. | (2) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des deux bases écoles. |
EAALAT (2) (3). | Dax. | CoFAT. | (3) Dont détachements de Mont-de-Marsan et Toulouse. |
ETAP (4). | Lons. | CoFAT. | (4) Dont antenne ETAP du 2e REP. |
DIRGEN (1). | Bordeaux. | DCG. | (1) Direction régionale du génie de la RT SO. |
EG (2). | Bordeaux. | DCG. | (2) Dont services locaux d'infrastructure détachés auprès des formations. |
EG (2). | Limoges. | DCG. | |
EG (2). | Montauban. | DCG. | |
DIRTEI (1). | Bordeaux. | DCTEI. | (1) Direction régionale des TEI de la RT SO dont l'antenne de Poitiers. |
DIRCAT (1). | Bordeaux. | DCCAT. | (1) Direction régionale du CAT en RT SO. |
CTAC. | Bordeaux. | DCCAT. | |
4e GLCAT. | Toulouse. | DCCAT. | |
ERCAT. | Bergerac. | DCCAT. | |
ERCAT (2). | Limoges. | DCCAT. | (2) Dont le magasin de Bourges et de Tours. |
CAT. | Limoges. | DCCAT. | |
DIRMAT (1) (2). | Bordeaux. | DCMAT. | (1) Direction régionale du matériel de la RT SO. (2) Dont les DL auprès de la 3e BM de Limoges, de la 11e BP de Toulouse et de la BFST de Pau. |
11e BSMAT (3). | Vayres. | DCMAT. | (3) Dont détachements de Saint-Astier, Montauban, Toulouse-Francazal et Marseille-Marignane (RT SE). |
14e BSMAT (4). | Poitiers. | DCMAT. | (4) Dont détachements de Guéret, Lagord, Angoulème et Nouâtre (RT NO). |
4 Région terre sud-est.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formations. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM RT SE. | Lyon. | RT SE. | |
22e BI (1). | Lyon. | RT SE. | (1) Formation soutien de la RT. |
Groupement de camp de Canjuers. | Montferrat. | RT SE. | |
GRS en RT SE (2). | RT SE. | RT SE. | (2) La localisation est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
ASA en RT SE (2). | RT SE. | RT SE. | |
Reconversion en RT SE (2). | RT SE. | RT SE. | |
EMF 3. | Draguignan. | CFAT. | |
72e BIMa (1). | Draguignan. | CFAT. | (1) Formation soutien de l'EMF. |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-sol (CNEA). | Draguignan. | CFAT. | |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-air (CNEASA). | Draguignan. | CFAT. | |
54e RA. | Hyères. | CFAT. | |
28e RTRS (1) (2) (3). | Issoire. | CFAT. | (1) UE TEI de Lyon (détachement de Clermont-Ferrand et Varces). |
(2) UE TEI de Marseille (détachements d'Ajaccio, Canjuers, Draguignan, Hyères, Montpellier et Nîmes). | |||
(3) La DCTEI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. | |||
92e RI. | Clermont-Ferrand. | CFAT. | |
1er/11e RC. | Carnoux-en-Provence. | CFAT. | |
68e RAA. | Beligneux. | CFAT. | |
EM 6e BLB et CCT. | Nîmes. | CFAT. | |
21e RIMa. | Fréjus. | CFAT. | |
2e REI. | Nîmes. | CFAT. | |
1er RS. | Valence. | CFAT. | |
1er REC. | Orange. | CFAT. | |
3e RAMa. | Canjuers. | CFAT. | |
1er REG. | Laudun. | CFAT. | |
3e RPIMa. | Carcassonne. | CFAT. | |
2e REP. | Calvi. | CFAT. | |
EM 27e BIM et CCT. | Varces. | CFAT. | |
4e RCh (1). | Gap. | CFAT. | (1) Dont l'escadrille de haute montagne de Gap rattachée (décision no 741 du 31 mars 1998 et son modificatif du 28 août 1998, n.i. BO) : |
7e BCA. | Bourg-Saint-Maurice. | CFAT. |
|
13e BCA. | Barby. | CFAT. | |
27e BCA. | Cran-Gevrier. | CFAT. | |
93e RAM. | Varces-Allières et Risset. | CFAT. | |
2e REG (2). | Saint-Christol. | CFAT. | (2) Dont détachement de Canjuers. |
Groupe de défense NBC. | Draguignan. | CFAT. | |
4e RMAT (1). | Nîmes. | CFLT. | (1) Dont détachements de Miramas, Orange, Laudun et Apt. |
7e RMAT (2). | Lyon. | CFLT. | (2) Dont détachements de Varces, Saint-Priest, Billard, Valence et Gap. |
3e RMED. | Béligneux. | CFLT. | |
EAI. | Montpellier. | CoFAT. | |
1er RCA. | Montferrat. | CoFAT. | |
EAA (1). | Draguignan. | CoFAT. | (1) Dont CDNBC (Draguignan). Le CNEF (Biscarosse) est pour emploi EAA. |
