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DÉLÉGATION À L’INFORMATION ET À LA COMMUNICATION DE LA DÉFENSE :

INSTRUCTION N° 1514/DEF/DICOD portant abrogations de textes.

Du 12 mai 2014
NOR D E F M 1 4 5 0 8 9 1 J

1. Les textes énumérés ci-après sont abrogés :

2. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le délégué à l'information et à la communication de la défense,

Pierre BAYLE.