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Administration Centrale
12 mai 2014

Avis du 12 mai 2014 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l'armement.

NOR : D E F A 1 4 5 0 8 4 0 V

Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014.

Administration Centrale
12 mai 2014

Avis du 12 mai 2014 de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 1 4 5 0 8 4 1 V

Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014.

Administration Centrale
22 janvier 2014

Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes.

NOR : D E F K 1 4 0 2 0 5 6 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 12 juin 1979 relatif aux modalités d'organisation et de déroulement des concours pour le recrutement des maîtres ouvriers des armées. Arrêté du 12 juin 1979 définissant les conditions d'aptitude physique exigées des candidats aux recrutements de maîtres ouvriers des armées. Arrêté du 19 mai 2004 relatif au recrutement par concours sur titre à titre exceptionnel dans le corps des commissaires de l'air. Référence de publication : JO n° 27 du 1er février 2014, texte n° 22 ; signalé au BOC 30/2014.

Administration Centrale
27 janvier 2014

Archivé Arrêté du 27 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 5 avril 2013 portant désignation des responsables de programme du ministère de la défense.

NOR : D E F F 1 4 0 2 7 0 0 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 05 avril 2013 portant désignation des responsables de programme du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 36 du 12 février 2014, texte n° 19 ; signalé au BOC 30/2014.

Texte 1
18 octobre 2013

Archivé Circulaire N° 602338/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPR/BGRH/SPC du 18 octobre 2013 relative à la gestion de la prime de service et de rendement des ingénieurs des travaux maritimes.

NOR : D E F E 1 4 5 0 6 9 6 C

Référence(s) : Décret N° 2002-1438 du 09 décembre 2002 portant attribution d'une prime de service et de rendement au directeur central des travaux immobiliers et maritimes et aux ingénieurs des travaux maritimes du ministère de la défense. Arrêté du 09 décembre 2002 fixant le taux d'une prime de service et de rendement du directeur central des travaux immobiliers et maritimes et des ingénieurs des travaux maritimes du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.

Texte 2
09 avril 2014

Directive N° 3258/DEF/CGA du 09 avril 2014 relative à l'évaluation et la maîtrise des risques professionnels au ministère de la défense.

NOR : D E F C 1 4 5 0 8 4 9 X

Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.

Texte 3
30 avril 2014

Archivé Arrêté du 30 avril 2014 fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Côte d'Ivoire, à compter du 19 septembre 2002 et jusqu'au 17 septembre 2012.

NOR : D E F S 1 4 5 0 8 0 4 A

Abrogé le 21 août 2015 par : ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Côte d'Ivoire, à compter du 19 septembre 2002 et jusqu'au 17 septembre 2014. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 266.1.13.

Texte 4
12 mai 2014

Instruction N° 1514/DEF/DICOD du 12 mai 2014 portant abrogations de textes.

NOR : D E F M 1 4 5 0 8 9 1 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7522/DN/CAB/SIRPA/CS du 28 décembre 1971 fixant la mission, l'organisation et le fonctionnement de la revue interarmées « Forces armées françaises ». Instruction du 03 mars 1981 relative à l'organisation détaillée et au fonctionnement du service d'information et de relations publiques des armées (SIRPA). Instruction du 03 mars 1981 relative à l'organisation détaillée et au fonctionnement de l'établissement cinématographique et photographique des armées (ECPA). Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 4.

Texte 5
15 mai 2014

Archivé Erratum du 15 mai 2014 de classement.

