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Archivé DIRECTION TECHNIQUE DES ARMEMENTS TERRESTRES : Sous-Direction des établissements ; Bureau bâtiments, équipements, outillages

INSTRUCTION N° 15200/SEM/DTAT/BEO sur le service force motrice et bâtiments à l'usage des établissements de la direction des armements terrestres.

Abrogé le 08 novembre 2013 par : INSTRUCTION N° 215635/DEF/DGA/DT/D portant abrogation de textes. Du 28 février 1967
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 700.3.

Référence de publication : BOC/SC, p. 1419.

"Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication (s) mentionnée (s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus".