direction centrale du service des essences des armées :
sous-direction « division performance-synthèse »
NOR D E F E 1 4 5 1 7 8 5 J
INSTRUCTION N° 3535/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation de textes.
Du 02 octobre 2014NOR D E F E 1 4 5 1 7 8 5 J
1. Les textes ci-après sont abrogés :
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instruction n° 4100/MA/DCE/2 du 23 avril 1965 sur les dangers physiologiques présentés par les hydrocarbures ;
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instruction n° 3850/DCE/2 du 3 mai 1967 concernant l'évacuation des blessés ;
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instruction n° 1600/DEF/DCE/2/T/01/00 du 3 mars 1978 modifiée, relative à la lutte contre la pollution par les hydrocarbures, dans les dépôts militaires d'hydrocarbures liquides ;
- instruction n° 1400/DEF/DCE/2/T/0100 du 16 février 1983 modifiée, relative aux installations militaires d'hydrocarbures liquides.
2. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
L'ingénieur général de 1re classe,
directeur central du service des essences des armées,
Jean-Luc VOLPI.