CIRCULAIRE N° 0-31-2014/DEF/DPMM/CPM relative à la réglementation des manifestations sportives.
Abrogé le 04 juillet 2017 par : CIRCULAIRE N° 0-18137-2017/ARM/DPMM/CPM relative à la réglementation des manifestations sportives. Du 21 janvier 2014NOR D E F B 1 4 5 0 0 4 6 C
1. La présente circulaire définit la réglementation et l'organisation des championnats de la marine et des épreuves sélectives aux championnats de France militaires.
2. La circulaire n° 500/DEF/EMM/CPM du 21 décembre 2009 (1) relative à l'organisation et réglementation des championnats de la marine et sélections aux championnats de France militaires est abrogée.
3. La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.
Notes
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,
Christophe PRAZUCK.
Annexes
Annexe I. Principes généraux.
1. Nature des championnats et regroupements.
Les manifestations sportives de la marine sont organisées dans les disciplines ci-après.
1.1. Championnats de la marine.
Cross-country.
Rugby à 7.
Tir à air comprimé.
Voile.
1.2. Regroupements sportifs de la marine.
Badminton.
Course d'orientation.
Escalade.
Football à 11.
Judo.
Natation.
Raid aquatique.
Vélo tout terrain.
2. Calendrier et autorités organisatrices.
2.1. Manifestations sportives de la marine inscrites au calendrier.
Les formations organisatrices sont désignées par le bureau « condition du personnel de la marine » de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM/CPM). Les désignations et le calendrier sont officialisés lors de la réunion annuelle des officiers spécialisés « entraînement physique militaire et sportif » (EPMS).
2.2. Manifestations sportives de la marine non inscrites au calendrier.
Les autorités maritimes territoriales, autorités organiques ou commandants de formation, ont la possibilité d'organiser des challenges nationaux dans des disciplines non inscrites au calendrier. Dans ce cas, ils en supportent le financement. Les organisateurs doivent respecter les modalités définies dans la présente circulaire (en particulier dans les principes généraux et les dispositions communes).
3. ORGANISATION DES MANIFESTATIONS SPORTIVES DE LA MARINE.
3.1. Généralités.
L'organisation des manifestations sportives de la marine doit respecter les dispositions générales et les mesures particulières définies dans les textes de référence. La participation du personnel à ces manifestations sportives de la marine ne revêt pas un caractère obligatoire et reste soumise à l'approbation du commandant de formation.
Les participants aux différentes manifestations sportives de la marine, doivent être placés dans les positions administratives suivantes :
-
équipage et officier marinier : subsistance ;
-
officier : nourri et logé gratuitement ;
-
civils de la défense [instructeurs de formation technique en éducation physique et sportive (IFT EPS), chauffeurs] : nourris et logés gratuitement.
Les frais de nourriture et d'hébergement des officiers et du personnel civil sont pris en charge par l'organisateur et entrent dans le coût global des manifestations sportives de la marine. Les accompagnateurs ne sont pas prévus dans les organisations des manifestations sportives de la marine (exception faite pour les entraîneurs des équipes de sports collectifs et les conseillers techniques marine).
Seules les formations métropolitaines participent aux manifestations sportives de la marine.
Une catégorie dans une manifestation sportive de la marine est maintenue au programme si le nombre de participants est supérieur ou égal à 4 (sauf pour les sports collectifs).
3.2. Responsabilités de l'organisateur.
3.2.1. Note d'organisation des manifestations sportives de la marine.
L'organisateur rédige, en concertation avec le conseiller technique marine (CTM) de la discipline concernée, une note d'organisation comprenant le programme et les horaires des manifestations. Les organisateurs de manifestations sportives de la marine dont le déroulement dépend des conditions météorologiques (exemple : voile) doivent prévoir des dates ou horaires d'ajustement.
La note d'organisation doit être diffusée quatre semaines minimum avant le début de la manifestation sportive de la marine à la section EPMS du bureau DPMM/CPM et à chaque service EPMS des autorités maritimes territoriales et organiques concernées.
3.2.2. Frais d'organisation.
Les frais d'organisation sont supportés par DPMM/CPM dans les limites de l'enveloppe budgétaire annuelle allouée à cet effet. Il appartient aux organisateurs de proposer à DPMM/CPM un budget prévisionnel d'organisation 8 semaines avant la manifestation organisée.
3.2.3. Hébergement et alimentation.
Les participants doivent être logés et nourris dans une formation militaire. Si, pour des raisons de commodité, l'organisateur envisage l'hébergement et la nourriture dans d'autres organismes, le financement de la dépense correspondante devra être prévu dans l'enveloppe allouée à la manifestation sportive organisée.
3.2.4. Concours.
L'organisateur peut demander des concours militaires et civils pour l'organisation (juges, arbitres, etc.). Les frais liés au déplacement du personnel civil n'appartenant pas au ministère de la défense sont pris en compte dans le budget général de la manifestation sportive organisée.
3.2.5. Jury.
Le représentant du bureau DPMM/CPM et le CTM de la discipline font impérativement partie du jury.
Si le comité d'organisation le juge utile, il peut faire appel, pour la composition de son jury technique, à des membres extérieurs possédant les compétences techniques requises.
3.2.6. Participation.
En cas de défection d'un participant ou d'une équipe, en dehors des sports collectifs, l'organisateur peut compléter les places vacantes par des concurrents de son arrondissement.
