> Télécharger au format PDF
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES : État-major de l’armée de terre : sous-chefferie performance synthèse - bureau d’appui juridique

INSTRUCTION N° 33/DEF/EMAT/PS/BAJ - N° 521734/DEF/DCSSA/CAB portant abrogation de textes.

Du 10 juillet 2014
 NOR D E F T 1 4 5 1 9 2 1 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 750/DEF/EMAT/CAB N° 800/DEF/DCSSA/CAB du 26 mars 1976 relative aux liaisons entre chefs de corps et médecins-chefs de corps de troupe. Instruction N° 216/DEF/EMAT/LOG/SAN - N° 126/DEF/DCSSA/OL/OERI/ORG du 28 janvier 2002 relative à l'organisation et au fonctionnement du service de santé dans l'armée de terre.

Référence de publication : BOC n°56 du 07/11/2014

1. Sont abrogées :

2. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général d'armée,
chef d'état-major de l'armée de terre,

Bertrand RACT-MADOUX.


Le médecin général des armées,
directeur central du service de santé des armées,

Jean DEBONNE.