CIRCULAIRE N° 6585/DEF/EMA/CNSD/DREP relative à la formation des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées au sein des armées et de l'instructeur sports de combat.
Abrogé le 04 juin 2015 par : CIRCULAIRE N° 2175/DEF/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à la formation des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées au sein des armées. Du 04 novembre 2009NOR D E F E 0 9 5 3 7 1 7 C
Préambule.
La présente circulaire a pour objet de définir les dispositions relatives aux stages de formation :
- des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées (TIOR) ;
- des techniques complémentaires de combat corps à corps adapté au combat de haute intensité (C4) ;
- d'instructeur sports de combat.
Elle définit en outre les prérogatives associées aux différents diplômes.
Elle précise enfin, les niveaux de responsabilité, les formations correspondantes et les organismes au sein desquels ces formations sont dispensées.
Les conditions d'application de la présente circulaire sont assurées par un comité de suivi qui a pour missions :
- de veiller à l'harmonisation de la mise en œuvre des formations ;
- d'identifier les éventuelles difficultés et d'y remédier ;
- de proposer des modificatifs aux textes ;
- de poursuivre la réflexion dans le domaine de la formation.
Placé sous la présidence du général commandant le centre national des sports de la défense (CNSD), le comité de suivi se réunit au moins une fois par an et comprend au minimum :
- les directeurs de la formation du CNSD et du centre national d'entraînement commande (CNEC) ;
- les formateurs spécialisés du CNSD et du CNEC ;
- un représentant des armées.
1. Généralités concernant l'enseignement des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.
1.1. Le concept.
Les TIOR sont définies comme l'ensemble des techniques permettant d'utiliser, dans la zone des 0-15 mètres, l'ensemble des moyens et des armements afin d'interpeller, de maîtriser ou d'éliminer un ou plusieurs opposants. Les TIOR permettent d'adapter la réponse à une attaque au regard du niveau d'intensité et de violence déployé par le ou les agresseurs.
Les TIOR s'enrichissent de techniques complémentaires, sous l'appellation C4, répondant aux exigences des actions de combat de haute intensité.
1.2. La finalité opérationnelle de la formation.
À l'issue de sa formation, le personnel doit être en mesure de conduire des actions d'intensité graduée, ou directement létales en fonction des missions, permettant, par la maîtrise de la force et le respect du cadre juridique propre à l'intervention, d'interpeller, de maîtriser, de fouiller, de neutraliser, d'éliminer ou d'évacuer un ou plusieurs individus suspects se déplaçant à pied ou en véhicule. Il doit être en mesure d'utiliser ses armes pour l'ensemble de ces actions.
1.3. La stratégie pédagogique.
Une progressivité dans l'apprentissage initial doit être adoptée en passant par une intensité graduée des frappes et des vitesses d'exécution. Dans la phase d'entrainement de ces techniques, les coups doivent être portés à vitesse réelle avec une intensité maximale. Cela impose, d'une part, de conduire l'instruction en utilisant systématiquement des équipements de protection et, d'autre part, de réaliser des scénarii d'exercices mettant en scène des situations concrètes et réalistes.
1.4. Les différentes qualifications.
Il existe trois niveaux de formation TIOR qui permettent de valider des niveaux de compétence du simple utilisateur de ces techniques au formateur :
- la formation technique élémentaire (FTE) ;
- le niveau moniteur ;
- le niveau instructeur.
Un module de formation complémentaire C4 est défini pour chaque niveau de formation décrit ci-dessus.
1.5. Suivi de formation.
Afin d'assurer la continuité de la formation des militaires dans le domaine des TIOR et des sports de combat, un suivi devra être assuré pour chaque action de formation dans ce domaine. Il appartient aux directions des ressources humaines des armées et de la gendarmerie nationale d'assurer le suivi des qualifications détenues par leurs ressortissants.
2. La formation technique élémentaire.
2.1. Les finalités.
La FTE est destinée à faire acquérir au combattant des techniques lui permettant de réagir efficacement et de façon adaptée dans les diverses situations auxquelles il peut être confronté lors de ses missions opérationnelles.
Cette formation s'adresse à tous les militaires susceptibles d'être engagés pour des missions intérieures de type vigipirate et sur des théâtres d'opérations extérieures.
Elle doit donc permettre de faire acquérir les premiers automatismes individuels dans le domaine de la défense et de l'intervention.
Elle comprend :
- un module commun obligatoire TIOR ;
- un module optionnel de perfectionnement TIOR ou C4.
Les contenus de formation de la FTE sont précisés dans l'annexe II.
2.2. Les objectifs généraux de formation.
Dans le respect des règles de sécurité de la pratique des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées, il s'agit de faire acquérir des savoir-faire techniques visant à :
- restituer de manière efficace et en situation opérationnelle les techniques enseignées (objectif n° 1) ;
- réduire le stress de l'assaut ou de l'engagement (objectif n° 2) ;
- restituer cette gestuelle, lors de la mise en place de cas concrets, au sein d'un binôme ou d'un trinôme dirigé (objectif n° 3).
2.3. La mise en œuvre.
Cette formation est menée au sein des unités par les titulaires des diplômes de moniteur, d'instructeur TIOR ou d'instructeur sports de combat. Elle se décline en différents niveaux en fonction des objectifs attendus (VIGIPIRATE, OPIN, OPEX,...).
2.4. Le suivi de la formation.
Après avoir suivi le module de formation commune obligatoire, le personnel peut être orienté sur un module de perfectionnement TIOR ou C4. L'attestation de suivi de la formation technique élémentaire TIOR ou C4 est délivrée en fonction du module de perfectionnement suivi. Les modèles d'attestation correspondants figurent en annexe X. (appendice X.A. et X.B.).
3. Les formations qualifiantes.
Les formations qualifiantes se caractérisent par :
- une maîtrise des savoir-faire techniques ;
- une autonomie pédagogique ;
- un engagement dans l'action en toute sécurité ;
- une adaptation des cas concrets aux situations opérationnelles ;
- une connaissance juridique.
Le niveau de qualification à détenir pour certifier ces formations qualifiantes est décrit dans l'annexe I., rubrique « certification ».
Pour garantir la qualité et la sécurité de la mise en œuvre des cours dispensés, les aptitudes et les compétences des moniteurs et des instructeurs doivent être recyclés tous les 5 ans en référence au millésime (un diplôme attribué dans l'année A est recyclé avant le 31 décembre inclus d'A + 5).
