INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/BOE/ES/214 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.
Abrogé le 04 juillet 2006 par : INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/BOE/ES/214 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Du 12 juillet 2005NOR D E F T 0 5 5 1 6 2 7 J
1. Contenu
La présente instruction a pour objet de préciser l'organisation du commandement dans l'armée de terre à partir du 1er juillet 2005.
La présente instruction est complétée par trois annexes :
I. Schéma de l'organisation du commandement organique.
II. Répartition des formations par commandement et direction de service.
III. Liste des textes de référence.
2. Contenu
L' instruction 1750 /DEF/EMAT/BOE/ES/214 du 29 novembre 2004 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre est abrogée.
3. Définitions préliminaires.
Les articles du décret 91-668 du 14 juillet 1991 (cf. ANNEXE III), relatif au commandement dans les armées, définissent deux types de commandement : le commandement opérationnel et le commandement organique.
Le commandement opérationnel est responsable de l'emploi des forces et le commandement organique est responsable de la préparation des forces.
L'autorité exerçant le commandement opérationnel ou le commandement organique est respectivement commandant opérationnel ou commandant organique des forces ou éléments de forces placés sous ses ordres.
3.1. Le commandement opérationnel.
Le commandement opérationnel s'exerce dans le cadre d'une opération militaire ; il relève du chef d'état-major des armées (EMA).
Le commandant opérationnel est responsable de :
l'établissement des plans d'emploi et des plans opérationnels ;
l'exécution de ces plans et de la conduite des opérations ;
l'attribution des missions aux échelons de commandement qui lui sont subordonnés ;
la répartition, entre ceux-ci, des forces et éléments de forces mis sous ses ordres.
En temps normal, les différents commandements de l'armée de terre n'exercent pas de commandement opérationnel.
3.2. Le commandement organique.
Le chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT) a la plénitude du commandement organique (1) sur l'ensemble des formations de l'armée de terre.
Le commandant organique, dans sa globalité, est responsable de :
l'organisation, l'instruction, l'entraînement et la sécurité ;
la définition et l'expression des besoins à satisfaire dans tous les domaines qui concourent à la mise et au maintien en condition ;
la gestion et l'administration du personnel, ainsi que l'application de la réglementation aux conditions de vie.
4. ORGANISATION.
Ces composantes sont placées sous l'autorité du CEMAT dans les conditions définies par le décret 2005-520 du 21 mai 2005 (cf. ANNEXE III) fixant les attributions des chefs d'état-major.
En outre, des organismes sont directement subordonnés au CEMAT : l'inspection de l'armée de terre (IAT), la section technique de l'armée de terre (STAT), le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT), le commandement de la légion étrangère (COMLE), et le centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF).
4.1. Principes.
L'armée de terre comprend (cf. ANNEXE I) :
l'état-major de l'armée de terre (EMAT) ;
la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) ;
les forces ;
les régions terre (RT) ;
les services ;
les organismes chargés de la formation du personnel et de l'enseignement militaire supérieur.
4.2. Organisation des différentes composantes du commandement organique.
4.2.1. L'état-major de l'armée de terre.
L'EMAT est placé sous les ordres d'un officier général, major général de l'armée de terre, qui remplace le chef d'état-major de l'armée de terre en cas d'absence ou d'empêchement.
L'état-major de l'armée de terre fonde son organisation sur une logique fonctionnelle. Quatre fonctions principales sont identifiées : études-planifications-finances ; opérations-logistique ; organisation-ressources humaines ; système d'information et de communication.
Il dispose, en outre, de la cellule pilotage, de la cellule études et prospective, de la délégation aux réserves de l'armée de terre (DRAT) et d'officiers généraux ou supérieurs ainsi que de personnel civil chargés de coordonner dans certains domaines les activités de l'état-major avec celles d'autres organismes.
4.2.2. La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Placée sous l'autorité d'un officier général de l'armée de terre, la DPMAT est organisée en trois sous-directions : affaires générales et personnel civil ; gestion ; recrutement.
En outre, trois bureaux à compétences particulières (bureau études générales, bureau organisation système d'information, bureau affaires réservées) sont directement rattachés au général directeur.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue l'atteinte des objectifs fixés à la DPMAT par des directives bisannuelles.
4.2.3. Les forces.
Elles sont organisées en commandements de force, états-majors de force (EMF) et brigades dont la liste est fixée par arrêté du ministre de la défense.
Les forces de l'armée de terre sont placées sous l'autorité de l'un des commandements suivants :
le commandement de la force d'action terrestre (CFAT) ;
le commandement de la force logistique terrestre (CFLT).
En outre, d'autres formations des forces sont placées pour emploi au sein du corps européen ou constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l'étranger.
Un conseil de gestion, créé par décision du général CEMAT, évalue pour chaque commandement de force l'atteinte des objectifs fixés.
4.2.4. Les régions terre.
L'organisation territoriale de l'armée de terre comprend cinq régions RT :
la région terre Ile-de-France (RT IDF) ;
la région terre Nord-Est (RT NE) ;
la région terre Sud-Est (RT SE) ;
la région terre Sud-Ouest (RT SO) ;
la région terre Nord-Ouest (RT NO).
Le commandement de la RT coordonne l'emploi des ressources et des moyens qui concourent, d'une part, à la mise et au maintien en condition des forces, et d'autre part au soutien et à la vie courante de toutes les formations stationnées dans les limites géographiques de la RT.
Un conseil de gestion, créé par décision du général CEMAT, évalue l'atteinte des objectifs qui ont été fixés à chaque RT.
Sous réserve des compétences des commandants supérieurs dans les départements et territoire d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie et de celles des commandants des forces françaises du Cap-Vert ou stationnées à Djibouti, et sous réserve des délégations de pouvoirs ou de signature prévues par décret ou arrêté du ministre de la défense au profit d'autres autorités, le commandant de la RT IDF, également commandant organique de l'outre-mer et de l'étranger (CORTOME), exerce les responsabilités de commandement organique mentionnées à l'article 5 du décret 2000-559 du 21 juin 2000 (cf. ANNEXE III) pour les formations de l'armée de terre stationnées outre-mer et à l'étranger, à l'exception de l'Allemagne.
Dans ce domaine, le général CORTOME peut déléguer sa signature à l'un de ses adjoints et, pour les affaires devant être traitées localement, au commandant des forces terrestres et aux directeurs des services, dans les conditions fixées par arrêté du ministre de la défense.
Le commandant de la RTNE exerce le commandement des FFECSA (2). À ce titre, il est commandant organique des formations de l'armée de terre stationnées en République fédérale d'Allemagne et relève, pour l'exercice des attributions correspondantes, du CEMAT.
4.2.5. Les services.
Les services de l'armée de terre sont :
le génie ;
les télécommunications et l'informatique de l'armée de terre ;
le matériel de l'armée de terre ;
le commissariat de l'armée de terre.
Les directeurs centraux (3) sont directement responsables devant le ministre de la défense de l'administration de leur service et sont subordonnés au CEMAT, dans les conditions fixées par les textes d'organisation de l'armée de terre ou par les textes qui sont spécifiques à l'organisation des services. Ils reçoivent du CEMAT des directives précisant les besoins qu'ils sont tenus de satisfaire en fonction des ressources et des moyens qui leur sont consentis, ainsi que des priorités et des échéances qui leur sont fixées.
Un conseil de gestion de chaque service, créé par arrêté du ministère de la défense, évalue la satisfaction des besoins et apprécie la qualité de la gestion du service.
4.2.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) comprend des écoles de formation initiale, des écoles d'application ou spécialisées, des écoles de l'enseignement militaire supérieur, des centres et formations spécialisés, des centres d'aguerrissement. Les lycées militaires, qui sont subordonnés au CEMAT, relèvent du CoFAT pour le soutien fonctionnel et l'administration.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue la qualité de la gestion des ressources mises à la disposition du CoFAT ainsi que l'atteinte des objectifs fixés.
5. Missions des commandements et des directions.
5.1. L'état-major de l'armée de terre.
Pour l'exercice de ses attributions, le CEMAT dispose de l'EMAT qui est chargé :
d'élaborer les différentes politiques à appliquer au sein de l'armée de terre ;
de piloter les commandements et directions subordonnés, auxquels est déconcentrée la conduite de ses actions ;
de contrôler la réalisation des objectifs et l'application des directives.
5.2. La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
La DPMAT met en œuvre la politique de gestion des ressources humaines de l'armée de terre conformément aux directives fixées par le CEMAT.
À ce titre la DPMAT est chargée dans le cadre de ses attributions d'assurer :
le pilotage des actions de recrutement du personnel militaire de l'armée de terre ;
le pilotage des actions visant à la satisfaction des besoins en personnel militaire de l'ensemble de l'armée de terre, des états-majors et organismes interarmées auxquels l'armée de terre fournit une participation ;
l'administration du personnel militaire et des réserves à l'exception des commissaires et maîtres ouvriers relevant de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre (DCCAT) ;
l'animation et la coordination de la gestion du personnel civil sous réserve des attributions de la direction de la fonction militaire et du personnel civil (DFP).
La DPMAT exerce une fonction de contrôle et de pilotage de l'ensemble de la chaîne « gestion des ressources humaines » (GRH) sous réserve des attributions des régions terre. Elle s'appuie principalement pour son action sur ces dernières qui constituent l'échelon déconcentré de la gestion et l'administration du personnel militaire et civil.
5.3. Les forces.
5.3.1. Le commandement de la force d'action terrestre.
Le CFAT est un commandement organique chargé de la préparation opérationnelle des forces terrestres, de la gestion de leurs capacités opérationnelles et de la mise en oeuvre de leur engagement.
Il exerce les responsabilités générales suivantes :
la préparation à l'engagement opérationnel de la force d'action terrestre et, en liaison avec le CFLT, des forces terrestres ;
la programmation et la gestion d'ensemble des activités de la force d'action terrestre ;
la montée en puissance du quartier général du corps de réaction rapide-France (QG CRR-FR) dont la certification sera prononcée par l'OTAN ;
la définition, la vérification et la certification de l'aptitude à l'engagement opérationnel des états-majors des forces (EMF) et des brigades (états-majors et formations) ;
dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT, et en liaison avec le CFLT, la conduite des études de planification nécessaires pour l'engagement des forces terrestres ;
la constitution, la montée en puissance et l'engagement des forces terrestres, en liaison avec le CFLT, les RT et les directions centrales ;
la participation à la définition des besoins opérationnels de la force opérationnelle terrestre (FOT) et à leurs implications en termes de gestion des capacités opérationnelles ;
la participation à l'élaboration de la doctrine d'emploi des forces terrestres et à la définition de nouveaux équipements ;
la mise en oeuvre d'activités et d'échanges interalliés et interarmées soit au titre d'une délégation permanente soit sur mandat spécifique de l'EMAT ;
l'exécution de certaines tâches d'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées.
Le CFAT est en outre chargé de prospecter au sein de la FAT les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.
5.3.2. Le commandement de la force logistique terrestre.
Le CFLT est un commandement organique qui a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et dont la mission générale est d'assurer en tous temps la continuité, la permanence et la cohérence du soutien opérationnel de l'armée de terre.
À ce titre, le CFLT participe dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT, en liaison avec le CFAT, à la conduite des études de planification nécessaires pour l'engagement des forces terrestres.
