DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :
NOR D E F D 1 4 5 0 0 6 3 Z
ERRATUM à l'instruction n° 30/DEF/EMAT/PREVENTION du 20 janvier 2004 relative à l'élaboration des fiches emploi-nuisances et aux principaux outils pour la gestion et la maîtrise des nuisances au sein des organismes de l'armée de terre.
Du 26 mars 2014NOR D E F D 1 4 5 0 0 6 3 Z
L'instruction n° 30/DEF/EMAT/PREVENTION du 20 janvier 2004 est modifiée comme suit :
Remplacer l'annexe I. par l'annexe I. ci-jointe.