3.1. Les conditions d'admission en formation et aux stages de recyclage.
Toutes les formations qualifiantes sont ouvertes au personnel militaire désigné par l'armée ou la direction d'appartenance.
Le personnel admis dans ces formations ou en stage de recyclage doit être reconnu apte à la pratique intense des sports de combat et répondre au profil médical défini par l'instruction ministérielle de première référence.
3.1.1. La formation qualifiante de 1er niveau.
Elle comprend la formation moniteur TIOR et son module complémentaire C4.
La formation de moniteur TIOR est accessible aux stagiaires ayant suivi la FTE, et satisfait aux tests d'admission décrits en annexe VI. et VIII. (appendice VIII.A.). Toute performance inférieure aux seuils établis est éliminatoire.
La formation complémentaire C4 du moniteur TIOR est accessible aux stagiaires titulaires du moniteur TIOR, ou ayant accès à la formation instructeur commando du CNEC. En outre, les stagiaires devront maîtriser les procédures relatives au tir de combat (MOAL ISTC (1) pour l'armée de terre).
3.1.2. La formation qualifiante de 2e niveau.
Elle comprend la formation instructeur TIOR et son module complémentaire C4.
Cette formation est ouverte aux stagiaires titulaires du diplôme de moniteur en cours de validité, et ayant satisfait aux tests d'admission décrits en annexes VI. et VIII. (appendice VIII.A.). Toute performance inférieure aux seuils établis est éliminatoire.
Le module complémentaire C4 de l'instructeur TIOR est ouvert au personnel titulaire du diplôme de l'instructeur TIOR en cours de validité.
3.1.3. La formation du niveau instructeur sport de combat.
Les conditions d'admission en stage sont les suivantes :
- posséder la ceinture marron dans un art martial ou grade équivalent et justifier d'au moins trois ans de pratique dans un sport de combat (les passeports et livrets sportifs seront exigés) ;
- détenir le diplôme d'instructeur TIOR ou le diplôme MIP-FO pour la gendarmerie nationale, en cours de validité ;
- satisfaire aux tests d'admission décrits en annexe VII. et VIII. (appendice VIII.B.).
3.2. La formation qualifiante de 1er niveau.
3.2.1. La formation de moniteur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.
3.2.1.1. Les finalités.
À l'issue du stage, le moniteur doit avoir acquis le niveau nécessaire dans les domaines technique, tactique et pédagogique pour enseigner les TIOR. Il est habilité, sous couvert d'un instructeur TIOR, à enseigner en autonomie l'ensemble des apprentissages relatifs à la FTE.
3.2.1.2. Les objectifs généraux de formation.
Objectif n° 1 : faire acquérir aux futurs moniteurs les connaissances juridiques permettant :
- de sensibiliser le personnel sur la règlementation pour, selon les interventions, limiter l'utilisation de la force et l'usage des armes. Dans ce cadre, l'étude des notions de légitime défense et de riposte graduée est fondamentale ;
- d'acquérir une sensibilisation à la mise en jeu éventuelle de la responsabilité civile et pénale.
Objectif n° 2 : faire acquérir une maîtrise pratique, théorique et pédagogique des TIOR en respectant les principes anatomiques et physiologiques des pratiquants permettant :
- d'expliquer, de démontrer, de corriger les savoir-faire techniques et tactiques qu'ils devront enseigner ;
- d'analyser et de percevoir les effets de leur action sur l'état physique et psychologique du personnel à former ;
- de mieux appréhender les techniques et les comportements individuels et collectifs qu'ils auront à enseigner ;
- de préserver au mieux l'intégrité physique du personnel à former.
3.2.1.3. Le déroulement du stage.
La formation de moniteur TIOR est dispensée au CNSD, ou dans le cadre d'une formation décentralisée agréée par le CNSD.
Les conditions particulières de cette action de formation décentralisée sont décrites en annexe IX. La durée du stage est de deux semaines. Les disciplines sont regroupées en trois UV. Les contenus de cette formation sont décrits en annexe III. (appendice III.A.).
3.2.1.4. Évaluation.
Cette évaluation comprend :
UV 1 : apprentissages des techniques imposées.
- évaluation technique : à l'annonce de l'examinateur, restitution par binôme, d'une douzaine d'attaques couvrant l'ensemble du programme de formation.
UV 2 : connaissances pédagogiques.
- évaluation pédagogique : le stagiaire est mis en situation pédagogique, sur une partie de séance de deux heures d'une durée de vingt minutes, sur un thème de séance imposé par l'examinateur.
UV 3 : connaissances théoriques et juridiques.
- évaluation écrite des connaissances théoriques sur le plan juridique ;
- évaluation écrite portant sur le rôle du moniteur TIOR et sa participation lors de la mise en place d'ateliers ou de parcours.
3.2.1.5. Les conditions de réussite à l'examen.
La réussite au diplôme est conditionnée par l'obtention d'une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 dans chacune des UV.
La réussite à l'examen entraine la délivrance, par le CNSD, du diplôme de moniteur TIOR dont le modèle figure en annexe X. (appendice X.C.), et autorise son titulaire au port de l'insigne idoine.
3.2.1.6. Le recyclage.
Pour garantir la qualité et la sécurité de la mise en œuvre des cours dispensés, le moniteur TIOR doit se recycler tous les cinq ans. Ce recyclage est dispensé par un instructeur TIOR ou un instructeur sports de combat. Toute action de formation de ce type doit être validée et notifiée à l'intéressé par la délivrance d'une attestation signée par l'instructeur puis visée par le commandant de la formation de l'unité. Le modèle de cette attestation de recyclage figure en annexe X. (appendice X.H.).
Ce recyclage doit s'organiser en deux phases :
- une remise à niveau du moniteur ;
- un contrôle de ses compétences.
Cette remise à niveau doit s'effectuer sur au moins trois séances de deux heures au cours desquelles le moniteur TIOR, sous tutelle de l'instructeur, est placé en situation d'animateur de séances élémentaires. Le contenu de ces séances doit couvrir l'étendue du programme et comporter au moins :
- une séance de mains nues autre que la séance des fondamentaux ;
- une séance de bâton télescopique autre que la séance des fondamentaux ;
- une séance avec arme de dotation autre que la séance des fondamentaux.
Cette remise à niveau peut être organisée en période bloquée ou répartie sur une période allant jusqu'à trois mois, en fonction des contraintes locales.
À l'issue de cette remise à niveau, un contrôle des compétences techniques et pédagogiques sera effectué par l'instructeur TIOR ou l'instructeur des sports de combat, lors d'une séance de restitution dirigée par le moniteur TIOR.