En permanence, il assure, sur le territoire national et sur les formations qui lui sont subordonnées, les responsabilités suivantes :
l'organisation et la conduite de la préparation opérationnelle des forces et des états-majors de la FLT, y compris pour les formations abonnées [groupements logistiques du commissariat de l'armée de terre (GLCAT)] ;
la vérification de l'aptitude opérationnelle des formations (y compris abonnées) et des états-majors de brigade de la FLT ;
la constitution, la montée en puissance et l'engagement des forces terrestres, en liaison avec le CFAT, les RT et les directions centrales ;
la conduite des mouvements opérationnels de l'armée de terre sur le territoire national ;
pour l'armée de terre, en liaison avec les commandements de théâtre, l'état-major opérationnel (EMO) terre et les directions de service en métropole, la satisfaction des besoins des forces projetées en opérations ;
pour l'armée de terre, la direction des transports opérationnels ou liés à la vie courante par voies routière, ferrée et fluviale sur le territoire national ainsi que le rôle de conseiller central sur la sécurité des transports de matières dangereuses ;
pour l'armée de terre, la conduite de l'acheminement du fret au profit des forces projetées, de l'outre-mer et de l'étranger ;
la mission de centre de responsabilité budgétaire pour les opérations extérieures (OPEX) et intérieures (OPINT) lorsque l'armée de terre est désignée comme armée pilote du soutien ;
la participation à l'élaboration de la doctrine d'emploi de la force logistique ;
l'exécution de certaines tâches d'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées (chancellerie, organisation/effectifs, budget fonctionnel).
Le CFLT est, en outre, chargé de prospecter au sein de la FLT les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.
5.3.3. Les états-majors de niveau 1 et 2.
5.3.3.1. Le quartier général du corps de réaction rapide-France.
Le QG CRR-FR a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et a pour mission prioritaire la mise sur pied des systèmes de commandement d'un corps d'armée de classe OTAN.
Le QG CRR-FR (état-major de niveau 1) doit être en mesure de :
planifier et conduire, sous mandat de l'union européenne (UE), OTAN ou ad hoc et dans le cadre d'un engagement de haute intensité, la manoeuvre interarmes et logistique d'un niveau corps d'armée OTAN ;
exercer des responsabilités de commandement d'une composante terrestre de la valeur d'un corps d'armée ;
contribuer à la mise sur pied d'un PCTIA [Field head quarter (FHQ)].
Actuellement cet état-major est en phase de montée en puissance.
5.3.3.2. Les états-majors de force.
Les EMF de niveau 2, qui ont vocation à se voir confier un commandement opérationnel, ont pour mission prioritaire la mise sur pied des systèmes de commandement d'une division de classe OTAN.
Ils doivent être en mesure de :
planifier et conduire, dans le cadre d'un engagement de haute intensité, la manoeuvre interarmes et logistique du niveau division OTAN à trois ou quatre brigades ;
planifier et conduire des modes d'action de type « maîtrise de la violence », dans les crises de plus faible intensité ;
assurer la mise sur pied, dans le cadre de la réaction rapide (GUEPARD), d'un module de commandement ;
contribuer à la mise sur pied d'un PCTIA (FHQ).
5.3.4. Les brigades.
Le cadre normal de l'engagement de la brigade est celui d'une force opérationnelle terrestre (FOT) possédant un niveau divisionnaire. Elle peut exceptionnellement être engagée de façon autonome. Elle est alors nécessairement renforcée.
La brigade a pour mission permanente la préparation opérationnelle et de manière circonstancielle, l'engagement au combat des unités qui la composent ou qui lui sont rattachées.
Le général commandant la brigade peut être désigné pour commander, sur un théâtre d'opérations, un ensemble du niveau brigade, du niveau groupement ou un centre de mise en œuvre.
Les brigades, qui comprennent un état-major et des formations, constituent des commandements organiques. Sous l'autorité du commandant de force (CFAT ou CFLT) dont elles relèvent, elles sont responsables de l'entraînement des formations qui leur sont rattachées.
5.4. Les régions terre.
Le commandant de la RT exerce un commandement organique qui s'exerce à l'égard de toutes les formations de l'armée de terre stationnées dans le ressort territorial de la RT fixé par le décret 2000-558 du 21 juin 2000 (cf. ANNEXE III) et dont les principales responsabilités sont définies à l'article 5 du décret 2000-559 du 21 juin 2000 (cf. ANNEXE III) et rappelées ci-dessous :
mise et maintien en condition des formations. À ce titre, la RT exerce notamment les responsabilités suivantes :
le centre de responsabilité supérieure (CRS) des formations des forces et des formations sur lesquelles elle exerce un commandement fonctionnel ; elle est obligatoirement informée par le COFAT et les directions de service des budgets structurel et fonctionnel régional mis en place au sein des formations qui leur sont subordonnées fonctionnellement ;
la condition du personnel ;
le schéma directeur de l'alimentation ;
l'organisation du soutien à l'échelon local, la mutualisation des charges et le fonctionnement des pôles de soutien ;
les plans de rattachement de soutien ;
relations avec les autorités civiles pour l'exercice de ses attributions ;
instruction, sous réserve des attributions des autres commandements de l'armée de terre ;
sécurité des formations et des installations ;
soutien aux formations participant à la défense sur le territoire ;
préparation de la mobilisation en fonction des besoins exprimés par les autres commandements organiques ou directions de service et mise en œuvre des mesures de mobilisation à leur profit ;
organisation des mouvements, transports et transits par voie de surface ;
participation de l'armée de terre à des activités ne relevant pas de ses missions spécifiques ;
service de garnison (4) ;
administration, gestion, préservation, surveillance, entretien, construction, adaptation et, le cas échéant, aliénation du patrimoine foncier et immobilier attribué à l'armée de terre, sous réserve des attributions dévolues au service du génie (5) ;
hygiène, sécurité du travail et prévention des accidents sous réserve des compétences des directions de service ;
protection de l'environnement sous réserve des compétences des directions de service ;
logement selon les modalités fixées par l' instruction 23829 /DEF/DMPA/SDP/BL du 16 novembre 2001 (BOC, 2001, p. 6177) ;
discipline générale conformément aux dispositions du décret 75-675 du 28 juillet 1975 (cf. ANNEXE III) modifié, portant règlement de discipline générale dans les armées et aux textes d'application ;
gestion et administration des officiers et des sous-officiers (6) sous réserve des compétences de la DPMAT et de la DCCAT ;
gestion et administration des militaires du rang engagés (7) sous réserve des compétences de la direction du personnel militaire de l'armée de terre ;
répartition des militaires du rang volontaires de l'armée de terre (VDAT) entre les formations stationnées dans la RT, sous réserve des compétences de la DPMAT ;
gestion et administration du personnel civil des services déconcentrés dans les conditions fixées par le décret 2000-1048 du 24 octobre 2000 (cf. ANNEXE III) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés, sous réserve des compétences de la DFP et de la DPMAT ;
recrutement sous réserve des compétences de la DPMAT ;
actions en faveur de la reconversion professionnelle sous réserve des compétences de la DPMAT et de la direction de la fonction militaire et du personnel civil ;
action sociale sous réserve des compétences de la DFP ;
gestion et administration du personnel de réserve, sous réserve des compétences de la DPMAT et de la DCCAT ;
préparations militaires ;
contentieux des dommages, y compris, le cas échéant pour le compte d'autres RT ou pour le compte d'autres organismes de la défense stationnés sur le territoire de la RT, sous réserve des compétences de la direction des affaires juridiques (DAJ) ;
affaires pénales militaires, y compris, le cas échéant pour le compte d'autres RT ou pour le compte d'autres organismes de la défense stationnés sur le territoire de la RT, sous réserve des compétences de la DAJ ;
communication.
De plus, pour rendre efficiente l'organisation de l'armée de terre, la RT exerce aussi les responsabilités suivantes à l'égard des formations de l'armée de terre stationnées dans ses limites géographiques :
préparation et conduite des restructurations ;
mise en œuvre des actions résultant des accords internationaux ayant pour objet la maîtrise des armements : transmission des informations conformément aux obligations définies par les textes, préparation des formations susceptibles d'être inspectées ainsi que coordination des inspections et évaluations passives menées sur le territoire de la RT ;
participation aux comités régionaux de gestion de l'espace aérien et aux comités régionaux de la circulation aérienne ;
exercice et coordination de la surveillance administrative et technique sous réserve des compétences des autres commandements et des directions de service ;
conduite, dans la limite de ses prérogatives, de la politique de soutien, de maintenance et de sécurité des systèmes d'information et de communication du socle au sein de la RT.
Le commandement de la RT peut se voir confier un commandement opérationnel.
En outre, en dehors du soutien des structures interarmées de défense [état-major interarmées de zone de défense (EMIAZD) et délégués militaires départementaux (DMD) de l'armée de terre] et de ses attributions en tant qu'officier général de zone de défense, le commandant de la RT peut confier aux DMD de l'armée de terre dans la limite des fonctions suivantes :
l'accueil des réservistes ;
la notification des décès.
5.5. Les services.
Les directeurs centraux des services ont certaines prérogatives des commandements organiques (7) vis-à-vis des directions régionales, des établissements et des formations qui leur sont subordonnées.
Dans le cadre des directives fixées par l'EMAT, ils participent à l'administration et au soutien de l'ensemble des formations de l'armée de terre. Ils sont responsables des schémas directeurs en organisation de leur service et assure le pilotage central ressortant de leur expertise dans leur pôle fonctionnel.
En outre, les directeurs de service ont l'entière responsabilité de l'utilisation des crédits qui leurs ont attribués pour le fonctionnement de leur service et pour sa dotation en moyens spécifiques. Ils sont responsables, dans leur domaine de compétence, de l'utilisation des crédits destinés au soutien des forces ou d'autres services.
À ce titre, ils exercent la surveillance administrative et technique des formations ou unités au sein desquelles ils mettent en place des crédits destinés au soutien des formations de l'armée de terre ou au fonctionnement de ces formations (cas des régiments mixtes).
5.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) est responsable de la formation du personnel militaire de l'armée de terre. Il met en œuvre les directives du CEMAT en matière d'enseignement militaire supérieur des premier et deuxième degrés (EMS 1 et 2). Il contribue également à la formation du personnel civil de l'armée de terre.
Il participe à l'élaboration de la politique de formation de l'armée de terre et conduit les études concernant les domaines de la formation.
Il coordonne la mise en œuvre de la politique de formation et en contrôle directement son exécution au sein des organismes qui lui sont subordonnés.
Il organise et conduit les procédés de sélection des officiers pour l'accès à l'enseignement supérieur ainsi que les différents enseignements dispensés dans ce cadre.
Il assure le soutien de la formation pour l'ensemble de l'armée de terre.
6. Dialogue de pilotage.
6.1. Le principe.
Si, au sein de chaque commandement ou service, les rapports sont conformes aux règles hiérarchiques classiques, en revanche, entre les commandements et entre les commandements et les services, sous réserve des attributions de chacun d'eux, ils se manifestent sous forme d'expressions et de satisfactions de besoins.
Ceci implique, dans le cadre du dialogue de pilotage, une indispensable transparence entre les commandements et les services et en particulier un devoir permanent d'information vis-à-vis du commandant de RT.
Les services rendus entre les commandements et les services sont des prestations que les formations réalisent dans le cadre de leurs missions spécifiques.
Les autorités bénéficiaires ou responsables de prestations établissent directement les contacts sous la forme précitée. L'expression des besoins prévisibles et les dispositions propres à les satisfaire font l'objet de planifications établies, selon les cas, soit au niveau national, soit en RT, niveau de déconcentration des relations et de coordination entre les divers commandements et services.