EAALAT (1) (2). | Le Cannet-des-Maures. | CoFAT. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des deux bases écoles. |
(2) Dont le CVM de Saillagouse. | |||
EFA (partie française) (1). | Le Cannet-des-Maures. | CoFAT. | (1) Subordonnée à un comité commun, dont le CoFAT est membre permanent, placé sous la coprésidence des CEMAT français et allemand. |
ENSAM (1). | Montpellier. | CoFAT. | Ecole militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre. |
(1) Dont école des fourriers de la marine (EFM) (détachement terre) située à Querqueville. | |||
CDNBC (1). | Draguignan. | CoFAT. | (1) Centre de formation de la défense nucléaire biologique et chimique. |
Lycée militaire. | Aix-en-Provence. | CoFAT. | |
EMHM (1). | Chamonix-Mont-Blanc. | CoFAT. | (1) Dont le groupe militaire de haute montagne lequel est subordonné pour emploi au général commandant la 27e BIM. |
CNEC. | Mont-Louis. | CoFAT. | |
CNAM (2). | Briançon. | CoFAT. | (2) Centre national d'aguerrissement en montagne. |
CIECM (3). | Barcelonnette. | CoFAT. | (3) Centre d'instruction et d'entraînement au combat en montagne. |
DIRGEN (1). | Lyon. | DCG. | (1) Direction régionale du génie de la RT SE. |
EG. | Grenoble. | DCG. | |
EG. | Lyon. | DCG. | |
EG. | Marseille. | DCG. | |
EG. | Montpellier. | DCG. | |
DIRTEI (1). | Lyon. | DCTEI. | (1) Direction régionale des TEI de la RT SE dont l'antenne de Marseille. |
DIRCAT. | Lyon. | DCCAT. | |
EDIACAT (1). | Saint-Etienne. | DCCAT. | (1) Dont l'annexe de Crouelle. |
ESCAT. | Ambronay. | DCCAT. | |
CAT. | Marseille. | DCCAT. | |
CTAC. | Marseille. | DCCAT. | |
3e GLCAT (2). | DCCAT. | DCCAT. | (2) Dont le CPA de Rillieux-la-Pape et l'EACAT de Canjuers. |
ERCAT. | Rillieux-la-Pape. | DCCAT. | |
ERCAT (3). | Vendargues. | DCCAT. | (3) Dont l'EACAT de Borgo. |
DIRMAT (1) (2). | Lyon. | DCMAT. | (1) Direction régionale du matériel de la RT SE. |
(2) Dont les DL auprès de la 6e BL de Nîmes et de la 27e BIM de Grenoble. | |||
13e BSMAT (3). | Clermont-Ferrand. | DCMAT. | (3) Dont détachements de Moulins et de Fourchambault (RT NE). |
16e BSMAT (4). | Draguignan. | DCMAT. | (4) Dont détachements de Carpiagne, de Canjuers et de Hyères. |
EM COMLE. | Aubagne. | Organismes hors chaînes fonctionnelles. | |
1er RE. | Aubagne. | ||
4e RE. | Castelnaudary. | ||
STAT groupement aéromobilité (1). | Chabeuil. | (1) Dont le détachement Mont-de-Marsan. | |
CPIS. | Perpignan. |
5 Région terre nord-ouest.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM RT NO. | RT NO. | RT NO. | |
16e GA (1). | Saint-Jacques-de-la-Lande. | RT NO. | (1) Comprend aussi le bureau de garnison, le peloton canin et la musique régionale. L'escadrille avions de l'armée de terre est rattachée au plan organique au 16e GA, pour emploi à l'EMAT. |
GRS en RT NO (2). | Rennes. | RT NO. | (2) La localisation est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
ASA en RT NO (2). | RT NO. | RT NO. | |
Reconversion en RT NO (2). | RT NO. | RT NO. | |
EMF 2. | Nantes. | CFAT. | |
22e BIMa (1). | Nantes. | CFAT. | (1) Formation soutien de l'EMF 2. |
EM 9e BLBMa et CCT. | Nantes. | CFAT. | |
2e RIMa. | Champagne. | CFAT. | |
3e RIMa. | Vannes. | CFAT. | |
11e RAMa. | Saint-Aubin-du-Cormier. | CFAT. | |
6e RG. | Angers. | CFAT. | |
EM 2e BB et CCT. | Orléans. | CFAT. | |
6e/12e RC. | Olivet. | CFAT. | |
2e RD. | Fontevraud-l'Abbaye. | CFAT. | |
18e RTRS (1) (2). | Bretteville-sur-Odon. | CFAT. | (1) La DCTEI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. |
(2) UE TEI d'Orléans (détachements de Bourges, Caen et Tours). | |||
42e RTRS (1) (3). | Laval. | CFAT. | (3) UE TEI de Rennes (détachements d'Angers, Coëtquidan, Nantes et Saumur). |
2e RMAT (1). | Bruz. | CFLT. | (1) Dont détachements de Vannes. Le Mans, Angers et Coëtquidan. |
517e RTRN. | Déols. | CFLT. | |