3.2.2. Le module complémentaire C4 du moniteur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.
3.2.2.1. Les finalités.
À l'issue du stage, le stagiaire doit avoir acquis dans les domaines technique, tactique et pédagogique le niveau requis nécessaire pour enseigner en autonomie le module complémentaire C4 de la FTE.
3.2.2.2. Les objectifs généraux de formation.
- faire acquérir une maîtrise pratique, théorique et pédagogique du C4 tout en veillant en permanence au respect des règles de sécurité du tir de combat dans la manipulation de l'armement ;
- expliquer, de démontrer, de corriger les savoir-faire techniques et tactiques qu'ils devront enseigner ;
- analyser et de percevoir les effets de leur action sur l'état physique et psychologique du personnel à former ;
- appréhender les techniques et les comportements individuels et collectifs qu'ils auront à enseigner ;
- veiller à préserver l'intégrité physique du personnel à former.
3.2.2.3. Le déroulement du stage.
Ce module peut être dispensé au CNEC dans le cadre d'une formation d'instructeur commando ou en unité (écoles, centres spécialisés, régiments, bases...) dans le cadre d'une formation décentralisée agréée par le CNEC, selon les mêmes procédures que les formations décentralisées moniteur TIOR (annexe IX.). Cette formation est dispensée par les titulaires du diplôme ITIOR/C4 ou ISPCT (à jour de recyclage).
La durée du stage est d'une semaine. Les disciplines sont regroupées en deux UV. Les contenus de cette formation sont décrits en annexe III. (appendice III.B.).
3.2.2.4. L'évaluation.
Cette évaluation comprend :
UV 1 : connaissance des techniques imposées.
- évaluation technique : à l'annonce de l'examinateur, restitution par binôme, d'une douzaine d'attaques couvrant l'ensemble du programme de formation.
UV 2 : connaissances pédagogiques.
- évaluation pédagogique : le stagiaire est mis en situation pédagogique, sur une partie de séance de deux heures d'une durée de vingt minutes, sur un thème de séance imposé par l'examinateur ;
- évaluation portant sur le rôle du stagiaire et sa participation lors de la mise en place d'ateliers ou de parcours.
3.2.2.5. Les conditions de réussite à l'examen.
La réussite au module est conditionnée par l'obtention d'une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 dans chacune des UV, et fait l'objet de la délivrance d'une attestation dont le modèle figure en annexe X. (appendice X.D.), délivrée par le CNEC.
3.2.2.6. Le recyclage.
Il peut être dispensé :
- en unité par un instructeur TIOR/C4 ou un ISPCT en cours de validité ;
- au CNEC dans le cadre d'un stage de recyclage instructeur commando.
Les modalités de ce recyclage sont identiques à celles du recyclage du moniteur TIOR (chapitre III. point 3.2.1.6.). Le modèle de l'attestation de réussite à la formation figure en annexe X. (appendice X.J.).
3.3. La formation qualifiante de 2e niveau .
3.3.1. La formation instructeur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.
3.3.1.1. Les finalités.
À l'issue du stage, l'instructeur doit être en mesure de former et d'entraîner en toute sécurité le personnel de son unité, à la pratique des TIOR. Il est le seul à pouvoir mettre en place des parcours synthèse. Il peut également assurer la formation décentralisée moniteur TIOR et son recyclage, conformément à l'annexe IX. sous couvert du CNSD.
3.3.1.2. Les objectifs généraux de formation.
Objectif n° 1 : faire acquérir les connaissances juridiques permettant :
- de sensibiliser le personnel sur les contraintes juridiques susceptibles, suivant les interventions, de limiter l'utilisation de la force et l'usage des armes. Dans ce cadre, l'étude des notions de légitime défense et de riposte graduée sera fondamentale ;
- d'acquérir une connaissance de la mise en jeu éventuelle de la responsabilité civile et pénale.
Objectif n° 2 : faire acquérir une maîtrise pratique, théorique et pédagogique des TIOR en respectant les principes anatomiques et physiologiques des pratiquants permettant :
- d'expliquer, de démontrer, de corriger les savoir-faire techniques et tactiques qu'ils devront enseigner ;
- d'analyser et de percevoir les effets de leur action sur l'état physique et psychologique du personnel à former ;
- d'appréhender les techniques et les comportements individuels et collectifs qu'ils auront à enseigner ;
- de préserver au mieux l'intégrité physique du personnel à former ;
- de concevoir et d'élaborer des cycles d'entraînement.
Objectif n° 3 : faire acquérir les connaissances et les savoir-faire indispensables pour concevoir et élaborer des parcours synthèse permettant :
- d'observer et d'évaluer l'apprenant au travers de situations aménagées ;
- de contrôler la pertinence de l'enseignement.
Objectif n° 4 : faire acquérir les compétences nécessaires au recyclage des moniteurs TIOR permettant :
- d'assurer une remise à niveau des moniteurs TIOR à recycler ;
- d'évaluer les compétences techniques et pédagogiques des moniteurs TIOR à recycler.
Objectif n° 5 : faire acquérir les compétences nécessaires à la mise en place d'une formation décentralisée de moniteur TIOR permettant :
- de connaître les procédures administratives de mise en place d'une formation décentralisée ;
- de planifier une action de formation de moniteur TIOR ;
- de préparer le personnel aux évaluations techniques et pédagogiques de fin de formation ;
- de constituer et de diriger une équipe pédagogique.
3.3.1.3. Le déroulement du stage.
La formation d'instructeur TIOR est dispensée au CNSD. La durée de la formation est de quatre semaines. Les disciplines sont regroupées en trois UV. Les contenus de cette formation sont décrits en annexe IV. (appendice IV.A).
3.3.1.4. L'évaluation.
Cette évaluation comprend :
UV 1 : connaissances techniques.
- évaluation technique : à l'annonce de l'examinateur, restitution par binôme, de différentes attaques couvrant l'ensemble du programme de formation.
UV 2 : connaissances pédagogiques.
- évaluation pédagogique : le stagiaire est mis en situation pédagogique, sur une partie de séance de deux heures d'une durée de vingt minutes, sur un thème de séance imposé par l'examinateur.
UV 3 : connaissances des techniques dans un contexte opérationnel.
- évaluation écrite des connaissances théoriques sur le plan juridique et sur la méthodologie d'élaboration des parcours ;
- évaluation technique et tactique individuelle sur un parcours synthèse.
