INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/BOE/ES/214 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.
Abrogé le 07 août 2007 par : INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/MGAT/BORG/PEO/231 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Du 04 juillet 2006NOR D E F T 0 6 5 1 4 1 1 J
La présente instruction a pour objet de préciser l'organisation du commandement dans l'armée de terre à partir du 1er juillet 2006.
La présente instruction est complétée par trois annexes :
Annexe I. Le schéma de l'organisation du commandement organique.
Annexe II. La répartition des formations par commandement et direction de service.
Annexe III. La liste des textes de référence.
1. Définitions préliminaires.
Le décret cité en 1re référence (cf. annexe III), relatif au commandement dans les armées, définit deux types de commandement :
le commandement opérationnel, responsable de l'emploi des forces ;
le commandement organique, responsable de la préparation des forces.
L'autorité exerçant le commandement opérationnel ou le commandement organique est respectivement commandant opérationnel ou commandant organique des forces ou éléments de forces placés sous ses ordres.
1.1. Le commandement opérationnel.
Le commandement opérationnel s'exerce dans le cadre d'une opération militaire ; il relève du chef d'état-major des armées (CEMA).
Le commandant opérationnel est responsable de :
l'établissement des plans d'emploi et des plans opérationnels ;
l'exécution de ces plans et de la conduite des opérations ;
l'attribution des missions aux échelons de commandement qui lui sont subordonnés ;
la répartition, entre ceux-ci, des forces et éléments de forces mis sous ses ordres.
En temps normal, les différents commandements de l'armée de terre n'exercent pas de commandement opérationnel.
1.2. Le commandement organique.
Le chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT) a la plénitude du commandement organique sur l'ensemble des formations de l'armée de terre.
Le commandant organique, dans sa globalité, est responsable de :
l'organisation, l'instruction, l'entraînement et la sécurité ;
la définition et l'expression des besoins à satisfaire dans tous les domaines qui concourent à la mise et au maintien en condition ;
la gestion et l'administration du personnel, ainsi que l'application de la réglementation aux conditions de vie.
2. Organisation.
2.1. Principes.
L'armée de terre comprend (cf. annexe I) :
l'état-major de l'armée de terre (EMAT) ;
la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) ;
les forces ;
les régions terre (RT) ;
les services ;
les organismes chargés de la formation du personnel et de l'enseignement militaire supérieur.
Ces composantes sont placées sous l'autorité du CEMAT dans les conditions définies par le décret 2005-520 du 21 mai 2005 (JO no 118 du 22, texte no 5 ; BOEM 105*, 110*, 112, 113 et 114) fixant les attributions des chefs d'état-major.
En outre, des organismes sont directement subordonnés au CEMAT : l'inspection de l'armée de terre (IAT), la section technique de l'armée de terre (STAT), le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT), le commandement de la légion étrangère (COMLE) et le centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF).
2.2. Organisation des différentes composantes du commandement organique.
2.2.1. L'état-major de l'armée de terre.
L'EMAT est placé sous les ordres d'un officier général, major général de l'armée de terre qui remplace le CEMAT en cas d'absence ou d'empêchement.
L'EMAT fonde son organisation sur une logique fonctionnelle. Quatre fonctions principales sont identifiées : études-planifications-finances (EPF) ; opérations-logistique (OL) ; organisation-ressources humaines (ORH) ; systèmes d'information et de communication (SIC).
Il dispose, en outre, de la cellule pilotage, de la cellule études et prospective, de la cellule synthèse, de la délégation aux réserves de l'armée de terre (DRAT), d'officiers généraux ou supérieurs et de personnel civil chargés de coordonner dans certains domaines les activités de l'état-major avec celles d'autres organismes.
Enfin, le centre de coordination et de synthèse des SIC fixes de l'armée de terre (CCSAT), ainsi que le centre d'études et de réalisation des systèmes d'information de l'armée de terre (CERSIAT) sont fonctionnellement directement subordonnés à l'EMAT.
2.2.2. La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Placée sous l'autorité d'un officier général de l'armée de terre, la DPMAT est organisée en trois sous-directions : affaires générales et personnel civil ; gestion ; recrutement.
En outre, trois bureaux à compétences particulières (bureau études générales, bureau organisation système d'information, bureau affaires réservées) sont directement rattachés au général directeur.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue l'atteinte des objectifs fixés à la DPMAT par des directives bisannuelles.
2.2.3. Les forces.
Elles sont organisées en commandements de force, états-majors de force (EMF) et brigades dont la liste est fixée par arrêté du ministre de la défense.
Les forces de l'armée de terre sont placées sous l'autorité de l'un des commandements suivants :
le commandement de la force d'action terrestre (CFAT) ;
le commandement de la force logistique terrestre (CFLT).
En outre, d'autres formations des forces sont placées pour emploi au sein du corps européen ou constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l'étranger.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue pour chaque commandement de force l'atteinte des objectifs fixés.
2.2.4. Les régions terre.
L'organisation territoriale de l'armée de terre comprend cinq RT :
la région terre Île-de-France (RT IDF) ;
la région terre Nord-Est (RT NE) ;
la région terre Sud-Est (RT SE) ;
la région terre Sud-Ouest (RT SO) ;
la région terre Nord-Ouest (RT NO).
Le commandement de la RT coordonne l'emploi des ressources et des moyens qui concourent, d'une part, à la mise et au maintien en condition des forces, et d'autre part au soutien et à la vie courante de toutes les formations stationnées dans les limites géographiques de la RT.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue l'atteinte des objectifs qui ont été fixés à chaque RT.
Sous réserve des compétences des commandants supérieurs (COMSUP) dans les départements et collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie et de celles des commandants des forces françaises (COMFOR) du Cap-Vert ou stationnées à Djibouti, et sous réserve des délégations de pouvoirs ou de signature prévues par décret ou arrêté du ministre de la défense au profit d'autres autorités, le commandant de la RT IDF, également commandant organique de l'outre-mer et de l'étranger (CORTOME), exerce les responsabilités de commandement organique mentionnées à l'article 5 du décret cité en 2e référence pour les formations de l'armée de terre stationnées outre-mer et à l'étranger, à l'exception de l'Allemagne.
Dans ce domaine, le général CORTOME peut déléguer sa signature à l'un de ses adjoints et, pour les affaires devant être traitées localement, aux échelons centraux des commandements des forces terrestres (COMTERRE) avant leur dissolution prévue en 2007, aux officiers adjoints affectés sur les territoires au sein des états-majors interarmées (EMIA) après cette dissolution, et aux directeurs des services, dans les conditions fixées par arrêté du ministre de la défense.
Le commandant de la RT NE exerce le commandement des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne (FFECSA) (1). À ce titre, il est commandant organique des formations de l'armée de terre stationnées en Allemagne et relève, pour l'exercice des attributions correspondantes, du CEMAT.
2.2.5. Les services.
Les services de l'armée de terre sont :
les télécommunications et l'informatique (TEI) de l'armée de terre (2) ;
la direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT) ;
la direction centrale du commissariat de l'armée de terre (DCCAT).
Les directeurs centraux sont directement responsables devant le ministre de la défense de l'administration de leur service et sont subordonnés au CEMAT dans les conditions fixées par les textes d'organisation de l'armée de terre ou par les textes qui sont spécifiques à l'organisation des services. Ils reçoivent du CEMAT des directives précisant les besoins qu'ils sont tenus de satisfaire en fonction des ressources et des moyens qui leur sont consentis, ainsi que des priorités et des échéances qui leur sont fixées.
Un conseil de gestion de chaque service, créé par arrêté du ministre de la défense, évalue la satisfaction des besoins et apprécie la qualité de la gestion du service.
2.2.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) comprend des écoles de formation initiale, des écoles d'application ou spécialisées, des écoles de l'enseignement militaire supérieur, des centres et formations spécialisés, des centres d'aguerrissement. Les lycées de la défense, qui sont subordonnés au CEMAT, relèvent du CoFAT pour le soutien fonctionnel et l'administration.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue la qualité de la gestion des ressources mises à la disposition du CoFAT ainsi que l'atteinte des objectifs fixés.
3. Missions des commandements et des directions.
3.1. L'état-major de l'armée de terre.
Pour l'exercice de ses attributions, le CEMAT dispose de l'EMAT qui est chargé :
d'élaborer les différentes politiques à appliquer au sein de l'armée de terre ;
de piloter les commandements et directions subordonnés, auxquels est déconcentrée la conduite de ses actions ;
de contrôler la réalisation des objectifs et l'application des directives.
3.2. La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
La DPMAT met en œuvre la politique de gestion des ressources humaines de l'armée de terre conformément aux directives fixées par le CEMAT.
À ce titre la DPMAT est chargée dans le cadre de ses attributions d'assurer :
le pilotage des actions de recrutement du personnel militaire de l'armée de terre ;
le pilotage des actions visant à la satisfaction des besoins en personnel militaire de l'ensemble de l'armée de terre, des états-majors et organismes interarmées auxquels l'armée de terre fournit une participation ;
l'administration du personnel militaire et des réserves à l'exception des commissaires et maîtres ouvriers relevant de la DCCAT ;
l'animation et la coordination de la gestion du personnel civil sous réserve des attributions de la direction de la fonction militaire et du personnel civil (DFP).
La DPMAT exerce une fonction de contrôle et de pilotage de l'ensemble de la chaîne gestion des ressources humaines (GRH) sous réserve des attributions des RT.
Elle s'appuie principalement sur ces dernières qui constituent l'échelon déconcentré de la gestion et l'administration du personnel militaire et civil.
3.3. Les forces.
3.3.1. Le commandement de la force d'action terrestre.
Le CFAT est un commandement organique chargé de la préparation opérationnelle des forces terrestres, de la gestion de leurs capacités opérationnelles et de la mise en œuvre de leur engagement.
Il exerce les responsabilités générales suivantes :
la préparation à l'engagement opérationnel de la force d'action terrestre (FAT) et, en liaison avec le CFLT, des forces terrestres ;
la programmation et la gestion d'ensemble des activités de la FAT ;
la montée en puissance du quartier général du corps de réaction rapide - France (QG CRR-FR) dont la certification sera prononcée par l'OTAN ;
la définition, la vérification et la certification de l'aptitude à l'engagement opérationnel des états-majors de forces (EMF) et des brigades (états-majors et formations) ;
dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT, en liaison avec le CFLT, la conduite des études de planification nécessaires pour l'engagement des forces terrestres ;
la constitution, la montée en puissance et l'engagement des forces terrestres, en liaison avec le CFLT, les RT et les directions centrales ;
la participation à la définition des besoins opérationnels de la force opérationnelle terrestre (FOT) et à leurs implications en termes de gestion des capacités opérationnelles ;
la participation à l'élaboration de la doctrine d'emploi des forces terrestres et à la définition de nouveaux équipements ;
la mise en œuvre d'activités et d'échanges interalliés et interarmées soit au titre d'une délégation permanente soit sur mandat spécifique de l'EMAT ;
l'exécution de certaines tâches d'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées.
Le CFAT est en outre chargé de prospecter, au sein de la FAT, les experts, compléments et renforts éventuels requis au titre de la participation à l'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.
3.3.2. Le commandement de la force logistique terrestre.
Le CFLT est un commandement organique qui a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et dont la mission générale est d'assurer en tout temps la continuité, la permanence et la cohérence du soutien opérationnel de l'armée de terre.