Dans le cadre d'un championnat de la marine, dans les disciplines dites « collectives », l'organisateur peut autoriser une équipe d'une unité à remplacer une équipe qui fait défection. Dans ce cas précis, si un joueur est sélectionné en équipe d'arrondissement, il doit réintégrer l'équipe de sa formation.
Les participants au championnat marine doivent avoir disputé les épreuves éliminatoires régionales. Si ce n'est pas le cas, la décision est du ressort de DPMM/CPM.
Les changements de catégories sont autorisés (exemple : de vétéran 2 vers vétéran 1 ou de vétéran 1 vers senior), sous réserve que la mention apparaisse dans le message de sélection (autorisé à participer dans la catégorie X).
3.2.7. Participation du personnel en détachement.
Un marin mis pour emploi (MPE) participe aux championnats au titre de sa formation ou de son arrondissement d'appartenance. Si la MPE dépasse 4 mois, le marin peut participer au titre de la formation ou de l'arrondissement de détachement, après accord du commandant de sa formation d'affectation.
3.2.8. Militaires des autres armées.
3.2.8.1. Règles générales.
Les militaires des autres armées sont autorisés à participer aux championnats dès lors qu'ils sont affectés dans une formation de la marine. Ils reçoivent une récompense particulière (à charge de l'organisateur) dans la mesure où ils terminent dans les 3 premiers en individuel.
Les quotas de participation suivants sont imposés aux militaires des autres armées :
| DISCIPLINES. | NOMBRE AUTORISÉ DE MILITAIRES DES AUTRES ARMÉES PAR FORMATION. |
| Cross-country | 2 |
| Tir à air comprimé | 1 |
| Voile si l'équipage est composé de 5 individus | 1 |
| Rugby à 7 | 1 |
3.2.9. Militaires étrangers.
Les militaires étrangers sont autorisés à participer aux championnats en respectant les mêmes quotas et les mêmes règles de participation que ceux imposés aux militaires des autres armées.
Lorsque ces deux catégories de militaires sont représentées dans une formation, leur effectif total ne doit pas dépasser le maximum fixé par le tableau ci-dessus.
3.2.10. Cas particuliers des gendarmes maritimes.
3.2.10.1. Sports individuels.
Le personnel de la gendarmerie maritime peut participer, à titre individuel, aux championnats de la marine dans les mêmes conditions que le personnel militaire de la marine.
3.2.10.2. Sports collectifs.
Les gendarmes maritimes, mis pour emploi dans une formation de la marine ou affectés dans une brigade œuvrant au profit de cette formation, peuvent participer aux championnats au titre de la formation.
3.2.10.3. Participation aux championnats de France militaires.
Les gendarmes maritimes ne peuvent participer aux championnats de France militaires (CFM) que pour leur armée d'appartenance.
3.2.10.4. Cas particuliers.
Les cas particuliers de participation sont à soumettre à DPMM/CPM.
3.2.11. Règlement.
Les compétitions se déroulent conformément aux règlements techniques des fédérations délégataires et aux règlements particuliers définis dans la présente circulaire.
En cas de litige, les décisions du jury sont sans appel.
Pour toutes les manifestations sportives de la marine, la notion d'équipe est de caractère régional, mais toute latitude est laissée aux autorités maritimes territoriales de présenter, s'ils le souhaitent et dans la limite des quotas prescrits, une équipe de formation.
3.2.12. Couleurs des maillots.
Brest : blanc.
Cherbourg : bleu.
Lorient : vert.
Marseille : rouge.
Paris : jaune.
Toulon : noir.
3.2.13. Effectifs.
Chaque équipe ou détachement doit être limité aux effectifs maximaux fixés par la présente circulaire pour chacune des compétitions concernées.
3.2.14. Horaires.
Les horaires fixés pour l'arrivée des concurrents et les engagements pris auprès de l'organisateur (hébergement, alimentation, etc.) doivent être respectés. Toute défection doit être justifiée et signalée à l'organisateur au plus tard la veille de la date prévue d'arrivée.
3.2.15. Arbitrage.
Les CTM et organisateurs s'efforceront de faire appel prioritairement aux arbitres militaires pour les divers championnats de la marine.
3.2.16. Service médical.
Une antenne médicale adaptée à la compétition et à la réglementation en vigueur doit être présente sur le lieu ou à proximité immédiate de la compétition.
3.2.17. Récompenses.
Les récompenses sportives sont uniquement attribuées lors des championnats de la marine et sont fournies par DPMM/CPM. L'organisateur peut, s'il le souhaite, offrir d'autres récompenses particulières dont les frais sont alors à sa charge.
3.2.18. Résultats.
À l'issue de chaque championnat de la marine, l'organisateur diffuse les principaux résultats par message aux commandements des forces organiques et autorités maritimes territoriales, ainsi qu'aux formations concernées par le palmarès. Les résultats complets sont adressés ultérieurement par courrier.
3.2.19. Cérémonie officielle au terme d'un championnat marine.
Il n'est organisé qu'une seule cérémonie officielle, en principe à la clôture de la compétition. L'ensemble des concurrents et accompagnateurs doit être présent en tenue militaire. Seul l'organisateur peut accorder aux finalistes une dérogation à cette règle si des conditions particulières l'imposent et après avis du représentant de DPMM/CPM.