6.2. Les relations entre commandements ou entre les commandements et les services.
Dans les domaines relevant de ses attributions, telles qu'elles sont définies dans le décret 2000-559 du 21 juin 2000 (cf. ANNEXE III), le commandant de RT donne les directives nécessaires aux organismes stationnés sur son territoire conformément aux dispositions du point 3.3 de la présente instruction. Ces directives s'imposent à l'ensemble des formations de l'armée de terre, quel que soit leur commandement ou service d'appartenance. Ces dispositions valent tout particulièrement lorsqu'une prestation interne à l'armée de terre ou une mission particulière est confiée au commandant de RT par le CEMAT.
6.2.1. Les relations entre le commandement de la région terre et les services.
Dans le respect des directives arrêtées par les directions centrales de service, le commandant de la RT fixe au directeur régional de service des priorités pour les prestations à fournir aux formations. Il coordonne l'action des services afin d'assurer la cohérence des soutiens au niveau régional.
À cet effet, les directeurs régionaux des services informent le commandement de la RT des crédits et des ressources mis en place au niveau de la région par les directions centrales. Ce principe du « droit et devoir d'en connaître » s'applique aussi aux relations entre le commandement de la RT et les autres commandements et directions fonctionnels.
Le commandant de la RT préside le comité de coordination auquel participe un représentant de chaque commandement organique dont des formations sont stationnées sur le territoire de la région terre, ainsi qu'un représentant de chaque direction régionale de service. Les modalités de fonctionnement de ce comité sont fixées par le ministre de la défense.
6.2.2. Les relations entre les régions terre et les forces.
6.2.2.1. Les relations dans le cadre de la montée en puissance.
L'adéquation des moyens au contrat opérationnel nécessite une collaboration étroite entre les RT et les commandements de forces.
6.2.2.2. Les relations entre les régions terre et les brigades.
Le général commandant une brigade n'est pas subordonné au général commandant la RT. Cependant, dans le cadre d'un dialogue de chef à chef avec le commandant de la RT, il doit intervenir d'une part en amont pour indiquer les objectifs et les priorités opérationnelles qu'il a fixés aux régiments de la brigade, d'autre part en aval dans le cadre du pilotage ou pour traiter un dysfonctionnement majeur dans un corps de troupe de sa brigade.
6.2.3. Les relations entre le commandement de la force logistique terrestre et les directions centrales des services.
Le CFLT exerce une responsabilité simultanée sur le territoire national et sur les théâtres d'engagement des forces. À ce titre, il assure la cohérence et la continuité du soutien. Il est désigné comme le point d'entrée unique des forces en particulier vers la DCCAT et la direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT).
Ces deux directions renseignent périodiquement le CFLT sur la situation des ressources en équipement et matériels en métropole, outre-mer et sur les théâtres, avec compte rendu à l'EMAT.
6.2.4. Les relations entre le commandement de la force d'action terrestre, le commandement de la force logistique terrestre et le commandement de la formation de l'armée de terre.
Dans le cadre de la programmation des activités réalisée par le CFAT, des moyens en personnel et en matériel sont mis à la disposition des écoles dans le cadre du partenariat de formation régi par instruction ministérielle. Le CoFAT est l'unique responsable de l'expression des besoins de l'ensemble des écoles auprès du CFAT et du CFLT (cf. ANNEXE III).
6.2.5. Les relations entre les régions terre et le commandement de la formation de l'armée de terre.
Dans le cadre du pilotage de l'action, les RT et le CoFAT entretiennent des relations par l'intermédiaire de réunions de concertation qui visent à harmoniser leurs actions élaborées au sein du dialogue de commandement.
Ils coordonnent par ailleurs leurs actions dans des domaines tels que les munitions d'instruction, l'instruction élémentaire de conduite, les examens ou concours pour lesquels le CoFAT exerce une responsabilité nationale.
6.2.6. Les relations entre les régions terre et la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Appliquant la politique de l'EMAT et les directives de gestion de la DPMAT, les RT administrent le personnel placé sous leur responsabilité dans le cadre de leurs attributions.
Elles sont responsables de l'atteinte des objectifs de recrutement et de gestion qui leur ont été attribués dans le cadre du dialogue EMAT-RT et DPMAT-RT.
Elles sont chargées également de coordonner et de contrôler au plan régional et local l'action des formations et des différents acteurs concernés dans le domaine des ressources humaines.
Dans le cadre du dialogue de commandement, la DPMAT et les RT entretiennent des relations de concertation qui visent à harmoniser leurs actions.
7. Texte abrogé.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général d'armée, chef d'état-major de l'armée de terre,
Bernard THORETTE.
Annexes
ANNEXE I. Schéma de l'organisation du commandement organique de l'armée de terre.
Figure 1. Schéma de l'organisation du commandement organique de l'armée de terre.
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ANNEXE II. Répartition des formations par commandement et direction de service.
1 Région terre Ile-de-France.
Elle exerce un commandement organique dans la limite de ses attributions sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM/RT IDF. | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | (1) Comprend aussi le bureau de garnison de Paris et la cellule d'aide aux blessés de l'armée de terre (CABAT). (2) La location est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
Cabinet du GMP (1). | Paris. | RT IDF. | |
Groupement recrutement sélection (GRS) en RT IDF (2). | RT IDF. | RT IDF. | |
Action sociale en RT IDF (2). | RT IDF. | RT IDF. | |
Reconversion en RT IDF (2). | RT IDF. | RT IDF. | |
1re base de soutien au commandement (1). | Paris. | RT IDF. | (1) Dont la section équestre militaire de la société hippique nationale (SEM/SHN). (2) Dont le groupement des services. (3) Pour emploi à la DPMAT. (4) Pour emploi à la DCTEI. (5) Comprend aussi la musique principale de l'armée de terre et la musique régionale. (6) Dont le détachement de maintenance NTI2 de l'armée de terre sur lequel la DIRMAT exerce une autorité fonctionnelle, limitée au domaine de la maintenance. (6) Comprend aussi le peloton de soutien cynotechnique régional. |
2e base de soutien au commandement (2). | Paris. | RT IDF. | |
Groupement de soutien Lourcine (3). | Paris. | RT IDF. | |
Groupement de soutien Bicêtre (4). | Kremlin-Bicêtre. | RT IDF. | |
3e base de soutien au commandement (5) (6). | Versailles. | RT IDF. | |
526e BTRN (7). | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | |
Conservatoire militaire de musique de l'armée de terre (CMMAT). | Versailles. | RT IDF. | |
Groupement de transit et d'administration des personnels isolés (GTAPI). | Rueil-Malmaison. | RT IDF. | |
Section géographique militaire (SGM). | Paris. | CFAT. | |
5e RG (1). | Versailles. | CFAT. | (1) Le détachement d'entretien d'ouvrages (DEO no 49) est subordonné à la RT sur le plan opérationnel (décision no 446 du 13 février 1998, n.i. BO). Les détachements de Mignières, Canjuers et Mourmelon. |
2e RH. | Sourdun. | CFAT. | |
EM CFLT. | Ollainville. | CFLT. | (1) Dont l'escadron de base. |
EM 1re BL. | Montlhéry. | CFLT. | |
121e RTRN (1). | Montlhéry. | CFLT. | |
CSEM (1). | Fontainebleau. | CoFAT. | (1) Centre sportif d'équitation militaire. (2) Ecole militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger. (3) Dont le conservateur du musée de Fréjus. (4) Collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre. |
EIS. | Fontainebleau. | CoFAT. | |
EMSOME (2) (3). | Rueil-Malmaison. | CoFAT. | |
Lycée militaire. | Saint-Cyr-l'Ecole. | CoFAT. | |
CESAT (4). | Paris. | CoFAT. | |
DCG (1). | Versailles. | DCG. | (1) Direction centrale du génie. |
STBFT (1). | Versailles. | DCG. | (1) Section technique des bâtiments fortifications et travaux. |
DIRGEN (1). | Saint-Germain-en-Laye. | DCG. | (1) Direction régionale du génie de la RT IDF. |
EG. | Paris. | DCG. | |
EG. | Versailles. | DCG. | |
DCTEI. | Kremlin-Bicêtre. | DCTEI. | (1) Direction régionale des télécommunications et de l'informatique (TEI) de la RT IDF. |
DIRTEI (1). | Saint-Germain-en-Laye. | DCTEI. | |
8e RTRS (2) (3). | Suresnes. | DCTEI. | (2) Dont les détachements de l'école militaire, des Loges, Kremlin-Bicêtre, Montlhéry, Rambouillet, Saint-Dominique, Satory et Vincennes. (3) Dont détachements de Favières et Vernon (RTNO). |
DCCAT (1). | Rambouillet. | DCCAT. | (1) Direction centrale du commissariat de l'armée de terre. (2) Comprend le CPA de Satory, le DSCAT (détachement de soutien de la DCCAT) de Rambouillet et le cercle Saint-Dominique. |
DIRCAT. | Saint-Germain-en-Laye. | DCCAT. | |
SCERCAT. | Rambouillet. | DCCAT. | |
SEDAT. | Rambouillet. | DCCAT. | |
CEDICAT. | Rambouillet. | DCCAT. | |
1er GLCAT (2). | Brétigny-sur-Orge. | DCCAT. | |
EIAT. | Saint-Cyr-l'Ecole. | DCCAT. | |
CAAT. | Paris. | DCCAT. | |
CAT. | Paris. | DCCAT. | |
ESCAT. | Saint-Cyr-l'Ecole. | DCCAT. | |