CMFP (1). | Fontenay-le-Comte. | DPMAT. | (1) Centre militaire de formation professionnelle. |
Écoles de Coëtquidan. | Coëtquidan. | CoFAT. | (1) Écoles de la logistique et du train. |
EAABC. | Saumur. | CoFAT. | (2) Dont les CIEC de Déols, Beligneux, Montlhéry, Mourmelon-le-Grand et Sissonne. |
ELT (1) (2). | Tours. | CoFAT. | |
ESAM. | Bourges. | CoFAT. | |
ESAG (3). | Angers. | CoFAT. | (3) Dont l'école de plongée de la marine (EPM) (détachement « terre ») située à Saint-Mandrier. |
ESAT (4). | Rennes. | CoFAT. | (4) Dont détachement de Laval et dont le centre école de l'aéronautique navale (CEAN) (détachement « terre ») situé à Rochefort. |
EM CoFAT. | Tours. | CoFAT. | |
Prytanée militaire. | La Flèche. | CoFAT. | |
CEERAT (5). | Saumur. | CoFAT. | (5) Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre. |
DIRGEN (1). | Rennes. | DCG. | (1) Direction régionale du génie de la RT NO. |
EG. | Tours. | DCG. | |
EG. | Angers. | DCG. | |
DIRTEI (1). | Rennes. | DCTEI. | (1) Direction régionale des TEI de la RT NO. |
43e BTRS (2). | Orléans. | DCTEI. | (2) Dont 785e CGE rattachée administrativement au 43e BT et pour emploi à l'EMAT. |
DIRCAT. | Rennes. | DCCAT. | |
CTAC. | Rennes. | DCCAT. | |
2e GLCAT (1). | Saint-Jacques-de-la-Lande. | DCCAT. | (1) Comprend le CPA de Coëtquidan. |
ESCAT. | Angers. | DCCAT. | |
LABOCAT. | Angers. | DCCAT. | |
DIRMAT (1) (2). | Rennes. | DCMAT. | (1) Direction régionale du matériel de la RT NO. |
CEDIMAT. | Bourges. | DCMAT. | (2) Et DL de la 2e BB (Orléans) et de la 9e BLBMa de Nantes. |
12e BSMAT (3). | Neuvy-Pailloux. | DCMAT. | (3) Dont détachements de Gien et de Salbris. |
CPES (1). | Saran. | Organismes hors chaînes fonctionnelles. | (1) Sauf contrôle de sécurité, conformément à l'instruction no 277/DEF/EMA/EMPLOI/E/3/-- du 4 août 1993 (n.i. BO), annexe I, point 6. |
CPEOM (1). | Roscanvel. |
6 Commandement de la force d'action terrestre.
Il exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM CFAT (1). | Lille. | RT NE. | (1) Dont le groupement d'information opérationnel (GIO). |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-sol (CNEA). | Draguignan. | RT SE. | |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-air (CNEASA). | Draguignan. | RT SE. | |
Section géographique militaire (SGM). | Paris. | Paris. | |
132e BCAT. | Suippes. | RT NE. | |
EMF 1. | Besançon. | RT NE. | |
7e BTRN (UQG). | Besançon. | RT NE. | |
EMF 2. | Nantes. | RT NO. | |
22e BIMa (UQG). | Nantes. | RT NO. | |
EMF 3. | Marseille. | RT SE. | |
72e BIMa (UQG). | Marseille. | RT SE. | |
EMF 4. | Limoges. | RT SO. | |
15e BTRN (UQG). | Limoges. | RT SO. | |
EM brigade d'artillerie. | Haguenau. | RT NE. | |
1er RA. | Bourgogne. | RT NE. | |
12e RA. | Haguenau. | RT NE. | |
54e RA. | Hyères. | RT SE. | |
57e RA. | Bitche. | RT NE. | |
402e RA. | Châlons-en-Champagne. | RT NE. | |
EM brigade du génie. | Strasbourg. | RT NE. | (1) Le détachement d'entretien d'ouvrage (DEO no 49) est subordonné à la RT sur le plan opérationnel (décision no 446 du 13 février 1998, n.i. BO). |
1er RG. | Illkirch-Graffenstaden. | RT NE. | Les détachements de Mignières, Canjuers, Mourmelon et Mailly. |
2e RG. | Metz. | RT NE. | |
5e RG (1). | Versailles. | RT IDF. | |
28e groupe géographique. | Joigny. | RT NE. | |
Groupe de défense NBC. | Draguignan. | RT SE. | |
EM brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). | Lunéville. | RT NE. | |
43e RI (1). | Lille. | RT NE. | (1) Dont détachement de Douai. |
28e RTRS (2) (3). | Issoire. | RT SE. | (2) UE TEI de Lyon (détachements de Clermont-Ferrand et Varces. |
(3) UE TEI de Marseille (détachements d'Ajaccio, Canjuers, Draguignan, Hyères, Montpellier et Nîmes. | |||
40e RTRS (4) (5). | Thionville. | RT NE. | (4) UE TEI de Metz (détachements de Nancy). |