3.2.20. Réclamation.
Si des réserves sont portées sur la participation ou l'identité d'un participant, elles doivent être signifiées, par écrit, auprès du jury technique, avant le début de la compétition. En appel, c'est le jury qui prend la décision. Elle est définitive. Les réserves concernant le score peuvent être formulées par écrit dans les 20 minutes qui suivent la parution au tableau d'affichage.
3.2.21. Respect, discipline.
Tout concurrent dont la tenue ou le comportement est répréhensible doit être disqualifié et renvoyé immédiatement par l'organisateur dans sa formation d'appartenance. L'organisateur peut également demander des sanctions disciplinaires.
3.2.22. Compte-rendu.
Dans les quinze jours qui suivent les manifestations sportives, l'organisateur adresse à DPMM/CPM un compte-rendu selon le modèle figurant en annexe III. de la présente circulaire. Il y joindra également l'ensemble des factures inhérentes à l'organisation de la manifestation.
3.2.23. Couverture médiatique.
Ces manifestations sportives de la marine sont une occasion de promotion pour l'individu, la formation, l'autorité organique ou territoriale et enfin la marine nationale. Les organisateurs veilleront donc à médiatiser les compétitions en s'appuyant notamment sur la cellule photographique et audiovisuelle régionale (CPAR) et la presse régionale. Un reportage comprenant des épreuves photographiques doit être adressé à Cols bleus dans les plus brefs délais.
3.3. Responsabilité des participants.
Tous les championnats ou regroupements sportifs de la marine sont ouverts à toutes les formations de la marine en métropole. Les participants en provenance d'une même formation ou d'un même port sont regroupés en un ou plusieurs détachements sous la responsabilité d'un militaire d'active, chef de détachement. Celui-ci est responsable du comportement de sa délégation et des relations avec l'organisateur, notamment les dispositions techniques prévues pour la compétition.
Chaque participant devra être en possession de :
-
sa carte d'identité militaire à jour et/ou attestation de présence au corps ;
-
sa carte vitale ;
-
d'un certificat médico-administratif d'aptitude (modèle n° 620-4*/1) précisant l'absence de contre-indication à la pratique de l'EPMS ou l'aptitude médicale au passage du contrôle de la condition physique du militaire (CCPM). Ce certificat remis à l'occasion de la visite médicale périodique (VMP) devra obligatoirement être daté de moins de 2 ans ;
-
pour le personnel participant à une compétition dans une autre catégorie que la sienne [surclassement (vétéran 1 en senior)], la mention de l'aptitude à la pratique de la discipline concernée en compétition revêt un caractère obligatoire ;
-
de leurs équipements sportifs propres à la manifestation sportive concernée ;
-
d'un survêtement représentatif de l'unité d'appartenance ou de la marine nationale ;
-
de sa tenue militaire pour la cérémonie de clôture du championnat.
3.4. Rôle et responsabilités du conseiller technique marine.
3.4.1. Rôle.
Le conseiller technique marine (CTM) possède l'expertise dans sa discipline afin d'apporter son concours technique lors d'un championnat auprès de l'organisateur. Il peut être aidé dans ses fonctions par un CTM adjoint.
3.4.2. Responsabilités.
Pour les regroupements de la marine, il aura en charge la mise en place d'un stage de préparation physique et technique et la sélection des marins candidats au CFM.
Il recherchera une formation afin d'accueillir le stage de préparation et apportera ses éléments pour la rédaction d'une note d'organisation.
Il proposera à DPMM/CPM la liste des personnels retenus pour la sélection au CFM.
3.4.3. Présence.
Chaque CTM est présent sur la manifestation sportive qu'il supervise sur le plan technique. Pour raisons opérationnelles, le conseiller technique adjoint peut le remplacer. Lors de la manifestation, le conseiller technique marine est garant du bon déroulement technique de la manifestation sportive et du contrôle des règles dans la discipline concernée.
Annexe II. RÉGLEMENTATION DES MANIFESTATIONS SPORTIVES DE LA MARINE.
Appendice II. A. Regroupement de badminton.
Généralités.
Ce regroupement se déroule sur une période de cinq jours maximum.
Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.
Catégories.
Les catégories suivantes peuvent être représentées :
-
en simple :
-
senior homme non classé - D ;
-
senior homme C ;
-
senior homme A - B ;
-
vétéran 1 et 2 (35-44 ans) ;
-
senior dame non classé - D ;
-
senior dame A - B - C ;
-
vétéran dame toutes séries (35 ans et plus) ;
-
vétéran 3 et 4 (45 ans et plus) ;
-
-
en double :
-
double homme non classé - D ;
-
double homme A -B - C ;
-
double mixte non classé - D ;
-
double mixte A - B - C.
-
L'âge pris en compte est celui atteint dans l'année du championnat de France militaire.
CONCOURS POUR L'ORGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.
Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).
QUOTA DE participation.
Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de 20 places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de badminton est fixé à 14 candidats pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.
RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.
Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard 8 semaines avant le début du rassemblement.
Appendice II. B. REGROUPEMENT DE COURSE D'ORIENTATION.
1 Généralités.
Ce regroupement se déroule sur une période de 5 jours maximum.
Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.
2 Catégories.
Les catégories et formats de courses suivantes peuvent être représentés :
-
homme senior (HSe) ;
-
homme vétéran 1 (HV1) ;
-
homme vétéran 2 (HV2) ;
-
dame senior (DSe) ;
-
dame vétéran 1 (DV1) ;
-
dame vétéran 2 (DV2).