DCMAT (1) (2). | Versailles. | DCMAT. | (1) Direction centrale du matériel de l'armée de terre, comprend le détachement de la mission de conseil et d'assistance de la maintenance (MICAM) de Lyon. (2) Direction régionale du matériel de la RT IDF. (3) Service central des achats de la maintenance. |
DIRMAT. | Saint-Germain-en-Laye. | DCMAT. | |
SCAM (3). | Versailles. | DCMAT. | |
Inspection de l'armée de terre (IAT). | Paris. | Organismes hors chaînes fonctionnelles. | |
État-major de l'armée de terre (EMAT). | Paris. | ||
Centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF). | Paris. | ||
Inspection du service de santé de l'armée de terre (ISSAT). | Paris. | L'ISSAT est subordonnée sur le plan technique au directeur central du service de santé. | |
DPMAT. | Paris. | ||
COMALAT. | Vélizy-Villacoublay. | ||
STAT (1). | Versailles. | (1) Dont le groupement TAP de Toulouse et les détachements d'Issy-les-Moulineaux, de Mutzig, de Haguenau, de Mourmelon et de Laval. | |
BLTA (1). | Paris. | (1) Bureau de liaison de la trésorerie aux armées. | |
CIRP (1). | Paris. | (1) Centre d'instruction des réserves parachutistes. |
Compte tenu de ses responsabilités spécifiques vis-à-vis de l'outre-mer et de l'étranger et sous réserve des compétences et des délégations de pouvoirs ou de signature énoncés au point 2.2.4 de la présente instruction, la RT IDF-CORTOME (commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger) exerce les responsabilités organiques sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Autorité d'emploi. |
|---|---|---|
43e BIMa. 6e BIMa. DIRLOCAT | Port-Bouët. Libreville. Libreville. | COMTROUP Côte d'Ivoire. COMTROUP Gabon. DIRLOCAT Gabon |
33e RIMa. 41e BIMa. | Fort-de-France. Pointe-à-Pitre. | COMSUP Antilles. COMSUP Antilles. |
9e RIMa. 3e REI. | Cayenne. Kourou. | COMSUP Guyane. COMSUP Guyane. |
2e RPIMa. DLEM. | Pierrefonds. Mayotte. | COMSUP FAZSOI. COMSUP FAZSOI. |
RIMAP/NC. | Plum. | COMSUP Nouvelle-Calédonie. |
RIMAP/P. | Papeete. | COMSUP Polynésie. |
5e RIAOM. 13e DBLE. BATALAT. | Djibouti. Djibouti. Djibouti. | COMFOR Djibouti. COMFOR Djibouti. COMFOR Djibouti. |
23e BIMa. | Dakar. | COMFOR Cap-Vert (Sénégal). |
2 Région terre nord-est.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM RT (1). | Metz. | RT NE. | (1) Dont l'antenne de commandement des FFECSA (Donaueschingen) et un BRILOM. (2) La localisation est la RT : regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes BARC et cellules de placement pour la reconversion. (3) Dont les écoles de Mülheim, Immending en, Donaueschingen et Saarburg. |
GRS en RT NE (2). | RT NE. | RT NE. | |
ASA en RT NE (2). | RT NE. | RT NE. | |
Reconversion en RT NE (2). | RT NE. | RT NE. | |
Enseignement en Allemagne (3). | Donaueschingen (RFA). | RT NE. | |
4e GEH (1). | Montigny-lès-Metz. | RT NE. | (1) Formation soutien de la RT, dont la musique régionale. (2) Dont les détachements de Suippes et de Sissonne, et le peloton de soutien canin régional RT NE (Sissonne). |
Groupement de camps de Mourmelon (2). | Mourmelon-le-Grand. | RT NE. | |
132e BCAT (1). | Suippes. | CFAT. | (1) Dont les compagnies d'intervention de Saint-Christol (RT SE) et de Biscarrosse (RTSO). |
13e RDP. | Dieuze. | CFAT. | |
EM CFAT (1). | Lille. | CFAT. | (1) Dont le groupement d'information opérationnelle (GIO). (2) Formation soutien de la garnison de Lille, participant à la projection du CRR-FR |
43e RI (2). | Lille. | CFAT. | |
QG CRR-FR. | Lille. | CFAT. | |
EMF 1. | Besançon. | CFAT. | (1) Formation soutien de l'EMF. |
7e BTRN (1). | Besançon. | CFAT. | |
EM brigade d'artillerie. | Haguenau. | CFAT. | (1) Dont l'unité de camp de Bitche. |
1er RA. | Bourogne. | CFAT. | |
12e RA. | Haguenau. | CFAT. | |
57e RA (1). | Bitche. | CFAT. | |
402e RA. | Châlons-en-Champagne. | CFAT. | |
EM brigade du génie. | Strasbourg. | CFAT. | (1) Dont le dépôt de La Valbonne (RT SE). |
1er RG. | Illkirch Graffenstaden. | CFAT. | |
2e RG. | Metz. | CFAT. | |
28e groupe géographique (1). | Joigny. | CFAT. | |
EM brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). | Lunéville. | CFAT. | (1) UE TEI de Metz (détachement de Nancy), UE TEI de Hauteville (détachements de Besançon, Bitche, Strasbourg et Valdahon). (2) UE TEI de Lille (détachement de Châlons-en-Champagne, Compiègne, Douai, Mailly, Mourmelon et Sissonne). (3) La DCTEI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. |
6 RCS. | Douai. | CFAT. | |
40e RTRS (1) (3). | Thionville. | CFAT. | |
53e RTRS (2) (3). | Lunéville. | CFAT. | |
EM brigade de renseignement. | Montigny-lès-Metz. | CFAT. | (1) Dont le centre de préparation opérationnel de guerre électronique (CPOGE). |
Groupement de recueil de l'information (GRI). | Montigny-lès-Metz. | CFAT. | |
44e RTRS. | Mutzig. | CFAT. | |
54e RTRS (1). | Haguenau. | CFAT. | |
61e RA. | Chaumont. | CFAT. | |
16e BCh. | Saarburg (Allemagne). | CFAT. | (1) Dont la compagnie de camp de Valdahon et le détachement d'Autrans (RT SE). |
13e RG (1). | Valdahon. | CFAT. | |
RMT. | Noyon. | CFAT. | |
1er RAMa. | Couvron et Aumencourt. | CFAT. | |
EM 7e BB et CCT. | Besançon. | CFAT. | (1) Dont l'escadron d'éclairage et d'investigation de la 7e BB (EEI 7). |
35e RI. | Belfort. | CFAT. | |
152e RI. | Colmar. | CFAT. | |
1er/2e RCh (1). | Thierville-sur-Meuse. | CFAT. | |
8e RA. | Commercy. | CFAT. | |
19e RG. | Besançon. | CFAT. | |
EM 1re BM et CCT. | Châlons-en-Champagne. | CFAT. | (1) Dont l'escadron d'éclairage et d'investigation de la 1re BM (EEI 1). |
1er RI. | Sarrebourg. | CFAT. | |
1er RTir. | Épinal. | CFAT. | |
501e/503e RCC (1). | Mourmelon-le-Grand. | CFAT. | |
40e RA. | Suippes. | CFAT. | |
3e RG. | Charleville-Mézières. | CFAT. | |
EM 4e BAM et CCT. | Essey-lès-Nancy. | CFAT. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT de RHC. |
1er RHC (1). | Phalsbourg. | CFAT. | |
3e RHC (1). | Étain. | CFAT. | |
6e RHC (1). | Margny-lès-Compiègne. | CFAT. | |
CPF. | Mailly-le-Camp. | CFAT. | |
Groupement de camp de Mailly. | Mailly-le-Camp. | CFAT. | |
CEPC. | Mailly-le-Camp. | CFAT. | |
CENTAC. | Mailly-le-Camp. | CFAT. | |
CENZUB. | Sissonne. | CFAT. | |
511e RTRN (1). | Auxonne. | CFLT. | (1) Dont le soutien garnison de Dijon. (2) Dont les détachements de Connantray, Brienne-le-Château, Neubourg, Le Rozelier, Saarburg, Toul et Épinal. (3) Dont les détachements de Gresswiller, Phalsbourg, Bitche, Colmar, Les Fougerais, Belfort et Le Valdahon. (4) Dont les détachements de Douai, Couvron, Châlons-en-Champagne et Suippes. |
516e RTRN. | Toul. | CFLT. | |
601e RCR. | Arras. | CFLT. | |
1er RMAT (2). | Woippy. | CFLT. | |
6e RMAT (3). | Besançon. | CFLT. | |
8e RMAT (4). | Mourmelon. | CFLT. | |
1er RMED. | Châtel-Saint-Germain. | CFLT. | |
EM corps européen (partie française). | Strasbourg. | Corps européen. | |
BQG corps européen (partie française). | Strasbourg. | Corps européen. | |
Détachement de soutien national France. | Strasbourg. | Corps européen. | |
EM brigade d'aide au commandement. | Strasbourg. | Corps européen. | |
EM BFA (partie française) (1). | Mullheim. | BFA. | (1) Sur le plan fonctionnel, la BFA est sous commandement opérationnel du corps européen et est subordonnée au CFAT hors opération. |
BCS BFA (partie française). | Mullheim. | BFA. | |
110e RI. | Donaueschingen. | BFA. | |
3e RH. | Immendingen. | BFA. | |
CISAT. | Montigny-lès-Metz. | CoFAT. | (1) Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico-logistique TIGRE. (2) Subordonné à un comité commun, dont le CoFAT est membre permanent, placé sous la co-présidence des CEMAT allemand et français. |
Lycée militaire. | Autun. | CoFAT. | |
CEC. | Givet. | CoFAT. | |
EEM. | Compiègne. | CoFAT. | |
CFA PTL (partie française) (1) (2). | Fassberg (RFA). | CoFAT. | |
DIRGEN (1). | Metz. | DCG. | (1) Direction régionale du génie de la RT NE. (2) Dont services locaux d'infrastructure (SLI) détachés auprès des formations. (3) Dont le DSG de Donaueschingen (RFA) et le DMG de Saarburg (RFA). |
EG (2). | Châlons-en-Champagne. | DCG. | |
EG (2). | Nancy. | DCG. | |
EG (2). | Metz. | DCG. | |
EG (2) (3). | Strasbourg. | DCG. | |
EG (2). | Besançon. | DCG. | |
EG (2). | Lille. | DCG. | |
DIRTEI (1) (2). | Metz. | DCTEI. | (1) Direction régionale des TEI de la RT NE. (2) Dont les antennes de Besançon, Lille et Mullheim (RFA). |
DIRCAT (1). | Metz. | DCCAT. | (1) Direction régionale du CAT de la RT NE. (2) Dont le détachement de Mourmelon et le MCC de Metz. (3) Dont les magasins de Besançon. (4) Dont les magasins de Lille et le MCC de Compiègne. (5) Dont l'EACAT de Sissonne et les magasins de Châlons-en-Champagne. (6) Dont le PIAT de Saint-Maixent (RT SO) et le PIAT de Metz (RT NE). (7) Laboratoire du commissariat. |
CTAC. | Nancy. | DCCAT. | |
CTAC. | Lille. | DCCAT. | |
5e GLCAT (2). | Essey-lès-Nancy. | DCCAT. | |
CAT. | Strasbourg. | DCCAT. | |
CAT. | Châlons-en-Champagne. | DCCAT. | |
SILT. | Denain. | DCCAT. | |
ERCAT (3). | Dijon. | DCCAT. | |
ERCAT (4). | Douai. | DCCAT. | |
ERCAT (5). | Mourmelon. | DCCAT. | |
ERCAT. | Saulcy-sur-Meurthe. | DCCAT. | |
EIAT (6). | Château-Chinon. | DCCAT. | |
ESCAT. | Châtres. | DCCAT. | |
LAB CAT (7). | Moulin-lès-Metz. | DCCAT. | |
DIRMAT (1) (2). | Metz. | DCMAT. | (1) Direction régionale du matériel de la RT NE. (2) Dont les DL auprès de la BLI (Montlhéry), des B.ART (Haguenau), B.GEN (Strasbourg), B.RENS (Montigny-lès-Metz), 1re BM (Châlons-en-Champagne) et 7e BB (Besançon). (3) Base de soutien du matériel de la RT NE dont détachements de Langres, Saint-Florentin, Toul et Fourchambault. |
15e BSMAT (3). | Phalsbourg. | DCMAT. | |
