CIRCULAIRE N° 513894/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes.
Du 08 juillet 2014NOR D E F T 1 4 5 1 5 5 5 C
Les circulaires mentionnées ci-dessous sont abrogées :
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circulaire n° 2377/PMAT/EG/C/19 du 6 février 1968 relative à la production périodique de photographies par les sous-officiers et les caporaux-chefs (brigadiers-chefs) de l'armée de terre ;
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circulaire n° 3352/DEF/PMAT/EG/B/du 22 octobre 1990 fixant, en ce qui concerne les militaires non officiers de l'armée de terre, les catégories de décisions individuelles subordonnées à une visite médicale d'aptitude autre que la visite annuelle ;
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circulaire n° 1411/DEF/PMAT/EG/B du 17 juin 1998 relative aux demandes d'admission en congé spécial des colonels ;
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circulaire n° 512030/DEF/CDES/EM/BPEG/MR du 7 juin 2004 relative à l'admission au cours supérieur d'état-major en 2007 ;
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circulaire n° 512344/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 29 juin 2004 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré par la voie de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique en 2006.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,
Frédéric SERVERA.