Sommaire du BOC n°44 du 05/09/2014

Texte signalé

Administration Centrale
16 juin 2014

Arrêté du 16 juin 2014 fixant la nature de l'épreuve et les règles d'organisation générale des examens professionnalisés réservés pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 4 1 2 5 3 4 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 153 du 4 juillet 2014, texte n° 38 ; signalé au BOC 44/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 252-1.2.4.1.
Administration Centrale
02 septembre 2014

Erratum du 02 septembre 2014 au décret n° 2014-879 relatif au système d'information et de communication de l'État.

NOR : P R M X 1 4 1 8 8 4 1 Z
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2014-879 du 01 août 2014 relatif au système d'information et de communication de l'État. Référence de publication : Signalé au BOC 44/2014.
Administration Centrale
16 mai 2008

Archivé Arrêté du 16 mai 2008 fixant les missions spécifiques de l'inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs en matière de sécurité pyrotechnique.

NOR : D E F D 0 8 1 1 9 3 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 29 novembre 2001 fixant les missions spécifiques de l'inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs en matière de sécurité pyrotechnique, pris pour l'application de l'article 4 du décret n o 2000-809 du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Instruction du 22 juin 1972 relative aux attributions de l'inspecteur technique de l'armement pour les poudres et explosifs en matière de sécurité pyrotechnique. Référence de publication : JO n° 123 du 28 mai 2008, texte n° 31 ; signalé au BOC 44/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.1. , 110.4.3.
Administration Centrale
23 novembre 2004

Archivé Arrêté du 23 novembre 2004 relatif à l'organisation territoriale de la défense dans le domaine de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.

NOR : A G R O 0 4 0 2 4 3 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 02 octobre 1996 relatif à la désignation des délégués de zone de défense et à l'organisation territoriale de la défense dans le domaine de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation. (radié du BOEM 105.1.2.2.2.). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 278 du 30 novembre 2004, texte n° 64 ; signalé au BOC 44/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.2.2.2.
Administration Centrale
25 juillet 2014

Archivé Arrêté du 25 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées.

NOR : D E F D 1 4 1 8 7 0 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 182 du 8 août 2014, texte n° 27 ; signalé au BOC 44/2014
Administration Centrale
31 juillet 2014

Arrêté du 31 juillet 2014 relatif à l'organisation et au fonctionnement du secrétariat général du Conseil supérieur de la réserve militaire.

NOR : D E F H 1 4 1 8 8 9 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 13 juillet 2007 relatif à l'organisation et au fonctionnement du secrétariat général du Conseil supérieur de la réserve militaire. Référence de publication : JO n° 182 du 8 août 2014, texte n° 33 ; signalé au BOC 44/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 200.2.1.
Administration Centrale
28 juillet 2014

Archivé Arrêté du 28 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2013 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration.

NOR : D E F H 1 4 1 8 6 9 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 décembre 2013 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration. Référence de publication : JO n° 182 du 8 août 2014, texte n° 30 - signalé au BOC 44/2014
Administration Centrale
23 juin 2013

Accord du 23 juin 2013 relatif à des actions de coopération diplomatique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar, signé à Doha le 23 juin 2013 (1).

NOR : M A E J 1 4 1 8 1 4 2 D
Référence de publication : Publié par le décret n° 2014-893 du 7 août 2014 (JO n° 183 du 9 août 2014, texte n° 9) : signalé au BOC 44/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 101-0.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
15 mai 2014

Charte du 15 mai 2014 modifiant la charte financière n° 9 du 13 février 2013 relative au contrôle de gestion de l'exécution financière.

NOR : D E F F 1 4 5 1 0 8 9 X
Texte(s) modifié(s) : Autre N° 9/DEF/SGA/DAF/FFC/FFC2 du 13 février 2013 relative au contrôle de gestion de l'exécution financière. Référence de publication : BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 1.
Texte 2
26 mai 2014

Archivé Arrêté du 26 mai 2014 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 4 5 1 4 6 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 2.
Texte 3
22 avril 2014

Décision N° 4253/DEF/EMA/ESMG/ORG du 22 avril 2014 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 4 5 1 5 3 2 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 1688/MA du 15 janvier 1969 sur la mise à jour de la réglementation des transports aériens par aéronefs militaires. Référence de publication : BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 3.
Texte 4
08 juillet 2014

Arrêté N° 4199/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 08 juillet 2014 portant attribution et organisation du cercle de la base de défense de Marseille.