EH ADT (1). | Margny-lès-Compiègne. | Organismes hors chaînes fonctionnelles. | (1) Escadrille d'hélicoptères de l'armée de terre, rattachée : — organiquement au 6e RHC ; — pour emploi à l'EMAT. (2) Dont les détachements de Mutzig, Mourmelon et Haguenau. |
STAT (2). | RT NE. |
3 Région terre sud-ouest.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM RT SO (1). | Bordeaux. | RT SO. | (1) Dont une cellule BRILOM. (2) Formation soutien de la RT SO. (3) La localisation est la RT : regroupe l'EM du GRS, le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes BARC et cellules de placement pour la reconversion. |
57e BI (2). | Bordeaux. | RT SO. | |
GRS en RT SO (3). | RT SO. | RT SO. | |
ASA en RT SO (3). | RT SO. | RT SO. | |
Reconversion en RT SO (3). | RT SO. | RT SO. | |
17e GA (1). | Biscarosse. | RT SO. | (1) Le centre national d'évaluation et de formation pour la lutte anti-aérienne toutes armes (CNEF) est soutenu par le 17e GA et est pour emploi à l'EAA. |
Groupement de camp de La Courtine. | La Courtine. | RT SO. | |
Groupement de camp de Caylus. | Caylus. | RT SO. | |
EMF 4. | Limoges. | CFAT. | (1) Formation soutien de l'EMF. |
15e BTRN (1). | Limoges. | CFAT. | |
5e RHC (1). | Uzein. | CFAT. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des RHC. |
EM 3e BM et CCT. | Limoges. | CFAT. | |
126e RI. | Brive-la-Gaillarde. | ||
31e RG. | Castelsarrasin. | ||
RICM (1). | Poitiers. | CFAT. | (1) Dont élément d'entretien du camp de Montmorillon et effectifs détachés au profit de la fanfare de la 9e BLBIMa. (2) Dont l'escadron d'éclairage et d'investigation de la 9e BLBIMa et effectifs détachés au profit de la fanfare de la 9e BLBIMa. |
1er RIMa (2). | Angoulème. | CFAT. | |
EM 11e BP et CCT. | Balma. | CFAT. | (1) Dont détachement du camp de Ger. (2) Dont groupe cynophile du camp de Ger. (3) Dont musique régionale et détachement de mise à terre de personnels de Pau. |
1er RCP. | Pamiers. | CFAT. | |
8e RPIMa. | Castres. | CFAT. | |
1er RHP (1). | Tarbes. | CFAT. | |
35e RAP (2). | Tarbes. | CFAT. | |
17e RGP. | Montauban. | CFAT. | |
1er RTP (3). | Toulouse. | CFAT. | |
48e RTRS (1) (2) (3). | Agen. | CFAT. | (1) La DCTEI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. (2) UE TEI de Bordeaux (détachement de Souge). (3) UE TEI de Toulouse (détachement de Caylus, La Courtine, le Larzac, Limoges, Paul et Saint-Maixent). |
EM BFST (1) (2). | Uzein. | CFAT. | (1) Dont le centre d'entraînement spécialisé. (2) Dont la CCT. (3) Détachement ALAT des opérations spéciales. |
1er RPIMa. | Bayonne. | CFAT. | |
DAOS (3). | Uzein. | CFAT. | |
EM 2E BL. | Martignas-sur-Jalle. | CFLT. | (1) Dont les détachements de Toulouse, Pau, Tarbes et Sedzère. (2) Dont les détachements de Vayres, Lagord, Angoulême et Souge. |
503e RTRN. | Martignas-sur-Jalle. | CFLT. | |
3e RMAT (1). | Muret. | CFLT. | |
515e RTRN. | Brie. | CFLT. | |
9e BMAT (2). | Poitiers. | CFLT. | |
ENSOA. | Saint-Maixent l'Ecole. | CoFAT. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des deux bases écoles. (2) Dont détachements de Mont-de-Marsan (CICDA). (4) Dont antenne ETAP du 2e REP. |
CEITO. | La Cavalerie. | CoFAT. | |
EAALAT (1) (2). | Dax. | CoFAT. | |
ETAP (3). | Lons. | CoFAT. | |
DIRGEN (1). | Bordeaux. | DCG. | (1) Direction régionale du génie de la RT SO. (2) Dont services locaux d'infrastructure détachés auprès des formations. |
EG (2). | Bordeaux. | DCG. | |
EG (2). | Limoges. | DCG. | |
EG (2). | Montauban. | DCG. | |
DIRTEI (1). | Bordeaux. | DCTEI. | (1) Direction régionale des TEI de la RT SO dont l'antenne de Limoges. |
DIRCAT (1). | Bordeaux. | DCCAT. | (1) Direction régionale du CAT en RT SO. (2) Dont le magasin de Bourges et de Tours. |
CTAC. | Bordeaux. | DCCAT. | |
4e GLCAT. | Toulouse. | DCCAT. | |
ERCAT. | Bergerac. | DCCAT. | |
ERCAT (2). | Limoges. | DCCAT. | |
CAT. | Limoges. | DCCAT. | |
DIRMAT (1) (2). | Bordeaux. | DCMAT. | (1) Direction régionale du matériel de la RT SO. (2) Dont les DL auprès de la 2e BL 2 de Souge, la 3e BM de Limoges, de la 11e BP de Toulouse et de la BFST de Pau. (3) Base de soutien du matériel de la RT SO dont les détachements de Saint-Astier, Tulle, Gueret, Toulouse, Francazal et Marseille-Marignane (RT SE). |
11e BSMAT (3). | Montauban. | DCMAT. | |
519e RTRN. | La Rochelle. | Organismes hors chaînes fonctionnelles. | Pour emploi à la base de transit interarmées. |
4 Région terre sud-est.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formations. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM RT SE. | Lyon. | RT SE. | (1) Formation soutien de la RT dont les détachements de Chambaran et Ajaccio et la musique régionale. (2) La localisation est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
22e BI (1). | Lyon. | RT SE. | |
Groupement de camp de Canjuers. | Montferrat. | RT SE. | |
GRS en RT SE (2). | RT SE. | RT SE. | |
ASA en RT SE (2). | RT SE. | RT SE. | |
Reconversion en RT SE (2). | RT SE. | RT SE. | |
EMF 3. | Draguignan. | CFAT. | (1) Formation soutien de l'EMF. |
72e BIMa (1). | Draguignan. | CFAT. | |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-sol (CNEA). | Draguignan. | CFAT. | |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-air (CNEASA). | Draguignan. | CFAT. | |
54e RA. | Hyères. | CFAT. | |
28e RTRS (1) (2) (3). | Issoire. | CFAT. | (1) UE TEI de Lyon (détachement de Clermont-Ferrand et Varces). (2) UE TEI de Marseille (détachements d'Ajaccio, Canjuers, Draguignan, Hyères, Montpellier et Nîmes). (3) La DCTEI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. |
92e RI. | Clermont-Ferrand. | CFAT. | |
1er/11e RC. | Carnoux-en-Provence. | CFAT. | |
68e RAA. | Beligneux. | CFAT. | |
EM 6e BLB et CCT. | Nîmes. | CFAT. | |
21e RIMa. | Fréjus. | CFAT. | |
2e REI. | Nîmes. | CFAT. | |
1er RS. | Valence. | CFAT. | |
1er REC. | Orange. | CFAT. | |
3e RAMa. | Canjuers. | CFAT. | |
1er REG. | Laudun. | CFAT. | |
3e RPIMa. | Carcassonne. | CFAT. | |
2e REP. | Calvi. | CFAT. | |
EM 27e BIM et CCT. | Varces. | CFAT. | (1) Dont l'escadrille de haute montagne de Gap rattachée (décision no 741 du 31 mars 1998 et son modificatif du 28 août 1998, n.i. BO) : — au plan organique, au chef de corps du 4e RCh ; — pour emploi au général commandant la 27e BIM. — pour la sécurité des vols à l'EM RT SE. (2) Dont détachement de Canjuers. |
4e RCh (1). | Gap. | CFAT. | |
7e BCA. | Bourg-Saint-Maurice. | CFAT. | |
13e BCA. | Barby. | CFAT. | |
27e BCA. | Cran-Gevrier. | CFAT. | |
93e RAM. | Varces-Allières et Risset. | CFAT. | |
2e REG (2). | Saint-Christol. | CFAT. | |
4e RMAT (1). | Nîmes. | CFLT. | (1) Dont détachements de Miramas, Billard, Orange, Valence, Laudun, Apt et Canjuers. (2) Dont détachements de Varces, Saint-Priest, Gap et Mourmelon. (3) Dont les détachements de Carpiagne, Canjuers et Hyères. |
7e RMAT (2). | Lyon. | CFLT. | |
3e RMED. | Béligneux. | CFLT. | |
5e BMAT (3). | Draguignan. | CFLT. | |
EAI (1). | Montpellier. | CoFAT. | (1) Dont les détachements des Guarrigues. |
1er RCA (1). | Montferrat. | CoFAT. | (1) Dont CIABC de Carpiagne |
EAA (1). | Draguignan. | CoFAT. | (1) Le CNEF (Biscarosse) est pour emploi EAA. |
EAALAT (1) (2). | Le Cannet-des-Maures. | CoFAT. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des deux bases écoles. (2) Dont le CVM de Saillagouse. |
EFA (partie française) (1). | Le Cannet-des-Maures. | CoFAT. | (1) Subordonnée à un comité commun, dont le CoFAT est membre permanent, placé sous la co-présidence des CEMAT français et allemand. |
ENSAM (1). | Montpellier. | CoFAT. | Ecole militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre. (1) Dont école des fourriers de la marine (EFM) (détachement terre) située à Querqueville. (2) Subordonnée à la DCCAT pour ce qui concerne la formation des commissaires de l'armée de terre. |
CDNBC (1). | Draguignan. | CoFAT. | (1) Centre de formation de la défense nucléaire biologique et chimique. |
Lycée militaire. | Aix-en-Provence. | CoFAT. | (1) Dont le groupe militaire de haute montagne lequel est subordonné pour emploi au général commandant la 27e BIM. (2) Dont détachement de Collioure. (3) Centre national d'aguerrissement en montagne. (4) Centre d'instruction et d'entraînement au combat en montagne. |
EMHM (1). | Chamonix-Mont-Blanc. | CoFAT. | |
CNEC (2). | Mont-Louis. | CoFAT. | |
CNAM (3). | Briançon. | CoFAT. | |
CIECM (4). | Barcelonnette. | CoFAT. | |
DIRGEN (1). | Lyon. | DCG. | (1) Direction régionale du génie de la RT SE. |
EG. | Grenoble. | DCG. | |
EG. | Lyon. | DCG. | |
EG. | Marseille. | DCG. | |
EG. | Montpellier. | DCG. | |
DIRTEI (1). | Lyon. | DCTEI. | (1) Direction régionale des TEI de la RT SE dont l'antenne de Marseille. |
DIRCAT (1). | Lyon. | DCCAT. | (1) Dont le harpon de l'ESCAT Roanne. (2) Dont l'annexe de Crouelle. (3) Dont le CPA de Rillieux-la-Pape. |
EDIACAT (2). | Saint-Étienne. | DCCAT. | |
ESCAT. | Ambronay. | DCCAT. | |
CAT. | Marseille. | DCCAT. | |
CTAC. | Marseille. | DCCAT. | |
3e GLCAT (3). | Marseille. | DCCAT. | |
ESCAT. | Rillieux-la-Pape. | DCCAT. | |
DIRMAT (1) (2). | Lyon. | DCMAT. | (1) Direction régionale du matériel de la RT SE. (2) Dont les DL auprès de la 6e BLB (Nîmes) et de la 27e BIM (Grenoble). (3) Base de soutien du matériel de la RT SE dont le détachement de Moulins. |
13e BSMAT (3). | Clermont-Ferrand. | DCMAT. | |
EM COMLE. | Aubagne. | Organismes hors chaînes fonctionnelles. | (1) Dont la compagnie de transit de la légion étrangère à Fontenay-sous-Bois (RTIDF). (2) Dont les détachements de Mont-de-Marsan et de Versailles-Satory. |