À ce titre, le CFLT participe dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT, en liaison avec le CFAT, à la conduite des études de planification nécessaires pour l'engagement des forces terrestres.
En permanence, il assure, sur le territoire national et sur les formations qui lui sont subordonnées, les responsabilités suivantes :
l'organisation et la conduite de la préparation opérationnelle des forces et des états-majors de la force logistique terrestre (FLT), y compris pour les formations abonnées [groupement logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT)] ;
la vérification de l'aptitude opérationnelle des formations (y compris abonnées) et des états-majors de brigade de la FLT ;
la constitution, la montée en puissance et l'engagement des forces terrestres, en liaison avec le CFAT, les RT et les directions centrales ;
la conduite des mouvements opérationnels de l'armée de terre sur le territoire national ;
pour l'armée de terre, en liaison avec les commandements de théâtre, l'état-major opérationnel (EMO) Terre et les directions de service en métropole, la satisfaction des besoins des forces projetées en opérations ;
pour l'armée de terre, la direction des transports opérationnels ou liés à la vie courante par voies routière, ferrée et fluviale sur le territoire national ainsi que le rôle de conseiller central sur la sécurité des transports de matières dangereuses ;
pour l'armée de terre, la conduite de l'acheminement du fret au profit des forces ;
la mission de centre de responsabilité budgétaire pour les opérations extérieures (OPEX) et intérieures (OPINT) lorsque l'armée de terre est désignée comme armée pilote du soutien ;
la participation à l'élaboration de la doctrine d'emploi de la force logistique ;
l'exécution de certaines tâches d'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées (chancellerie, organisation/effectifs, budget fonctionnel).
Le CFLT est, en outre, chargé de prospecter au sein de la FLT les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.
3.3.3. Les états-majors de niveau 1 et 2.
3.3.3.1. Le quartier général du corps de réaction rapide-France.
Le QG CRR FR a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et a pour mission prioritaire la mise sur pied des systèmes de commandement d'un corps d'armée de classe OTAN.
Le QG CRR-FR (état-major de niveau 1) doit être en mesure de :
planifier et conduire, sous mandat de l'Union européenne (UE), OTAN ou ad hoc et dans le cadre d'un engagement de haute intensité, la manœuvre interarmes et logistique d'un niveau corps d'armée OTAN ;
exercer des responsabilités de commandement d'une composante terrestre de la valeur d'un corps d'armée ;
contribuer à la mise sur pied d'un poste de commandement tactique interarmées (PCTIA) Field Head Quarter (FHQ).
Actuellement cet état-major est en phase de montée en puissance.
3.3.3.2. Les états-majors de force.
Les EMF de niveau 2, qui ont vocation à se voir confier un commandement opérationnel, ont pour mission prioritaire la mise sur pied des systèmes de commandement d'une division de classe OTAN.
Ils doivent être en mesure de :
planifier et conduire, dans le cadre d'un engagement de haute intensité, la manœuvre interarmes et logistique du niveau division OTAN à trois ou quatre brigades ;
planifier et conduire des modes d'action de type « maîtrise de la violence », dans les crises de plus faible intensité ;
assurer la mise sur pied, dans le cadre de la réaction rapide (GUEPARD), d'un module de commandement ;
contribuer à la mise sur pied d'un PCTIA (FHQ).
3.3.4. Les brigades.
Le cadre normal de l'engagement de la brigade est celui d'une FOT possédant un niveau divisionnaire. Elle peut exceptionnellement être engagée de façon autonome. Elle est alors nécessairement renforcée.
La brigade a pour mission permanente la préparation opérationnelle et de manière circonstancielle, l'engagement au combat des unités qui la composent ou qui lui sont rattachées.
Le général commandant la brigade peut être désigné pour commander, sur un théâtre d'opérations, un ensemble du niveau brigade, du niveau groupement ou un centre de mise en œuvre.
Les brigades, qui comprennent un état-major et des formations, constituent des commandements organiques. Sous l'autorité du commandant de force (CFAT ou CFLT) dont elles relèvent, elles sont responsables de l'entraînement des formations qui leur sont rattachées.
3.4. Les régions terre.
Le commandant de la RT exerce un commandement organique qui s'exerce à l'égard de toutes les formations de l'armée de terre stationnées dans le ressort territorial de la RT fixé par le décret 2000-558 du 21 juin 2000 (BOC, p. 2871 ; BOEM 105*, 112, 113, 114 et 650) modifié, et dont les principales responsabilités sont définies à l'article 5 du décret cité en 2e référence et rappelées ci-dessous :
1. Mise et maintien en condition des formations ;
À ce titre, la RT exerce notamment les responsabilités suivantes :
le centre de responsabilité supérieure (CRS) des formations des forces et des formations sur lesquelles elle exerce un commandement fonctionnel ; elle est obligatoirement informée par le CoFAT et les directions de service des budgets structurel et fonctionnel régional mis en place au sein des formations qui leur sont subordonnées fonctionnellement ;
la condition du personnel ;
le schéma directeur de l'alimentation ;
l'organisation du soutien à l'échelon local, la mutualisation des charges et le fonctionnement des pôles de soutien ;
les plans de rattachement de soutien ;
2. Relations avec les autorités civiles pour l'exercice de ses attributions ;
3. Instruction, sous réserve des attributions des autres commandements de l'armée de terre ;
4. Sécurité des formations et des installations ;
5. Soutien aux formations participant à la défense sur le territoire ;
6. Préparation de la mobilisation en fonction des besoins exprimés par les autres commandements organiques ou directions de service et mise en œuvre des mesures de mobilisation à leur profit ;
7. Organisation des mouvements, transports et transits par voie de surface ;
8. Participation de l'armée de terre à des activités ne relevant pas de ses missions spécifiques ;
9. Service de garnison (3) ;
10. Administration, gestion, préservation, surveillance, entretien, construction, adaptation et, le cas échéant, aliénation du patrimoine foncier et immobilier attribué à l'armée de terre, sous réserve des attributions dévolues au service infrastructure de la défense (4) ;
11. Hygiène, sécurité du travail et prévention des accidents sous réserve des compétences des directions de service
12. Protection de l'environnement sous réserve des compétences des directions de service ;
13. Logement selon les modalités fixées par l' instruction 23829 /DEF/DMPA/SDP/BL du 16 novembre 2001 (BOC, p. 6177 ; BOEM 502*) ;
14. Discipline générale conformément aux dispositions du décret 2005-793 du 15 juillet 2005 (JO no 165 du 17, texte no 6 ; BOEM 130, 144, 150 et 300*) relatif aux sanctions professionnelles applicables aux militaires et du décret 2005-794 du 15 juillet 2005 (JO no 165 du 17, texte no 7 ; BOEM 130, 144, 150 et 300*) relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires ;
15. Gestion et administration des officiers et des sous-officiers (5) sous réserve des compétences de la DPMAT et de la DCCAT ;
16. Gestion et administration des militaires du rang (MDR) engagés sous réserve des compétences de la DPMAT ;
17. Répartition des MDR volontaires de l'armée de terre (VDAT) entre les formations stationnées dans la RT, sous réserve des compétences de la DPMAT ;
18. Gestion et administration du personnel civil des services déconcentrés dans les conditions fixées par le décret 2000-1048 du 24 octobre 2000 (BOC, p. 4676 ; BOEM 110*) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés, sous réserve des compétences de la direction de la fonction militaire et du personnel civil et de la DPMAT.
19. Recrutement sous réserve des compétences de la DPMAT ;
20. Actions en faveur de la reconversion professionnelle sous réserve des compétences de la DPMAT et de la DFP ;
21. Action sociale sous réserve des compétences de la DFP ;
22. Gestion et administration du personnel de réserve, sous réserve des compétences de la DPMAT et de la DCCAT ;
23. Préparations militaires ;
24. Contentieux des dommages, y compris, le cas échéant pour le compte d'autres RT ou pour le compte d'autres organismes de la défense stationnés sur le territoire de la RT, sous réserve des compétences de la direction des affaires juridiques (DAJ) ;
25. Affaires pénales militaires, y compris, le cas échéant pour le compte d'autres RT ou pour le compte d'autres organismes de la défense stationnés sur le territoire de la RT, sous réserve des compétences de la DAJ ;
26. Communication.
De plus, pour rendre efficiente l'organisation de l'armée de terre, la RT exerce aussi les responsabilités suivantes à l'égard des formations de l'armée de terre stationnées dans ses limites géographiques :
1. Préparation et conduite des restructurations ;
2. Mise en œuvre des actions résultant des accords internationaux ayant pour objet la maîtrise des armements : transmission des informations conformément aux obligations définies par les textes, préparation des formations susceptibles d'être inspectées ainsi que coordination des inspections et évaluations passives menées sur le territoire de la RT ;
3. Participation aux comités régionaux de gestion de l'espace aérien et aux comités régionaux de la circulation aérienne ;
4. Exercice et coordination de la surveillance administrative et technique sous réserve des compétences des autres commandements et des directions de service ;
5. Conduite, dans la limite de ses prérogatives, de la politique de soutien, de maintenance et de sécurité des systèmes d'information et de communication du socle au sein de la RT.
Le commandement de la RT peut se voir confier un commandement opérationnel.
En outre, en dehors du soutien des structures interarmées de défense [état-major interarmées de zone de défense (EMIAZD) et délégués militaires départementaux (DMD) de l'armée de terre] et de ses attributions en tant qu'officier général de zone de défense, le commandant de la RT peut confier aux DMD de l'armée de terre dans la limite des fonctions suivantes :
l'accueil des réservistes ;
la notification des décès.
3.5. Les services.
Les directeurs centraux des services ont certaines prérogatives des commandements organiques vis-à-vis des directions régionales, des établissements et des formations qui leurs sont fonctionnellement subordonnés.
Dans le cadre des directives fixées par l'EMAT, ils participent à l'administration et au soutien de l'ensemble des formations de l'armée de terre. Ils sont responsables des schémas directeurs en organisation de leur service et assure le pilotage central relevant de leur expertise dans leur pôle fonctionnel.
En outre, les directeurs de service ont l'entière responsabilité de l'utilisation des crédits qui leur sont attribués pour le fonctionnement de leur service et pour sa dotation en moyens spécifiques. Ils sont responsables, dans leur domaine de compétence, de l'utilisation des crédits destinés au soutien des forces ou d'autres services.
À ce titre, ils exercent la surveillance administrative et technique des formations ou unités au sein desquelles ils mettent en place des crédits destinés au soutien des formations de l'armée de terre ou au fonctionnement de ces formations (cas des régiments mixtes).
3.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Le CoFAT est responsable de la formation du personnel militaire de l'armée de terre. Il met en œuvre les directives du CEMAT en matière d'enseignement militaire supérieur des 1er et 2e degrés (EMS 1 et 2). Il contribue également à la formation du personnel civil de l'armée de terre.
Il participe à l'élaboration de la politique de formation de l'armée de terre et conduit les études concernant les domaines de la formation.
Il coordonne la mise en œuvre de la politique de formation et en contrôle directement son exécution au sein des organismes qui lui sont subordonnés.
Il organise et conduit les procédés de sélection des officiers pour l'accès à l'enseignement supérieur ainsi que les différents enseignements dispensés dans ce cadre.
Il assure le soutien de la formation pour l'ensemble de l'armée de terre.
