DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ERRATUM de classement.

Du 10 avril 2014
NOR D E F D 1 4 5 3 3 4 2 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 décembre 2005 relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de l'air. Arrêté du 11 novembre 2009 fixant pour l'armée de l'air la composition de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 65-385 du 18 mai 1965 relatif aux tableaux de concours pour la Légion d'honneur et la médaille militaire des militaires et assimilés appartenant ou non à l'armée d'active. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Arrêté du 13 octobre 2011 fixant pour l'armée de l'air la composition de la commission prévue à l'article 2. du décret n° 65-385 du 18 mai 1965 relatif aux tableaux de concours pour la Légion d'honneur et la médaille militaire des militaires et assimilés appartenant ou non à l'armée d'active. Instruction N° 720/DEF/EMAA/1/ORG du 15 avril 1976 relative au comité directeur des études et recherches psychologiques de l'armée de l'air. Instruction N° 757/DEF/EMAA/1/ORG du 20 juillet 1981 relative à l'organisation et aux attributions des comités de l'informatique de l'armée de l'air. Instruction N° 758/DEF/EMAA/1/ORG du 20 juillet 1981 relative à l'organisation et aux attributions du conseil pour l'informatique de l'armée de l'air. Instruction N° 1183/DEF/EMAA/1/PERS/ADM du 09 juin 1992 relative à la commission participative de base aérienne. Instruction N° 600/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM du 01 septembre 1993 relative aux matériels techniques de l'armée de l'air au stade évolutif. Instruction N° 890/DEF/EMAA/CAB/LA du 25 mai 1994 relative à la commission permanente du patrimoine aérien et spatial (CPPAS). Instruction N° 500/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM du 29 juillet 1994 relative aux comités de soutien logistique de l'armée de l'air. Instruction N° 3337/DEF/EMAA/BORH/ORG du 28 décembre 2000 relative au comité d'aménagement du personnel non navigant. Instruction N° 3110/DEF/EMAA/CAB du 23 mars 2006 relative au conseil permanent de la sécurité aérienne. Circulaire N° 547/DEF/EMAA/LEG du 15 septembre 1976 relative aux conseils de base de l'armée de l'air. Circulaire N° 1736/DEF/EMAA/1/PERS/MOB du 08 novembre 1991 relative à l'organisation de la réunion de la commission consultative des cadres de réserve.

Référence de publication : BOC n°19 du 18/4/2014

Le classement dans l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :

DATE.	TEXTE.	SUPPRIMER.
22 décembre 2005	Arrêté (BOC, 2006, p. 620 ; BOEM 103.2.3.1.3, 111.2.3.3, 113.9, 114.3.2.2) modifié, relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de l'air.	111.2.3.3
11 novembre 2009	Arrêté (BOC N° 46 du 27 novembre 2009, texte 15 ; BOEM 111.2.1.1, 307.1.1) fixant pour l'armée de l'air la composition de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 65-385 du 18 mai 1965 relatif aux tableaux de concours pour la Légion d'honneur et la médaille militaire des militaires et assimilés appartenant ou non à l'armée d'active.	111.2.1.1
15 avril 2010	Arrêté (BOC N° 18 du 30 avril 2010, texte 24 ; BOEM 111.2.1.2, 331.3.2, 332.1.4.2) fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense.	111.2.1.2
13 octobre 2011	Arrêté (BOC N° 06 du 3 février 2012, texte 15 ; BOEM 111.2.1.1, 307.1.1) fixant pour l'armée de l'air la composition de la commission prévue à l'article 2. du décret n° 65-385 du 18 mai 1965 relatif aux tableaux de concours pour la Légion d'honneur et la médaille militaire des militaires et assimilés appartenant ou non à l'armée d'active.	111.2.1.1
15 avril 1976	Instruction n° 720/DEF/EMAA/1/ORG (BOC, p. 1257 ; BOEM 111.2.4.1, 114.3.4) relative au comité directeur des études et recherches psychologiques de l'armée de l'air.	111.2.4.1
20 juillet 1981	Instruction n° 757/DEF/EMAA/1/ORG (BOC, 1983, p. 7543 ; BOEM 111.7.1, 160.1, 722.3.1) modifiée, relative à l'organisation et aux attributions des comités de l'informatique de l'armée de l'air.	111.7.1
20 juillet 1981	Instruction n° 758/DEF/EMAA/1/ORG (BOC, 1983, p. 7543 ; BOEM 111.7.1, 160.1, 722.3.1) relative à l'organisation et aux attributions du conseil pour l'informatique de l'armée de l'air.	111.7.1
9 juin 1992	Instruction n° 1183/DEF/EMAA/1/PERS/ADM (BOC, p. 2314 ; BOEM 111.2.3.2, 720.4) modifiée, relative à la commission participative de base aérienne.	111.2.3.2
1^er septembre 1993	Instruction n° 600/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM (BOC, 1993, p. 5158 ; BOEM 111.8.1, 575-1.2.3) relative aux matériels techniques de l'armée de l'air au stade évolutif.	111.8.1
25 mai 1994	Instruction n° 890/DEF/EMAA/CAB/LA (BOC, p. 2162 ; BOEM 111.3.2.5, 114.3.2.2) relative à la commission permanente du patrimoine aérien et spatial (CPPAS).	111.3.2.5
29 juillet 1994	Instruction n° 500/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM (BOC, 1997, p. 1203 ; BOEM 111.8.1, 575-1.1) relative aux comités de soutien logistique de l'armée de l'air.	111.8.1
28 décembre 2000	Instruction n° 3337/DEF/EMAA/BORH/ORG (BOC, 2001, p. 622 ; BOEM 111.1.1.2.1, 777.1.1) relative au comité d'aménagement du personnel non navigant.	111.1.1.2.1
23 mars 2006	Instruction n° 3110/DEF/EMAA/CAB (BOC/PP 18, 2006, texte 18 ; BOEM 103.2.3.1.3, 111.2.3.3, 114.3.4) relative au conseil permanent de la sécurité aérienne.	111.2.3.3
15 septembre 1976	Circulaire n° 547/DEF/EMAA/LEG (BOC, p. 4002 ; BOEM 111.1.2.2, 331.1.2.1, 722.1.1) modifiée, relative aux conseils de base de l'armée de l'air.	111.1.2.2
8 novembre 1991	Circulaire n° 1736/DEF/EMAA/1/PERS/MOB (BOC, p. 3892 ; BOEM 111.2.1.2, 333.1.1.2) relative à l'organisation de la réunion de la commission consultative des cadres de réserve.	111.2.1.2