1er RE (1). | Aubagne. | ||
4e RE. | Castelnaudary. | ||
GAMSTAT (2). | Chabeuil. | ||
CPIS. | Perpignan. |
5 Région terre nord-ouest.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM RT NO. | Rennes. | RT NO. | (1) Comprend aussi le bureau de garnison, le peloton canin et la musique régionale. L'escadrille avions de l'armée de terre est rattachée au plan organique au 16e GA, pour emploi à l'EMAT. (2) La localisation est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
16e RA. | Saint-Jacques-de-la-Lande. | RT NO. | |
GRS en RT NO (2). | RT NO. | RT NO. | |
ASA en RT NO (2). | RT NO. | RT NO. | |
Reconversion en RT NO (2). | RT NO. | RT NO. | |
EMF 2. | Nantes. | CFAT. | (1) Formation soutien de l'EMF 2. |
22e BIMa (1). | Nantes. | CFAT. | |
EM 9e BLBMa et CCT. | Nantes. | CFAT. | |
2e RIMa. | Champagne. | CFAT. | |
3e RIMa. | Vannes. | CFAT. | |
11e RAMa. | Saint-Aubin-du-Cormier. | CFAT. | |
6e RG. | Angers. | CFAT. | |
EM 2e BB et CCT. | Orléans. | CFAT. | |
6e/12e RC. | Olivet. | CFAT. | |
2e RD. | Fontevraud-l'Abbaye. | CFAT. | |
18e RTRS (1) (2). | Bretteville-sur-Odon. | CFAT. | (1) La DCTEI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. (2) UE TEI d'Orléans (détachements de Bourges, Caen et Tours). (3) UE TEI de Rennes (détachements d'Angers, Coëtquidan, Nantes et Saumur). |
42e RTRS (1) (3). | Laval. | CFAT. | |
2e RMAT (1). | Bruz. | CFLT. | (1) Dont détachements de Vannes, Salbris, Le Mans, Angers, Coëtquidan et Auvours. |
517e RTRN. | Déols. | CFLT. | |
CMFP (1). | Fontenay-le-Comte. | DPMAT. | (1) Centre militaire de formation professionnelle. |
Écoles de Coëtquidan. | Coëtquidan. | CoFAT. | (1) Écoles de la logistique et du train. (2) Dont les CIEC de Déols, Beligneux, Montlhéry, Mourmelon-le-Grand et Sissonne. (3) Dont la BPIA de Chalon-sur-Saône. (4) Dont l'école de plongée de la marine (EPM) (détachement « terre ») située à Saint-Mandrier. (5) Dont détachement de Laval et dont le détachement « terre » de l'EFSOAA de Rochefort. (6) Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre. |
EAABC. | Saumur. | CoFAT. | |
ELT (1) (2). | Tours. | CoFAT. | |
ESAM (3). | Bourges. | CoFAT. | |
ESAG (4). | Angers. | CoFAT. | |
ESAT (5). | Cesson-Sévigné. | CoFAT. | |
EM CoFAT. | Tours. | CoFAT. | |
Prytanée militaire. | La Flèche. | CoFAT. | |
CEERAT (6). | Saumur. | CoFAT. | |
DIRGEN (1). | Rennes. | DCG. | (1) Direction régionale du génie de la RT NO. |
EG. | Tours. | DCG. | |
EG. | Angers. | DCG. | |
DIRTEI (1). | Rennes. | DCTEI. | (1) Direction régionale des TEI de la RT NO. (2) Dont 785e CGE rattachée administrativement au 43e BT et pour emploi à l'EMAT. |
43e BTRS (2). | Orléans. | DCTEI. | |
DIRCAT. | Rennes. | DCCAT. | (1) Comprend le CPA de Coëtquidan. |
CTAC. | Rennes. | DCCAT. | |
2e GLCAT (1). | Saint-Jacques-de-la-Lande. | DCCAT. | |
ESCAT. | Angers. | DCCAT. | |
LABOCAT. | Angers. | DCCAT. | |
DIRMAT (1) (2). | Rennes. | DCMAT. | (1) Direction régionale du matériel de la RT NO. (2) Et DL de la 2e BB (Orléans) et de la 9e BLBMa de Nantes. (3) Centre d'études et de développement informatique du matériel de l'armée de terre. (4) Base de soutien du matériel de la RTNO dont détachements de Gien, Nouätre et Bruz. |
CEDIMAT (3). | Bourges. | DCMAT. | |
12e BSMAT (4). | Neuvy-Pailloux. | DCMAT. | |
CPES (1). | Saran. | Organismes hors chaînes fonctionnelles. | (1) Sauf contrôle de sécurité, conformément à l'instruction no 277/DEF/EMA/EMPLOI/E/3/DR du 4 août 1993 (n.i. BO), annexe I, point 6. |
CPEOM (1). | Roscanvel. |
6 Commandement de la force d'action terrestre.
Il exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM CFAT (1). | Lille. | RT NE. | (1) Dont le groupement d'information opérationnel (GIO). (2) Formation soutien de la garnison de Lille, participant à la projection du QG CRR-FR. |
43e RI (2) | Lille. | RT NE. | |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-sol (CNEA). | Draguignan. | RT SE. | |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-air (CNEASA). | Draguignan. | RT SE. | |
Section géographique militaire (SGM). | Paris. | RT IDF. | |
132e BCAT. | Suippes. | RT NE. | |
QG CRR-FR. | Lille. | RT NE. | |
EMF 1. 7e BTRN (UQG). | Besançon. Besançon. | RT NE. RT NE. | |
EMF 2. 22e BIMa. | Nantes. Nantes. | RT NO. RT NO. | |
EMF 3. 72e BIMa. | Marseille. Marseille. | RT SE. RT SE. | |
EMF 4. 15e BTRN. | Limoges. Limoges. | RT SO. RT SO. | |
EM brigade d'artillerie. | Haguenau. | RT NE. | |
1er RA. | Bourgogne. | RT NE. | |
12e RA. | Haguenau. | RT NE. | |
54e RA. | Hyères. | RT SE. | |
57e RA. | Bitche. | RT NE. | |
402e RA. | Châlons-en-Champagne. | RT NE. | |
EM brigade du génie. | Strasbourg. | RT NE. | (1) Le détachement d'entretien d'ouvrage (DEO no 49) est subordonné à la RT sur le plan opérationnel (décision no 446 du 13 février 1998, n.i. BO). Les détachements de Mignières, Canjuers et Mourmelon. (2) Dont le dépôt de la Valbonne (RT SE) |
1er RG. | Illkirch-Graffenstaden. | RT NE. | |
2e RG. | Metz. | RT NE. | |
5e RG (1). | Versailles. | RT IDF. | |
2e RD. | Fontevraud-l'Abbaye. | RT NO. | |
28e groupe géographique (2). | Joigny. | RT NE. | |
EM brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). | Lunéville. | RT NE. | (1) UE TEI de Lyon (détachements de Clermont-Ferrand et Varces). (2) UE TEI de Marseille (détachements d'Ajaccio, Canjuers, Draguignan, Hyères, Montpellier et Nîmes). (3) UE TEI de Metz (détachements de Nancy). (4) UE TEI de Hauteville (détachements de Besançon, Bitche, Strasbourg et Valdahon). (5) UE TEI d'Orléans (détachements de Bourges, Caen et Tours). (6) UE TEI de Rennes (détachements d'Angers, Coëtquidan, Nantes et Saumur). (7) UE TEI de Bordeaux (détachements de Poitiers et Souge). (8) UE TEI de Toulouse (détachements de Caylus, La Courtine, le Larzac, Limoges, Pau et Saint-Maixent). (9) UE TEI de Lille (détachements de Châlons-en-Champagne, Compiègne, Douai, Mailly, Mourmelon et Sissonne). |
6e RCS. | Lille. | RT NE. | |
28e RTRS (1) (2). | Issoire. | RT SE. | |
40e RTRS (3) (4). | Thionville. | RT NE. | |
18e RTRS (5. | Bretteville-sur-Odon. | RT NO. | |
42e RTRS (6). | Laval. | RT NO. | |
48e RTRS (7) (8). | Agen. | RT NO. | |
53e RTRS (9). | Lunéville. | RT NE. | |
EM brigade des forces spéciales terre (BFST) (1) (2). | Uzein. | RT SO. | (1) Dont le centre d'entraînement spécialisé. (2) Dont la CCT. (2) Détachement ALAT des opérations spéciales. |
13e RDP. | Dieuze. | RT NE. | |
1er RPIMa. | Bayonne. | RT SO. | |
DAOS. | Uzein. | RT SO. | |
EM brigade de renseignement. | Montigny-lès-Metz. | RT NE. | (1) Dont le centre de préparation opérationnel de guerre électronique (CPOGE). |
Groupement de recueil de l'information (GRI). | Montigny-lès-Metz. | RT NE. | |
44e RTRS. | Mutzig. | RT NE. | |
54e RTRS (1). | Haguenau. | RT NE. | |
61e RA. | Chaumont. | RT NE. | |
2e RH. | Sourdun. | RT IDF. | |
EM 2e BB et CCT. | Orléans. | RT NO. | |
RMT. | Noyon. | RT NE. | |
16e BCh. | Saarburg (Allemagne). | RT NE. | |
6e/12e RC. | Olivet. | RT NO. | |
1er RAMa. | Couvron et Aumencourt. | RT NE. | |
13e RG. | Valdahon. | RT NE. | |
EM 7e BB et CCT. | Besançon. | RT NE. | |
35e RI. | Belfort. | RT NE. | |
152e RI. | Colmar. | RT NE. | |
1er/2e RCh. | Thierville-sur-Meuse. | RT NE. | |
8e RA. | Commercy. | RT NE. | |
19e RG. | Besançon. | RT NE. | |
EM 1re BM et CCT. | Châlons-en-Champagne. | RT NE. | |
1er RI. | Sarrebourg. | RT NE. | |
1er RTir. | Épinal. | RT NE. | |
501e/503e RCC. | Mourmelon-le-Grand. | RT NE. | |
40e RA. | Suippes. | RT NE. | |
3e RG. | Charleville-Mézières. | RT NE. | |
EM 3e BM et CCT. | Limoges. | RT SO. | |
92e RI. | Clermont-Ferrand. | RT SE. | |
126e RI. | Brive-la-Gaillarde. | RT SO. | |
1er/11e RC. | Carnoux-en-Provence. | RT SE. | |
68e RAA. | Belignoux. | RT SE. | |
31e RG. | Castelsarrasin. | RT SO. | |
EM 4e BAM et CCT. | Essey-lès-Nancy. | RT NE. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des RHC. (2) L'escadrille Horizon dépend pour l'emploi et pour la préparation opérationnelle de la brigade de renseignement. (3) L'escadrille d'hélico de l'armée de terre (pour emploi à l'EMAT) est rattachée au 6e RHC. Décision no 2962/EMAT/OE du 24 décembre 1998 (n.i. BO). |
1er RHC (1) (2). | Phalsbourg. | RT NE. | |
3e RHC (1). | Étain. | RT NE. | |
5e RHC (1). | Uzein. | RT SO. | |
6e RHC (1) (3). | Margny-lès-Compiègne. | RT NE. | |
EM 6e BLB et CCT. | Nîmes. | RT SE. | |
21e RIMa. | Fréjus. | RT SE. | |
2e RI. | Nîmes. | RT SE. | |
1er RS. | Valence. | RT SE. | |
1er REC. | Orange. | RT SE. | |
3e RAMa. | Canjuers. | RT SE. | |
1er REG. | Laudun. | RT SE. | |
EM 9e BLBMA et CCT. | Nantes. | RT NO. | |
1er RIMa. | Angoulème. | RT SO. | |
2e RIMa. | Champagne. | RT NO. | |
3e RIMa. | Vannes. | RT NO. | |
RICM. | Poitiers. | RT SO. | |
11e RAMa. | Saint-Aubin-du-Cormier. | RT NO. | |
6e RG. | Angers. | RT NO. | |
EM 11e BP et CCT. | Balma. | RT SO. | |
1er RCP. | Pamiers. | RT SO. | |
3e RPIMa. | Carcassonne. | RT SE. | |
8e RPIMa. | Castres. | RT SO. | |
2e REP. | Calvi. | RT SE. | |
1er RHP. | Tarbes. | RT SO. | |
35e RAP. | Tarbes. | RT SO. | |
17e RGP. | Montauban. | RT SO. | |
1er RTP. | Toulouse. | RT SO. | |
EM 27e BIM et CCT. | Varces. | RT SE. | (1) Dont l'escadrille de haute montagne de Gap rattachée (décision no 741 du 31 mars 1998 et son modificatif du 28 août 1998, n.i. BO) : — au plan organique au chef de corps du 4e RCh ; — pour emploi au général commandant la 27e BIM ; — pour la sécurité des vols à l'EM RT SE. (2) Dont le détachement de Canjuers. |