3 CONCOURS POUR L'ORGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.
Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice quatre semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).
4 Quota de participation.
Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de 30 places afin de permettre une sélection représentative aux CFM. Le quota pour le championnat de France militaire de course d'orientation est fixé à 22 candidats pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.
5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.
Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard huit semaines avant le début du rassemblement.
Appendice II. C. Championnat de la marine de cross-country.
1 Sélection.
La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les arrondissements ou les commandants d'arrondissement maritime (COMAR). La liste du personnel sélectionné est transmise, avec copie à DPMM/CPM, à l'autorité organisatrice des finales, au plus tard 3 semaines avant le début du championnat en mentionnant :
-
catégorie ;
-
grade ;
-
nom ;
-
prénom ;
-
formation ;
-
date de naissance pour les vétérans « masculin et féminin ».
Les équipes qui participent au classement doivent être clairement identifiées dans le message de sélection. Des remplacements justifiés (blessures ou raisons de service) peuvent être effectués lors de la réunion technique.
2 Épreuves organisées.
Championnat de la marine féminin : distance de 4 à 5 km.
Championnat de la marine masculin :
-
cross long d'environ 8 km ;
-
cross court d'environ 4 km.
En cas de course unique regroupant plusieurs catégories, les compétiteurs prendront les dispositions nécessaires afin d'assurer la gestion de leur course (pas de signe distinctif de catégorie).
Conformément à la réglementation de la fédération française d'athlétisme (FFA), le cross-country est une manifestation pédestre se déroulant totalement en terrain naturel, avec obstacles naturels.
De très courts passages sur sol dur sont tolérés sous réserve de les recouvrir d'un revêtement solidement fixé, autorisant l'utilisation des chaussures à pointes sans risque (moquette par exemple). Les dénivelés doivent être limités en amplitude et les fortes dénivellations de courte longueur sont admises (exemple : franchissement d'une butte, etc.).
3 Catégorie.
La participation des vétérans féminins et vétérans 1 masculins peut être autorisée dans les cross seniors à titre individuel et/ou par équipe (sur-classement), à condition de participer aux sélections dans cette catégorie. De même, la participation d'un vétéran 2 masculin en vétéran 1 masculin est possible dans les mêmes conditions, sous réserve des dispositions spécifiques annotées au point 3.2.6. de l'annexe I.
L'appartenance à une catégorie est déterminée par l'âge atteint par le concurrent dans l'année du championnat de France militaire :
-
senior masculin et féminin : moins de 40 ans ;
-
vétéran féminin : 40 ans et plus ;
-
vétéran 1 masculin : 40 à 49 ans ;
-
vétéran 2 masculin : 50 ans et plus.
3.1 Féminins.
Individuel :
-
senior ;
-
vétéran.
Équipe : senior.
3.2 Masculins.
Cross long individuel :
-
senior ;
-
vétéran 1 ;
-
vétéran 2.
Cross long par équipe :
-
senior ;
-
vétéran 1.
Cross court individuel et par équipe : senior.
4 Composition des équipes.
Conformément à la réglementation de la fédération française d'athlétisme (FFA), les équipes sont autorisées à participer avec l'effectif minimum exigé pour l'établissement du classement, soit :
-
cross féminin : équipe de 3 coureurs au maximum ;
-
cross long senior : équipe de 4 coureurs au maximum ;
-
cross long vétéran 1 : équipe de 3 coureurs au maximum ;
-
cross court senior : équipe de 3 coureurs au maximum.
5 Classement des équipes.
5.1 Championnat féminin.
Le classement est établi sur les 3 athlètes du même arrondissement maritime ou formation (catégorie senior féminin uniquement) par l'addition des places des 3 athlètes d'arrondissement maritime ou formation. En cas d'égalité de points les équipes sont départagées par la meilleure place obtenue par le dernier coureur entrant dans le classement de l'équipe.
5.2 Championnat maculin.
Un athlète ne peut participer qu'à 1 seul cross (long ou court).
5.2.1 Cross long.
5.2.1.1 Senior.
Le classement est établi sur les 3 athlètes du même arrondissement maritime ou formation (catégorie senior masculin uniquement) par l'addition des places des 3 athlètes d'arrondissement maritime ou formation. En cas d'égalité de points les équipes sont départagées par la meilleure place obtenue par le dernier coureur entrant dans le classement de l'équipe.
5.2.1.2 Vétéran 1.
Le classement est établi sur les 3 athlètes du même arrondissement maritime ou formation (catégorie masculin uniquement) par l'addition des places des 3 athlètes d'arrondissement maritime ou formation. En cas d'égalité de points les équipes sont départagées par la meilleure place obtenue par le dernier coureur entrant dans le classement de l'équipe.
5.2.2 Cross court.
Le classement est établi sur les 3 athlètes composant l'équipe d'arrondissement maritime ou formation (catégorie senior masculin uniquement) par l'addition des places des 3 athlètes de l'équipe. En cas d'égalité de points les équipes sont départagées par la meilleure place obtenue par le dernier coureur entrant dans le classement de l'équipe.
