direction centrale du service des essences des armées :
division « performance-synthèse »
NOR D E F E 1 4 5 1 6 6 8 S
DÉCISION N° 3298/DEF/DCSEA/DPS1 portant abrogation d'un texte.
Du 12 septembre 2014NOR D E F E 1 4 5 1 6 6 8 S
1. Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :
- décision n° 1044/DEF/DCSEA/DEOP du 20 mars 2013 relative à la création du comité pour le management par la qualité du service des essences des armées.
2. La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
L'ingénieur général de 1re classe,
directeur central du service des essences des armées,
Jean-Luc VOLPI.