NOR : D E F F 1 4 2 7 4 7 1 Z

Texte(s) modifié(s) : Loi DE FINANCES POUR 1957 N° 56-1327 du 29 décembre 1956 (art. 70 relatif à l'imputation des dépenses effectuées en deutschmark), (art. 70 à 100). Décret N° 84-33 du 11 janvier 1984 relatif au rattachement par voie de fonds de concours au budget de la défense du produit des aliénations, cessions ou changements d'affectation d'immeubles militaires et des aliénations de matériels, d'approvisionnements des armées et de navires déclassés de la marine nationale. Décret N° 2010-1689 du 30 décembre 2010 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des trésoriers militaires. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 15 janvier 1999 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours du produit des aliénations, cessions ou changements d'affectation d'immeubles militaires ou des aliénations de matériels, d'approvisionnements des armées et de navires déclassés de la marine nationale. Instruction N° 517/DEF/CGA/RMA/MG du 26 juillet 1978 concernant les procédures d'aliénation et de cession des matériels de guerre sans emploi. Instruction N° 12540/DEF/SGA/DSF/SDRC/C/1 du 30 mai 1996 relative à la comptabilité des matériels informatiques et des logiciels. Instruction N° 1499/DEF/EMA/OL/4 du 07 août 1998 relative à l'organisation du soutien technique commun outre-mer. Instruction N° 700/DEF/EMAT/BPSA N° 326/DEF/EMM/OPL/STN N° 1359/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT du 29 juin 1999 relative à la communauté logistique du système d'arme très courte portée Mistral. Circulaire N° 17896/DEF/SIMMAD/SDTL/BRR du 04 décembre 2008 relative à l'établissement d'un ordre d'envoi au matériel aéronautique en intervention technique au niveau du soutien industriel (bon modèle 63). Protocole D'ACCORD N° 04.091.00/DEF/DCMAT/BMU - DCSSF/SDMUN du 07 juin 2004 relatif aux prestations fournies par l'armée de terre à la marine nationale dans le cadre du soutien des munitions des éléments de force maritime outre-mer et à l'étranger. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 5.

Texte 6
21 mai 2014

Arrêté du 21 mai 2014 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance sur les sites de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F A 1 4 5 0 8 3 6 A

Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.

Texte 7
13 février 2014

Décision N° 1857/DEF/EMA/ESMG/ORG du 13 février 2014 portant création du centre du soutien des opérations et des acheminements.

NOR : D E F E 1 4 5 0 8 2 2 S

Référence(s) : Code du 17 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 17 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Texte(s) modifié(s) : Décision N° 964/DEF/EMA/ORH/OR du 11 décembre 2008 relative à la création du centre des transports et transits de surface.

À compter du 1er juillet 2014 : Décision n° 737/DEF/EMA/ESMG/ORG/NP du 15 juillet 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 767/DEF/EMA/ORH/OR du 15 juin 2007 portant création du centre interarmées de coordination de la logistique en opérations - centre de mise en oeuvre. Décision N° 882/DEF/EMA/ORH/OR du 09 juillet 2007 relative à la création du centre multimodal des transports. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 123.1. , 110.3.5.5.1.

Texte 8
25 mars 2014

Archivé Circulaire N° 506794/DEF/DCSSA/AA/AJ/DS du 25 mars 2014 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 4 5 0 7 6 1 C

Abrogé le 09 mars 2016 par : CIRCULAIRE N° 506791/DEF/DCSSA/AA/AJ/DS relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Référence(s) :

Code de la sécurité sociale, notamment les articles L162-1-7, L162-14-1, L162-22-7, L162-22-10, L174-4, L861-3, R162-32-2 et R 162-51.

Loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 (n.i. BO) ; JO n° 293 du 19 décembre 2003, p. 21641, texte n° 1).

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Instruction N° 400/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS du 23 mars 1993 fixant les règles administratives et financières d'accès aux soins du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 397/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 03 mars 2010 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 510-6.1.7.

Texte 9
02 avril 2014

Instruction N° 4000/GEND/DOE/SDSPSR/BSRFMS - N° 0-978-2014/DEF/EMO-M/EO du 02 avril 2014 relative à l'organisation et au service de la gendarmerie maritime.

NOR : D E F G 1 4 5 0 8 2 8 J

Référence(s) : Code du 17 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de la sécurité intérieure (partie législative - partie réglementaire).

Code de procédure pénale (partie législative - partie réglementaire).

Loi N° 94-589 du 15 juillet 1994 relative aux modalités de l'exercice par l'État de ses pouvoirs de police en mer.

Arrêté du 7 mars 2011 (n.i. BO).

Arrêté du 04 mars 2013 relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie maritime. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 500/SGDN/MPS/OTP du 09 mai 1995 relative à la participation des forces armées au maintien de l'ordre. Instruction N° 9270/DEF/GEND/PM/LOG/ADM N° 391/DEF/EMM/PL/ORA du 17 juillet 1998 prise en application de l'arrêté du 10 octobre 1997 (BOC, p. 4428) relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie maritime. Instruction N° 483/DEF/EMM/PL/ORA - N° 32410/DEF/GEND/RH/P du 31 juillet 2003 relative à la désignation au commandement des patrouilleurs et vedettes de la gendarmerie maritime.

Instruction n° 545/COMGENDMAR/BOEC/CONT/-- du 2 août 2010 (n.i. BO).