6 Quota de participation.
Le quota de participation par arrondissement maritime et par catégorie est fixé ci-après :
| CATÉGORIE. | ARRONDISSEMENTS MARITIMES. | EFFECTIF PAR CATÉGORIE. | |||||
| BREST. | CHERBOURG. | LORIENT. | MARSEILLE. | PARIS. | TOULON. | ||
| Cross long. | |||||||
| Équipe | 2 | 1 | 1 | 1 | 1 | 2 | 32 |
| Senior individuel | 5 | 3 | 3 | 2 | 3 | 5 | 21 |
| Cross court. | |||||||
| Équipe | 2 | 1 | 1 | 1 | 1 | 2 | 24 |
| Senior individuel | 3 | 2 | 2 | 2 | 2 | 3 | 14 |
| Cross vétéran. | |||||||
| Équipe V1 | 2 | 1 | 1 | 1 | 1 | 2 | 24 |
| V 1 individuel | 3 | 2 | 2 | 2 | 2 | 3 | 14 |
| V2 individuel | 2 | 1 | 1 | 1 | 1 | 2 | 8 |
| Cross féminin. | |||||||
| Équipe | 2 | 1 | 1 | 1 | 1 | 2 | 24 |
| Individuel senior | 3 | 2 | 2 | 1 | 2 | 3 | 13 |
| Individuel vétéran | 2 | 1 | 1 | 1 | 1 | 2 | 8 |
| EFFECTIF TOTAL. | 44 | 24 | 24 | 22 | 24 | 44 | 182 |
Nota. Les sélections individuelles peuvent être modulées par catégories sans dépasser le quota global par arrondissement.
7 Titres et récompenses décernés.
Les titres et récompenses décernés sont :
-
équipe championne de la marine de cross long : 1 fanion et 4 médailles (or) ;
-
équipe vice-championne de la marine de cross long : 4 médailles (argent) ;
-
équipe championne de la marine de cross court : 1 fanion et 3 médailles (or) ;
-
équipe vice-championne de la marine de cross court : 3 médailles (argent) ;
-
équipe championne de la marine de cross féminin : 1 fanion et 3 médailles (or) ;
-
équipe vice-championne de la marine de cross féminin : 3 médailles (argent) ;
-
équipe championne de la marine de cross vétéran 1 : 1 fanion et 3 médailles (or) ;
-
équipe vice-championne de la marine de cross vétéran 1 : 3 médailles (argent) ;
-
les trois premiers de la catégorie senior « homme » cross court : 3 médailles (or, argent et bronze) ;
-
les trois premiers de la catégorie senior « homme » cross long : 3 médailles (or, argent et bronze) ;
-
les trois premiers de la catégorie vétéran 1 « homme » : 3 médailles (or, argent et bronze) ;
-
les trois premiers de la catégorie vétéran 2 « homme » : 3 médailles (or, argent et bronze) ;
-
les trois premiers de la catégorie senior « femme » : 3 médailles (or, argent et bronze) ;
-
les trois premiers de la catégorie vétéran « femme » : 3 médailles (or, argent et bronze) ;
-
militaire d'une autre armée (terminant dans les 3 premiers) : 1 coupe (à charge de l'organisateur).
Appendice II. D. Regroupement d'escalade.
1 Généralités.
Ce regroupement se déroule sur une période de 5 jours maximum.
Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.
2 Catégories.
Les catégories sont :
-
senior homme (moins de 40 ans) ;
-
vétéran homme (plus de 40 ans) ;
-
femme (sans critère d'âge).
3 CONCOURS POUR L'ORGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.
Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice 4 semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).
4 Quota de participation.
Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de 15 places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire d'escalade est fixé à 10 participants pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.
5 Règlement technique et épreuves organisées.
Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard 8 semaines avant le début du rassemblement.
Appendice II. E. Regroupement de football à 11.
1 Généralités.
Ce regroupement se déroule sur une période de 5 jours maximum.
Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.
2 Catégories.
Catégorie unique : senior homme.
3 CONCOURS POUR L'ORGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.
Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice 4 semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).
4 Quota de participation.
Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de 30 places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de football est fixé à 22 (17 joueurs, 2 entraîneurs, 1 soigneur et 2 arbitres) participants pour la marine.
5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.
Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard 8 semaines avant le début du rassemblement.
Appendice II. F. Regroupement de judo.
1 Généralités.
Ce regroupement se déroule sur une période de 5 jours maximum.
Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.
2 Catégories.
| CONCURRENTS MASCULINS. | CONCURRENTES FÉMININES. |
| Moins de 60 kg | Moins de 48 kg |
| Moins de 66 kg | Moins de 52 kg |
| Moins de 73 kg | Moins de 57 kg |
| Moins de 81 kg | Moins de 63 kg |
| Moins de 90 kg | Moins de 70 kg |
| Moins de 100 kg | Moins de 78 kg |
| Plus de 100 kg | Plus de 78 kg |
3 CONCOURS POUR L'ORGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.
Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice 4 semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).
4 Quota de participation.
Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de 20 places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de judo est fixé à 13 participants pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.
5 Règlement technique et épreuves organisées.
Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard 8 semaines avant le début du rassemblement.
Appendice II. G. Regroupement de natation.
1 Généralités.
Ce regroupement se déroule sur une période de 5 jours maximum.
Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.
2 Catégories.
2.1 Championnat individuel.
En championnat individuel, les catégories sont :
-
dame (50 m, 100 m et 200 m nage libre, 50 m et 100 m papillon, 100 m dos, 100 m brasse, 200 m 4 nages) ;
-
homme (50 m, 100 m, 200 m et 400 m nage libre, 50 m et 100 m papillon, 100 m dos, 100 m brasse, 200 m 4 nages).