3.3.1.5. Les conditions de réussite à l'examen.
La réussite à l'examen d'instructeur des TIOR est subordonnée à l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 à chacune des trois UV.
Elle entraine la délivrance par le CNSD du diplôme de l'instructeur TIOR dont le modèle figure en annexe X. (appendice X.E) et autorise le port de l'insigne idoine.
3.3.2. Le module complémentaire C4 de l'instructeur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.
3.3.2.1. Les finalités.
À l'issue du stage, l'instructeur titulaire du module complémentaire C4 doit être en mesure de former et d'entrainer en toute sécurité le personnel de son unité. Il est habilité à enseigner l'ensemble du contenu de formation du module complémentaire C4 du moniteur.
3.3.2.2. Les objectifs généraux de formation.
Objectif n° 1 : faire acquérir une maîtrise pratique, théorique et pédagogique du C4 permettant :
- d'expliquer, de démontrer, de corriger les savoir-faire techniques et tactiques qu'ils devront enseigner ;
- d'analyser et de percevoir les effets de leur action sur l'état physique et psychologique du personnel à former ;
- de mieux appréhender les techniques et les comportements individuels et collectifs qu'ils auront à enseigner ;
- de préserver au mieux l'intégrité physique du personnel à former ;
- de concevoir et d'élaborer des cycles d'entraînement.
Objectif n° 2 : faire acquérir les connaissances et les savoir-faire indispensables pour concevoir et mettre en place des parcours synthèse permettant :
- d'observer et d'évaluer l'apprenant au travers de situations concrètes ;
- de contrôler la pertinence de l'enseignement ;
- de constituer et de diriger une équipe pédagogique.
3.3.2.3. Le déroulement du stage.
Le module complémentaire de formation C4 de l'instructeur TIOR est dispensé au CNEC, et au CNSD dans le cadre du stage instructeur sports de combat. Cette formation est organisée en collaboration étroite entre le CNSD et le CNEC. Les disciplines sont regroupées en trois UV. Les contenus de cette formation sont décrits en annexe IV. (appendice IV.B.)
3.3.2.4. L'évaluation.
Cette évaluation comprend :
UV 1 : connaissances techniques.
- évaluation technique : à l'annonce de l'examinateur, restitution par binôme, d'une quinzaine d'attaques couvrant l'ensemble du programme de formation.
UV 2 : connaissances pédagogiques.
- évaluation pédagogique : le stagiaire est mis en situation pédagogique, au cours de laquelle il doit, pour un effectif d'un groupe au minimum, démontrer et expliquer cinq techniques choisies par l'instructeur et couvrant l'ensemble du programme.
UV 3 : connaissances des règles de sécurité du tir et des gestuelles de manipulation des armes.
- évaluation sous forme de contrôle continu tout au long du stage, portant sur le respect des règles de sécurité du tir et de la gestuelle enseignée (ISTC pour l'armée de terre).
3.3.2.5. Les conditions de réussite à l'examen.
La réussite à l'examen du module complémentaire C4 de l'instructeur TIOR est subordonnée à l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 à chacune des trois UV.
Elle est sanctionnée par une attestation de suivi de formation C4 pour l'instructeur TIOR, délivrée par le CNEC dont le modèle figure en annexe X. (appendice X.F.).
3.3.2.6. Le recyclage du module complémentaire C4.
Ce recyclage est intégré dans une action de formation commune de recyclage instructeur TIOR.
3.3.3. Le recyclage de l'instructeur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.
D'une durée de deux semaines, en période bloquée, le stage de recyclage a pour but de renouveler, pour une période de cinq ans, les prérogatives de l'instructeur TIOR et de son module C4. Le stage de recyclage des instructeurs TIOR est dispensé uniquement au CNSD, avec le soutien technique du CNEC.
Il permet d'actualiser les connaissances des instructeurs dans les domaines de :
- la doctrine des TIOR ;
- l'évolution des directives, de la réglementation, de la prévention et de la sécurité des accidents liée à ces pratiques ;
- l'évolution des procédés pédagogiques et des méthodes d'entraînement ;
- l'évolution des savoir faire en TIOR et C4 ;
- la conception et la conduite des parcours synthèses ;
- l'évolution des contenus des formations qualifiantes TIOR et C4.
Le stage de recyclage des instructeurs des TIOR comprend 2 UV :
UV 1 : connaissances TIOR.
- révisions des techniques à mains nues, des techniques avec bâtons de défense, des techniques avec armes de dotation, contrôle opérationnel.
UV 2 : connaissances pédagogiques.
- procédés pédagogiques, évolution des formations qualifiantes, cadre réglementaire et juridique, traumatologie.
Le renouvellement des prérogatives de l'instructeur TIOR est conditionné par la réussite aux évaluations portant sur chacune des deux UV. Le stagiaire doit obtenir une note égale à 10 à chaque contrôle effectué. Le modèle de l'attestation de réussite à la formation, délivrée par le CNSD, figure en annexe X. (appendice X. I.).
3.4. La formation d'instructeur sports de combat.
3.4.1. Les finalités.
Conseiller technique du commandement, l'instructeur sports de combat doit être capable de proposer une politique locale de mise en œuvre dans le domaine des sports de combat et des TIOR en particulier. Dans ce cadre, il est capable de programmer, d'organiser et de conduire la formation et l'entraînement dans ces différents domaines. Enfin, il peut certifier les stages décentralisés des formations qualifiantes de 1er niveau conformément à l'annexe I., rubrique certification.
3.4.2. Les objectifs généraux de formation.
Objectif n° 1 : faire acquérir une maîtrise technique et pédagogique suffisante dans au moins un sport de percussion et un sport de préhension leur permettant :
- d'initier, d'expliquer, de démontrer et de corriger les savoir-faire techniques qu'ils devront enseigner ;
- d'élaborer des schémas tactiques adaptés en fonction des potentiels du personnel et de la logique de l'activité ;
- d'analyser et de percevoir les effets de leur action sur l'état physique et psychologique du personnel.
Objectif n° 2 : faire acquérir les savoirs, les savoir-faire liés aux facteurs de la gestion du stress et de la récupération physique afin :
- de proposer des techniques d'étirement favorisant la remise en condition à l'issue des entraînements ou des parcours synthèses ;
- d'appréhender les effets bénéfiques des techniques de relaxation.
Objectif n° 3 : connaitre les principes physiologiques permettant de mieux appréhender les comportements individuels et collectifs qu'ils devront enseigner, en vue :
- de préserver au mieux l'intégrité physique du personnel ;
- d'expliquer et de justifier la pertinence des différentes conduites motrices proposées et le choix des programmes d'entraînements.