(5) UE TEI de Hauteville (détachements de Besançon, Bitche, Strasbourg et Valdahon). | |||
18e RTRS (6). | Bretteville-sur-Odon. | RT NO. | (6) UE TEI d'Orléans (détachements de Bourges, Caen et Tours). |
42e RTRS (7). | Laval. | RT NO. | (7) UE TEI de Rennes (détachements d'Angers, Coëtquidan, Nantes et Saumur). |
48e RTRS (8) (9) (10). | Agen. | RT SO. | (8) UE TEI de Bordeaux (détachement de Souge). |
(9) UE TEI de Toulouse (détachements de Caylus, le Larzac et Pau). | |||
(10) UE TEI de Limoges (détachements de La Courtine, Poitiers et Saint-Maixent). | |||
53e RTRS (11). | Lunéville. | RT NE. | (11) UE TEI de Lille (détachements de Châlons-en-Champagne, Compiègne, Douai, Mailly, Mourmelon et Sissonne). |
EM brigade des forces spéciales terre (BFST) (1). | Uzein. | RT SO. | (1) Dont le centre d'entraînement spécialisé. |
13e RDP. | Dieuze. | RT NE. | |
1er RPIMa. | Bayonne. | RT SO. | |
DAOS (2). | Uzein. | RT SO. | (2) Détachement ALAT des opérations spéciales. |
EM brigade de renseignement. | Montigny-lès-Metz. | RT NE. | |
Groupement de recueil de l'information (GRI). | Montigny-lès-Metz. | RT NE. | |
44e RTRS. | Mutzig. | RT NE. | |
54e RTRS. | Haguenau. | RT NE. | |
61e RA. | Chaumont. | RT NE. | |
2e RH. | Sourdun. | RT IDF. | |
EM 2e BB et CCT. | Orléans. | RT NO. | |
RMT. | Noyon. | RT NE. | |
16e BC. | Saarburg (Allemagne). | RT NE. | |
6e/12e RC. | Olivet. | RT NO. | |
2e RD. | Fontevraud-l'Abbaye. | RT NO. | |
1er RAMa. | Couvron et Aumencourt. | RT NE. | |
13e RG. | Valdahon. | RT NE. | |
EM 7e BB et CCT. | Besançon. | RT NE. | |
35e RI. | Belfort. | RT NE. | |
152e RI. | Colmar. | RT NE. | |
1er/2e RCh. | Thierville-sur-Meuse. | RT NE. | |
8e RA. | Commercy. | RT NE. | |
19e RG. | Besançon. | RT NE. | |
EM 1re BM et CCT. | Châlons-en-Champagne. | RT NE. | |
1er RI. | Sarrebourg. | RT NE. | |
1er RTir. | Epinal. | RT NE. | |
501e/503e RCC. | Mourmelon-le-Grand. | RT NE. | |
40e RA. | Suippes. | RT NE. | |
3e RG. | Charleville-Mézières. | RT NE. | |
EM 3e BM et CCT. | Limoges. | RT SO. | |
92e RI. | Clermont-Ferrand. | RT SE. | |
126e RI. | Brive-la-Gaillarde. | RT SO. | |
1er/11e RC. | Carnoux-en-Provence. | RT SE. | |
68e RAA. | Belignoux. | RT SE. | |
31e RG. | Castelsarrasin. | RT SO. | |
EM 4e BAM et CCT. | Essey-lès-Nancy. | RT NE. | |
1er RHC (1) (2). | Phalsbourg. | RT NE. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des RHC. |
3e RHC (1). | Etain. | RT NE. | (2) L'escadrille Horizon dépend pour l'emploi et pour la préparation opérationnelle de la brigade de renseignement. |
5e RHC (1). | Uzein. | RT SO. | |
6e RHC (1) (3). | Margny-lès-Compiègne. | RT NE. | (3) L'escadrille d'hélico de l'armée de terre (pour emploi à l'EMAT) est rattachée au 6e RHC (décision no 2962/EMAT/OE du 24 décembre 1998, n.i. BO). |
EM 6e BLB et CCT. | Nîmes. | RT SE. | |
21e RIMa. | Fréjus. | RT SE. | |
2e REI. | Nîmes. | RT SE. | |
1er RS. | Valence. | RT SE. | |
1er REC. | Orange. | RT SE. | |
3e RAMa. | Canjuers. | RT SE. | |
1er REG. | Laudun. | RT SE. | |
EM 9e BLBMA et CCT. | Nantes. | RT NO. | |
1er RIMa. | Angoulème. | RT SO. | |
2e RIMa. | Champagne. | RT NO. | |
3e RIMa. | Vannes. | RT NO. | |
RICM. | Poitiers. | RT SO. | |
11e RAMa. | Saint-Aubin-du-Cormier. | RT NO. | |
6e RG. | Angers. | RT NO. | |
EM 11e BP et CCT. | Balma. | RT SO. | |
1er RCP. | Pamiers. | RT SO. | |
3e RPIMa. | Carcassonne. | RT SE. | |
8e RPIMa. | Castres. | RT SO. | |
2e REP. | Calvi. | RT SE. | |
1er RHP. | Tarbes. | RT SO. | |
35e RAP. | Tarbes. | RT SO. | |
17e RGP. | Montauban. | RT SO. | |
1er RTP. | Toulouse. | RT SO. | |
EM 27e BIM et CCT. | Varces. | RT SE. | |
4e RCh (1). | Gap. | RT SE. | (1) Dont l'escadrille de haute montagne de Gap rattachée (décision no 741 du 31 mars 1998 et son modificatif du 28 août 1998, n.i. BO) :