2.2 Championnat par équipe.
Dame et homme (relais 4 x 100 m nage libre et 4 x 100 m 4 nages).
3 CONCOURS POUR L'ORGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.
Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice 4 semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).
4 Quota de participation.
Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de 30 places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de natation est fixé à 19 participants pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.
5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.
Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard 8 semaines avant le début du rassemblement.
Appendice II. H. Regroupement de raid aquatique.
1 Généralités.
Ce regroupement se déroule sur une période de 5 jours maximum.
Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. de l'annexe I.
2 Catégories.
Catégorie unique masculine ou féminine.
3 CONCOURS POUR L'ORGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.
Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice 4 semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).
4 Quota de participation.
Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul, le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de 32 places pour permettre une sélection représentative aux championnats militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de raid aquatique est fixé à 24 participants pour la marine (6 équipes de 4 personnes dont 1 personnel féminin par équipe). Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.
5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.
Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard 8 semaines avant le début du rassemblement.
Appendice II. I. Championnat de la marine de rugby à 7.
1 Sélection.
La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les arrondissements ou les COMAR. Les équipes peuvent être des équipes d'arrondissement ou de formation. La liste du personnel sélectionné est transmise à l'autorité organisatrice des finales (DPMM/CPM en copie), au plus tard 3 semaines avant le début du championnat en mentionnant :
-
catégorie ;
-
grade ;
-
nom ;
-
prénom ;
-
formation ;
-
date de naissance.
2 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.
La formule la plus adaptée est celle d'une poule unique où toutes les équipes se rencontrent le premier jour.
La chronologie est la suivante :
-
tirage au sort des équipes pour l'ordre des matchs de poule ;
-
un tour de poule unique ;
-
classement à l'issue du tour de poule ;
-
demi-finales ;
-
rencontres de classement ;
-
finale.
2.1 Déroulement d'une rencontre.
2.1.1 En poule.
Match de 2 fois 7 minutes, avec une mi-temps de 2 minutes. En cas d'égalité entre 2 équipes, l'arbitre le signale et fait poursuivre le match jusqu'à « l'essai en or ». La remise en jeu se fait au centre du terrain après tirage au sort de l'engagement.
2.1.2 En tableau.
Règle identique à la poule. Pour la finale, en cas d'égalité, une prolongation de 2 fois 5 minutes est jouée avant l'application de la règle « essai en or ».
Les remplacements sont illimités, mais se font pendant un arrêt de jeu et par le centre du terrain.
2.2 Règlement en jeu.
Le coup d'envoi :
-
au début du match et après la mi-temps, une équipe botte en effectuant un coup de pied tombé (drop) ;
-
après les points marqués, c'est l'équipe venant de marquer qui effectue le coup d'envoi par un coup de pied tombé au centre de la ligne médiane ou derrière celle-ci ;
-
toute l'équipe du botteur doit se trouver derrière le ballon lorsque ce dernier est botté ; sinon un coup de pied franc sera accordé, au centre de la ligne médiane, à l'équipe adverse ;
-
si le ballon n'atteint pas la ligne des 10 m de l'adversaire, l'équipe adverse bénéficie d'un coup de pied franc au centre de la ligne médiane ;
-
le ballon doit tomber dans le champ de jeu. S'il est botté directement en touche, l'équipe adverse bénéficie d'un coup de pied franc au centre de la ligne médiane.
Le coup de renvoi : les règles sont identiques à celles du coup d'envoi, excepté pour les 2 premiers tirets ci-dessus.
La mêlée :
-
elle est composée de 3 joueurs de chaque équipe, liés entre eux ;
-
le talonneur a les épaules au dessus de celles de ses piliers. Il n'y a pas de poussée, le ballon doit être talonné ;
-
le relayeur qui n'introduit pas le ballon ne doit pas dépasser les épaules de ses piliers du côté de l'introduction et les pieds de ses joueurs côté opposé à l'introduction.
La touche : l'alignement minimum est de 2 joueurs.
Coups de pied dans le jeu courant :
-
il est seulement autorisé entre la ligne de ballon mort et la ligne des 22 m de son propre camp ;
-
si le coup de pied de dégagement sort directement en touche, l'équipe adverse bénéficiera d'un coup de pied franc à 5 m de la ligne d'embut, niveau du botteur et parallèlement à la ligne de touche.
2.3 Arbitrage.
Le carton blanc pour faute technique entraîne l'exclusion temporaire de 2 minutes. Le carton jaune pour faute technique répétée ou jeu dangereux entraîne une exclusion temporaire de 2 minutes. Le carton rouge pour faute technique répétée ou jeu dangereux à un joueur ayant déjà un carton jaune entraîne une expulsion pour le match en cours. Le carton rouge direct entraîne une exclusion définitive du match en cours et du tournoi. Deux cartons jaunes dans la même rencontre excluent le joueur pour le match en cours.
2.4 Surface de jeu.
3 Catégories.
Masculin sans limite d'âge.
4 Composition des équipes.
Chaque région compose son équipe de 12 joueurs et d'1 entraîneur :
-
Brest ;
-
Cherbourg ;
-
Lorient ;
-
Marseille ;
-
Paris ;
-
Toulon.
5 Classement des équipes.
5.1 Attribution des points en poules.
L'attribution des points en poules est :
-
match gagné = 4 points ;
-
match nul = 2 points ;
-
match perdu = 1 point ;
-
forfait = 0 point.