4. Dialogue de pilotage.
4.1. Le principe.
Si, au sein de chaque commandement ou service, les rapports sont conformes aux règles hiérarchiques classiques, en revanche, entre les commandements et entre les commandements et les services, sous réserve des attributions de chacun d'eux, ils se manifestent sous forme d'expressions et de satisfactions de besoins.
Ceci implique, dans le cadre du dialogue de pilotage, une indispensable transparence entre les commandements et les services et en particulier un devoir permanent d'information vis-à-vis du commandant de RT.
Les services rendus entre les commandements et les services sont des prestations que les formations réalisent dans le cadre de missions spécifiques.
Les autorités bénéficiaires ou responsables de prestations établissent directement les contacts sous la forme précitée. L'expression des besoins prévisibles et les dispositions propres à les satisfaire font l'objet de planifications établies, selon les cas, soit au niveau national, soit en RT, niveau de déconcentration des relations et de coordination entre les divers commandements et services.
4.2. Les relations entre commandements ou entre les commandements et les services.
Dans les domaines relevant de ses attributions, telles qu'elles sont définies dans le décret cité en 2e référence, le commandant de RT donne les directives nécessaires aux organismes stationnés sur son territoire conformément aux dispositions du point 3.4. Ces directives s'imposent à l'ensemble des formations de l'armée de terre, quel que soit leur commandement ou service d'appartenance. Ces dispositions valent tout particulièrement lorsqu'une prestation interne à l'armée de terre ou une mission particulière est confiée au commandant de RT par le CEMAT.
4.2.1. Les relations entre le commandement de la région terre et les services.
Dans le respect des directives arrêtées par les directions centrales de service, le commandant de la RT fixe au directeur régional de service des priorités pour les prestations à fournir aux formations. Il coordonne l'action des services afin d'assurer la cohérence des soutiens au niveau régional.
À cet effet, les directeurs régionaux des services informent le commandement de la RT des crédits et des ressources mis en place au niveau de la région par les directions centrales. Ce principe du « droit et devoir d'en connaître » s'applique aussi aux relations entre le commandement de la RT les autres commandements et directions fonctionnels.
Le commandant de la RT préside le comité de coordination auquel participe un représentant de chaque commandement organique dont des formations sont stationnées sur le territoire de la RT, ainsi qu'un représentant de chaque direction régionale de service. Les modalités de fonctionnement de ce comité sont fixées par le ministre de la défense.
4.2.2. Les relations entre les régions terre et les forces.
4.2.2.1. Les relations dans le cadre de la montée en puissance.
L'adéquation des moyens au contrat opérationnel nécessite une collaboration étroite entre les RT et les commandements de forces.
4.2.2.2. Les relations entre les régions terre et les brigades.
Le général commandant une brigade n'est pas subordonné au général commandant la RT. Cependant, dans le cadre d'un dialogue de chef à chef avec le commandant de la RT, il doit intervenir d'une part en amont pour indiquer les objectifs et les priorités opérationnelles qu'il a fixés aux régiments de la brigade, d'autre part en aval dans le cadre du pilotage ou pour traiter un dysfonctionnement majeur dans un corps de troupe de sa brigade.
4.2.3. Les relations entre le commandement de la force logistique terrestre et les directions centrales des services.
Le CFLT exerce une responsabilité simultanée sur le territoire national et sur les théâtres d'engagement des forces. À ce titre, il assure la cohérence et la continuité du soutien. Il est désigné comme le point d'entrée unique des forces en particulier vers la DCCAT et la DCMAT.
Ces deux directions renseignent périodiquement le CFLT sur la situation des ressources en équipements et matériels en métropole, outre-mer et sur les théâtres, avec compte-rendu à l'EMAT.
4.2.4. Les relations entre le commandement de la force d'action terrestre, le commandement de la force logistique terrestre le commandement de la formation de l'armée de terre.
Dans le cadre de la programmation des activités réalisée par le CFAT, des moyens en personnel et en matériel sont mis à la disposition des écoles dans le cadre du partenariat de formation régi par instruction. Le CoFAT est l'unique responsable de l'expression des besoins de l'ensemble des écoles auprès du CFAT et du CFLT.
4.2.5. Les relations entre les régions terre et le commandement de la formation de l'armée de terre.
Dans le cadre du pilotage de l'action, les RT et le CoFAT entretiennent des relations par l'intermédiaire de réunions de concertation qui visent à harmoniser leurs actions élaborées au sein du dialogue de commandement.
Ils coordonnent par ailleurs leurs actions dans des domaines tels que les munitions d'instruction, l'instruction élémentaire de conduite, les examens ou concours pour lesquels le CoFAT exerce une responsabilité nationale.
4.2.6. Les relations entre les régions terre et la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Appliquant la politique de l'EMAT et les directives de gestion de la DPMAT, les RT administrent le personnel placé sous leur responsabilité dans le cadre de leurs attributions.
Elles sont responsables de l'atteinte des objectifs de recrutement et de gestion qui leur ont été attribués dans le cadre du dialogue EMAT-RT et DPMAT-RT.
Elles sont chargées également de coordonner et de contrôler au plan régional et local l'action des formations et des différents acteurs concernés dans le domaine des ressources humaines.
Dans le cadre du dialogue de commandement, la DPMAT et les RT entretiennent des relations de concertation qui visent à harmoniser leurs actions.
5. Texte abrogé.
L' instruction 1750 /DEF/EMAT/BOE/ES/214 du 12 juillet 2005 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre est abrogée.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général d'armée, chef d'état-major de l'armée de terre,
Bernard THORETTE.
Annexes
ANNEXE I. Schéma de l'organisation du commandement organique de l'armée de terre.
Figure 1. Schéma de l'organisation du commandement organique de l'armée de terre.
 |
ANNEXE II. Répartition des formations par commandement et direction de service.
1 La région terre Île-de-France.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation | Localisation | Subordination fonctionnelle | Observations |
|---|---|---|---|
EM/RT IDF | Saint-Germain-en-Laye | RT IDF | (1) Gouverneur militaire de Paris. Comprend aussi le bureau de garnison de Paris et la cellule d'aide aux blessés de l'armée de terre (CABAT). |
Cabinet du GMP (1) | Paris | RT IDF | (2) La localisation est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
Groupement recrutement sélection (GRS) en RT IDF (2) | RT IDF | RT IDF | |
Reconversion en RT IDF (2) | RT IDF | RT IDF | |
1e base de soutien au commandement (1) (1re BSC) | Paris | RT IDF | (1) Dont la section équestre militaire de la société hippique nationale (SEM/SHN). (2) Dont le groupement des services. (3) Pour emploi à la DPMAT. (4) Pour emploi à la DIRISI. (5) Comprend aussi la musique principale de l'armée de Terre et la musique régionale. (6) Dont le détachement de maintenance NTI.2 de l'armée de terre sur lequel la DCMAT, par l'intermédiaire de la DIRMAT exerce une autorité fonctionnelle, limitée au domaine de la maintenance. (7) Comprend aussi le peloton de soutien cynotechnique régional. |
2e base de soutien au commandement (2) (2e BSC) | Paris | RT IDF | |
Groupement de soutien Lourcine (3) | Paris | RT IDF | |
Groupement de soutien Bicêtre (4) | Kremlin-Bicêtre | RT IDF | |
3e base de soutien au commandement (5) (6) (3e BSC) | Versailles | RT IDF | |
526e BTRN (7) | Saint-Germain-en-Laye | RT IDF | |
Conservatoire militaire de musique de l'armée de terre (CMMAT) | Versailles | RT IDF | |
Groupement de transit et d'administration des personnels isolés (GTAPI) | Rueil-Malmaison | RT IDF | |
DET APP NEB (1) | Versailles | STAT | (1) Le détachement d'appui à la numérisation de l'espace de bataille (NEB) est crée le 1er juillet 2006. Il est rattaché organiquement à la 3e BSC. |
Section géographique militaire (SGM) | Paris | CFAT | |
5e RG (1) | Versailles | CFAT | (1) Le détachement d'entretien d'ouvrages (DEO no 49) est subordonné à la RT sur le plan opérationnel (Décision no 446 du 13 février 1998, n.i. BO). Les détachements de Mignières, Canjuers et Mourmelon. |
2e RH | Sourdun | CFAT | |
EM CFLT EM 1re BL 121e RTRN (1) | Ollainville Montlhéry Montlhéry | CFLT | (1) Dont l'escadron de base. |
CSEM (1) | Fontainebleau | CoFAT | (1) Centre sportif d'équitation militaire. |
EMSOME (2) (3) | Rueil-Malmaison | CoFAT | (2) École militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger. (3) Dont le conservateur du musée de Fréjus. |
Lycée militaire | Saint-Cyr-l'École | CoFAT | |
CESAT (4) | Paris | CoFAT | (4) Collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre. |
CCSAT (1) | Kremlin-Bicêtre | EMAT | (1) Centre de coordination et de synthèse des systèmes d'information et de commandement fixes de l'armée de terre : créé le 1er janvier 2006. |
CERSIAT (1) | Kremlin-Bicêtre | EMAT | (1) Centre d'études et de réalisation des systèmes d'information de l'armée de terre : créé le 1er janvier 2006. |
DCTEI (1) | Kremlin-Bicêtre | DIRISI | (1) Note no 4504/DEF/CAB du 23 mars 2005 (n.i. BO) agrée la fusion de la DCTEI et de la DIRISI. En attente de modification du décret cité en 2e référence, la DCTEI est maintenue dans l'instruction. |
