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état-major des armées :
division « études - synthèse - management général »
NOR D E F E 1 3 5 2 2 8 2 A
ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 24 septembre 2012 fixant la liste des chefs d'organismes relevant du chef d'état-major des armées.
Du 17 décembre 2013NOR D E F E 1 3 5 2 2 8 2 A
L'arrêté du 24 septembre 2012 est modifié comme suit :
Art.1er. Dans l'annexe.
I. Supprimer : «
| Commandement interarmées des hélicoptères. | Commandement interarmées des hélicoptères. |
».
II. Ajouter la ligne suivante : «
| Commissariat général aux transports. | Commissaire général aux transports. |
».
Art.2. Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général d'armée,
major général des armées,
Pierre DE VILLIERS.