Instruction N° 0-14462-2012/DEF/EMM/PIL du 17 août 2012 relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale. Instruction N° 53/DEF/EMM/ROJ du 08 février 2013 relative aux procédures d'enquêtes à mettre en œuvre en cas d'évènement grave ou important - enquêtes de commandement. Instruction N° 5/DEF/EMM/CMDT du 05 juin 2013 relative à la fonction organique de la marine nationale.

Circulaire n° 27.900/DEF/GEND/OE/PJ du 26 octobre 1990 (n.i. BO).

Directive n° D-11-006137/DEF/GEND/OE/PJ du 26 octobre 1990 (n.i. BO).

Protocole n° 186/DEF/EMM/PL/EPG/NP - 4.550/DEF/DGGN/OE/PACR du 7 juin 2002 (n.i. BO).

Délégation de gestion du 28 juillet 2008 cadre portant sur le transfert organique de la gendarmerie au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 173/DEF/EMM/PL/EPG du 13 mai 2003 (n.i. BO).

Instruction N° 5625/DEF/GEND/OE/SDSPSR/FMS - N° 154/DEF/EMM/PL/EPG du 14 mai 2004 relative à l'organisation et au service de la gendarmerie maritime. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.3. , 112.3.5. , 110.11.5.1.

Texte 10
12 mai 2014

Archivé Circulaire N° 39000/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 12 mai 2014 relative à la pratique du sport par les militaires de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 4 5 0 8 2 9 C

Référence(s) :

Code de la défense.

Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Instruction N° 5705/DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002 relative à la situation des militaires pratiquant une activité sportive. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Directive N° 17615 du 23 décembre 2003 pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées.

Directive ministérielle n° 600/DEF/DCSSA/AST/TEC/MDA du 14 janvier 2005 (n.i. BO).

Publication interarmées 7.1.1 n° D-11-008039/DEF/EMA/RH/NP du 12 octobre 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 39000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 20 mars 2008 relative à la condition physique des militaires de la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.4.

Texte 11
12 mai 2014

Archivé Instruction N° 0-6356-2014/DEF/DPMM/PMS du 12 mai 2014 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

NOR : D E F B 1 4 5 0 9 0 3 J

Abrogé le 28 juillet 2015 par : INSTRUCTION N° 0-18378-2015/DEF/DPMM/PMS relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Référence(s) : Décret N° 69-448 du 20 mai 1969 portant création d'une indemnité spéciale de sécurité aérienne. Arrêté du 24 avril 2002 fixant les taux de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

Instruction permanente n° 21.2.01/ALAVIA/ENT/CIRCAE du 11 février 2013 (n.i. BO).

STANAG OTAN 1154 du 11 mars 2011.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-28224-2012/DEF/EMM/PMS du 19 décembre 2012 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 11.

Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.

Texte 12
13 mai 2014

Instruction N° 0-6738-2014/DEF/EMO-M/OAN du 13 mai 2014 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 4 5 0 9 0 2 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 521/EMM/OPS/EMPL du 18 juillet 1973 relative aux missions de présence et séjours en France d'unités de la marine hors des ports de guerre.

Instruction n° 250/DEF/EMM/OPL/EMPL/-- du 16 mai 2000 (n.i. BO).

Instruction provisoire n° 110/DEF/EMM/OPL/EMPL/-- du 12 janvier 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 12.

Texte 13
31 mars 2014

Archivé Instruction N° 331/DEF/DRH-AA/DRAA du 31 mars 2014 relative à la réserve citoyenne de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 4 5 0 6 1 3 J

Référence(s) : Code du 17 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-392 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État). Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade et les anciens militaires n'appartenant à aucune de ces deux catégories. Arrêté du 10 mars 2008 relatif aux modalités d'accès à la réserve citoyenne. Instruction N° 1400/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/ADM du 23 février 2010 relative à l'administration du personnel de la réserve opérationnelle et des anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade. Instruction N° 2391/DEF/CAB/CSRM/SP du 14 mars 2014 relative à la gestion et l'administration de la réserve citoyenne. Directive N° 9924/DEF/CAB/CSRM du 04 octobre 2013 relative à la réserve citoyenne.

Instruction n° 2391/DEF/CAB/CSRM/SP du 14 mars 2014.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 331/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 15 septembre 2006 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 13.

Classé(s) au(x) : BOEM 232.1.1.1. , 232.1.3.1.