NOR : D E F E 1 4 5 1 3 9 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 206 du 29 décembre 2009 portant modification nominale du cercle mixte du 1er-11e régiment de cuirassiers de Carpiagne (Bouches-du-Rhône). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.
Texte 5
08 juillet 2014

Arrêté N° 4202/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 08 juillet 2014 portant attribution et organisation du cercle de la base de défense de Montlhéry.

NOR : D E F E 1 4 5 1 3 9 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 1754/DEF/DCSCA du 28 octobre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte du 121e régiment du train à Montlhéry. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.
Texte 6
08 juillet 2014

Arrêté N° 4204/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 08 juillet 2014 portant attribution et organisation du cercle de la base des forces françaises au Gabon.

NOR : D E F E 1 4 5 1 4 0 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 3327/DEF/DCSCA du 07 juin 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 6e bataillon d'infanterie de marine de Libreville (Gabon). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.
Texte 7
08 juillet 2014

Arrêté N° 4205/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 08 juillet 2014 portant attribution et organisation du cercle de la base des éléments français au Sénégal.

NOR : D E F E 1 4 5 1 4 0 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 3519/DEF/DCSCA du 21 juin 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 23e bataillon d'infanterie de marine de Dakar (Sénégal). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.
Texte 8
25 juillet 2014

Circulaire N° 4621/DCSCA/SD_REJ/BREG du 25 juillet 2014 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 4 5 1 3 9 7 C
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 10497/DEF/DCCA/FIN/R/3 du 30 janvier 1991 relative aux dispositions administratives applicables aux missions effectuées par les militaires en vue de reconnaître leur future affectation. Référence de publication : BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 8.
Texte 9
04 septembre 2014

Erratum du 04 septembre 2014 à la directive n° 514190/DEF/DCSSA/PC/ORG du 3 juillet 2014 relative à l'organisation et au fonctionnement des directions régionales du service de santé des armées.

NOR : D E F D 1 4 5 1 3 8 8 Z
Texte(s) modifié(s) : Directive N° 514190/DEF/DCSSA/PC/ORG du 03 juillet 2014 relative à l'organisation et au fonctionnement des directions régionales du service de santé des armées. Référence de publication : BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 9.
Texte 10
03 septembre 2014

Archivé Instruction N° 9413/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 03 septembre 2014 relative aux travaux de mise à jour des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 4 5 1 5 5 0 J
Abrogé le 07 juillet 2017 par : INSTRUCTION N° 9413/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux travaux de mise à jour des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Référence(s) : Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 9413/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 09 avril 2013 relative aux travaux de mise à jour des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 212.1.
Texte 11
09 juillet 2014

Archivé Décision N° 0-5947-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE du 09 juillet 2014 fixant les principes d'acquisition des allocations en deniers par les groupements de rationnaires de la marine.

NOR : D E F B 1 4 5 1 3 7 1 S
Abrogé le 23 novembre 2018 par : INSTRUCTION N° 1972/ARM/EMM/ASC relative au système d'acquisition des indemnités de vivres par les groupements de rationnaires. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 395/DEF/CMa/2 du 07 décembre 1987 du 7 décembre 1987 fixant les principes d'acquisition des allocations en deniers par les groupements de rationnaires de la marine et instituant le fonds de compensation des ordinaires, tables et mess. Référence de publication : BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
23 juillet 2014

Archivé Circulaire N° 380/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE du 23 juillet 2014 relative au cycle d'enseignement militaire supérieur du 2e degré des officiers de réserve conduisant à l'attribution du brevet technique des officiers de réserve pour l'année 2015.

NOR : D E F L 1 4 5 1 4 0 6 C
Abrogé le 15 octobre 2015 par : CIRCULAIRE N° 380/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE relative aux candidatures au cycle d'enseignement militaire supérieur du 2e degré des officiers de réserve conduisant à l'attribution du brevet technique des officiers de réserve pour l'année 2016. Référence(s) : Code du 28 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 16 juillet 2009 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 380/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE du 04 septembre 2013 relative au cycle d'enseignement militaire supérieur du 2e degré des officiers de réserve conduisant à l'attribution du brevet technique des officiers de réserve pour l'année 2014. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 12.