DIRTEI | Saint-Germain-en-Laye | DIRISI | |
8e RTRS (1) (2) | Suresnes | DIRISI | (1) Dont les détachements de l'école militaire, des Loges, Kremlin-Bicêtre, Montlhéry, Rambouillet, Saint-Dominique, Satory et Vincennes. (2) Dont détachements de Favières et Vernon (RT NO). |
DCCAT (1) | Rambouillet | DCCAT | (1) Direction centrale du commissariat de l'armée de terre. (2) Comprend le CPA de Satory, le DSCAT (détachement de soutien de la DCCAT) de Rambouillet, la 1re CSH, l'UCL et le CSE de Brétigny, la 2e et 3e CSH et CSE de Rennes. |
DIRCAT | Saint-Germain-en-Laye | DCCAT | |
SCERCAT | Rambouillet | DCCAT | |
SEDAT | Rambouillet | DCCAT | |
SEDICAT | Rambouillet | DCCAT | |
1er GLCAT (2) | Brétigny-sur-Orge | DCCAT | |
CAAT | Paris | DCCAT | |
CAT | Paris | DCCAT | |
ESCAT | Saint-Cyr-l'École | DCCAT | |
DCMAT (1) (2) | Versailles | DCMAT | (1) Direction centrale du matériel de l'armée de terre, comprend le détachement de la mission de conseil et d'assistance de la maintenance (MICAM) de Lyon. (2) Dont les détachements de liaison (DL) auprès de la 4e BAM d'Essey-lès-Nancy, de la BFST d'Uzein et de la BTAC de Lunéville. |
DIRMAT (3) | Saint-Germain-en-Laye | DCMAT | (3) Direction régionale du matériel de la RTIDF. |
SCAM (4) | Versailles | DCMAT | (4) Service central des achats de la maintenance. |
Inspection de l'armée de terre (IAT) | Paris | Organismes hors chaînes fonctionnelles | |
Cabinet du CEMAT (1) | Paris | (1) Au sein du cabinet du CEMAT, les cinq centres nationaux de production d'images (CNPI) sont décrits au sein du SIRPAT. | |
État-major de l'armée de terre (EMAT) | Paris | ||
Centre de Doctrine d'emploi des forces (CDEF) | Paris | ||
Inspection du service de santé de l'armée de terre (ISSAT) | Paris | L'ISSAT est subordonnée sur le plan technique au directeur central du service de santé. | |
DPMAT | Paris | ||
COMALAT | Vélizy-Villacoublay | ||
STAT (1) | Versailles | (1) Dont le groupement TAP de Toulouse et les détachements d'Issy-les-Moulineaux, de Mutzig, de Haguenau, de Mourmelon, de Laval. | |
BLTA (1) | Paris | (1) Bureau de liaison de la trésorerie aux armées. | |
CIRP (1) | Paris | (1) Centre d'instruction des réserves parachutistes. |
Compte tenu de ses responsabilités spécifiques vis à vis de l'outre-mer et de l'étranger et sous réserve des compétences et des délégations de pouvoirs ou de signature énoncées dans le point 2.2.4 de la présente instruction, la RT IDT-CORTOME (commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger) exerce les responsabilités organiques sur les formations suivantes :
Formation | Localisation | Autorité d'emploi |
|---|---|---|
43e BIMa 6e BIMa DIRLOCAT | Port-Bouët Libreville Libreville | COMFOR Licorne COMTROUP Gabon (1) DIRLOCAT Gabon (2) |
33e RIMa 41e BIMa | Fort-de-France Pointe-à-Pitre | COMSUP Antilles COMSUP Antilles |
9e RIMa 3e REI | Cayenne Kourou | COMSUP Guyane COMSUP Guyane |
3e RPIMa DLEM | Pierrefonds Mayotte | COMSUP FAZSOI COMSUP FAZSOI |
RIMAP/NC | Plum | COMSUP Nouvelle-Calédonie |
RIMAP/P | Papeete | COMSUP Polynésie |
5e RIAOM 13e DBLE BATALAT | Djibouti Djibouti Djibouti | COMFOR Djibouti COMFOR Djibouti COMFOR Djibouti |
23e BIMa | Dakar | COMFOR Cap-Vert (Sénégal) |
(1) Au DUO 2007, il n'y aura plus de COMTROUP Gabon mais un COMFOR. (2) Au DUO 2007, le DIRLOCAT devient DICOM. | ||
2 La région terre Nord-Est.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation | Localisation | Subordination fonctionnelle | Observations |
|---|---|---|---|
EM RT (1) | Metz | RT NE | (1) Dont l'antenne de commandement des FFECSA (Donaueschingen) et un BRILOM. |
GRS en RT NE (2) | RT NE | RT NE | (2) La localisation est la RT : regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les antennes BARC et cellules de placement pour la reconversion. |
Reconversion en RT NE (2) | RT NE | RT NE | |
Enseignement en Allemagne (3) | Donaueschingen (RFA) | RT NE | (3) Dont les écoles de Mullheim, Immendingen, Donaueschingen, Saarburg et Trêves. |
4e GEH (1) | Montigny-lès-Metz | RT NE | (1) Formation soutien de la RT dont la musique régionale. |
Groupement de camp de Mourmelon (2) | Mourmelon-le-Grand | RT NE | (2) Dont le détachement de Suippes. |
132e BCAT (1) | Suippes | CFAT | (1) Dont les compagnies d'intervention de Saint-Christol (RT SE) et de Biscarosse (RT SO). |
13e RDP (1) | Dieuze | CFAT | (1) Dont le détachement matériel para largage de Montigny-lès-Metz. |
EM CFAT (1) | Lille | CFAT | (1) Dont le groupement d'information opérationnel (GIO). |
43e RI (2) | Lille | CFAT | (2) Formation soutien de la garnison de Lille, participant à la projection du CRR-FR. |
QG CRR-FR | Lille | CFAT | |
EMF 1 | Besançon | CFAT | (1) Formation soutien de l'EMF. |
7e BTRN (1) | Besançon | CFAT | |
EM brigade d'artillerie 1er RA 12e RA 57e RA (1) 402e RA | Haguenau Bourogne Haguenau Bitche Châlons-en-Champagne | CFAT CFAT CFAT CFAT CFAT | (1) Dont l'unité de camp de Bitche. |
EM brigade du génie 1er RG 2e RG 28e groupe géographique (1) | Strasbourg Illkorch-Graffenstaden Metz Joigny | CFAT CFAT CFAT CFAT | (1) Dont le dépôt de La Valbonne (RTSE). |
EM brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC) | Lunéville | CFAT | (1) UE TEI de Metz (détachement de Nancy), UE TEI de Hauteville (détachements de Besançon, Bitche, Strasbourg et Valdahon). (2) UE TEI de Lille (détachements de Châlons, Compiègne, Douai, Mailly, Mourmelon et Sissonne). (3) La DIRISI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. |
6e RCS 40e RTRS (1) (3) 53e RTRS (2) (3) | Douai Thionville Lunéville | CFAT CFAT CFAT | |
EM brigade de renseignement Groupement de recueil de l'information (GRI) | Montigny-lès-Metz | CFAT | (1) Détachement centre de guerre électronique sud à Saint-Christol (RT SE). (2) Dont le centre de préparation opérationnel de guerre électronique (CPOGE). |
44e RTRS (1) 54e RTRS (2) 61e RA | Mutzig Haguenau Chaumont | CFAT CFAT CFAT | |
16e BCh 13e RG (1) RMT 1er RAMa | Saarburg (Allemange) Valdahon Noyon Couvron et Aumencourt | CFAT CFAT CFAT CFAT | (1) Dont la compagnie de camp de Valdahon et le détachement d'Autrans (RT SE). |
EM 7e BB et CCT 35e RI 152e RI 1er/2e RCh (1) 8e RA 19e RG | Besançon Belfort Colmar Thierville-sur-Meuse Commercy Besançon | CFAT CFAT CFAT CFAT CFAT CFAT | (1) Dont l'escadron d'éclairage et d'investigation de la 7e BB (EEI 7). |
EM 1re BM et CCT | Châlons-en-Champagne | CFAT | (1) Dont l'escadron d'éclairage et d'investigation de la 1er BM (EEI 1). |
1er RI | Sarrebourg | CFAT | |
1er RTir | Épinal | CFAT | |
501e/503e RCC (1) | Mourmelon-le-Grand | CFAT | |
40e RA | Suippes | CFAT | |
3e RG | Charleville-Mézières | CFAT | |
EM 4e BAM et CCT | Essey-lès-Nancy | CFAT | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des RHC. (2) Dont le détachement de soutien de la garnison de Nancy. |
1er RHC (1) | Phalsbourg | CFAT | |
3e RHC (1) (2) | Étain | CFAT | |
6e RHC (1) | Margny-lès-Compiègne | CFAT | |
CPF CEPC CENTAC CENZUB (1) | Mailly-le-Camp Mailly-le-Camp Mailly-le-Camp Sissonne | CFAT CFAT CFAT CFAT | (1) Dont le peloton canin de soutien régional de Sissonne. |
511e RTRN (1) | Auxonne | CFLT | (1) Dont le soutien garnison de Dijon. (2) Dont les détachements de Connantray, Brienne-le-Château, Neubourg, Le Rozelier, Saarburg, Toul et Épinal. (3) Dont les détachements de Gresswiller, Phalsbourg, Bitche, Colmar, Les Fougerais, Belfort et Le Valdahon. (4) Dont les détachements de Douai, Couvron, Châlons-en-Champagne et Suippes. (5) La DCMAT exerce, par l'intermédiaire de la DIRMAT, une autorité fonctionnelle limitée au domaine de la maintenance. |
516e RTRN | Toul | CFLT | |
601e RCR | Arras | CFLT | |
1er RMAT (2) (5) | Woippy | CFLT | |
6e RMAT (3) (5) | Besançon | CFLT | |
8e RMAT (4) (5) | Mourmelon | CFLT | |
1er RMED | Châtel-Saint-Germain | CFLT | |
EM corps européen (partie française) | Strasbourg | Corps européen | |
BQG corps européen (partie française) | Strasbourg | Corps européen | |
Détachement de soutien national France | Strasbourg | Corps européen | |
EM brigade d'aide au commandement | Strasbourg | Corps européen | |
EM BFA (partie française) (1) | Müllheim | BFA | (1) Sur le plan fonctionnel, la BFA est sous commandement opérationnel du corps européen et est subordonnée au CFAT hors opération. (2) Dont la compagnie de maintenance à Donaueschingen. (3) Dont la 1re compagnie à Villingen. (4) Dont ERIAC à Villingen. |
BCS BFA (partie française) (2) | Müllheim | BFA | |
110e RI (3) | Donaueschingen | BFA | |
3e RH (4) | Immendingen | BFA | |
CISAT | Montigny-lès-Metz | CoFAT | (1) Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico-logistique TIGRE. (2) Subordonné à un comité commun, dont le CoFAT est membre permanent, placé sous la co-présidence des CEMAT allemand et français. |
Lycée militaire | Autun | CoFAT | |
CEC | Givet | CoFAT | |
EEM | Compiègne | CoFAT | |
CFA PTL (partie française) (1) (2) | Fassberg (RFA) | CoFAT | |
DIRTEI (1) | Metz | DIRISI | (1) Dont les antennes de Besançon, Lille et Müllheim (RFA). |
DIRCAT (1) | Metz | DCCAT | (1) Direction régionale du CAT de la RTNE. (2) Réorganisé le 1er juillet 2006 en dépôt de stockage et d'entretien de Nancy rattaché à l'ESCAT de Mourmelon. (3) Service interarmées de liquidation des transports (OVIA Terre). (4) Dont le magasin de Metz et à compter du 1er juillet 2006, le dépôt de stockage et d'entretien de Nancy. (5) Dont le PIAT de Saint-Maixent (RT SO) et le PIAT de Metz (RT NE). (6) Laboratoire du commissariat. |
CTAC | Nancy | DCCAT | |
CTAC | Lille | DCCAT | |
5e GLCAT (2) | Essey-lès-Nancy | DCCAT | |
CAT | Strasbourg | DCCAT | |
CAT | Châlons-en-Champagne | DCCAT | |
SILT (3) | Denain | DCCAT | |
ESCAT (4) | Mourmelon | DCCAT | |
ERCAT | Saulcy-sur-Meurthe | DCCAT | |
EIAT (5) | Château-Chinon | DCCAT | |