4e RCh. | Gap. | RT SE. | |
7e BCA. | Bourg-Saint-Maurice. | RT SE. | |
13e BCA. | Barby. | RT SE. | |
27e BCA. | Cran-Gevrier. | RT SE. | |
93e RAM. | Varces-Allières et Risset. | RT SE. | |
2e REG. | Saint-Christol. | RT SE. | |
CPF. | Mailly-le-Camp. | RT NE. | |
Groupement de camp de Mailly. | Mailly-le-Camp. | RT NE. | |
CEPC. | Mailly-le-Camp. | RT NE. | |
CENTAC. | Mailly-le-Camp. | RT NE. | |
CENZUB. | Sissonne. | RT NE. |
7 Commandement de la force logistique terrestre.
Il exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM/CFLT. | Ollainville. | RT IDF. | |
EM 1re BL. | Montlhéry. | RT IDF. | (1) Dont l'escadron de base. (2) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle sur les régiments et bataillons du matériel, limitée au domaine de la maintenance. |
121e RTRN (1). | Montlhéry. | RT IDF. | |
511e RTRN. | Auxonne. | RT NE. | |
601e RCR. | Arras. | RT NE. | |
1er RMAT (2). | Woippy. | RT NE. | |
2e RMAT (2). | Bruz. | RT NO. | |
516e RTRN. | Toul. | RT NE. | |
6e RMAT (2). | Phalsbourg. | RT NE. | |
8e RMAT (2). | Mourmelon. | RT NE. | |
1er RMED. | Châtel-Saint-Germain. | RT NE. | |
EM 2e BL. | Martignas-sur-Jalles. | RT SO. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle sur les régiments et bataillons du matériel, limitée au domaine de la maintenance. |
503e RTRN. | Martignas-sur-Jalles. | RT SO. | |
3e RMAT. | Muret. | RT SO. | |
7e RMAT (1). | Lyon. | RT SE. | |
3e RMED. | Belligneux. | RT SE. | |
4e RMAT (1). | Nîmes. | RT SE. | |
517e RTRN. | Déols. | RT NO. | |
515e RTRN. | Brie. | RT SO. | |
5e BMAT (1). | Draguignan. | RT SE. | |
9e BSMAT (1). | Poitiers. | RT SO. |
8 Direction centrale du génie.
La DCG a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
Direction centrale du génie (DCG). | Versailles. | RT IDF. | |
STBFT (1). | Versailles. | RT IDF. | (1) Section technique des bâtiments fortifications et travaux. |
DIRGEN (1). | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | (1) Direction régionale du génie de la RT IDF. |
EG. | Paris. | RT IDF. | |
EG. | Versailles. | RT IDF. | |
DIRGEN (1). | Bordeaux. | RT SO. | (1) Direction régionale du génie de la RT SO. |
EG. | Bordeaux. | RT SO. | |
EG. | Limoges. | RT SO. | |
EG. | Montauban. | RT SO. | |
DIRGEN (1). | Lyon. | RT SE. | (1) Direction régionale du génie de la RT SE. |
EG. | Grenoble. | RT SE. | |
EG. | Lyon. | RT SE. | |
EG. | Marseille. | RT SE. | |
EG. | Montpellier. | RT SE. | |
DIRGEN (1). | Metz. | RT NE. | (1) Direction régionale du génie de la RT NE. |
EG. | Châlons-en-Champagne. | RT NE. | |
EG. | Nancy. | RT NE. | |
EG. | Metz. | RT NE. | |
EG. | Strasbourg. | RT NE. | |
EG. | Besançon. | RT NE. | |
EG. | Lille. | RT NE. | |
DIRGEN (1). | Rennes. | RT NO. | (1) Direction régionale du génie de la RT NO. |
EG. | Tours. | RT NO. | |
EG. | Angers. | RT NO. |
9 Direction centrale du matériel de l'armée de terre.
La DCMAT a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
DCMAT (1). | Versailles. | RT IDF. | (1) Direction centrale du matériel de l'armée de terre, comprend le détachement de la mission de conseil et d'assistance de la maintenance (MICAM) de Lyon. (2) Direction régionale du matériel de la RT IDF. (3) Service central des achats de la maintenance. |
DIRMAT (2). | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | |
SCAM (3). | Versailles. | RT IDF. | |
DIRMAT (1) (2). | Bordeaux. | RT SO. | (1) Direction régionale du matériel de la RT SO. (2) Dont les DL auprès de la BL 2 (Souge), la 3e BM (Limoges), la 11e BP (Toulouse) et de la BFST (Pau). (3) Base de soutien du matériel de la RT SO dont détachements de Saint-Astier, Tulle, Guerret, Toulouse-Francazal et Marseille-Marignane (RT SE). |
11e BSMAT (3). | Montauban. | RT SO. | |
DIRMAT (1) (2). | Rennes. | RT NO. | (1) Direction régionale du matériel de la RT NO. (2) Et DL de la 2e BB (Orléans) et de la 9e BLBMa (Nantes). (3) Centre d'études et de développement informatique du matériel de l'armée de terre. (4) Base de soutien du matériel de la RT NO dans les détachements de Gien, Nouâtre et Bruz. |
CEDIMAT (3). | Bourges. | RT NO. | |
12e BSMAT (4). | Neuvy-Pailloux (PC). | RT NO. | |
DIRMAT (1) (2). | Lyon. | RT SE. | (1) Direction régionale du matériel de la RT SE. (2) Dont les DL auprès de la 6e BLB (Nîmes) et de la 27e BIM (Grenoble). (3) Base de soutien du matériel de la RT SE dont le détachement de Moulins. |
13e BSMAT (3). | Clermont-Ferrand. | RT SE. | |
DIRMAT (1) (2). | Metz. | RT NE. | (1) Direction régionale du matériel de la RT NE. (2) Dont les DL auprès de la BL 1 de Montléry, des B.ART (Haguenau), B.GEN (Strasbourg), B.RENS (Montigny-lès-Metz), 1re BM (Châlons-en-Champagne) et 7e BB (Besançon). (3) Base de soutien du matériel de la RT NE dont les détachements Langres, Saint-Florentin, Toul et Fourchambault. |
15e BSMAT (3). | Phalsbourg (PC). | RT NE. |
10 Direction centrale des télécommunications et de l'informatique.
La DCTEI a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
DCTEI. | Kremlin-Bicêtre. | RT IDF. | |
DIRTEI (1). | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | (1) Direction régionale des TEI de la RT IDF. (2) Dont les détachements de l'école militaire, des Loges, Kremlin-Bicêtre, Montlhéry, Rambouillet, Saint-Dominique, Satory et Vincennes. (3) Dont détachements de Favières et Vernon (RT NO). |
8e RTRS (2) (3). | Suresnes. | RT IDF. | |
DIRTEI (1). | Lyon. | RT SE. | (1) Direction régionale des TEI de la RT SE dont l'antenne de Marseille. (2) UE TEI de Lyon (détachements de Clermont-Ferrand et Varces). (3) UE TEI de Marseille (détachements d'Ajaccio, Canjuers, Draguignan, Hyères, Montpellier et Nîmes). |
28e RTRS (2) (3). | Issoire. | RT SE. | |
DIRTEI (1) (2). | Mets. | RT NE. | (1) Direction régionale des TEI de la RT NE. (2) Dont les antennes de Besançon, Lille et Mullheim (RFA). (3) UE TEI de Metz (détachement de Nancy). (4) UE TEI de Hauteville (détachements de Besançon, Bitche, Strasbourg et Valdahon). (5) UE TEI de Lille (détachements de Châlons-en-Champagne, Douai, Mailly Mourmelon et Sissonne). |
40e RTRS (3) (4). | Thionville. | RT NE. | |
53e RTRS (5). | Lunéville. | RT NE. | |
DIRTEI (1). | Rennes. | RT NO. | (1) Direction régionale des TEI de la RT NO. (2) UE TEI d'Orléans (détachements de Bourges, Caen et Tours). (3) UE TEI de Rennes (détachements d'Angers, Coëtquidan, Nantes et Saumur). (4) Dont 785e CGE rattachée administrativement au 43e BTRS et pour emploi à l'EMAT. |
18e RTRS (2). | Bretteville-sur-Odon. | RT NO. | |
42e RTRS (3). | Laval. | RT NO. | |
43e BTRS (4). | Orléans. | RT NO. | |
DIRTEI (1). | Bordeaux. | RT SO. | (1) Direction régionale des TEI de la RT SO dont l'antenne de Limoges. (2) UE TEI de Bordeaux (détachements de Poitiers et Souge). (3) UE TEI de Toulouse (détachements de Caylus, La Courtine, le Larzac, Pau et Saint-Maixent). |
48e RTRS (2) (3). | Agen. | RT SO. |
11 Direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
La DCCAT a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
DCCAT. | Rambouillet. | RT IDF. | (2) Comprend le CPA de Satory, le DSCAT (détachement de soutien de la DCCAT) de Rambouillet et le cercle Saint-Dominique. |
DIRCAT. | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | |
SCERCAT. | Rambouillet. | RT IDF. | |
SEDAT. | Rambouillet. | RT IDF. | |
CEDICAT. | Rambouillet. | RT IDF. | |
1er GLCAT (1). | Brétigny-sur-Orge. | RT IDF. | |
EIAT. | Saint-Cyr-l'Ecole. | RT IDF. | |
CAAT. | Paris. | RT IDF. | |
CAT. | Paris. | RT IDF. | |
ESCAT. | Saint-Cyr-l'Ecole. | RT IDF. | |
DIRCAT. | Metz. | RT NE. | (1) Dont le détachement de Mourmelon et le MCC de Metz. (2) Dont le magasin de Besançon. (3) Dont les magasins de Lille et le MCC de Compiègne. (4) Dont l'EACAT de Sissonne et les magasins de Châlons-en-Champagne. (5) Dont le PIAT de Saint-Maixent (RT SO) et le PIR de Metz (RT NE). (6) Laboratoire du commissariat. |
CTAC. | Nancy. | RT NE. | |
CTAC. | Lille. | RT NE. | |
5e GLCAT (1). | Essey-lès-Nancy. | RT NE. | |
CAT. | Strasbourg. | RT NE. | |
CAT. | Châlons-en-Champagne. | RT NE. | |
SILT. | Denain. | RT NE. | |
ERCAT (2). | Dijon. | RT NE. | |
ERCAT (3). | Douai. | RT NE. | |
ERCAT (4). | Mourmelon. | RT NE. | |
ERCAT. | Saulcy-sur-Meurthe. | RT NE. | |
EIAT (5). | Château-Chinon. | RT NE. | |
ESCAT. | Moulins-lès-Metz. | RT NE. | |
LAB CAT (6). | Châtres. | RT NE. | |
DIRCAT. | Bordeaux. | RT SO. | |
CTAC. | Bordeaux. | RT SO. | |
4e GLCAT. | Toulouse. | RT SO. | |
ESCAT. | Bergerac. | RT SO. | |
ERCAT. | Limoges. | RT SO. | |
CAT. | Limoges. | RT SO. | |
DIRCAT (1). | Lyon. | RT SE. | (1) Dont le Harpon de l'ESCAT de Roanne. (2) Dont l'annexe de Crouelle. (3) Dont le CPA de Rillieux-la-Pape et l'EACAT de Canjuers. |