|
7e BCA. | Bourg-Saint-Maurice. | RT SE. | |
13e BCA. | Barby. | RT SE. | |
27e BCA. | Cran-Gevrier. | RT SE. | |
93e RAM. | Varces-Allières et Risset. | RT SE. | |
2e REG. | Saint-Christol. | RT SE. | |
CPF. | Mailly-le-Camp. | RT NE. | |
Groupement de camp de Mailly. | Mailly-le-Camp. | RT NE. | |
CEPC. | Mailly-le-Camp. | RT NE. | |
CENTAC. | Mailly-le-Camp. | RT NE. | |
CENZUB. | Sissonne. | RT NE. |
7 Commandement de la force logistique terrestre.
Il exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM/CFLT. | Ollainville. | RT IDF. | |
EM 1re BL. | Montlhéry. | RT IDF. | |
121e RTRN. | Montlhéry. | RT IDF. | |
511e RTRN. | Auxonne. | RT NE. | |
601e RCR. | Arras. | RT NE. | |
1er RMAT (1). | Couvron et Aumencourt. | RT NE. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle sur les régiments du matériel, limitée au domaine de la maintenance. |
516e RTRN. | Toul. | RT NE. | |
6e RMAT (1). | Phalsbourg. | RT NE. | |
8e RMAT (1). | Mourmelon. | RT NE. | |
9e RMAT (1). | Woippy. | RT NE. | |
1er RMED. | Châtel-Saint-Germain. | RT NE. | |
EM 2e BL. | Martignas-sur-Jalles. | RT SO. | |
503e RTRN. | Martignas-sur-Jalles. | RT SO. | |
3e RMAT (1). | Muret. | RT SO. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle sur les régiments du matériel, limitée au domaine de la maintenance. |
7e RMAT (1). | Lyon. | RT SE. | |
3e RMED. | Belligneux. | RT SE. | |
4e RMAT (1). | Nîmes. | RT SE. | |
2e RMAT (1). | Bruz. | RT NO. | |
517e RTRN. | Déols. | RT NO. | |
515e RTRN. | Brie. | RT SO. |
8 Direction centrale du génie.
La DCG a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
Direction centrale du génie (DCG). | Versailles. | RT IDF. | |
STBFT (2). | Versailles. | RT IDF. | (1) Section technique des bâtiments fortifications et travaux. |
DIRGEN (1). | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | (1) Direction régionale du génie de la RT IDF. |
EG. | Paris. | RT IDF. | |
EG. | Versailles. | RT IDF. | |
DIRGEN (1). | Bordeaux. | RT SO. | (1) Direction régionale du génie de la RT SO. |
EG. | Bordeaux. | RT SO. | |
EG. | Limoges. | RT SO. | |
EG. | Montauban. | ||
DIRGEN (1). | Lyon. | RT SE. | (1) Direction régionale du génie de la RT SE. |
EG. | Grenoble. | RT SE. | |
EG. | Lyon. | RT SE. | |
EG. | Marseille. | RT SE. | |
EG. | Montpellier. | RT SE. | |
DIRGEN (1). | Metz. | RT NE. | (1) Direction régionale du génie de la RT NE. |
EG. | Metz. | RT NE. | |
EG. | Strasbourg. | RT NE. | |
EG. | Besançon. | RT NE. | |
EG. | Châlons-en-Champagne. | RT NE. | |
EG. | Nancy. | RT NE. | |
EG. | Lille. | RT NE. | |
DIRGEN (1). | Rennes. | RT NO. | (1) Direction régionale du génie de la RT NO. |
EG. | Tours. | RT NO. | |
EG. | Angers. | RT NO. |
9 Direction centrale du matériel de l'armée de terre.
La DCMAT a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
DCMAT (1). | Versailles. | RT IDF. | (1) Comprend le détachement de la MICAM de Lyon. |
DIRMAT (2). | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | (2) Direction régionale du matériel de la RT IDF. |
SCAM. | Versailles. | RT IDF. | |
17e BSMAT. | Versailles. | RT IDF. | |
DIRMAT (1) (2). | Bordeaux. | RT SO. | (1) Direction régionale du matériel de la RT SO. |
(2) Dont les DL auprès de la 3e BM de Limoges, de la 11e BP de Toulouse et de la BFST de Pau. | |||
11e BSMAT (3). | Vayres. | RT SO. | (3) Dont détachement de Saint-Astier, Montauban, Toulouse-Francazal et Marseille-Marignane (RT SE). |
14e BSMAT (4). | Poitiers. | RT SO. | (4) Dont détachements de Guéret, Lagord, Angoulème et Nouâtre (RT NO). |
DIRMAT (1) (2). | Rennes. | RT NO. | (1) Direction régionale du matériel de la RT NO. |
CEDIMAT. | Bourges. | RT NO. | (2) Dont DL de la 2e BB (Orléans) et de la 9e BLBMa de Nantes. |
12e BSMAT (3). | Neuvy-Pailloux. | RT NO. | (3) Dont détachements de Gien et Salbris. |
DIRMAT (1) (2). | Lyon. | RT SE. | (1) Direction régionale du matériel de la RT SE. |
(2) Dont les DL auprès de la 6e BL de Nîmes et de la 27e BIM de Grenoble. | |||
13e BSMAT (3). | Clermont-Ferrand. | RT SE. | (3) Dont détachements de Moulins et de Fourchambault (RT NE). |
16e BSMAT (4). | Draguignan. | RT SE. | (4) Dont détachement de Carpiagne, de Canjuers et de Hyères. |
DIRMAT (1) (2). | Mets. | RT NE. | (1) Direction régionale du matériel de la RT NE. |
(2) Dont les DL auprès des B.ART (Haguenau), B.GEN (Strasbourg), B.RENS (Montigny-lès-Metz), 1re BM (Châlons-en-Champagne) et 7e BB (Besançon). | |||
15e BSMAT (3). | Besançon. | RT NE. | (3) Détachements Langres, Belfort, Le Valdahon et Epinal. |