ESCAT | Châtres | DCCAT | |
LAB CAT (6) | Moulins-lès-Metz | DCCAT | |
DIRMAT (1) (2) | Metz | DCMAT | (1) Direction régionale du matériel de la RT NE. (2) Dont les DL auprès de la BL1 (Montléry), des B.ART (Haguenau), B.GEN (Strasbourg), B.RENS (Montigny-lès-Metz), 1re BM (Châlons), 7e BB (Besançon). |
15e BSMAT (3) | Phalsbourg | DCMAT | (3) Base de soutien du matériel de la RT NE dont détachements de Langres, Saint-Florentin, Toul et Fourchambault. |
EH ADT (1) | Margny-lès-Compiègne | Organismes hors chaînes fonctionnelles | (1) Escadrille d'hélicoptères de l'armée de terre, rattachée : — organiquement au 6e RHC ; — pour emploi à l'EMAT. (2) Dont les détachements de Mutzig, Mourmelon et Haguenau. |
STAT (2) | RTNE |
3 La région terre Sud-Ouest.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation | Localisation | Subordination fonctionnelle | Observations |
|---|---|---|---|
EM RT SO (1) | Bordeaux | RT SO | (1) Dont une cellule BRILOM. |
57e BI (2) | Bordeaux | RT SO | (2) Formation soutien de la RT SO. |
GRS en RT SO (3) | RT SO | RT SO | (3) La localisation est la RT : regroupe l'EM du GRS, le CSO et les CIRAT pour le GRS, les antennes BARC et cellules de placement pour la reconversion. |
Reconversion en RT SO (3) | RT SO | RT SO | |
17e GA (1) | Biscarrosse | RT SO | (1) Le centre national d'évaluation et de formation pour la lutte anti-aérienne toutes armes (CNEF) est soutenu par le 17e GA et est pour emploi à l'EAA. |
Groupement de camp de La Courtine | La Courtine | RT SO | |
Groupement de camp de Caylus | Caylus | RT SO | |
EMF 4 15e BTRN (1) | Limoges Limoges | CFAT CFAT | (1) Formation soutien de l'EMF. |
5e RHC (1) | Uzein | CFAT | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des RHC. |
EM 3e BM et CCT | Limoges | CFAT | |
126e RI | Brive-la-Gaillarde | ||
31e RG | Castelsarrin | ||
RICM (1) | Poitiers | CFAT | (1) Dont élément d'entretien du camp de Montmorillon et effectifs détachés au profit de la fanfare de la 9e BLBIMa. |
1er RIMa (2) | Angoulême | CFAT | (2) Dont l'escadron d'éclairage et d'investigation de la 9e BLBIMa et effectifs détachés au profit de la fanfare de la 9e BLBIMa. |
EM 11e BP et CCT | Balma | CFAT | (1) Dont détachement du camp de Ger. (2) Dont musique régionale et détachement de mise à terre du personnel de Pau. |
1e RCP | Pamiers | CFAT | |
8e RPIMa | Castres | CFAT | |
1er RHP (1) | Tarbes | CFAT | |
35e RAP | Tarbes | CFAT | |
17e RGP | Montauban | CFAT | |
1er RTP (2) | Toulouse | CFAT | |
48e RTRS (1) (2) (3) | Agen | CFAT | (1) La DIRISI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. (2) UE TEI de Bordeaux (détachements de Poitiers et Souge). (3) UE TEI de Toulouse (détachements de Caylus, La Courtine, le Larzac, Limoges, Pau et Saint-Maixent). |
EM BFST et CCT (1) 1er RPIMa DAOS (2) | Uzein Bayonne Uzein | CFAT CFAT CFAT | (1) Dont le centre d'entraînement spécialisé. (1) Détachement ALAT des opérations spéciales. |
EM 2e BL | Martignas-sur-Jalle | CFLT | (1) Dont détachements de Toulouse, Pau, Tarbes, Sedzère et Brive. (2) Dont le camp de Bussac. (3) Dont détachements de Vayres, Lagord, Angoulême et Souge. (4) La DCMAT exerce, par l'intermédiaire de la DIRMAT, une autorité fonctionnelle limitée au domaine de la maintenance. |
503e RTRN 3e RMAT (1) (4) 515e RTRN (2) (4) 9e BMAT (3) (4) | Martignas-sur-Jalle Muret Brie Poitiers | CFLT CFLT CFLT CFLT | |
ENSOA | Saint-Maixent-l'École | CoFAT | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT de la base école. (2) Dont le détachement de Mont-de-Marsan (CICDA). (3) Dont antenne ETAP du 2e REP. |
CEITO EAALAT (1) (2) ETAP (3) | La Cavalerie Dax Pau | CoFAT CoFAT CoFAT | |
DIRTEI (1) | Bordeaux | DIRISI | (1) Dont l'antenne de Limoges. |
DIRCAT (1) CTAC 4e GLCAT (2) ESCAT (3) ERCAT CAT CBTI (4) | Bordeaux Bordeaux Toulouse Bergerac Limoges Limoges La Rochelle | DCCAT DCCAT DCCAT DCCAT DCCAT DCCAT DCCAT | (1) Direction régionale du CAT en RT SO. (2) Dont la compagnie de stokage et d'entretien et 3e CSH de Marseille (RT SE). (3) Dont le magasin de cession cadres de Bordeaux. (4) Commissariat de la base de transit interarmées (OVIA Terre). Pour emploi à la base de transit interarmées (OIA). |
DIRMAT (1) (2) | Bordeaux | DCMAT | (1) Direction régionale du matériel de la RT SO. (2) Dont les détachements de liaison (DL) auprès de la BL2 de Souge, la 3e BM de Limoges, la 11e BP de Toulouse. |
11e BSMAT (3) | Montauban | DCMAT | (3) Base de soutien du matériel de la RT SO dont détachements de Saint-Astier, Tulle, Guéret, Toulouse Francazal et Marseille-Marignane (RT SE). |
519e RTRN | La Rochelle | Organisme hors chaîne fonctionnelle | Pour emploi à la base de transit interarmées (OIA) |
4 La région terre Sud-Est.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation | Localisation | Subordination fonctionnelle | Observations |
|---|---|---|---|
EM RT SE | Lyon | RT SE | |
22e BI (1) | Lyon | RT SE | (1) Formation soutien de la RT dont la musique régionale. |
Groupement de camp de Canjuers | Montferrat | RT SE | (2) La localisation est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
GRS en RT SE (2) | RT SE | RT SE | |
Reconversion en RT SE (2) | RT SE | RT SE | |
EMF 3 | Marseille | CFAT | (1) Formation soutien de l'EMF. |
72e BIMa (1) | Marseille | CFAT | |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-sol (CNEA) | Draguigan | CFAT | |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-air (CNEASA) | Draguigan | CFAT | |
54e RA | Hyères | CFAT | |
28e RTRS (1) (2) (3) | Issoire | CFAT | (1) UE TEI de Lyon (détachements de Clermont-Ferrand et Varces). (2) UE TEI de Marseille (détachements d'Ajaccio, Canjuers, Draguigan, Montpellier et Nîmes). (3) La DIRISI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. |
92e RI | Clermont-Ferrand | CFAT | (1) Dont le CIEC et le peloton cyno régional. |
1er/11e RC | Carnoux-en-Provence | CFAT | |
68e RAA (1) | Beligneux | CFAT | |
EM 6e BLB et CCT | Nîmes | CFAT | |
21e RIMa | Fréjus | CFAT | |
2e REI | Nîmes | CFAT | |
1er RS | Valence | CFAT | |
1er REC | Orange | CFAT | |
3e RAMa | Canjuers | CFAT | |
1er REG | Laudun | CFAT | |
3e RPIMa 2e REP (1) | Carcassonne Calvi | CFAT CFAT | (1) Dont le détachement d'Ajaccio. |
EM 27e BIM et CCT | Varces | CFAT | (1) Dont l'escadrille de haute montagne de Gap rattachée (décision no 741 du 31 mars 1998 et son modificatif du 28 août 1998, n.i. BO) : — au plan organique au chef de corps du 4e RCh, — pour emploi au général commandant la 27e BIM, — pour sécurité des vols à l'état-major RT SE. (2) Dont le détachement de Chambaran. (3) Dont le détachement de Canjuers. |
4e RCh (1) | Gap | CFAT | |
7e BCA | Bourg-Saint-Maurice | CFAT | |
13e BCA | Barby | CFAT | |
27e BCA | Cran-Gevrier | CFAT | |
93e RAM (2) | Varces-Allières et Risset | CFAT | |
2e REG (3) | Saint-Christol | CFAT | |
4e RMAT (1) (4) 7e RMAT (2) (4) 3e RMED 5e BMAT (3) (4) | Nîmes Lyon Béligneux Draguignan | CFLT CFLT CFLT CFLT | (1) Dont les détachements de Garrigues, Miramas, Billard, Orange, Valence, Laudun, Canjuers et Saint-Christol. (2) Dont les détachements de Varces, Saint-Priest, Gap, La Valbonne, Clermont-Ferrand et Moulins. (3) Dont les détachements de Carpiagne, de Canjuers et Hyères. (4) La DCMAT exerce, par l'intermédiaire de la DIRMAT, une autorité fonctionnelle limitée au domaine de la maintenance. |
EAI (1) | Montpellier | CoFAT | (1) Dont le détachement des Garrigues. |
1er RCA (1) | Montferrat | CoFAT | (1) Dont CIABC de Carpiagne. |
EAA (1) | Draguignan | CoFAT | (1) Le CNEF (Biscarosse) est pour emploi EAA. |
EAALAT (1) (2) | Le Cannet-des-Maures | CoFAT | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des deux bases écoles. (2) Dont le CVM de Saillagouse. |
EFA (partie française) (1) (2) | Le Cannet-des-Maures | CoFAT | (1) Subordonnée à un comité commun, dont le CoFAT est membre permanent, placé sous la co-présidence des CEMAT français et allemand. (2) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions sur la maintenance ALAT. |
EMSAM (1) (2) | Montpellier | CoFAT | École militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre. (1) Dont école des fourriers de la marine (EFM) (détachement terre) située à Querqueville. (2) Subordonnée à la DCCAT pour ce qui concerne la formation des commissaires de l'armée de terre. |
CDNBC (1) | Draguignan | CoFAT | (1) Centre de formation de la Défense NBC. |
Lycée militaire EMHM (1) CNEC (2) CNAM (3) CIECM (4) | Aix-en-Provence Chamonix Mont-Louis Briançon Barcelonnette | CoFAT CoFAT CoFAT CoFAT CoFAT | (1) Dont le groupe militaire de haute montagne lequel est subordonné pour emploi au général commandant la 27e BIM. (2) Dont le détachement de Collioure. (3) Centre national d'aguerrissement en montagne. (4) Centre d'instruction et d'entraînement au combat en montagne. |
DIRTEI (1) | Lyon | DIRISI | (1) Dont l'antenne de Marseille. |
DIRCAT EDIACAT (1) ESCAT CAT CTAC GSLCAT (2) ESCAT ESCAT (3) | Lyon Saint-Étienne Ambronay Marseille Marseille Marseille Rillieux-la-Pape Roanne | DCCAT DCCAT DCCAT DCCAT DCCAT DCCAT DCCAT DCCAT | (1) Dont l'annexe de Crouelle. (2) Dont le CPA de Rillieux-la-Pape. Réorganisé au 1er juillet 2006, le 3e GLCAT devient groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Marseille (GSLCAT). (3) Création au 1er juillet 2006. |
DIRMAT (1) (2) | Lyon | DCMAT | (1) Direction régionale du matériel de la RT SE. (2) Dont les DL auprès de la 6e BLB (Nîmes) et de la 27e BIM (Grenoble). |
13e BSMAT (3) | Clermont-Ferrand | DCMAT | (3) Base de soutien du matériel de la RT SE dont détachement de Moulins. |
EM COMLE 1er RE (1) 4e RE GAMSTAT (2) CPIS | Aubagne Aubagne Castelnaudary Chabeuil Perpignan | Organismes hors chaînes fonctionnelles | (1) Dont la compagnie de transit de la légion étrangère à Fontenay-sous-Bois (RT IDF) et l'ensemble des postes de recrutement de la légion étrangère (PRLE). (2) Dont les détachements de Mont-de-Marsan et de Versailles-Satory. |
