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état-major des opérations de la marine : bureau « opérations aéronavales »

CIRCULAIRE N° 0-6737-2014/DEF/EMO-M/OAN portant abrogation de textes.

Du 13 mai 2014
 NOR D E F B 1 4 5 0 9 0 1 C

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 174/EMG/MOB/-- du 8 septembre 1953 (n.i. BO ; BDR partie principale).

Circulaire N° 623/EMM/3 du 19 juin 1967 relative aux escales des aéronefs de l'armée de l'air et de la marine sur les bases de l'aéronautique navale et les bases aériennes.

Note-circulaire n° 2/EMM/OPS/EMPL du 2 janvier 1974 (BOC, p. 12).

Référence de publication : BOC n°31 du 20/6/2014

Les textes ci-dessous sont abrogés :

  • circulaire n° 147/EMG/MOB/-- du 8 septembre 1953 (A) relative au système normalisé pour désigner les jours et heures relatifs à une opération déterminée ;

  • circulaire n° 623/EMM/3 du 19 juin 1967 modifiée, relative aux escales des aéronefs de l'armée de l'air et de la marine sur les bases de l'aéronautique navale et les bases aériennes ;

  • note-circulaire n° 2/EMM/OPS/EMPL du 2 janvier 1974 (B) relative aux centres d'opérations maritimes.

La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.

Notes

    n.i. BO ; BDR partie principale.ABOC, p. 12.B

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral,
sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »,

Frédéric JUBELIN.