5.2 Modalités en cas d'égalité à l'issue des poules.
Les modalités en cas d'égalité à l'issue des poules est :
-
1er critère : différence de buts particulière (goal average particulier) ;
-
2e critère : différence de buts générale (goal average général) ;
-
3e critère : meilleure attaque ;
-
4e critère : meilleure défense ;
-
5e critère : tirage au sort en présence des capitaines.
6 Quota de participation.
6 équipes de 12 joueurs et 1 entraîneur de chaque région, soit un effectif de 78 personnes.
7 Titres et récompenses décernés.
Les titres et récompenses décernés sont :
-
équipe championne de la marine de rugby à 7 : 1 fanion et 13 médailles (or) ;
-
équipe vice-championne de la marine de rugby : 13 médailles (argent) ;
-
équipe troisième de la marine de rugby à 7 : 13 médailles (bronze).
Appendice II. J. Championnat de la marine tir à air comprimé.
1 Sélection.
La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les arrondissements ou les COMAR. La liste du personnel sélectionné est transmise (DPMM/CPM en copie), à l'autorité organisatrice, au plus tard 3 semaines avant le début du championnat en mentionnant :
-
catégorie ;
-
grade ;
-
nom ;
-
prénom ;
-
formation ;
-
date de naissance.
2 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.
2.1 Matériels et munitions.
Les tireurs se présentent avec leur équipement vestimentaire, leurs armes et leurs plombs.
Ces équipements et matériels sont contrôlés par le corps arbitral selon les règles en vigueur à la fédération française de tir. La compétition se déroule conformément au règlement technique édité par la fédération française de tir, édition de l'année en cours.
En cas de litige, les décisions du jury sont sans appel.
2.2 Épreuves - règlement conforme à la fédération française de tir édition 2013.
Durée de la compétition :
-
hommes : 1 heure et 15 minutes pour 60 coups ;
-
femmes : 50 minutes pour 40 coups (sauf si en équipe même match que les hommes).
Les tireurs ont 15 minutes avant l'heure prévue de début du match pour effectuer leurs essais (nombre de plombs illimité).
Les tireurs accèdent aux postes de tir sur ordre de l'arbitre à H moins 30 minutes.
Les tirs commencent à H sur ordre de l'arbitre et tous les coups tirés sont considérés comme des plombs de match.
Tir : 1 plomb par carton, tout coup hors cible est égal à 0. Il est interdit de faire partir une charge propulsive sans plomb pendant le match.
3 Catégories.
Pas de catégorie d'âge.
Deux disciplines individuelles et par équipe : carabine et pistolet.
En équipe : 6 tireurs (3 carabiniers et 3 pistoliers).
4 Classements individuels et par équipe.
4.1 Individuels.
4.1.1 Carabine.
Le classement individuel pour la discipline « carabine » est :
-
trois premiers « homme » ;
-
trois premières « femme ».
4.1.2 Pistolet.
Le classement individuel pour la discipline « pistolet » est :
-
trois premiers « homme » ;
-
trois premières « femme ».
4.2 Classement par équipe.
Par arrondissement ou formation en équipe constituée : 3 carabiniers + 3 pistoliers (composition de l'équipe déterminée avant la compétition). Le classement est établi en additionnant les points des 4 tireurs représentant un arrondissement ou une formation. En cas d'égalité, le classement sera établi par :
-
1er critère : l'addition des places obtenues par les 4 tireurs. Le vainqueur sera l'équipe qui obtiendra le total le plus faible ;
-
2e critère : le plus faible écart entre l'impact et le centre de la cible obtenu entre les résultats des 4 tireurs.
5 Quota de participation.
| ARRONDISSEMENTS MARITIMES. | INDIVIDUEL. | ÉQUIPE. | TOTAL. |
| Brest | 4 | 1 | 10 |
| Cherbourg | 4 | 1 | 10 |
| Lorient | 4 | 1 | 10 |
| Marseille | 2 | 0 | 2 |
| Paris | 4 | 1 | 10 |
| Toulon | 4 | 1 | 10 |
| TOTAL. | 22 | 5 | 52 |
En cas de désistement d'une équipe, l'organisateur pourra ajouter une équipe supplémentaire. Chaque arrondissement ou formation peut engager une équipe de 6 tireurs (3 carabiniers et 3 pistoliers). En plus de cette équipe chaque région peut engager un maximum de 4 tireurs en individuel (carabine ou pistolet au choix). Les équipes peuvent être mixtes mais définies avant la compétition en cas de participation féminine dans une équipe, le match se déroulera sur 60 coups et les 40 premiers seront comptabilisés pour le classement individuel féminin. Pour le classement par équipe le cumul des points du même tireur dans les 2 disciplines (carabine, pistolet) est interdit.
6 Titres et récompenses décernés.
Les titres et récompenses suivants sont décernés pour l'équipe championne marine :
-
un trophée remis en jeu chaque année, 1 fanion et 4 médailles (or) ;
-
les 3 premiers de chaque discipline, carabine et pistolet dans chaque catégorie (homme et femme) : 4 médailles or, 4 médailles argent, 4 médailles bronze.
Appendice II. K. Championnat de la marine de voile.