5 La région terre Nord-Ouest.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation | Localisation | Subordination fonctionnelle | Observations |
|---|---|---|---|
EM RT NO | Rennes | RT NO | (1) Comprend aussi le bureau de garnison, le peloton canin et la musique régionale. L'escadrille avions de l'armée de terre est rattachée au plan organique au 16e GA, pour emploi à l'EMAT. (2) La localisation est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
16e GA (1) | Saint-Jacques-de-la-Lande | RT NO | |
GRS en RT NO (2) | RT NO | RT NO | |
Reconversion en RT NO (2) | RT NO | RT NO | |
EMF 2 | Nantes | CFAT | (1) Formation soutien de l'EMF 2. |
22e BIMa (1) | Nantes | CFAT | |
EM 9e BLBMa et CCT | Nantes | CFAT | |
2e RIMa | Champagne | CFAT | |
3e RIMa | Vannes | CFAT | |
11e RAMa | Saint-Aubin-du-Cormier | CFAT | |
6e RG | Angers | CFAT | |
EM 2e BB et CCT 6e/12e RC 2e RD | Orléans Olivet Fontevraud-l'Abbaye | CFAT CFAT CFAT | |
18e RTRS (1) (2) 42e RTRS (1) (3) | Bretteville-sur-Odon Laval | CFAT CFAT | (1) La DIRISI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. (2) UE TEI d'Orléans (détachements de Bourges, Caen et Tours). (3) UE TEI de Rennes (détachements d'Angers, Coëtquidan, Nantes et Saumur). |
2e RMAT (1) (2) 517e RTRN | Bruz Déols | CFLT CFLT | (1) Dont les détachements de Vannes, Salbris, Le Mans, Angers, Coëtquidan, Auvours et Fontevraud au 1er juillet 2006. (2) La DCMAT exerce, par l'intermédiaire de la DIRMAT, une autorité fonctionnelle limitée au domaine de la maintenance. |
CMFP (1) | Fontenay-le-Comte | DPMAT | (1) Centre militaire de formation professionnelle. |
Écoles de Saint-Cyr | (1) Changement d'appellation au 1er janvier 2006. (2) Écoles de la logistique et du train. (3) Dont les CIEC de Déols, Beligneux, Monthéry, Mourmelon-le-grand et Sissonne. (4) Dont la base pétrolière interarmées (BPIA) de Chalon-sur-Saône. (5) Dont l'école de plongée de la marine (EPM) (détachement terre) située à Saint-Mandrier. (6) Dont détachement de Laval et dont le détachement terre de l'EFSOAA de Rochefort. (7) Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre. | ||
Coëtquidan (1) | Coëtquidan | CoFAT | |
EAABC | Saumur | CoFAT | |
ELT (2) (3) (4) | Tours | CoFAT | |
ESAM | Bourges | CoFAT | |
ESAG (5) | Angers | CoFAT | |
ESAT (6) | Cesson-Sévigné | CoFAT | |
EM CoFAT | Tours | CoFAT | |
Prytanée militaire | La Flèche | CoFAT | |
CEERAT (7) | Saumur | CoFAT | |
DIRTEI 43e BTRS (1) | Rennes Orléans | DIRISI DIRISI | (1) Dont 785e CGE rattachée administrativement au 43e BTRS et pour emploi à l'EMAT. |
DIRCAT | Rennes | DCCAT | (1) Comprend le CPA de Coëtquidan. Réorganisé au 1er juillet 2006, le 2e GLCAT devient groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Rennes (GSLCAT). |
CTAC | Rennes | DCCAT | |
GSLCAT (1) | Saint-Jacques-de-la-Lande | DCCAT | |
ESCAT | Angers | DCCAT | |
LABOCAT | Angers | DCCAT | |
DIRMAT (1) (2) | Rennes | DCMAT | (1) Direction régionale du matériel de la RT NO. (2) Et DL de la 2e BB (Orléans) et de la 9e BLBMa de Nantes. |
CEDIMAT (3) | Bourges | DCMAT | (3) Centre d'études et de développement informatique du matériel de l'armée de terre. |
12e BSMAT (4) | Neuvy-Pailloux | DCMAT | (4) Base de soutien du matériel de la RT NO dont les détachements de Gien, Nouâtre et Bruz. |
CPES (1) CPEOM (1) | Saran Roscanvel | Organismes hors chaînes fonctionnelles | (1) Sauf contrôle de sécurité, conformément à l'instruction no 277/DEF/EMA/EMPLOI/E/3/DR du 4 août 1993 (n.i. BO), annexe I, point 6. |
6 Le commandement de la force d'action terrestre.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation | Localisation | Subordination régionale | Observations |
|---|---|---|---|
EM CFAT (1) | Lille | RT NE | (1) Dont le groupement d'information opérationnel (GIO). |
43e RI (2) | Lille | RT NE | (2) Formation soutien de la garnison de Lille, participant à la projection du CRR-FR. |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-sol (CNEA) | Draguignan | RT SE | |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-air (CNEASA) | Draguignan | RT SE | |
Section géographique militaire (SGM) | Paris | RT IDF | |
132e BCAT (1) | Suippes | RT NE | (1) Dont les compagnies d'intervention de Saint-Christol (RT SE) et de Biscarosse (RT SO). |
QG CRR-FR | Lille | RT NE | |
EMF 1 7e BTRN | Besançon Besançon | RT NE RT NE | |
EMF 2 22e BIMa | Nantes Nantes | RT NO RT NO | |
EMF 3 72e BIMa | Marseille Marseille | RT SE RT SE | |
EMF 4 15e BTRN | Limoges Limoges | RT SO RT SO | |
EM brigade d'artillerie 1er RA 12e RA 54e RA 57e RA 402e RA | Haguenau Bourogne Haguenau Hyères Bitche Châlons-en-Champagne | RT NE RT NE RT NE RT NE RT NE RT NE | |
EM brigade du génie 1er RG 2e RG 5e RG (1) 2e RD 28e groupe géographique (2) | Strasbourg Illkirch-Graffenstaden Metz Versailles Fontevraud-l'Abbaye Joigny | RT NE RT NE RT NE RT IDF RT NO RT NE | (1) Le détachement d'entretien d'ouvrages (DEO no 49) est subordonné à la RT sur le plan opérationnel (décision no 446 du 13 février 1998, n.i. BO). Les détachements de Mignières, Canjuers et Mourmelon. (2) Dont le dépôt de La Valbonne (RT SE). |
EM brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC) | Lunéville | RT NE | (1) UE TEI de Lyon (détachements de Clermont-Ferrand et Varces). (2) UE TEI de Marseille (détachements d'Ajaccio, Canjuers, Draguignan, Montpellier et Nîmes). (3) UE TEI de Metz (détachement de Nancy). (4) UE TEI de Hauteville (détachements de Besançon, Bitche, Strasbourg et Valdahon. (5) UE TEI d'Orléans (détachements de Bourges, Caen et Tours). (6) UE TEI de Rennes (détachements d'Angers, Coëtquidan, Nantes et Saumur). (7) UE TEI de Bordeaux (détachements de Poitiers et Souge). (8) UE TEI de Toulouse (détachements de Caylus, La Courtine, le Larzac, Limoges, Pau et Saint-Maixent). (9) UE TEI de Lille (détachements de Châlons, Compiègne, Douai, Mailly, Mourmelon et Sissonne). (10) La DIRISI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. |
6e RCS | Douai | RT NE | |
28e RTRS (1) (2) (10) | Issoire | RT SE | |
40e RTRS (3) (4) (10) | Thionville | RT NE | |
18e RTRS (5) (10) | Bretteville-sur-Odon | RT NO | |
42e RTRS (6) (10) | Laval | RT NO | |
48e RTRS (7) (8) (10) | Agen | RT SO | |
53e RTRS (9) (10) | Lunéville | RT NE | |
EM brigade des forces spéciales terre (BFST) (1) et CCT | Uzein | RT SO | (1) Dont le centre d'entraînement spécialisé. (2) Dont le détachement matériel para largage de Montigny-lès-Metz. (3) Détachement ALAT des opérations spéciales. |
13e RDP (2) 1er RPIMa DAOS (3) | Dieuze Bayonne Uzein | RT NE RT SO RT SO | |
EM brigade de renseignement | Montigny-lès-Metz | RT NE | (1) Dont le centre de préparation opérationnel de guerre électronique (CPOGE). (2) Détachement centre de guerre électronique sud à Saint-Christol (RT SE). |
Groupement de recueil de l'information (GRI) | Montigny-lès-Metz | RT NE | |
44e RTRS (1) | Mutzig | RT NE | |
54e RTRS (2) | Haguenau | RT NE | |
61e RA | Chaumont | RT NE | |
2e RH | Sourdun | RT IDF | |
EM 2e BB et CCT | Orléans | RT NO | |
RMT | Noyon | RT NE | |
16e BCh | Saaburg (Allemagne) | RT NE | |
6e/12e RC | Olivet | RT NO | |
1e RAMa | Couvron-et-Aumencourt | RT NE | |
13e RG | Valdahon | RT NE | |
EM 7e BB et CCT 35e RI 152e RI 1er/2e RCh 8e RA 19e RG | Besançon Belfort Colmar Thierville-sur-Meuse Commercy Besançon | RT NE RT NE RT NE RT NE RT NE RT NE | |
EM 1re BM et CCT | Châlons-en-Champagne | RT NE | |
1er RI | Sarrebourg | RT NE | |
1er RTir | Épinal | RT NE | |
501e/503e RCC | Mourmelon-le-Grand | RT NE | |
40e RA | Suippes | RT NE | |
3e RG | Charleville-Mézières | RT NE | |
EM 3e BM et CCT | Limoges | RT SO | |
92e RI | Clermont-Ferrand | RT SE | |
126e RI | Brive-la-Gaillarde | RT SO | |
1er/11e RC | Carnoux-en-Provence | RT SE | |
68e RAA | Beligneux | RT SE | |
31e RG | Castelsarrasin | RT SO | |
EM 4e BAM et CCT | Essey-lès-Nancy | RT NE | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des RHC. (2) L'escadrille HORIZON, dépend pour emploi et pour la préparation opérationnelle de la brigade de renseignement. (3) L'escadrille d'hélicoptères de l'armée de terre (pour emploi à l'EMAT) est rattachée au 6e RHC. Décision no 2962/EMAT/OE du 24 décembre 1998 (n.i. BO). |
1e RHC (1) (2) | Phalsbourg | RT NE | |
3e RHC (1) | Étain | RT NE | |
5e RHC (1) | Uzein | RT SO | |
6e RHC (1) (3) | Margny-lès-Compiègne | RT NE | |
EM 6e BLB et CCT 21e RIMa 2e REI 1er RS 1er REC 3e RAMa 1er REG | Nîmes Fréjus Nîmes Valence Orange Canjuers Laudun | RT SE RT SE RT SE RT SE RT SE RT SE RT SE | |
EM 9e BLBMa et CCT 1er RIMa 2e RIMa 3e RIMa RICM 11e RAMa | Nantes Angoulême Champagne Vannes Poitiers Saint-Aubin-du-Cormier | RT NO RT SO RT NO RT NO RT SO RT NO | |
6e RG | Angers | RT NO | |
EM 11e BP et CCT 1er RCP 3e RPIMa 8e RPIMa 2e REP 1er RHP 35e RAP 17e RGP 1er RTP | Balma Pamiers Carcassonne Castres Calvi Tarbes Tarbes Montauban Toulouse | RT SO RT SO RT SE RT SO RT SE RT SO RT SO RT SO RT SO | |
EM 27e BIM et CCT 4e RCh (1) 7e BCA 13e BCA 27e BCA 93e RAM | Varces Gap Bourg-Saint-Maurice Barby Cran-Gevrier Varces-Allières et Risset | RT SE RT SE RT SE RT SE RT SE RT SE | (1) Dont l'escadrille de haute montagne de Gap rattachée (décision no 741 du 31 mars 1998 et son modificatif du 28 août 1998, n.i. BO) : — au plan organique au chef de corps du 4e RCh, — pour emploi au général commandant la 27e BIM, — pour la sécurité des vols à l'état-major RT SE. (2) Dont détachement de Canjuers. |
2e REG (2) | Saint-Christol | RT SE | |
CPF CEPC CENTAC CENZUB (1) | Mailly-le-Camp Mailly-le-Camp Mailly-le-Camp Sissonne | RT NE RT NE RT NE RT NE | (1) Dont le peloton canin de soutien régional de Sissonne. |
