> Télécharger au format PDF
DIRECTION GENERALE DE L'ARMEMENT :

ERRATUM de classement.

Du 22 avril 2014
 NOR D E F D 1 4 2 1 6 9 1 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 05 novembre 2012 portant organisation du service historique de la défense.

Référence de publication : BOC n°21 du 25/4/2014

Le classement dans l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées du texte ci-après est modifié comme suit :

DATE. TEXTE. AJOUTER.
22 avril 2014  Arrêté (JO n° 259 du 7 novembre 2012, texte n° 21 ; signalé au BOC 54/2012 ; BOEM 110.4.2.10, 685.1.1) modifié, portant organisation du service historique de la défense. 800.3