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état-major des opérations de la marine : bureau « opérations aéronavales »

INSTRUCTION N° 0-6738-2014/DEF/EMO-M/OAN portant abrogation de textes.

Du 13 mai 2014
 NOR D E F B 1 4 5 0 9 0 2 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 521/EMM/OPS/EMPL du 18 juillet 1973 relative aux missions de présence et séjours en France d'unités de la marine hors des ports de guerre.

Instruction n° 250/DEF/EMM/OPL/EMPL/-- du 16 mai 2000 (n.i. BO).

Instruction provisoire n° 110/DEF/EMM/OPL/EMPL/-- du 12 janvier 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n°30 du 13/6/2014

1. Les textes ci-dessous sont abrogés :

  • instruction n° 521/EMM/OPS/EMPL du 18 juillet 1973 relative aux missions de présence et séjours en France d'unités de la marine hors des ports de guerre ;

  • instruction n° 250/DEF/EMM/OPL/EMPL/-- du 16 mai 2000 (1) relative à l'entraînement des forces maritimes ;

  • instruction provisoire n° 110/DEF/EMM/OPL/EMPL/-- du 12 janvier 2001 (1) relative à la mise en œuvre des documents centralisés au format cédérom.

2. La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.

Notes

    n.i. BO.1

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral,
sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »,

Frédéric JUBELIN.