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état-major des armées : division « études, synthèse et management général »

DÉCISION N° 4253/DEF/EMA/ESMG/ORG portant abrogation d'un texte.

Du 22 avril 2014
NOR D E F E 1 4 5 1 5 3 2 S

1. La présente décision a pour objet de mettre à jour les ouvrages du Bulletin officiel édition méthodique (BOEM) relatifs aux mouvements et transports militaires et aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.

En conséquence, est abrogée la décision n° 1688/MA du 15 janvier 1969 sur la mise à jour de la réglementation des transports aériens par aéronefs militaires.

2. La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral,
officier adjoint au major général des armées,

Emmanuel DE OLIVEIRA.