Objectif n° 4 : faire acquérir une méthodologie de programmation permettant :
- de concevoir des programmes d'entraînements adaptés et cohérents.
Objectif n° 5 : connaitre les principes indispensables dans le domaine de la traumatologie des sports de combat ainsi que les règles simples en matière de prévention des accidents permettant :
- de sensibiliser le personnel en formation ;
- de connaitre les principes généraux de la diététique appliquée aux sports de combat.
Objectif n° 6 : maîtriser les techniques du module complémentaire C4 de l'ITIOR.
3.4.3. Le déroulement du stage.
La formation d'instructeur sports de combat est dispensée au CNSD. Le stage se déroule sur huit semaines. Les disciplines sont regroupées en deux UV.
Les contenus de cette formation sont décrits en annexe V.
3.4.4. L'évaluation.
Cette évaluation comprend :
UV 1 : connaissances théoriques liées à la formation et à l'entrainement des sports de combat.
- évaluation théorique : le stagiaire sera questionné à l'écrit sur des connaissances appliquées aux sports de combat dans les domaines de la physiologie, de la psychopédagogie, des procédés d'entraînement et de la prévention liée à la pratique ;
- évaluation d'un projet de cycle en sport de combat : le stagiaire doit rendre un projet de cycle en sports de combat dont les modalités sont précisées par le corps enseignant.
UV 2 : connaissances techniques et pédagogiques en sports de combat et en C4.
- évaluations théoriques : le stagiaire est évalué sur les connaissances du règlement et les notions d'arbitrage liées à chaque discipline ;
- évaluations techniques :
- une évaluation technique continue est effectuée dans chaque discipline ;
- évaluations pédagogiques :
- chaque candidat est évalué en situation pédagogique sur une partie de séance dont le thème est imposé par le corps enseignant afin de certifier la capacité à encadrer et à proposer, en toute sécurité, des séances de sports de combat ;
- le stagiaire doit, face à un groupe d'apprenants, démontrer et expliquer des techniques choisies par le formateur et couvrant l'ensemble du programme ;
- évaluation sous forme de contrôle continu tout au long du stage, portant sur le respect des règles de sécurité et de la gestuelle enseignée.
3.4.5. Conditions de réussite à l'examen.
La réussite à l'examen d'instructeur sports de combat est subordonnée à l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 à chacune des unités de valeur. Elle entraîne la délivrance par le CNSD du diplôme de l'instructeur sports de combat, dont le modèle figure en annexe X. (appendice X.G.), et autorise son titulaire au port de l'insigne idoine.
3.4.6. Le recyclage.
D'une durée de deux semaines, au CNSD, le stage de recyclage a pour but de renouveler, pour cinq ans, les prérogatives de l'instructeur sports de combat.
Il permet d'actualiser les connaissances des instructeurs sports de combat en matière :
- d'évolution des directives, de la réglementation et de la sécurité ;
- d'évolution des procédés pédagogiques et des méthodes d'entraînement ;
- d'évolution des techniques.
Le contenu du stage s'articule en trois UV :
UV 1 : connaissances techniques des sports de combat : révisions des disciplines percussion et préhension ;
UV 2 : connaissances pédagogiques, évolution des formations et des méthodes d'entraînement, traumatologie ;
UV 3 : connaissances techniques des TIOR : révisions des techniques, cadre juridique et réglementaire des actions.
Le renouvellement des prérogatives de l'instructeur en sports de combat est conditionné par la réussite aux évaluations portant sur le contenu de chacune des UV.
Le modèle de l'attestation de réussite à la formation, délivrée par le CNSD, figure en annexe X. (appendice X.K.).
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général,
commissaire aux sports militaires, commandant le centre national des sports de la défense,
Jacques RENAUD.
Annexes
Annexe I. Synoptique de l'articulation des formations qualifiantes.
NIVEAU. | EXÉCUTANT. | FORMATION QUALIFIANTE | FORMATION QUALIFIANTE | FORMATION EXPERT. | |||
Formation technique élémentaire TIOR. | Formation technique élémentaire C4. | Moniteur TIOR. | Module complémentaire C4. | Instructeur TIOR. | Module complémentaire C4. | Instructeur sports de combat. | |
PERSONNEL CONCERNÉ. | Tout personnel militaire. | Tout personnel militaire. | Tout personnel militaire. | Tout personnel militaire qualifié MTIOR et/ou admis en stage ICDO. | Tout personnel militaire qualifié moniteur TIOR. | Tout personnel militaire qualifié ITIOR. | Cadres uniquement, tous domaines de spécialité confondus. |
OBJECTIF ET PRÉROGATIVE. | Acquisition des automatismes d'autodéfense et d'intervention : | Acquisition des techniques offensives avec armement létal dans un contexte de combat haute intensité. | Autonomie pour organiser un stage et enseigner les techniques du programme FTE. | Autonomie pour organiser un stage et enseigner les techniques fondamentales TIOR et C4 (Réponse adaptée au combat haute intensité) de la FTE. | Autonomie pour enseigner les techniques TIOR et mettre en place des parcours synthèse. En mode décentralisé, diriger un stage de MTIOR et son recyclage. | Autonomie pour enseigner les techniques du module C4 du moniteur TIOR et mettre en place des parcours synthèse. |
|
DURÉE DE FORMATION. | 40H. | 40H. | 2 semaines. |
| 4 semaines. | 2 semaines. | 8 semaines. |
PRÉ-REQUIS. | Néant. | Néant. | FTE. | MTIOR en cours de validité. IST C (MOAL) (1) pour l'armée de terre. |
MTIOR en cours de validité.
| ITIOR en cours de validité. IST C (MOAL) pour l'armée de terre. |
|
ORGANISME HABILITÉ. | Organisme | Organisme |
| CNEC et tout organisme agréé par le CNEC. | CNSD. | CNEC/CNSD. | CNSD. |
CERTIFICATION (2). | MTIOR ou MTIOR/C4. | MTIOR/C4 |
| Instructeur sports de combat agréé par le CNEC. | Instructeur sports de combat du CNSD. | Instructeur sports de combat du CNEC ou du CNSD | CNSD. |
RECYCLAGE. | Lors de la préparation aux missions vigipirate. | Dans le cadre des MCP. | Par un ITIOR. |
Par ITIOR C4. | 2 semaines tous les 5 ans par instructeur sports de combat au CNSD. | Dans le cadre du recyclage ITIOR au CNSD. | 2 semaines tous les 5 ans au CNSD. |
(1) MOAL : maîtrise opérationnelle de l'armement léger.