1 Sélection.
La sélection du personnel participant au championnat est effectuée localement par les arrondissements ou les COMAR. La liste du personnel sélectionné est transmise, avec copie à DPMM/CPM, à l'autorité organisatrice des finales, au plus tard 3 semaines avant le début du championnat en mentionnant :
-
catégorie ;
-
grade ;
-
nom ;
-
prénom ;
-
formation ;
-
date de naissance ;
-
skipper ;
-
nom de l'équipage (unité ou arrondissement).
2 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.
La course se dispute sur des bateaux de type « J80 ». Les manches sont courues sur des parcours construits ou côtiers. Dans le cas d'un nombre insuffisant de bateaux, le CTM pourra proposer une formule de championnat par poule. En cas de mauvaises conditions météorologiques, et selon niveau des équipages, le comité de course peut décider de faire réduire de manière systématique la voilure, ou de reporter voire d'annuler une ou plusieurs courses.
Le championnat débute obligatoirement le lundi. L'autorité organisatrice offre la possibilité d'arriver au cours du week-end précédant le championnat. Les compétiteurs peuvent ainsi se familiariser aux conditions météorologiques et de courants du plan d'eau. Les participants reçoivent les instructions de course lors des réunions techniques.
Les règles sont celles définies dans les règles de courses à la voile (RCV) 2013-2016 y compris l'addenda B l'annexe L (avec modification interdite des réglages initiaux du gréement, hormis le pataras). Seules les grands voiles, Solent, spinnakers fournis par l'organisateur sont autorisés. L'affectation initiale des voiles à un bateau se fait lors de la réunion technique pour la durée du championnat. Le numéro figurant sur la grand voile est l'identifiant. Les équipages changent de bateau tous les jours, un tirage au sort à lieu à chaque briefing.
3 Catégorie.
Catégorie unique. Les sportifs de haut niveau de la défense (SHND) appartenant aux listes voile n'ont pas accès au championnat.
4 Composition des équipes.
Les équipages sont constitués de 4 ou 5 marins appartenant à une même formation ou à un même arrondissement. La composition des équipages est confirmée le premier jour du championnat. La modification du nombre d'équipiers durant l'épreuve est soumise à l'approbation du jury technique et ne peut être envisagée que de manière exceptionnelle.
5 Classement des équipes.
Un seul classement par équipe.
6 Quota de participation.
| ARRONDISSEMENTS MARITIMES. | ÉQUIPAGES. | EFFECTIF PAR BATEAU. | EFFECTIF TOTAL MAXIMUM. |
| Brest | 3 | 4 à 5 | 15 |
| Cherbourg | 2 | 4 à 5 | 10 |
| Lorient | 2 | 4 à 5 | 10 |
| Marseille | 1 | 4 à 5 | 5 |
| Paris | 1 | 4 à 5 | 5 |
| Toulon | 3 | 4 à 5 | 15 |
| TOTAL. | 12 | 24 à 30 | 60 |
7 Titres et récompenses décernés.
Les titres et récompenses décernés sont :
-
équipe championne de la marine : 1 fanion et 5 médailles (or) ;
-
équipe vice-championne de la marine : 5 médailles (argent).
Appendice II. L. Regroupement de vélo tout terrain.
1 Généralités.
Ce regroupement se déroule sur une période de 5 jours maximum.
Les participants devront être en possession des documents cités au point 3.3. à l'annexe I.
2 Catégories.
Les titres sont :
-
féminines ;
-
senior masculin (29 ans ou moins) ;
-
master 1 masculin (30 à 39 ans) ;
-
master 2 masculin (40 ans et plus).
3 CONCOURS POUR L'ORGANISATION DU STAGE DE PRÉPARATION.
Les besoins seront exprimés vers la formation organisatrice 4 semaines avant le début du stage et feront l'objet d'une demande par message (DPMM/CPM en copie).
4 Quota de participation.
Aucun quota propre au regroupement n'est défini par région. Seul, le conseiller technique décide du nombre de participants par région en fonction du niveau des candidats. Le quota retenu pour le regroupement est de 20 places pour permettre une sélection représentative aux championnats de France militaires. Le quota pour le championnat de France militaire de natation est fixé à 11 participants pour la marine. Au cas où une armée ne peut honorer la totalité de son quota, une redistribution des places vacantes sera alors effectuée par le conseiller technique militaire.
5 RÈGLEMENT TECHNIQUE ET ÉPREUVES ORGANISÉES.
Un programme de principe est établi par le conseiller technique en relation avec l'unité organisatrice et est annexé à la note d'organisation rédigée par cette dernière. De même, un budget prévisionnel pour l'organisation du rassemblement est transmis à DPMM/CPM au plus tard 8 semaines avant le début du rassemblement.
Annexe III. Modèle de compte-rendu.
Pour toutes les manifestations sportives, l'organisateur, en concertation avec le CTM, doit rédiger un compte-rendu. Celui-ci est à adresser par la formation organisatrice à DPMM/CPM/EPMS, 15 jours après la manifestation sportive organisée. Il devra comprendre :
-
généralités ;
-
effectif présent/excusé/absent/par arrondissement ;
-
organisation technique ;
-
déroulement du championnat ou du regroupement ;
-
noms des membres du jury et des arbitres pour les championnats ;
-
hébergement/alimentation ;
-
bilan financier ;
-
relations publiques/médiatisation ;
-
résultats pour les championnats ;
-
remise des récompenses pour les championnats ;
-
accidents/incidents ;
-
commentaires divers ;
-
proposition de modification du règlement du championnat.