Préambule.

Les travaux des audits menés dans les écoles ont montré que le dimensionnement en équivalent temps plein (ETP) ou en charge de travail de la chaîne enseignement et encadrement s'articule autour de trois axes majeurs :

• le besoin fonctionnel (cœur de métier) ;

• les nécessités organiques ;

• les contraintes de gestion.

La méthode appliquée lors des différents audits dans les écoles et centres de formation impose de réécrire l'instruction précisant des normes d'emploi.

La présente instruction fixe un référentiel de dimensionnement du plan d'armement des écoles sans lequel le dispositif global d'enseignement et d'encadrement serait fragilisé.

1. Objectifs et principes.

Les réformes optimisation de formation (OPTIFORM) 1 et 2 se caractérisent par la volonté d'atteindre quatre objectifs principaux :

• favoriser la diminution du volume de la charge d'instruction en veillant à ce que les effectifs élèves soient suffisants à flux annuel constant (classe remplie à la capacité maximale), en identifiant les stages jugés obsolètes, en externalisant les formations utiles peu rentables et en favorisant le « e-learning » ou l'auto-apprentissage des élèves ;

• augmenter la productivité des instructeurs dans la délivrance des unités d'instruction (UI) en l'accompagnant d'une diminution de la charge hors UI (diminuer le temps de préparation à un cours, diminuer la charge de maintenance du matériel, regrouper les charges de type organique) ;

• augmenter l'efficacité de l'instructeur en soignant leur formation initiale, et en offrant des supports pédagogiques de qualité [importance de la section pédagogique et des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE)] ;

• favoriser l'assimilation des élèves en adaptant la densité des cours au niveau général des élèves, et en plaçant l'élève dans une situation d'apprentissage favorisant la compréhension. Il est le plus souvent actif, et si possible acteur, afin de mieux tirer parti de l'expérience personnelle de chaque élève.

À ces quatre objectifs, s'ajoute un cinquième dont l'originalité tient à son approche résolument globale et transverse : la détermination de l'enveloppe globale d'activité de la chaîne enseignement par l'approche fonctionnelle. Elle se concrétise par l'élaboration d'un contrat opérationnel qui structure la charge globale d'instruction de l'école. Il s'agit ensuite de définir, par le biais d'un socle annuel d'activité du personnel, les effectifs nécessaires à l'exécution du contrat opérationnel.

2. DÉFINITION DE LA CHARGE GLOBALE D'INSTRUCTION.

La charge globale d'instruction se définit par le volume d'UI estrade nécessaire à l'atteinte des objectifs fixés.

La charge globale d'instruction dimensionne la planification (équivalent d'un contrat opérationnel par les forces) de l'école sur une année scolaire.

Cette charge estrade globale sert de référentiel à l'ensemble du dimensionnement ultérieur de la chaîne enseignement. Chaque école est dimensionnée dès lors autour de sa charge estrade annuelle de référence issue de la planification (ou contrat opérationnel).

Pour les écoles dont les instructeurs assurent la mise en œuvre de moyens de simulation tant au profit de la formation que de l'entraînement de forces, les heures sont comptabilisées en tant que charge estrade avec une traçabilité définies selon des modalités particularisées. La charge globale d'un instructeur de simulateur comptabilise les heures d'animation des séances sur simulateur et les heures de débriefing.

3. DÉFINITION DU SOCLE D'ACTIVITÉ D'UN INSTRUCTEUR.

Le socle de l'activité d'un instructeur est une répartition horaire de son activité hebdomadaire selon 5 types d'activités détaillées dans le tableau du point 4.2. La ventilation horaire de ce tableau constitue un socle de référence pour l'ensemble des déclinaisons des charges de pilotage associées aux formations.

Cette activité type est modulable en tenant compte de cas particuliers : les instructeurs sport et/ou formation initiale (FI) ou simulateur peuvent supporter une charge estrade supérieure à celle proposée.

4. ÉVALUATION DU « COÛT » DU PILOTAGE DES FORMATIONS - DÉFINITION DES FONCTIONS.

4.1. Définition des fonctions.

L'ensemble des formations décrites dans le contrat opérationnel nécessite un pilotage efficace. Dans cette optique, on s'appuiera sur les fonctions définies dans l'instruction citée en référence.

Les fonctions principales qui serviront à cette description sont les suivantes :

• instructeur : socle fonctionnel de l'instruction dont découleront les charges des autres métiers ;

• pilote de cours : défini dans l'instruction citée en référence ;

• chef de groupement d'instruction (GI) : défini dans l'instruction citée en référence ;

• adjudant élève : chargé de l'encadrement et de l'adjudanat du cours au quotidien. Il peut délivrer ponctuellement des cours. Cette charge ne peut être quantifiée de façon uniforme pour toutes les écoles.

Certaines écoles de taille importante, comme le centre d'instruction naval Saint-Mandrier, ou spécialisées (école de plongée, école de l'aéronautique navale) ont des métiers-types spécifiques : ces établissements rendent compte de leurs particularités dans l'instruction du commandant relative à la formation.