10 Direction centrale des télécommunications et de l'informatique.
La DCTEI a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
DCTEI (1). | Kremlin-Bicêtre. | RT IDF. | |
DIRTEI (1). | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | (1) Direction régionale des TEI de la RT IDF. |
(2) Dont les détachements de l'école militaire, des Loges, Kremlin-Bicêtre, Montlhéry, Rambouillet, Saint-Dominique, Satory et Vincennes. | |||
8e RTRS (2) (3). | Suresnes. | RT IDF. | (3) Dont détachements de Favières et Vernon (RT NO). |
DIRTEI (1). | Lyon. | RT SE. | (1) Direction régionale des TEI de la RT SE dont l'antenne de Marseille. |
28e RTRS (2) (3). | Issoire. | RT SE. | (2) UE TEI de Lyon (détachements de Clermont-Ferrand et Varces). |
(3) UE TEI de Marseille (détachements d'Ajaccio, Canjuers, Draguignan, Hyères, Montpellier et Nîmes). | |||
DIRTEI (1) (2). | Mets. | RT NE. | (1) Direction régionale des TEI de la RT NE. |
(2) Dont les antennes de Besançon, Lille et Müllheim (RFA). | |||
40e RTRS (3) (4). | Thionville. | RT NE. | (3) UE TEI de Metz (détachement de Nancy). |
(4) UE TEI de Hauteville (détachements de Besançon, Bitche, Strasbourg et Valdahon). | |||
53e RTRS (5). | Lunéville. | RT NE. | (5) UE TEI de Lille (détachements de Châlons-en-Champagne, Compiègne, Douai, Mailly, Mourmelon et Sissonne). |
DIRTEI (1). | Rennes. | RT NO. | (1) Direction régionale des TEI de la RT NO. |
18e RTRS (2). | Bretteville-sur-Odon. | RT NO. | (2) UE TEI d'Orléans (détachements de Bourges, Caen et Tours). |
42e RTRS (3). | Laval. | RT NO. | (3) UE TEI de Rennes (détachements d'Angers, Coëtquidan, Nantes et Saumur). |
43e BTRS (4). | Orléans. | RT NO. | (4) Dont 785e CGE rattachée administrativement au 43e BTRS et pour emploi à l'EMAT. |
DIRTEI (1). | Bordeaux. | RT SO. | (1) Direction régionale des TEI de la RT SO dont l'antenne de Poitiers. |
48e RTRS (2) (3) (4). | Agen. | RT SO. | (2) UE TEI de Bordeaux (détachement de Souge). |
(3) UE TEI de Toulouse (détachements de Caylus, le Larzac et Pau). | |||
(4) UE TEI de Limoges (détachements de La Courtine, Poitiers et Saint-Maixent). |
11 Direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
La DCCAT a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
DCCAT. | Rambouillet. | RT IDF. | |
DIRCAT. | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | |
SCERCAT (1). | Rambouillet. | RT IDF. | (1) Comprend l'antenne de Saint-Cloud. |
SEDAT. | Rambouillet. | RT IDF. | |
CEDICAT. | Rambouillet. | RT IDF. | |
1er GLCAT (2). | Brétigny-sur-Orge. | RT IDF. | (2) Comprend le CPA de Satory, le DSCAT (détachement de soutien de la DCCAT) de Rambouillet et le cercle Saint-Dominique. |
EIAT. | Saint-Cyr-l'Ecole. | RT IDF. | |
CAAT. | Paris. | RT IDF. | |
CAT. | Paris. | RT IDF. | |
ERCAT. | Paris. | RT IDF. | |
ESCAT. | Saint-Cyr-l'Ecole. | RT IDF. | |
DIRCAT. | Metz. | RT NE. | |
CTAC. | Nancy. | RT NE. | |
CTAC. | Lille. | RT NE. | |
5e GLCAT (1). | Essey-lès-Nancy. | RT NE. | (1) Dont le détachement de Mourmelon et le MCC de Metz. |
CAT. | Strasbourg. | RT NE. | |
CAT. | Châlons-en-Champagne. | RT NE. | |
SILT. | Denain. | RT NE. | |
ERCAT (2). | Dijon. | RT NE. | (2) Dont le magasin de Besançon. |
ERCAT (3). | Douai. | RT NE. | (3) Dont les magasins de Lille et le MCC de Compiègne. |
ERCAT (4). | Mourmelon. | RT NE. | (4) Dont l'EACAT de Sissonne et les magasins de Châlons-en-Champagne. |
ERCAT. | Saulcy-sur-Meurthe. | RT NE. | |
EIAT (5). | Château-Chinon. | RT NE. | (5) Dont le PIAT de Saint-Maixent (RT SO) et le PIR de Metz (RT NE). |
ESCAT. | Moulins-lès-Metz. | RT NE. | (6) Laboratoire du commissariat. |
LAB CAT (6). | Châtres. | RT NE. | |
DIRCAT. | Bordeaux. | RT SO. | |
CTAC. | Bordeaux. | RT SO. | |
4e GLCAT. | Toulouse. | RT SO. | |
ERCAT. | Bergerac. | RT SO. | |
ERCAT (1). | Limoges. | RT SO. | (1) Dont les magasins de Bourges et de Tours. |
CAT. | Limoges. | RT SO. | |
DIRCAT. | Lyon. | RT SE. | |
EDIACAT (1). | Saint-Etienne. | RT SE. | (1) Dont l'annexe de Crouelle. |
ESCAT. | Ambronay. | RT SE. | |
CAT. | Marseille. | RT SE. | |
CTAC. | Marseille. | RT SE. | |
3e GLCAT (2). | Marseille. | RT SE. | (2) Dont le CPA de Rillieux-la-Pape et l'EACAT de Canjuers. |
ERCAT. | Rillieux-la-Pape. | RT SE. | |
ERCAT (3). | Vendargues. | RT SE. | (3) Dont l'EACAT de Borgo. |
DIRCAT. | Rennes. | RT NO. | |
CTAC. | Rennes. | RT NO. | |
2e GLCAT (1). | Saint-Jacques-de-la-Lande. | RT NO. | (1) Comprend le CPA de Coëtquidan. |
