état-major des armées : division « études - synthèse - management général »

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 08 janvier 2014
NOR D E F E 1 4 5 0 0 2 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Référence de publication : BOC n°11 du 28/2/2014

L'arrêté du 20 octobre 2011 est modifié comme suit :

Dans l'annexe.

I. À la ligne relative à l'état-major des armées.

Au lieu de : «

ORGANISMES.	AM 1 ⁽¹⁾.	AM 2 ⁽²⁾.
État-major des armées (EMA).	Les officiers généraux ou supérieurs chefs de division, du centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) ou du centre de pilotage et de conduite du soutien (CPCS). Les sous-chefs d'état-major à l'égard des militaires qui leur sont directement rattachés, de leur secrétariat, ainsi que des bureaux spécifiques relevant de leur sous-chefferie. L'officier général adjoint au major général des armées (OAMGA) à l'égard des militaires du quartier général et de la chancellerie de l'EMA, du secrétariat du MGA, du président des sous-officiers, ainsi qu'à l'égard des militaires mis pour emploi auprès des aumôniers en chef dont dispose le CEMA. L'officier général commandant la structure de préfiguration de la direction de la sécurité aéronautique d'État.	Division « affaires générales » de l'EMA.
Division « affaires générales » de l'EMA.	Chef de division.	Division « affaires générales » de l'EMA.

» ;

Lire : «

ORGANISMES.	AM 1 ⁽¹⁾.	AM 2 ⁽²⁾.
État-major des armées (EMA).	Les officiers généraux ou supérieurs chefs de division, du centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) ou du centre de pilotage et de conduite du soutien (CPCS). Les sous-chefs d'état-major à l'égard des militaires qui leur sont directement rattachés, de leur secrétariat, ainsi que des bureaux spécifiques relevant de leur sous-chefferie. L'officier général adjoint au major général des armées (OAMGA) à l'égard des militaires du secrétariat du MGA, du président des sous-officiers, ainsi qu'à l'égard des militaires mis pour emploi auprès des aumôniers en chef dont dispose le CEMA.	Division « affaires générales » de l'EMA.
Quartier général de l'état-major des armées (QG de l'EMA).	Chef du QG de l'EMA.	Officier général adjoint au major général des armées (OAMGA).
Division « affaires générales » de l'EMA.	Chef de division.	Division « affaires générales » de l'EMA.

».

II. À la ligne relative à l'institut de recherche stratégique de l'école militaire.

Au lieu de : «

Institut de recherche stratégique de l'école militaire (IRSEM).

Directeur de l'IRSEM ⁽⁵⁾.

Sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'EMA.

» ;

Lire : «

Institut de recherche stratégique de l'école militaire (IRSEM).

Directeur de l'IRSEM ⁽⁵⁾.

Major général des armées.

».

III. À la ligne relative au commandement interarmées des hélicoptères.

Supprimer la ligne : «

Commandement interarmées des hélicoptères (CIH).

Officier général commandant le CIH.

Major général des armées.

».

IV. À la ligne relative au commissariat aux transports et aux travaux publics et de bâtiment.

Au lieu de : «

Commissariat aux transports et aux travaux publics et de bâtiment (COMITTPB).

Commissaire aux transports et aux travaux publics et de bâtiment ⁽⁵⁾.

Sous-chef d'état-major « soutien » de l'EMA.

» ;

Lire : «

Commissariat général aux transports (COMIGETRA).

Commissaire général aux transports.

Sous-chef d'état-major « soutien » de l'EMA.

».

V. À la ligne relative au centre d'identification des matériels de la défense (CIMD).

Au lieu de : «

Centre d'identification des matériels de la défense (CIMD).

Commandant du CIMD.

Chef de la division « soutien logistique interarmées » de l'EMA.

» ;

Lire : «

Centre d'identification des matériels de la défense (CIMD).

Commandant du CIMD.

Chef de la division « maintien en condition opérationnelle » de l'EMA.

».

VI. Dans les notes de bas de page.

1. Au lieu de :

« (7) L'AM1 et l'AM2 des adjoints d'armée qui ne sont pas AM1 d'une formation d'une armée stationnée sur le territoire sont respectivement l'officier général ou supérieur commandant supérieur ou commandant de forces (COMSUP/COMFOR) et le major général des armées. » ;

Lire :

« (7) L'AM1 et l'AM2 des adjoints interarmées (AIA), qui ne sont pas AM1 d'une formation, sont respectivement l'officier général ou supérieur commandant supérieur (COMSUP) ou commandant de forces (COMFOR) et le major général des armées. ».

2. Supprimer les notes de bas de page 8, 10 et 12.

3. Par conséquent, modifier la numérotation des notes de bas de page comme indiqué ci-dessous.

Au lieu de :

« (9) L'officier général ou supérieur COMSUP/COMFOR est par ailleurs AM2 des militaires des formations des armées stationnées sur son territoire.

(11) Pour les formations, détachements ou directions locales du service de santé, du service du commissariat et du service des essences implantés aux Émirats-Arabes-Unis, le commandant de la base des forces françaises aux Émirats-Arabes-Unis exerce les attributions d'autorité militaire de 2e niveau. » ;

Lire :

« (8) L'officier général ou supérieur COMSUP/COMFOR est par ailleurs AM2 des militaires des formations des armées stationnées sur son territoire.

(9) Pour les formations, détachements ou directions locales du service de santé, du service du commissariat et du service des essences implantés aux Émirats-Arabes-Unis, le commandant de la base des forces françaises aux Émirats-Arabes-Unis exerce les attributions d'autorité militaire de 2^e niveau. ».

VII. À la ligne relative aux état-major interarmées et organismes à compétence territoriale outre-mer et à l'étranger.

Au lieu de : «

État-major interarmées et organismes à compétence territoriale outre-mer et à l'étranger ^{(6) (7) (8)}.

Chef d'état-major de l'EMIA.

Officier général ou supérieur COMSUP/COMFOR^{(9) (10)}.

» ;

Lire : «

État-major interarmées et organismes à compétence territoriale outre-mer et à l'étranger ^{(6) (7)}.

Chef d'état-major de l'EMIA.

Officier général ou supérieur COMSUP/COMFOR⁽⁸⁾.

».

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général d'armée,
major général des armées,

Pierre DE VILLIERS.