4.2. Tableau récapitulatif des normes retenues.

MILITAIRE.
INSTRUCTEUR.	600 UI/an (à titre indicatif 15 UI/semaine)

Sur une semaine type, cela représente une répartition de principe :

ACTIVITÉS.	DURÉE EN HEURES/SEMAINE ET EN POURCENTAGE.
Activités périphériques statutaires	4 h (10 p. 100)
Activités militaires et administratives [appel, relation avec adjudant, bureau d'administration des ressources humaines (BARH), tour de service, corvée, surveillance de poste de propreté (P2P), réunion de service, groupe d'information, etc.]	2 h (5 p. 100)
Activités sportives	2 h (5 p. 100)
Activités cœur de métier [charge de travail hebdomadaire consacrée à l'instruction (CTHI)]	34 h (90 p. 100)
Enseignement [charge estrade hebdomadaire (CEH)]	15 h (40 p. 100)
Préparation de cours (conception de dossiers pédagogiques, correction de copies, conception d'évaluation, etc.)	15 h (40 p. 100)
Régulations (avec les élèves, pilote de cours, conseiller pédagogique), réunions suivi de dossier, veille technique, etc.	4 h (10 p. 100)
Bilan annuel CEH (40 semaines)	600 UI/AN

La norme annuelle retenue pour un instructeur militaire est de l'ordre de 600 UI, au prorata de la présence sur le site pour les instructeurs embarqués. Chaque école ou centre d'instruction s'efforce de répartir cette charge de manière uniforme sur l'année, et à défaut de préserver après des pics de charge, des périodes permettant aux instructeurs de mener à bien le travail de préparation de cours et de régulation.

De cette norme d'activité, on déduit des normes de charge d'instruction pour des fonctions de l'environnement de la fonction formation :

CHARGE D'INSTRUCTION.
PILOTE DE COURS OU CHEF DE GROUPEMENT D'INSTRUCTION.	240 UI/an 6 UI/semaine (à titre indicatif)
ADJUDANT ÉLÈVES.	60 UI/an 1,5 UI/semaine (à titre indicatif)

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Les normes d'instruction sont adoptées pour certains cours :

FONCTIONS D'INSTRUCTION PARTICULIÈRES.
INSTRUCTEUR SPORT.	750 UI/an 19 UI/semaine
INSTRUCTEUR ATELIER.	750 UI/an 19 UI/semaine
INSTRUCTEUR SIMULATEUR.	750 UI/an 19 UI/semaine
INSTRUCTEUR PLAN D'EAU.	700 UI/an 17,5 UI/semaine

La particularité de certaines formations pratiques implique une forte amplitude horaire et la planification des enseignements sur des créneaux « heures non ouvrables » (HNO). De même, en raison des contraintes d'organisation, liées en partie à la sécurité, les ratio entre « charge estrade » et « préparation » peuvent varier fortement (cas des exercices de formation pratique au commandement). La norme définie ci-dessus ne s'applique donc pas pour ces formations.

Les modalités de prise en compte des périodes de préparation de ces exercices, des formations en HNO et des éventuelles périodes de repos physiologique qui en découlent sont définies en interne.

4.3. Encadrement.

Le personnel occupant des fonctions d'encadrement, ayant ainsi vocation à transmettre les valeurs de la marine, joue un rôle déterminant dans les formations initiales. Il participe à la formation des élèves :

• en prenant part aux enseignements, en concertation avec les enseignants ou en titre lors des corvettes et exercices de formation pratique au commandement ;

• au quotidien dans la relation de commandement qui les lie aux élèves.

Sans qu'il soit possible d'en déterminer exactement la norme, ces heures doivent être comptabilisées.

5. Charge organique.

La charge organique, en ETP, constitue la part organique qui revient à chaque GI/service de la chaîne enseignement en termes de charges d'encadrement, de maintenance, de sécurité, d'entretien.

Ce dimensionnement induit par la charge organique reste assez empirique et dépend intrinsèquement de chaque entité.

À titre d'exemple, cette charge a été évaluée à 1,5 ETP pour quarante personnes dans un GI d'une grande unité.

6. Charge de gestion.

Le dernier volet de l'approche méthodique prend en compte les nécessaires contraintes de gestion du personnel en école. Ces dernières s'articulent autour de :

• la formation des formateurs : ainsi le taux d'un mois sur les 4 ans théoriques d'emploi d'un formateur paraît acceptable soit environ 2,5 p. 100 ;

• le taux d'absentéisme moyen constaté, sur une année au moins, qui peut être pris en compte dans la construction du référentiel en organisation (REO) si cela correspond à la situation particulière d'une école.

7. Abrogation - Publication.

L'instruction n° 451/DEF/DPMM/FORM du 13 septembre 1999 ⁽¹⁾ relative à l'étude de modifications des plans d'armement, est abrogée.

La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.