Texte 14
27 mai 2014

Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/ADM du 27 mai 2014 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

NOR : D E F L 1 4 5 0 9 1 3 J

Référence(s) : Code du 17 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire. Arrêté du 09 mai 1934 pour l'application des dispositions du décret du 27 décembre 1929, en ce qui concerne le classement dans le personnel navigant des militaires titulaires du brevet militaire de pilote d'avion. Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 27127/DN/CAB/EMP/22 du 02 août 1956 pour l'application de l'arrêté du 9 mai 1934 (BO/G-PP, p. 1436) fixant les conditions dans lesquelles peut être accordé le brevet militaire de pilote d'avion « Estafette ». Instruction N° 528/DEF/EMAA/BEMP/CM du 18 février 2005 relative à l'emploi du personnel navigant de réserve des unités navigantes de l'armée de l'air. Instruction N° 1400/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/ADM du 23 février 2010 relative à l'administration du personnel de la réserve opérationnelle et des anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade. Instruction N° 120/DEF/EMAA/BAPPS du 31 mai 2011 fixant les modalités pratiques sur les mesures de sécurité relatives aux personnes dans l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 février 2013 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 04 juillet 2013 relative aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Circulaire N° 170/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE du 20 mars 2014 relative aux candidatures en 2014 au cycle de formation et de perfectionnement au commandement des officiers de réserve. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade.

Note n° 1171/DEF/DRH-AA/CERHAA/DIR et n° 12007972/DEF/EMA/CPCS/CDT du 30 juillet 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/ADM du 04 juillet 2013 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Treize annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 14.

Classé(s) au(x) : BOEM 232.1.1.3. , 232.1.2.4.

Texte 15
31 mars 2014

Circulaire N° 2242/DEF/DCSCA/BGC/CHANC du 31 mars 2014 relative aux circuits de notation et de fusionnement des officiers du corps des commissaires des armées d'active et de réserve pour le cycle de 2013-2014.

NOR : D E F E 1 4 5 0 8 0 9 C

Référence(s) :

Code de la défense.

Loi N° 2009-972 du 03 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (articles 1, 2, 4-I, 5-I et III, 6, 7, 14, 19, 20-I, 21-I et III, 22-I, II et IV, 23, 26-I et III, 27, 28-I et III, 29, 30, 31-I et III, 33 à 35, 41 à 44). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Instruction N° 3307/DEF/EMA/RH/PRH du 12 mars 2013 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Instruction N° 5491/DEF/EMA/RH/PRH du 06 mai 2013 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 15.

Texte 16
14 avril 2014

Archivé Circulaire N° 1528/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 14 avril 2014 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire du service des essences des armées pour 2015.

NOR : D E F E 1 4 5 0 6 2 4 C

Abrogé le 13 mai 2015 par : CIRCULAIRE N° 1771/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire du service des essences des armées pour 2016. Référence(s) : Code du 17 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1907/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 13 mai 2013 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire du service des essences des armées pour 2014. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 16.

Texte 17
14 avril 2014

Décision N° 508518/DEF/DCSSA/OSE/HR/POL du 14 avril 2014 portant autorisation d'effectuer des prélèvements d'organes et de tissus à des fins thérapeutiques sur une personne décédée au profit de l'hôpital d'instruction des armées Percy.

NOR : D E F E 1 4 5 0 8 6 9 S

Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 17.

Texte 18
29 avril 2014

Circulaire N° 509349/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 29 avril 2014 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2014-2015.

NOR : D E F E 1 4 5 0 8 4 6 C

Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 26 juillet 2013 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 25881/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 30 décembre 2003 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Note n° 506757/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 25 mars 2014 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 18.

Texte 19
24 avril 2014

Archivé Circulaire N° 0-6150-2014/DEF/DPMM/SDG du 24 avril 2014 relative aux modalités d'attribution pour l'année 2015 du pécule modulable d'incitation au départ.

NOR : D E F B 1 4 5 0 8 7 9 C

Abrogé le 04 juin 2015 par : CIRCULAIRE N° 0-14290-2015/DEF/DPMM/SDG relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation au départ pour l'année 2016. Référence(s) : Loi N° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (1). Décret N° 2013-1308 du 27 décembre 2013 pris pour l'application de l'article 38 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-7284-2013/DEF/DPMM/SDG du 29 mars 2013 relative aux modalités d'attribution pour l'année 2014 du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 19.

Sommaire du BOC n°30 du 13/06/2014

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