Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 mars 1981 fixant pour le corps des ingénieurs des travaux des essences, la composition de la commission d'avancement prévue à l'article 41 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires. Arrêté du 13 janvier 2009 fixant pour le service des essences des armées l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L.4136-3 du code de la défense. Arrêté du 07 juillet 2009 fixant pour le service des essences des armées la composition de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 65-385 du 18 mai 1965 relatif au tableau de concours pour la légion d'honneur et la médaille militaire des militaires et assimilés appartenant à l'armée active. Circulaire N° 6527/DEF/DCSEA/SDP/2/HSCT du 24 octobre 2006 concernant les modalités et conditions d'attribution des récompenses en espèces pour travaux originaux ou actions en faveur de la prévention des risques professionnels, au service des essences des armées. Décision N° 3100/DEF/DCSEA/DIR du 07 mai 1999 portant création d'une commission de l'informatique et des télécommunications du service des essences des armées. Décision N° 4016/DEF/DCSEA/SDA/3 du 21 juin 2004 portant création d'un comité stratégique et d'un comité opérationnel pour les systèmes d'information et de communication au service des essences des armées. Décision N° 8237/DEF/DCSEA/SDO3/MOAM du 26 juin 2012 relative au conseil de la fonction habillement du service des essences des armées.