ESCAT. | Angers. | RT NO. | |
LABOCAT. | Angers. | RT NO. |
12 Commandement de la formation de l'armée de terre.
Il exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
Écoles de Coëtquidan. | Coëtquidan. | RT NO. | |
ENSOA. | Saint-Maixent-l'École. | RT SO. | |
EAI. | Montpellier. | RT SE. | |
CEITO. | Larzac. | RT SO. | |
EAABC. | Saumur. | RT NO. | |
1er RCA. | Montferrat. | RT SE. | |
CSEM (1). | Fontainebleau. | RT IDF. | (1) Centre sportif d'équitation militaire. |
EAA (1). | Draguignan. | RT SE. | (1) Dont CDNBC (Draguignan). Le CNEF (Biscarosse) est pour emploi EAA. |
ELT (1). | Tours. | RT NO. | (1) Dont le CIEC de Déols, Beligneux, Montlhéry, Mourmelon-le-Grand et Sissonne. |
ESAM. | Bourges. | RT NO. | |
EAALAT (1) (2). | Le Cannet-des-Maures. | RT SE. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des deux bases écoles. |
EAALAT (1). | Dax. | RT SO. | (2) Dont le CVM de Saillagouse. |
CFA PTL (partie française) (1). | Fassberg (RFA). | RT NE. | (1) Subordonné à un comité commun, dont le CoFAT est membre permanent, placé sous la coprésidence des CEMAT allemand et français. |
EFA (partie française). | Le Luc. | RT SE. | |
EEM. | Compiègne. | RT NE. | Ecole d'état-major. |
CESAT (1). | Paris. | RT IDF. | (1) Collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre. |
ENSAM (1). | Montpellier. | RT SE. | École militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre. (1) Dont école des fourriers de la marine (EFM) (détachement terre) située à Rochefort. |
ESAG (1). | Angers. | RT NO. | (1) Dont l'école de plongée de la marine (EPM) (détachement terre) située à Saint-Mandrier. |
ESAT (1). | Cesson-Sévigné. | RT NO. | (1) Détachement Laval et dont le centre école de l'aéronautique navale (CEAN) (détachement terre) situé à Rochefort. |
CDNBC (1). | Draguignan. | RT SE. | (1) Centre de formation de la défense nucléaire biologique et chimique. |
ETAP (1). | Pau. | RT SO. | (1) Dont antenne ETAP et 2e REP. |
EIS. | Fontainebleau. | RT IDF. | |
EM CoFAT. | Tours. | RT NO. | |
EMSOME (1). | Rueil-Malmaison. | RT IDF. | (1) École militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger. |
Prytanée militaire. | La Flèche. | RT NO. | |
Lycée militaire. | Saint-Cyr-l'École. | RT IDF. | |
Lycée militaire. | Aix-en-Provence. | RT SE. | |
Lycée militaire. | Autun. | RT NE. | |
EMHM (1). | Chamonix. | RT SE. | (1) Dont le groupe militaire de haute montagne lequel est subordonné pour emploi au général commandant la 27e BIM. |
CNEC. | Mont-Louis. | RT SE. | |
CNAM (2). | Briançon. | RT SE. | (2) Centre national d'aguérissement en montagne. |
CIECM (3). | Barcelonnette. | RT SE. | (3) Centre d'instruction et d'entrainement au combat en montagne. |
CEC. | Givet. | RT NE. | |
CISAT. | Montigny-lès-Metz. | RT NE. | |
CEERAT (4). | Saumur. | RT NO. | (4) Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre. |
13 Organismes hors chaînes fonctionnelles.
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
Inspection de l'armée de terre (IAT). | Paris. | RT IDF. | |
État-major de l'armée de terre (EMAT). | Paris. | RT IDF. | |
Inspection du service de santé de l'armée de terre (ISSAT) (1). | Paris. | RT IDF. | (1) L'ISSAT est subordonnée sur le plan technique au directeur central du service de santé. |
DPMAT. | Paris. | RT IDF. | |
COMALAT. | Vélizy-Villacoublay. | RT IDF. | |
EM COMLE. | Aubagne. | RT SE. | |
1re RE. | Aubagne. | RT SE. | |
4e RE. | Castelnaudary. | RT SE. | |
STAT (1). | Versailles. | RT IDF. | (1) Dont le groupement TAP de Toulouse, les détachements d'Issy-les-Moulineaux, de Mutzig, de Haguenau, de Mourmelon et de Laval. |
STAT groupement aéromobilité (2). | Chabreuil. | RT SE. | (2) Dont détachements de Mont-de-Marsan et Versailles-Satory. |
CDEF. | Paris. | RT IDF. | |
SHAT. | Paris. | RT IDF. | |
BLTA. | Paris. | RT IDF. | |
CIRP. | Paris. | RT IDF. | |
CPES (1). | Cercottes. | RT NO. | (1) Sauf contrôle de sécurité conformément à l'instruction no 277/DEF/EMA/EMPLOI/E/3/-- du 4 août 1993 (n.i. BO), annexe I, point 6. |
CPIS. | Perpignan. | RT SE. | |
CPEOM (1). | Quélern. | RT NO. |
ANNEXE III. Liste de textes de référence.