7 Le commandement de la force logistique terrestre.
Il exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation | Localisation | Subordination régionale | Observations |
|---|---|---|---|
EM/CFLT | Ollainville | RT IDF | |
EM 1re BL 121e RTRN (1) 511e RTRN 601e RCR 1er RMAT (2) 2e RMAT (2) 516e RTRN 6e RMAT (2) 8e RMAT (2) 1er RMED | Montlhéry Montlhéry Auxonne Arras Woippy Bruz Toul Besançon Mourmelon Châtel-Saint-Germain | RT IDF RT IDF RT NE RT NE RT NE RT NO RT NE RT NE RT NE RT NE | (1) Dont l'escadron de base. (2) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle limitée au domaine de la maintenance. |
EM 2e BL 503e RTRN 3e RMAT 7e RMAT (1) 3e RMED 4e RMAT (1) 517e RTRN 515e RTRN 5e BMAT (1) 9e BMAT (1) | Martignas-sur-Jalles Martignas-sur-Jalles Muret Lyon Belligneux Nîmes Déols Brie Draguignan Poitiers | RT SO RT SO RT SO RT SE RT SE RT SE RT NO RT SO RT SE RT SO | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle limitée au domaine de la maintenance. |
8 La direction centrale du matériel de l'armée de terre.
La DCMAT a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation | Localisation | Subordination régionale | Observations |
|---|---|---|---|
DCMAT (1) (2) | Versailles | RT IDF | (1) Direction centrale du matériel de l'armée de terre, comprend le détachement de la mission de conseil et d'assistance de la maintenance (MICAM) de Lyon. (2) Dont les détachements de liaison (DL) auprès de la 4e BAM d'Essey-lès-Nancy, de la BFST d'Uzein et de la BTAC de Lunéville. |
DIRMAT | Saint-Germain-en-Laye | RT IDF | |
DIRMAT (1) | Bordeaux | RT SO | (1) Dont les DL auprès de la BL 2 (Souge), la 3e BM (Limoges), la 11e BP (Toulouse). |
DIRMAT (1) | Rennes | RT NO | (1) Dont les DL de la 2e BB à Orléans et de la 9e BLBMa à Nantes. |
DIRMAT (1) | Lyon | RT SE | (1) Dont les DL de la 6e BLB à Nîmes et de la 27e BIM à Grenoble. |
DIRMAT (1) | Metz | RT NE | (1) Dont les DL de la BL 1 de Monthéry, de la B.ART à Haguenau, de la B.GEN à Strasbourg, de la B.RENS à Montigny-lès-Metz, de la 1re BM à Châlons et de la 7e BB à Besançon. |
SCAM (1) | Versailles | RT IDF | (1) Service central des achats de la maintenance. |
CEDIMAT (1) | Bourges | RT NO | (1) Centre d'études et de développement informatique du matériel de l'armée de terre. |
11e BSMAT (1) | Montauban | RT SO | (1) Base de soutien du matériel de la RT SO dont les détachements de Saint-Astier, Tulle, Guéret, Toulouse Francazal et Marseille-Marignane (RT SE). |
12e BSMAT (1) | Neuvy-Pailloux (PC) | RT NO | (1) Base de soutien du matériel de la RT NO dont les détachement de Gien, Nouâtre et Bruz. |
13e BSMAT (1) | Clermont-Ferrand | RT SE | (1) Base de soutien du matériel de la RT SE dont le détachement de Moulins. |
15e BSMAT (1) | Phalsbourg (PC) | RT NE | (1) Base de soutien du matériel de la RT NE dont les détachements de Langres, Saint-Florentin, Toul et Fourchambault. |
9 La direction centrale des télécommunications et de l'informatique.
La DCTEI a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation | Localisation | Subordination régionale | Observations |
|---|---|---|---|
DCTEI | Kremlin-Bicêtre | RT IDF | Cf. présente instruction, renvoi 2. |
DIRTEI (1) | Saint-Germain-en-Laye | RT IDF | (1) Direction régionale des TEI de la RT IDF. (2) Dont les détachements de l'école militaire des Loges, Kremlin-Bicêtre, Montlhéry, Rambouillet, Saint-Dominique, Satory et Vincennes. (3) Dont les détachement de Favières et Vernon (RT NO). |
8e RTRS (2) (3) | Suresnes | RT IDF | |
DIRTEI (1) 28e RTRS (2) (3) | Lyon Issoire | RT SE RT NE | (1) Direction régionale des TEI de la RT SE dont l'antenne de Marseille. (2) UE TEI de Lyon (détachements de Clermont-Ferrand et Varces). (3) UE TEI de Marseille (détachements d'Ajaccio, Canjuers, Draguigan, Hyères, Montpellier et Nîmes). |
DIRTEI (1) (2) 40e RTRS (3) (4) 53e RTRS (5) | Metz Thionville Lunéville | RT NE RT NE RT NE | (1) Direction régionale des TEI de la RT NE. (2) Dont les antennes de Besançon, Lille et Müllheim (RFA). (3) UE TEI de Metz (détachement de Nancy). (4) UE TEI de Hauteville (détachements de Besançon, Bitche, Strasbourg et Valdahon). (5) UE TEI de Lille (détachements de Châlons-en-Champagne, Compiègne, Douai, Mailly, Mourmelon et Sissonne). |
DIRTEI (1) 18e RTRS (2) 42e RTRS (3) 43e BTRS (4) | Rennes Bretteville-sur-Odon Laval Orléans | RT NO RT NO RT NO RT NO | (1) Direction régionale des TEI de la RT NO. (2) UE TEI d'Orléans (détachements de Bourges, Caen et Tours). (3) UE TEI de Rennes (détachements d'Angers, Coëtquidan, Nantes et Saumur). (4) Dont 785e CGE rattachée administrativement au 43e BTRS et pour emploi à l'EMAT. |
DIRTEI (1) 48e RTRS (2) (3) | Versailles Agen | RT SO RT SO | (1) Direction régionale des TEI de la RT SO dont l'antenne de Limoges. (2) UE TEI de Bordeaux (détachements de Poitiers et Souge). (3) UE TEI de Toulouse (détachements de Caylus, La Courtine, le Larzac, Limoges, Pau et Saint-Maixent). |
10 La direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
La DCCAT a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation | Localisation | Subordination régionale | Observations |
|---|---|---|---|
DCCAT DIRCAT | Rambouillet Saint-Germain-en-Laye | RT IDF RT IDF | (1) Comprend le CPA de Satory, le DSCAT (détachement de soutien de la DCCAT) de Rambouillet et la 1re CSH, l'UCL et le CSE de Brétigny, la 2e et 3e CSH et CSE de Rennes. |
SCERCAT SEDAT CEDICAT 1er GLCAT (1) CAAT CAT ESCAT | Rambouillet Rambouillet Rambouillet Brétigny-sur-Orge Paris Paris Saint-Cyr-l'École | RT IDF RT IDF RT IDF RT IDF RT IDF RT IDF RT IDF | |
DIRCAT CTAC CTAC 5e GLCAT (1) CAT CAT | Metz Nancy Lille Essey-lès-Nancy Strasbourg Châlons-en-Champagne | RT NE RT NE RT NE RT NE RT NE RT NE | (1) Réorganisé le 1er juillet 2006 en dépôt de stockage et d'entretien de Nancy rattaché à l'ESCAT de Mourmelon. (2) Dont le magasin de Metz et à compter du 1er juillet 2006, la compagnie de stockage et d'entretien (CSE) de Nancy. (3) Dont le PIAT de Saint-Maixent (RT SO) et le PIAT de Metz (RT NE). (4) Laboratoire du commissariat de l'armée de terre. |
SILT ESCAT (2) ERCAT EIAT (3) ESCAT LAB CAT (4) | Denain Mourmelon Saulcy-sur-Meurthe Château-Chinon Châtres Moulins-lès-Metz | RT NE RT NE RT NE RT NE RT NE RT NE | |
DIRCAT CTAC 4e GLCAT (1) ESCAT (2) ERCAT CAT CBTI (3) | Bordeaux Bordeaux Toulouse Bergerac Limoges Limoges La Rochelle | RT SO RT SO RT SO RT SO RT SO RT SO RT SO | (1) Dont la compagnie de stockage et 3e CSH de Marseille (RT SE). (2) Dont le magasin de cession cadres de Bordeaux. (3) Commissariat de la base de transit interarmées (OVIA Terre). Pour emploi à la base de transit interarmées (OIA). |
DIRCAT EDIACAT (1) ESCAT CAT CTAC GSLCAT (2) ESCAT ESCAT (3) | Lyon Saint-Étienne Ambronay Marseille Marseille Marseille Rillieux-la-Pape Roanne | RT SE RT SE RT SE RT SE RT SE RT SE RT SE RT SE | (1) Dont l'annexe de Crouelle. (2) Dont le CPA de Rillieux-la-Pape. Réorganisé au 1er juillet 2006, le 3e GLCAT devient groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Marseille (GSLCAT). (3) Création au 1er juillet 2006. |
DIRCAT CTAC GSLCAT (1) | Rennes Rennes Saint-Jacques-de-la-Lande | RT NO RT NO RT NO | (1) Comprend le CPA de Coëtquidan. Réorganisé au 1er juillet 2006, le 2e GLCAT devient groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Rennes (GSLCAT). |
ESCAT LABOCAT | Angers Angers | RT NO RT NO |
11 Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Il exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation | Localisation | Subordination régionale | Observations |
|---|---|---|---|
Écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan | Coëtquidan | RT NO | (1) Changement d'appellation au 1er janvier 2006. |
ENSOA | Saint-Maixent-l'école | RT SO | |
EAI (1) CEITO | Montpellier La Cavalerie | RT SE RT SO | (1) Dont détachement des Garrigues. |
EAABC 1er RCA (1) | Saumur Montferrat | RT NO RT SE | (1) Dont CIABC de Carpiagne. |
CSEM (1) | Fontainebleau | RT IDF | (1) Centre sportif d'équitation militaire. |
EAA (1) | Draguignan | RT SE | (1) Le CNEF (Biscarrosse) est pour emploi EAA. |
ELT (1) (2) | Tours | RT NO | (1) Dont les CIEC de Déols, Beligneux, Monthéry, Mourmelon-le-Grand et Sissonne. Dont la BPIA de Chalon-sur-Saône. |
ESAM CFA PTL (partie française (1) | Bourges Fassberg (RFA) | RT NO RT NE | (1) Subordonné à un comité commun, dont le CoFAT est membre permanent, placé sous la co-présidence des CEMAT allemand et français. |
EAALAT (1) (2) EAALAT (1) (3) | Le Cannet-des-Maures Dax | RT SE RT SO | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des deux bases écoles. (2) Dont le CVM de Saillagouse. (3) Dont détachements de Mont-de-Marsan (CICDA). |
EFA (partie française) (1) | Le Cannet-des-Maures | RT SE | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions sur la maintenance ALAT. |
EEM (1) | Compiègne | RT NE | (1) École d'état-major. |
CESAT (1) | Paris | RT IDF | (1) Collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre. |
EMSAM (1) | Montpellier | RT SE | (1) École militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre. Dont école des fourriers de la marine (EFM) (détachement terre) située à Querqueville. Subordonnée à la DCCAT pour ce qui concerne la formation des commissaires de l'armée de terre. |
ESAG (1) | Angers | RT NO | (1) Dont l'école de plongée de la marine (EPM) (détachement terre) située à Saint-Mandrier. |
ESAT (1) | Cesson-Sévigné | RT NO | (1) Dont détachement de Laval et dont le détachement terre de l'EFSOAA de Rochefort. |
CDNBC (1) | Draguignan | RT SE | (1) Centre de formation de la défense NBC. |
ETAP (1) | Pau | RT SO | (1) Dont antenne ETAP du 2e REP. |
EM CoFAT | Tours | RT NO | |
EMSOME (1) (2) | Rueil-Malmaison | RT IDF | (1) École militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger. (2) Dont le conservateur du musée de Fréjus. |
Prytanée militaire Lycée militaire Lycée militaire Lycée militaire EMHM (1) CNEC (2) CNAM (3) CIECM (4) CEC CISAT CEERAT (5) | La Flèche Saint-Cyr-l'École Aix-en-Provence Autun Chamonix Mont-Louis Briançon Barcelonnette Givet Montigny-lès-Metz Saumur | RT NO RT IDF RT SE RT NE RT SE RT SE RT SE RT SE RT NE RT NE RT NO | (1) Dont le groupe militaire de haute montagne lequel est subordonné pour emploi au général commandant la 27e BIM. (2) Dont le détachement de Collioure. (3) Centre national d'aguerrissement en montagne. (4) Centre d'instruction et d'entraînement au combat en montagne. (5) Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre. |