(2) Niveau d'habilitation minimale pour la certification des diplômes, à jour de recyclage.
Annexe II. Contenus de formation technique élémentaire.
MODULE COMMUN TIOR. | 14 heures. |
Techniques à mains nues. | 4 H |
Techniques avec bâtons de défense (matraque télescopique). | 6 H |
Techniques à mains nues. | 2 H |
Techniques avec armes létales de dotation. | 2 H |
MODULE DE PERFECTIONNEMENT TIOR. | 26 heures. |
Techniques avec bâtons de défense (matraque télescopique). | 14 H |
Techniques avec armes létales de dotation. | 2 H |
Adaptation des TIOR aux missions vigipirate (couloir de métro, centre commercial...). | 2 H |
Contrôle d'identité et palpation de sécurité. | 2 H |
Contrôle opérationnel. | 2 H |
Restitutions techniques en situations tactiques : en fonction des missions dévolues à l'unité, l'instructeur pourra mettre à profit le volume horaire suivant dans différentes situations opérationnelles de son choix. | 4 H |
MODULE DE PERFECTIONNEMENT C4. | 26 heures. |
Réponse C4 membres supérieurs. | 2 H |
Réponse C4 membres inférieurs. | 2 H |
Réponse C4 avec arme longue et arme courte, révision. | 2 H |
Couteau 1 et attaque sentinelle. | 2 H |
Défense sur attaques couteaux. | 2 H |
Neutralisation par la tête. | 2 H |
Synthèse intermédiaire. | 2 H |
Sol 1 : percussion en lisse. | 2 H |
Défense sur saisie et ceinture de face. | 2 H |
Sol 2 : percussion avec équipement. | 2 H |
Défense sur saisie et ceintures de côté et arrière. | 2 H |
Défense sur saisie de l'arme longue et arme courte, révision. | 2 H |
Synthèse finale. | 2 H |
Annexe III. . CONTENUS DE FORMATION ET ÉVALUATION DE LA FORMATION DU NIVEAU MONITEUR.
Appendice III.A. Contenus de formation-évaluation du moniteur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.
Durée 2 semaines.
TESTS D'ADMISSION. | 4 heures |
UV 1 : APPRENTISSAGES DES TECHNIQUES TIOR. | 35 heures. |
APPRENTISSAGE TECHNIQUE EN TIOR. |
|
Techniques à mains nues. | 12H |
Techniques avec bâtons de défense (matraque télescopique). | 4H |
Techniques avec armes létales de dotation (ARM1). | 4H |
Techniques opérationnelles (OPS1). | 2H |
PERFECTIONNEMENT TECHNIQUE. |
|
Techniques à mains nues. | 6H |
Techniques avec bâtons de défense. | 2H |
Techniques opérationnelles avec armes létales de dotation. | 2H |
Techniques opérationnelles. | 1H |
RÉVISIONS ET PRÉPARATION À ÉVALUATION TECHNIQUE. | 2H |
UV 2 : CONNAISSANCES PÉDAGOGIQUES. | 16 heures. |
- connaissances théoriques ; | 4H |
- mises en situation pédagogiques (minimum de 20 minutes par stagiaire). | 12H |
UV 3 : INITIATION PARCOURS SYNTHÈSE | 10 heures. |
Approche des parcours techniques et tactiques, dont : | |
- formation théorique (réaliser un atelier) ; | 1H |
- formation pratique (le rôle de meneur). | 3H |
Information et sensibilisation au cadre juridique et règlementaire. | 4H |
Sécurité et prévention des accidents. | 2H |
ÉVALUATIONS. | 7 heures. |
UV1 Évaluation technique. | 3H |
UV2 Évaluation pédagogique. | 3H |
UV3 Évaluation théorique. | 1H |
DIVERS. | 4 heures |
TOTAL (2 semaines). | 76 heures. |
Appendice III.B. Contenus de formation-évaluation du module C4 du moniteur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.
Pré-requis : moniteur TIOR et/ou admission au stage instructeur commando.
Durée 1 semaine.
UV1 : CONNAISSANCES TECHNIQUES. | 28 heures |
APPRENTISSAGE TECHNIQUE C4. | |
- mains nues avec transition armes longues et/ou arme courte. | 12H |
- couteau avec transition arme longue et/ou arme courte. | 4H |
- arme longue et arme courte. | 4H |
- sol avec transition arme longue et/ou arme courte. | 4H |
PERFECTIONNEMENT TECHNIQUE. |
|
| - techniques à mains nues avec transition armes longues et/ou arme courte. | 2H |
- couteau et sol avec transition arme longue et/ou arme courte. | 2H |
UV2 : CONNAISSANCES PÉDAGOGIQUES. | 4 heures |
FORMATION THÉORIQUE. | |
- construction d'une séance ; | 2H |
- construction des synthèses de type C4. | 2H |
UV3 : MANIPULATION ARMEMENT. | 4H |
- manipulation de l'armement et les différentes transitions | 4H |
ÉVALUATION. | 4H |
UV1 Évaluation technique. | 2H |
UV2 Évaluation pédagogique. | 2H |
UV3 Évaluation ISTC. | En continu |
DIVERS (accueil, perceptions, réintégrations, synthèses intermédiaires). | 4H |
TOTAL (1 semaine). | 44H |
Annexe IV. CONTENUS DE FORMATION ET ÉVALUATION DE LA FORMATION DU NIVEAU INSTRUCTEUR.
Appendice IV.A. Contenus de formation-évaluation de l'instructeur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.