1 Définitions préliminaires
(pour mémoire).
2 Organisation du commandement organique.
2.1 Principes.
Décret 75-675 du 28 juillet 1975 (BOC, 1975, p. 2861) modifié, portant règlement de discipline générale dans les armées.
Décret 82-138 du 08 février 1982 (BOC, 1982, p. 612) modifié, fixant les attributions des chefs d'état-major.
2.2 Organisation des différentes composantes du commandement organique.
L'inspection de l'armée de terre.
Décret 2000-580 du 28 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2951) relatif à l'inspection de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2952) fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre.
L'état-major de l'armée de terre.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, 2000, p. 1770) modifié, portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, 2000, p. 1772) modifié, portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre.
La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Décret 78-1060 du 30 octobre 1978 (BOC, 1978, p. 4509) modifié, fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.
Arrêté du 11 mars 1999 (BOC, 1999, p. 2461) modifié, portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Arrêté du 11 mars 1999 (BOC, 1999, p. 2462) modifié, portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Les forces.
Décret 2000-559 du 21 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2875), portant organisation générale de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2953) fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.
Les régions terre.
Décret 99-792 du 08 septembre 1999 (BOC, 1999, p. 4243) fixant les attributions du commandement des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne.
Décret 2000-559 du 21 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2875), portant organisation générale de l'armée de terre.
Décret 2000-1048 du 24 octobre 2000 (BOC, 2000, p. 4676) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés.
Décision no 15/DEF/EMAT/CORAT du 7 janvier 2000 (n.i. BO) relative à l'organisation des états-majors des régions terre.
Les services.
Décret 91-669 du 14 juillet 1991 (BOC, 1991, p. 2489) modifié, portant organisation générale des services de soutien et de l'administration au sein des armées et de la gendarmerie.
Décret 91-687 du 14 juillet 1991 (BOC, 1991, p. 2549) modifié, fixant les attributions des services du commissariat.
Décret 96-576 du 27 juin 1996 (BOC, 1996, p. 2751) modifié, fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre.
Décret 2000-559 du 21 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2875), portant organisation générale de l'armée de terre.
Décret 2000-289 du 30 mars 2000 (BOC, 2000, p. 2015) fixant les attributions du service du génie.
Décret 2000-582 du 28 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2925) fixant les attributions du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, 2000, p. 1773) modifié, portant organisation du service du commissariat de l'armée de terre.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, 2000, p. 1776) modifié, portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2935) portant organisation du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2937) portant organisation en bureaux du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre.
Arrêté du 15 avril 2003 (BOC, 2003, p. 3553) fixant l'organisation du service du génie.
Arrêté du 12 mars 2004 (BOC, 2004, p. 2112) portant organisation du service du matériel de l'armée de terre.
Arrêté du 12 mars 2004 (BOC, 2004, p. 2112) portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.
Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2956) fixant les attributions du commandement de la formation de l'armée de terre.
Le commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.
Instruction no 518/DEF/EMAT/OE/ORG/311 du 2 avril 2002 (n.i. BO) relative au commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.
Décision no 1879/DEF/EMAT/OE/ORG-1/300 du 23 juillet 1998 (n.i. BO).
Le commandement de la légion étrangère.
Instruction 950 /DEF/EMAT/EP/L du 25 juin 1984 (BOC, 1984, p. 3448) relative au commandement de la légion étrangère.
Le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
Instruction 777 /DEF/EMAT/OE/ORG/314 du 10 mai 2000 (BOC, 2000, p. 2850) relative aux attributions particulières du commandant de l'aviation légère de l'armée de terre.
3 Les responsabilités des commandants organiques.
Les textes de références sont identiques à ceux concernant l'organisation du commandement organique.
4 Dialogue de pilotage.
Instruction no 437/DEF/EMAT/OGP/CP du 3 juillet 2001 (n.i. BO).
5 Les autres préférences.
Décret 91-668 du 14 juillet 1991 (BOC, 1991, p. 2487) relatif au commandement dans les armées.
Décret no 2000-288 du 30 mars 2000 (BOC, 2000, p. 2012) relatif à la gestion et à l'administration de l'infrastructure du ministère de la défense.
6 L'organisation interarmées de défense.
Décret 2000-555 du 21 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2868) relatif à l'organisation territoriale de la défense.
Décret 2000-558 du 21 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2871) fixant l'organisation militaire territoriale.
Arrêté interministériel du 28 juin 2000 (BOC, 2000, p. 2931) relatif à l'organisation territoriale interarmées de défense.
Arrêté du 04 avril 2001 (BOC, 2001, p. 2052) relatif au comité interarmées régional.