Annexe I. LE RÉSEAU DU CENTRE DE CONCEPTS ET DE DOCTRINES DE LA MARINE (ORGANISMES RELIÉS AU RÉSEAU VIA UN CORRESPONDANT DÉSIGNÉ).

Nota. Chaque organisme est de la couleur de son principal domaine d'emploi ; il participe aux autres en tant que de besoin. Pour la signification des sigles voir annexe VI.

Annexe II. FONCTIONS DE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU CENTRE DE CONCEPTS ET DE DOCTRINES DE LA MARINE.

L'officier supérieur chargé des fonctions de « secrétaire général du centre de concepts et de doctrines de la marine » (SG CCDM) est rattaché à l'officier général « performance-synthèse » (OG-PS). Il reçoit des orientations du chef d'état-major et du major général de la marine ainsi que des membres du comité exécutif dans le cadre de leurs responsabilités.

Dans l'exercice de ses activités, il ne se substitue pas aux autres acteurs mais favorise le bon fonctionnement du CCDM.

Il remplit les tâches suivantes :

• vis-à-vis de l'extérieur, assurer une meilleure synergie avec le CICDE et les autres centres d'armée, au travers notamment d'une participation au comité directeur rassemblant autour du directeur du CICDE, les directeurs de centre ;

• au sein de la marine, au travers d'une coopération étroite avec la chaîne « domaines transverses » :

  • animer le réseau CCDM ;

  • contribuer avec le bureau « études opérationnelles » et le réseau des ADT à l'identification des priorités tactiques de la marine et à leur traduction en matière de travaux à caractère doctrinal ;

  • participer en s'appuyant sur OAN/N7 à l'exploitation rapide du retour d'expérience d'opportunité d'intérêt politico-militaire, au profit des hautes autorités de la marine ;

  • participer via le CESM au rayonnement de la marine par une présence adaptée aux besoins concernant les activités ministérielles à caractère doctrinal (colloques, etc.) ;

  • contribuer à la diffusion des résultats des travaux réalisés, vers l'extérieur et en interne.

Par ailleurs, il est chargé de mesurer l'impact de la diffusion des travaux du « centre », et de proposer des mesures d'amélioration du « centre ».

Pour assurer ces tâches, le SG CCDM établit des contacts avec les états-majors et organismes traitant de concepts ou de doctrines, qu'ils soient nationaux, interministériels ou internationaux. Il est le point d'entrée normal du CICDE et le correspondant habituel des autres centres d'armée.

Annexe III. L'officier référent d'armée - marine.

L'officier référent d'armée - marine (ORA/M) est mis en place au sein du CICDE pour améliorer, avec ses équivalents de l'armée de terre et de l'armée de l'air, la coordination des acteurs de la chaîne doctrinale ministérielle.

Son rôle consiste à :

• apporter la connaissance de la marine dans l'élaboration des documents interarmées du CICDE (concepts, doctrines, documents spécialisés, etc.), en vérifiant que les orientations interarmées retenues et la planification sont cohérentes avec les spécificités de la marine (culture, savoir-faire, etc.) ;

• proposer les organismes ou les représentants de leur armée nécessaires pour une expertise maritime dans les travaux des groupes de projet ;

• faire remonter au CICDE les problématiques spécifiques pour laquelle leur armée d'appartenance juge qu'un travail interarmées serait utile.

Son action ne remplace pas celle de l'EMM qui continue à la fois de participer aux groupes de projets interarmées et de se prononcer officiellement lors de la présentation du document dans le processus de validation. La valeur ajoutée de son action se traduit en qualité du produit final et en temps gagné dans l'identification des vraies divergences qui pourraient faire l'objet d'arbitrages à l'EMA.

Point de contact naturel de travail entre le CICDE et le CCDM, le référent d'armée - marine est plus particulièrement chargé au sein de la marine :

• d'accompagner le processus de validation des documents à caractère interarmées ;

• de relayer et de diffuser les doctrines interarmées ;

• de veiller à la cohérence doctrinale entre les projets développés par le CCDM et ceux du CICDE ;

• de veiller au bon fonctionnement du réseau des officiers de marine participant aux réunions d'élaboration de la doctrine de l'OTAN, animé par le sous-directeur « doctrines » du CICDE.

Il participe aux comités du CICDE où :

• sont examinées et validées les principales étapes d'élaboration des documents interarmées ;

• s'élabore la planification des travaux en fonction des priorités.

Ces réunions doivent permettre d'identifier les difficultés éventuellement rencontrées par les armées lors de l'élaboration des documents interarmées et de proposer des orientations pour les résoudre.

Annexe IV. RÉPARTITION DES TÂCHES RÉALISÉES PAR LES AUTRES PRINCIPAUX ACTEURS DU RÉSEAU DU CENTRE DE CONCEPTS ET DE DOCTRINES DE LA MARINE.