TESTS D'ADMISSION. | 5 heures |
UV 1 : CONNAISSANCES TECHNIQUES. | 78 heures |
APPRENTISSAGE TECHNIQUE EN TIOR : | |
- techniques à mains nues ; | 16H |
- techniques avec bâtons de défense télescopique ; | 10H |
- techniques avec armes ; | 8H |
- techniques opérationnelles. | 4H |
PERFECTIONNEMENT TECHNIQUE EN C4 : | |
- techniques à mains nues ; | 8H |
- techniques avec bâtons de défense télescopique ; | 6H |
- techniques avec armes ; | 6H |
- techniques au sol et opérationnelles. | 4H |
SPORTS DE COMBATS. | 8H |
RÉVISIONS ET PRÉPARATION À ÉVALUATION TECHNIQUE. | 8H |
UV 2 : CONNAISSANCES PÉDAGOGIQUES. | 22 heures. |
FORMATION THÉORIQUE : | |
- construction d'une séance ; | 2H |
- les techniques d'étirements. Notions de gestion du stress ; | 4H |
- recyclage moniteur TIOR ; | 2H |
- formation du moniteur TIOR décentralisée. | 2H |
FORMATION PÉDAGOGIQUE PRATIQUE (minimum de 20 minutes par stagiaire). | 12H |
UV 3 : CONNAISSANCES DES TECHNIQUES OPÉRATIONNELLES. | 23 heures |
Connaissance du cadre juridique. | 6H |
Traumatisme et prévention des accidents. | 2H |
Conception des parcours techniques et tactiques : | |
- formation théorique ; | 2H |
- application pratique parcours stagiaires ; | 8H |
- parcours de nuit. | 5H |
ÉVALUATIONS. | 14 heures. |
UV1 Évaluation technique. | 4H |
UV2 Évaluation pédagogique : | 4H |
UV3 Évaluation des connaissances des techniques opérationnelles : | |
- évaluation théorique ; | 1H |
- évaluation parcours synthèse. | 5H |
DIVERS (accueil, perceptions, réintégrations, synthèse). | 8 heures. |
TOTAL (4 semaines). | 150 heures |
Appendice IV.B. Contenus de formation-évaluation du module C4 de l'instructructeur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.
Pré-requis : instructeur TIOR.
Durée 2 semaines.
BILAN INITIAL DES COMPÉTENCES. | 2 Heures à titre indicatif pour 16 stagiaires. |
UV1 : CONNAISSANCES TECHNIQUES. | 50 Heures à titre indicatif. |
APPRENTISSAGE TECHNIQUE C4. | |
- mains nues avec transition armes longues et/ou arme courte ; | 14H |
- couteau avec transition arme longue et/ou arme courte ; | 8H |
- arme longue et arme courte ; | 4H |
- sol avec transition arme longue et/ou arme courte. | 6H |
PERFECTIONNEMENT TECHNIQUE. |
|
| - techniques à mains nues avec transition armes longues et/ou arme courte ; | 6H |
- couteau avec transition arme longue et/ou arme courte ; | 2H |
- sol avec transition arme longue et/ou arme courte. | 2H |
SPORTS DE COMBATS. | 8H |
UV2 : CONNAISSANCES PÉDAGOGIQUES. | 4 heures à titre indicatif. |
FORMATION THÉORIQUE : | |
- construction d'une séance ; | 2H |
- construction des synthèses de type C4 | 2H |
UV3 : MANIPULATION DE L'ARMEMENT. | 6H |
- manipulation de l'armement et les différentes transitions | 6H |
ÉVALUATION. | 6H |
UV1 Évaluation technique. | 4H |
UV2 Évaluation pédagogique. | 2H |
UV3 Évaluation manipulation des armes. | En continu. |
DIVERS | 12H |
TOTAL (2 semaines). | 80H |
Annexe V. Contenus de formation-évaluation de la formation instructeur sports de combat.
Durée 8 semaines.
TESTS D'ADMISSION. | 5 Heures. |
UV 1 : CONNAISSANCES LIÉES A L'ENSEIGNEMENT DES SPORTS DE COMBAT. | 46 Heures. |
Cadre juridique et sécurité de la pratique. | 4 H |
Techniques de relaxation et de récupération/gestion du sommeil. | 10 H |
Techniques d'étirements. | 4 H |
Traumatologie en sports de combat. | 2 H |
Nutrition en sports de combat. | 2 H |
Sciences humaines. | 6 H |
Sciences biologiques. | 6 H |
Procédés d'entraînement (course et musculation). | 10 H |
ÉVALUATIONS UV 1. |
|
Évaluation théorique (prévention, physiologie, psychopédagogie, PE). | 2 H |
Évaluation d'un projet de cycle en sport de combat. | Dossier. |
UV 2 : CONNAISSANCES TECHNIQUES ET PÉDAGOGIQUES EN SPORTS DE COMBAT. | 220 Heures. |
Disciplines de percussion. | 60 H |
Disciplines de préhension. | 60 H |
Discipline synthèse percussion/préhension. | 30 H |
Techniques opérationnelles. | 30 H |
Mise en situation terrain. | 30 H |
ÉVALUATIONS UV 2. |
|
Évaluations théoriques communes. | 2 H |
Évaluations techniques. | Évaluation continue. |
Évaluations pédagogiques. | 8 H |
DIVERS |
|
Activités dérivatives (VTT, natation, sport collectif...). | 8 Heures. |
TOTAL (8 semaines). | 288 Heures |
Annexe VI. Tests d'admission aux stages de moniteur(trice) et d'instructeur(trice) des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.
A Tests physiques :
Niveaux seuils requis pour l'admission en formation.
Grimper de corde.
MODALITÉS. | BARÈMES | |||
MONITEUR. | MONITRICE. | INSTRUCTEUR. | INSTRUCTRICE. | |
Départ debout, main sur la corde à 1,5 m du sol. La corde est marquée à 1,5 m et à 5 m du sol. Épreuve non chronométrée. | 1 corde bras seuls |
2 cordes bras/jambes
| 1 corde bras seuls |
|
Parcours physique : 475 m à réaliser en un temps égal ou inférieur à 3'50'' en enchaînant les épreuves suivantes :
ÉPREUVES. | MODALITÉS. | BARÈMES | |||
MONITEUR. | MONITRICE. | INSTRUCTEUR. | INSTRUCTRICE. | ||
Impulsions alternées. | Franchir de manière alternée un obstacle d'une hauteur de 50 cm matérialisée par une haie, en gardant les pieds joints. | 15 fois | 10 fois | 15 fois | 10 fois |
Abdominaux. | Jambes à 90°, genoux fléchis, bras croisés, mains sur les épaules, coudes en avant. Abdominaux valables si les coudes viennent toucher les cuisses. | 30 répétitions | 30 répétitions | 35 répétitions | 35 répétitions |
Ramper. | Obligation d'avoir un contact hanche, genou et cheville avec le sol. | 10 m | 10 m | 10 m | 10 m |
Flexion/extension | Cadence libre, mains dans l'axe du corps et à l'aplomb des épaules, corps droit et gainé. En position haute : bras tendus. En position basse : seule la poitrine entre en contact avec le sol. | 20 répétitions | 15 répétitions | 25 répétitions | 20 répétitions |
Flexion des jambes. | Cadence libre. La flexion s'effectue jusqu'à ce que l'articulation de la hanche arrive à la hauteur des genoux. | 20 répétitions | 20 répétitions | 25 répétitions | 25 répétitions |
B Test de combativité.
