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direction centrale du service des essences des armées : sous-direction « division performance-synthèse »

INSTRUCTION N° 3537/DEF/DCSEA/DPS/PMRE portant abrogation d'un texte.

Du 02 octobre 2014
 NOR D E F E 1 4 5 1 7 8 9 J

Référence(s) : Code du 08 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1350/DEF/DCE/2/T/70/71 du 20 février 1979 relative à l'application au service des essences des armées des directives sur les économies d'énergie et de matières premières non énergétiques.

Référence de publication : BOC n°52 du 22/10/2014

1. Le texte ci-après est abrogé :

2. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général de 1re classe,
directeur central du service des essences des armées,

Jean-Luc VOLPI.