EDIACAT (2). | Saint-Étienne. | RT SE. | |
ESCAT. | Ambronay. | RT SE. | |
CAT. | Marseille. | RT SE. | |
CTAC. | Marseille. | RT SE. | |
3e GLCAT (3). | Marseille. | RT SE. | |
ESCAT. | Rillieux-la-Pape. | RT SE. | |
DIRCAT. | Rennes. | RT NO. | (1) Comprend le CPA de Coëtquidan. |
CTAC. | Rennes. | RT NO. | |
2e GLCAT (1). | Saint-Jacques-de-la-Lande. | RT NO. | |
ESCAT. | Angers. | RT NO. | |
LABOCAT. | Angers. | RT NO. |
12 Commandement de la formation de l'armée de terre.
Il exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
Écoles de Coëtquidan. | Coëtquidan. | RT NO. | |
ENSOA. | Saint-Maixent-l'École. | RT SO. | |
EAI (1). | Montpellier. | RT SE. | |
CEITO. | La Cavalerie. | RT SO. | |
EAABC. | Saumur. | RT NO. | (1) Dont le détachement des Garrigues. |
1er RCA. | Montferrat. | RT SE. | |
EAABC. | Saumur. | RT NO. | (1) Dont CIABC de Carpiagne. |
1er RCA (1). | Montferrat. | RT SE. | |
CSEM (1). | Fontainebleau. | RT IDF. | (1) Centre sportif d'équitation militaire. |
EAA (1). | Draguignan. | RT SE. | (1) Le CNEF (Biscarosse) est pour emploi EAA. |
ELT (1). | Tours. | RT NO. | (1) Dont le CIEC de Déols, Beligneux, Montlhéry, Mourmelon-le-Grand et Sissonne. |
ESAM (1). | Bourges. | RT NO. | (1) Dont la BPIA de Chalon-sur-Saône. (2) Subordonné à un comité commun, dont le CoFAT est membre permanent, placé sous la co-présidence des CEMAT allemand et français. |
CFA PTL (partie française) (2). | Fassberg (RFA). | RT NE. | |
EAALAT (1) (2). | Le Cannet-des-Maures. | RT SE. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des deux bases écoles. (2) Dont le CVM de Saillagouse. (3) Dont le détachement de Mont-de-Marsan (CICDA). |
EAALAT (1) (3). | Dax. | RT SO. | |
EFA (partie française). | Le Cannet-des-Maures. | RT SE. | |
EEM. | Compiègne. | RT NE. | Ecole d'état-major. |
CESAT (1). | Paris. | RT IDF. | (1) Collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre. |
ENSAM (1). | Montpellier. | RT SE. | École militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre. (1) Dont école des fourriers de la marine (EFM) (détachement « terre ») située à Querqueville. (2) Subordonnée à la DCCAT pour ce qui concerne la formation des commissaires de l'armée de terre. |
ESAG (1). | Angers. | RT NO. | (1) Dont l'école de plongée de la marine (EPM) (détachement « terre ») située à Saint-Mandrier. |
ESAT (1). | Cesson-Sévigné. | RT NO. | (1) Dont détachement de Laval et dont le détachement « terre » de l'EFSOAA de Rochefort. |
CDNBC (1). | Draguignan. | RT SE. | (1) Centre de formation de la défense nucléaire, biologique et chimique. |
EIS. | Fontainebleau. | RT IDF. | |
EM CoFAT. | Tours. | RT NO. | |
EMSOME (1) (2). | Rueil-Malmaison. | RT IDF. | (1) École militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger. (2) Dont le conservateur du musée de Fréjus. |
Prytanée militaire. | La Flèche. | RT NO. | (1) Dont le groupe militaire de haute montagne lequel est subordonné pour emploi au général commandant la 27e BIM. (2) Dont le détachement de Collioure. (3) Centre national d'aguérissement en montagne. (4) Centre d'instruction et d'entrainement au combat en montagne. (5) Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre. |
Lycée militaire. | Saint-Cyr-l'École. | RT IDF. | |
Lycée militaire. | Aix-en-Provence. | RT SE. | |
Lycée militaire. | Autun. | RT NE. | |
EMHM (1). | Chamonix. | RT SE. | |
CNEC (2). | Mont-Louis. | RT SE. | |
CNAM (3). | Briançon. | RT SE. | |
CIECM (4). | Barcelonnette. | RT SE. | |
CEC. | Givet. | RT NE. | |
CISAT. | Montigny-lès-Metz. | RT NE. | |
CEERAT (5). | Saumur. | RT NO. |
13 Organismes hors chaînes fonctionnelles.
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
Inspection de l'armée de terre (IAT). | Paris. | RT IDF. | |
État-major de l'armée de terre (EMAT). | Paris. | RT IDF. | |
Inspection du service de santé de l'armée de terre (ISSAT) (1). | Paris. | RT IDF. | (1) L'ISSAT est subordonnée sur le plan technique au directeur central du service de santé. |
DPMAT. | Paris. | RT IDF. | |
COMALAT. | Vélizy-Villacoublay. | RT IDF. | |
EM COMLE. | Aubagne. | RT SE. | (1) Dont la compatgnie de transit de la légion étrangère à Fontenay-sous-Bois (RT IDF). |
1re RE (1). | Aubagne. | RT SE. | |
4e RE. | Castelnaudary. | RT SE. | |
STAT (2). | Versailles. | RT IDF. | (1) Dont le groupement TAP de Toulouse, les détachements d'Issy-les-Moulineaux, de Mutzig, de Haguenau, de Mourmelon et de Laval. (2) Dont détachements de Mont-de-Marsan et Versailles-Satory. |
STAT groupement aéromobilité (2). | Chabreuil. | RT SE. | |
CDEF. | Paris. | RT IDF. | |
BLTA. | Paris. | RT IDF. | |
519e RTRN. | La Rochelle. | RT SO. | Pour emploi à la base de transit interarmées. |
CIRP. | Paris. | RT IDF. | (1) Sauf contrôle de sécurité conformément à l'instruction no 277/DEF/EMA/EMPLOI/E/3/DR du 4 août 1993 (n.i. BO), annexe I, point 6. |
CPES (1). | Cercottes. | RT NO. | |
CPIS. | Perpignan. | RT SE. | |
CPEOM (1). | Quélern. | RT NO. |
ANNEXE III. Liste de textes de référence.
1 Définitions préliminaires
(pour mémoire).
2 Organisation du commandement organique.
2.1 Principes.
Décret 75-675 du 28 juillet 1975 (BOC, p. 2861) modifié, portant règlement de discipline générale dans les armées.
Décret 2005-520 du 21 mai 2005 (JO du 22, texte no 5) fixant les attributions des chefs d'état-major.
2.2 Organisation des différentes composantes du commandement organique.
L'inspection de l'armée de terre.
Décret 2000-580 du 28 juin 2000 (BOC, p. 2951) modifié relatif à l'inspection de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2952) modifié fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre.
L'état-major de l'armée de terre.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1770) modifié, portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1772) modifié, portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre.
La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Décret 78-1060 du 30 octobre 1978 (BOC, p. 4509) modifié, fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.
Arrêté du 11 mars 1999 (BOC, p. 2461) modifié, portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Arrêté du 11 mars 1999 (BOC, p. 2462) modifié, portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Les forces.
Décret 2000-559 du 21 juin 2000 (BOC, p. 2875) modifié, portant organisation générale de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2953) modifié fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.
Les régions terre.
Décret 99-792 du 08 septembre 1999 (BOC, p. 4243) fixant les attributions du commandement des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne.
Décret 2000-559 du 21 juin 2000 (BOC, p. 2875) modifié, portant organisation générale de l'armée de terre.
Décret 2000-1048 du 24 octobre 2000 (BOC, p. 4676) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés.
Décision no 15/DEF/EMAT/CORAT du 7 janvier 2000 (n.i. BO) relative à l'organisation des états-majors des régions terre.
Les services.
Décret 91-669 du 14 juillet 1991 (BOC, p. 2489) modifié, portant organisation générale des services de soutien et de l'administration au sein des armées et de la gendarmerie.
Décret 91-687 du 14 juillet 1991 (BOC, p. 2549) modifié, fixant les attributions des services du commissariat.
Décret 96-576 du 27 juin 1996 (BOC, p. 2751) modifié, fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre.
Décret 2000-289 du 30 mars 2000 (BOC, p. 2015) fixant les attributions du service du génie.
Décret 2000-559 du 21 juin 2000 (BOC, p. 2875) modifié, portant organisation générale de l'armée de terre.
Décret 2000-582 du 28 juin 2000 (BOC, p. 2925) fixant les attributions du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1773) modifié, portant organisation du service du commissariat de l'armée de terre.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1776) modifié, portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2935) portant organisation du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2937) portant organisation en bureaux du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre.
Arrêté du 15 avril 2003 (BOC, p. 3553) portant organisation du service du génie.
Arrêté du 12 mars 2004 (BOC, p. 2112) portant organisation du service du matériel de l'armée de terre.
Arrêté du 12 mars 2004 (BOC, p. 2112) portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.
Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2956) fixant les attributions du commandement de la formation de l'armée de terre.
Instruction 935 /DEF/EMAT/OE/ORG/1/314 du 05 septembre 2003 (BOC, p. 6386) relative aux attributions des commandants d'école d'application.
Instruction no 800/DEF/EMAT/BOE/ORG/1/310 du 12 juillet 2004 (n.i. BO) relative à l'organisation et aux attributions du CESAT.
Instruction no 444/DEF/EMAT/OE/ORG/316 du 25 avril 2005 (n.i. BO) relative aux attributions du commandant du centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre (CEERAT).
Le commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.
Instruction no 518/DEF/EMAT/OE/ORG/311 du 2 avril 2002 (n.i. BO) relative au commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.
Décision no 1879/DEF/EMAT/OE/ORG-1/300 du 23 juillet 1998 (n.i. BO).
Le commandement de la légion étrangère.
Instruction 950 /DEF/EMAT/EP/L du 25 juin 1984 (BOC, p. 3448) relative au commandement de la légion étrangère.
Le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
Décret 66-149 du 16 mars 1966 (BOC/G, p. 130) relatif au commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
Instruction 777 /DEF/EMAT/OE/ORG/314 du 10 mai 2000 (BOC, p. 2850) relative aux attributions particulières du commandant de l'aviation légère de l'armée de terre.
3 Les responsabilités des commandants organiques.
Les textes de références sont identiques à ceux concernant l'organisation du commandement organique.
4 Dialogue de pilotage.
Instruction no 437/DEF/EMAT/OGP/CP du 3 juillet 2001 (n.i. BO).
5 Les autres préférences.
Décret 91-668 du 14 juillet 1991 (BOC, p. 2487) relatif au commandement dans les armées.
Décret 2000-288 du 30 mars 2000 (BOC, p. 2012) relatif à la gestion et à l'administration de l'infrastructure du ministère de la défense.
6 L'organisation interarmées de défense.
Décret 2000-555 du 21 juin 2000 (BOC, p. 2868) relatif à l'organisation territoriale de la défense.
Décret 2000-558 du 21 juin 2000 (BOC, p. 2871) fixant l'organisation militaire territoriale.
Arrêté interministériel du 28 juin 2000 (BOC, p. 2931) relatif à l'organisation territoriale interarmées de défense.
Arrêté du 04 avril 2001 (BOC, p. 2052) relatif au comité interarmées régional.