12 Organismes hors chaînes fonctionnelles.
Formation | Localisation | Subordination régionale | Observations |
|---|---|---|---|
Inspection de l'armée de terre (IAT) | Paris | RT IDF | |
Cabinet du CEMAT | Paris | RT IDF | (1) Au sein du cabinet du CEMAT, les cinq centres nationaux de production d'images (CNPI) sont décrits au sein du SIRPAT. |
État-major de l'armée de terre (EMAT) | Paris | RT IDF | |
CCSAT CERSIAT | Kremlin-Bicêtre Kremlin-Bicêtre | RT IDF RT IDF | |
Inspection du service de santé de l'armée de terre (ISSAT) (1) | Paris | RT IDF | (1) L'ISSAT est subordonnée sur le plan technique au directeur central du service de santé. |
DPMAT | Paris | RT IDF | |
COMALAT | Vélizy-Villacoublay | RT IDF | |
EM COMLE 1er RE (1) 4e RE | Aubagne Aubagne Castelnaudary | RT SE RT SE RT SE | (1) Dont la compagnie de transit de la légion étrangère à Fontenay-sous-Bois (RT IDF). |
STAT (1) STAT groupement aéromobilité (2) | Versailles Chabeuil | RT IDF RT SE | (1) Dont le groupement TAP de Toulouse, les détachements d'Issy-les-Moulineaux, de Mutzig, de Haguenau, de Mourmelon et de Laval. (2) Dont les détachements de Mont-de-Marsan et Versailles-Satory. |
CDEF | Paris | RT IDF | |
BLTA | Paris | RT IDF | |
519e RTRN | La Rochelle | RT SO | Pour emploi à la base de transit interarmées (BTIA). |
CIRP CPES (1) CPIS CPEOM (1) | Paris Cercottes Perpignan Quélern | RT IDF RT NO RT SE RT NO | (1) Sauf contrôle de sécurité, conformément à l'instruction no 277/DEF/EMA/EMPLOI/E/3/DR du 4 août 1993 (n.i. BO), annexe I, point 6. |
ANNEXE III. Liste des textes de référence.
1 Organisation du commandement organique.
1.1 Principes.
Décret 91-668 du 14 juillet 1991 (BOC, p. 2487 ; BOEM 112, 113, 114 et 650) relatif au commandement dans les armées.
Décret 2000-559 du 21 juin 2000 (BOC, p. 2875 ; BOEM 105* et 112) modifié, portant organisation générale de l'armée de terre.
Décret 2005-520 du 21 mai 2005 (JO no 118 du 22, texte no 5 ; BOEM 105*, 110*, 112, 113 et 114) fixant les attributions des chefs d'état-major.
Décret 2005-793 du 15 juillet 2005 (JO no 165 du 17, texte no 6 ; BOEM 130, 144, 150 et 300*) relatif aux sanctions professionnelles applicables aux militaires.
Décret 2005-794 du 15 juillet 2005 (JO no 165 du 17, texte no 7 ; BOEM 130, 144, 150 et 300*) relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires.
1.2 Organisation des différentes composantes du commandement organique.
L'inspection de l'armée de terre.
Décret 2000-580 du 28 juin 2000 (BOC, p. 2951 ; BOEM 110* et 112) relatif à l'inspection de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2 952 ; BOEM 110* et 112) modifié, fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre.
L'état-major de l'armée de terre.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1770 ; BOEM 110* et 112) modifié, portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1772 ; BOEM 110* et 112) modifié, portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre.
La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Décret 78-1060 du 30 octobre 1978 (BOC, p. 4509 ; BOEM 110*, 112, 113 et 114) modifié, fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.
Arrêté du 11 mars 1999 (BOC, p. 2461 ; BOEM 110* et 112) modifié, portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Arrêté du 11 mars 1999 (BOC, p. 2462 ; BOEM 110* et 112) modifié, portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Les forces.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2953 ; BOEM 112) modifié, fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.
Les régions terre.
Décret 99-792 du 08 septembre 1999 (BOC, p. 4243 ; BOEM 105* et 110*) fixant les attributions du commandement des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne.
Décret 2000-1048 du 24 octobre 2000 (BOC, p. 4676 ; BOEM 110*) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés.
Décision no 15/DEF/EMAT/CORAT du 7 janvier 2000 (n.i. BO) relative à l'organisation des états-majors des régions terre.
Les services.
Décret 91-669 du 14 juillet 1991 (BOC, p. 2489 ; BOEM 112, 113, 114, 505-1, 510, 610* et 650) modifié, portant organisation générale des services de soutien et de l'administration au sein des armées et de la gendarmerie.
Décret 91-687 du 14 juillet 1991 (BOC, p. 2549 ; BOEM 510, 511-0 et 512) modifié, fixant les attributions des services du commissariat.
Décret 96-576 du 27 juin 1996 (BOC, p. 2751 ; BOEM 110* et 560) modifié, fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre.
Décret 2000-582 du 28 juin 2000 (BOC, p. 2925 ; BOEM 110*, 112, 160* et 580*) fixant les attributions du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre.
Arrêté du 08 novembre 2005 (JO no 272 du 23, texte no 2 ; BOEM 110* et 510) portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2935 ; BOEM 110*, 112 et 160*) portant organisation du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2937 ; BOEM 110*, 112 et 160*) portant organisation en bureaux du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre.
Arrêté du 12 mars 2004 (BOC, p. 2112 ; BOEM 110*, 112 et 560) portant organisation du service du matériel de l'armée de terre.
Arrêté du 12 mars 2004 (BOC, p. 2112 ; BOEM 110*, 112 et 560) portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.
Arrêté du 08 novembre 2005 (JO no 272 du 23, texte no 1 ; BOEM 110* et 510) portant organisation du service du commissariat de l'armée de terre.
Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2956 ; BOEM 112) modifié, fixant les attributions du commandement de la formation de l'armée de terre.
Instruction 935 /DEF/EMAT/OE/ORG/1/314 du 05 septembre 2003 (BOC, p. 6386 ; BOEM 112) relative aux attributions des commandants d'école d'application.
Instruction no 444/EMAT/OE/ORG/316 du 25 avril 2005 (n.i. BO) relative aux attributions du commandant du centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre (CEERAT).
Instruction 66 /DEF/EMAT/PRH/EGC du 25 janvier 2006 (BOC/PP 9, 2006, texte 6 ; BOEM 112 et 763) relative aux attributions du commandement de la formation de l'armée de terre.
Instruction 335 /DEF/EMAT/OE/ORG1/310 du 07 avril 2006 (BOC/PP 19, 2006, texte 9 ; BOEM 112) relative à l'organisation et aux attributions du collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre.
Le commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.
Instruction no 518/DEF/EMAT/OE/ORG/311 du 2 avril 2002 (n.i. BO) relative au commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.
Décision no 1879/DEF/EMAT/OE/ORG/1/300 du 23 juillet 1998 (n.i. BO).
Le commandement de la légion étrangère.
Instruction 950 /DEF/EMAT/EP/L du 25 juin 1984 (BOC, p. 3448 ; BOEM 311-6) relative au commandement de la légion étrangère.
Le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
Décret 66-149 du 16 mars 1966 (BOC/G, p. 130 ; BOEM 133) relatif au commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
Instruction 777 /DEF/EMAT/OE/ORG/314 du 10 mai 2000 (BOC, p. 2850 ; BOEM 133) relative aux attributions du commandant de l'aviation légère de l'armée de terre.
2 Le dialogue de pilotage.
Instruction no 437/DEF/EMAT/OGP/CP du 3 juillet 2001 (n.i. BO).
3 Les autres références.
Décret 2000-288 du 30 mars 2000 (BOC, p. 2012 ; BOEM 110*) modifié, relatif à la gestion et à l'administration de l'infrastructure du ministère de la défense.
4 L'organisation interarmées de défense.
Décret 2000-555 du 21 juin 2000 (BOC, p. 2868 ; BOEM 105*, 112, 113, 114 et 650) modifié, relatif à l'organisation territoriale de la défense.
Décret 2000-558 du 21 juin 2000 (BOC, p. 2871 ; BOEM 105*, 112, 113, 114 et 650) modifié, fixant l'organisation militaire territoriale. (BOC, p. 2871 ; BOEM 105*, 112, 113, 114 et 650) modifié, fixant l'organisation militaire territoriale.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2931 ; BOEM 105*, 112, 113, 114 et 650) modifié, relatif à l'organisation territoriale interarmées de défense.
Arrêté du 04 avril 2001 (BOC, p. 2052 ; BOEM 105*, 112, 113, 114 et 650) relatif au comité interarmées régional.