TEST DE COMBATIVITÉ POUR LE STAGE MONITEUR TIOR noté sur 20. | ||
Assaut de boxe pieds - poings avec liaison au sol. | Les candidats sont opposés par catégories de poids en milieu régulé. L'épreuve s'effectue en tenue de combat (treillis) avec chaussures de sports et protections réglementaires. | Appréciation de la combativité en 2 reprises de 1'30" avec 30'' de récupération entre les deux reprises. Note supérieure à 10. |
Une récupération minimale de 10 minutes est accordée entre chaque épreuve.
TEST D'ÉVALUATION TECHNIQUE POUR LE STAGE INSTRUCTEUR TIOR noté sur 20. |
Les stagiaires sont testés sur une restitution de techniques à réaliser en binôme constitué par tirage au sort, en respectant dans la mesure du possible les catégories de poids. La réalisation des techniques se fait à l'annonce de l'instructeur. Les techniques évaluées sont celles que doivent maîtriser tout moniteur TIOR en fin de formation. |
Annexe VII. Tests d'admission à la formation instructeur(trice) sports de combat.
A Première demi-journée : tests physiques.
Niveaux seuils requis pour l'admission.
Les tests s'effectuent en treillis complet et rangers pour l'ensemble des épreuves et dans l'ordre des épreuves ci-dessous.
Entre le grimper de corde, le parcours physique et le 1500 m, une récupération minimale de dix minutes est accordée à chaque candidat.
Grimper de corde.
MODALITÉS. | BARÈMES ÉPREUVES SEUILS. | |
INSTRUCTEUR. | INSTRUCTRICE. | |
Départ debout, main sur la corde à 1,5 m du sol. La corde est marquée à 1,5 m et à 5 m du sol. Epreuve non chronométrée | 1 corde bras seuls | 2 cordes bras/jambes |
Parcours physiques de 475 m à réaliser en un temps égal ou inférieur à 4'45'' :
ÉPREUVES. | MODALITÉS. | BARÈMES ÉPREUVES SEUILS. | |||
INSTRUCTEUR. | INSTRUCTRICE. | ||||
Slalom. | Effectuer un slalom (déplacement latéral en pas chassés) entre des plots sur une distance de 11m. | 3 passages | 3 passages | ||
Abdominaux. | Jambes à 90°, genoux fléchis, bras croisés, mains sur les épaules, coudes en avant. | 40 répétitions | 40 répétitions | ||
Coordination/explosivité. | Départ debout, passage en appui facial, ramener les jambes vers l'avant, genoux placés à hauteur des bras, réaliser une extension vers le haut bras et jambes tendus. | 10 répétitions | 10 répétitions | ||
Flexion/extension | Cadence libre, mains dans l'axe du corps et à l'aplomb des épaules, corps droit et gainé. | 30 répétitions | 25 répétitions | ||
Flexion des jambes. | Cadence libre. | 15 répétitions avec barre de 20 kg | 10 répétitions avec barre de 10 kg | ||
Repos 10' | |||||
Épreuve de course : 1500 m à réaliser en moins de : | 7' | 9' | |||
B Deuxième demi-journée : évaluation technique.
TEST DE COMBATIVITÉ NOTÉ SUR 20. | ||
Assaut de boxe pieds poings avec liaison au sol. | Les candidats sont opposés par catégories de poids. L'épreuve s'effectue en tenue de sport avec protections. | Appréciation de la combativité en 2 reprises de 1'30" avec 30'' de récupération entre les deux reprises. Note supérieure à 10. |
Annexe VIII. DESCRIPTION DES PARCOURS PHYSIQUES AUX TESTS D'ADMISSION.
Appendice VIII.A. DESCRIPTION DU PARCOURS PHYSIQUE DES TESTS D'ADMISSION DES STAGES MONITEUR ET INSTRUCTEUR des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées.
 |
Appendice VIII.B. DESCRIPTION DU PARCOURS PHYSIQUE DES TESTS D'ADMISSION DU STAGE INSTRUCTEUR SPORTS DE COMBAT.
Annexe IX. Conditions de déroulement du stage moniteur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées (dans un organisme autre que le centre national des sports de la défense).
1 CONDITIONS D'ORGANISATION.
La mise en place d'un stage décentralisé doit faire l'objet, en amont, d'un projet pédagogique comprenant les contenus et les objectifs de formation avec la liste et les qualifications détenues par le personnel encadrant.
Ce stage, encadré par un instructeur TIOR ou un instructeur des sports de combat à jour de qualifications (recyclage tous les cinq ans), est placé sous la responsabilité du CNSD qui délivre un agrément de formation.
Le CNSD doit obligatoirement être associé au processus d'évaluation finale.
2 PROCÉDURES DE RÉALISATION.
Cette action de formation doit être soumise à la direction générale de la formation du CNSD qui validera ou non le projet.
L'unité organisatrice téléchargera sur le site intradef du CNSD (www.cnsd.defense.gouv.fr) le projet pédagogique relatif à la formation de moniteur TIOR.
Elle transmettra au CNSD, trois mois avant le début du stage, le projet pédagogique et la programmation dûment complétés, comprenant la photocopie du diplôme de l'instructeur TIOR ou de l'instructeur des sports de combat référent (à jour de son recyclage) désigné pour encadrer le stage.
Après vérification de leur conformité, le CNSD délivrera un agrément de formation à l'unité support pour l'organisation du stage (avec copie pour information à l'armée concernée).
Cet agrément précisera les noms, prénoms et grade du personnel désigné pour l'évaluation.
Un procès-verbal de fin de stage, cosigné par le responsable de la formation de l'unité et le cadre chargé de la certification, sera adressé, par la voie hiérarchique, au bureau stage du CNSD, copie à l'armée d'appartenance.
Dès réception du procès-verbal, le CNSD transmettra à l'unité les diplômes de moniteur TIOR.
3 ADMINISTRATION.
L'unité organisatrice aura à sa charge :
- les frais de déplacement du personnel du CNSD au taux non logé, non nourri ;
- le montant des insignes (pour le moniteur TIOR) fournis par le CNSD ;
- les frais de carburant et d'autoroute si déplacement en véhicule.
La facturation sera adressée par le CNSD aux unités.