L'OCA s'assure de la cohérence des travaux conduits par le CCDM avec ceux à caractère capacitaire conduits au sein de l'EMM et en interarmées : travaux prospectifs conduits par l'état-major des armées, en particulier par le collège des officiers de cohérence opérationnelle (OCO), la délégation aux affaires stratégiques, le CICDE, et les architectes des systèmes de forces (ASF). Son action s'exerce essentiellement dans la phase de programmation amont des travaux du CCDM, et dans la phase de validation des résultats.

Le collège des officiers correspondants d'état-major (OCEM) contribue aux travaux d'élaboration de concepts exploratoires, le plus souvent conduits au sein du collège OCO/ASF/OCA. Il a autorité fonctionnelle sur le CEPN et le CEPA.

Le bureau « stratégie et politique » (STRATPOL) est en charge des réflexions de prospective opérationnelle dans la marine et du pilotage des travaux conceptuels à caractère opérationnel de niveau stratégique ou politique.

Le bureau « études opérationnelles » (EO) pilote ou conduit les études liées aux doctrines d'emploi opérationnel des forces maritimes en s'appuyant notamment sur le retour d'expérience opérationnel. Il est plus particulièrement chargé d'orienter les travaux doctrinaux au sein de la marine et définit les directives d'application dans la marine de la doctrine interarmées. Il est le principal point de contact pour les sujets relatifs à la doctrine dans l'OTAN et l'UE. Il définit l'architecture de la documentation opérationnelle au profit des forces et entretient un centre de documentation. Il apporte son soutien technique au site du CCDM.

Le bureau « opérations aéronavales » (OAN), au travers de sa cellule « retour d'expérience» (N7/RETEX), tire les enseignements du niveau central liés à la conduite des missions et à leurs résultats, par l'évaluation de l'emploi des moyens et de l'efficacité de la chaîne de commandement opérationnel. Dans cette perspective, en fonction des orientations données par le SG CCDM, la cellule N7 concourt entre autres à l'élaboration du retour d'expérience urgent d'intérêt politico-militaire.

La cellule de coopération bilatérale (CCB) apporte les éléments d'information et de réflexion utiles pour maintenir une cohérence avec les avancées conceptuelles et doctrinales de nos principaux partenaires auprès desquels elle diffuse les points de vue de la marine française.

Le centre d'études stratégiques de la marine (CESM) contribue à certaines études et participe, au titre de ses activités de rayonnement, à la diffusion des concepts et des doctrines à caractère opérationnel, maritime ou naval.

Les autorités de domaines transverses (ADT) mises en place dans le cadre de la fonction organique de la marine [référence a)] ont pour objectif de coordonner par domaines les sujets de nature organique communs à différentes autorités ou qui sont d'une importance suffisante pour concerner l'échelon central. Les officiers chargés des domaines d'expertise généraux (ADG, domaine de lutte ou système de force) ou particuliers (ADP, emploi de moyens spécifiques) assurent le pilotage des travaux conceptuels et doctrinaux relatifs à leurs domaines respectifs. Ces travaux sont conduits en s'appuyant sur le retour d'expérience issu des opérations, des exercices et des expérimentations réalisées par les états-majors tactiques et unités de la marine.

Annexe V. ORGANISATION DU RETOUR D'EXPÉRIENCE D'OPPORTUNITÉ D'INTÉRÊT POLITICO-MILITAIRE.

1. PRISE EN COMPTE DU RETOUR D'EXPÉRIENCE AU NIVEAU DE L'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

Au sein de l'état-major de la marine, le RETEX s'articule autour de deux axes :

• un axe court terme, le « RETEX d'opportunité d'intérêt politico-militaire », destiné à mettre en valeur l'action de la marine en s'appuyant sur des événements opérationnels significatifs ;

• un axe moyen terme destiné à analyser avec plus de recul les enseignements tirés de l'ensemble des opérations de la marine sur les plans organisationnel, capacitaire ou doctrinal.

Le premier axe est géré par le SG CCDM tandis que le second est traité par OAN/N7, ainsi que par le bureau « études opérationnelles » pour le pilotage des évolutions doctrinales.

Chaque acteur du réseau CCDM (autorités opérationnelles, organiques et transverses) a vocation à initier ou contribuer à l'établissement de ce processus « bottom-up », en gardant le souci de présenter des enseignements, des conclusions et des propositions du niveau central.

2. TRAITEMENT DU RETOUR D'EXPÉRIENCE D'OPPORTUNITÉ D'INTÉRÊT POLITICO-MILITAIRE.

Il s'agit d'identifier un sujet tiré de l'activité opérationnelle récente de la marine ou de l'actualité navale internationale, afin d'en faire ressortir les enseignements susceptibles d'intéresser les décideurs français (principes mis en œuvre, limites rencontrées, précautions à prendre à court et à plus long terme, ouvertures apportées, etc.).

À partir des informations initiales collectées, la cellule N7/RETEX d'OAN est chargée :

• de collecter les propositions des acteurs du CCDM ;

• d'attirer l'attention du SG CCDM sur les opportunités de RETEX d'intérêt politico-militaire ;

• de participer à l'élaboration des documents de RETEX politico-militaire en liaison avec les acteurs locaux.

Annexe VI. Détail de sigles.