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état-major des armées : sous-chefferie « performance »

ERRATUM de classement.

Du 07 octobre 2014
 NOR D E F E 1 4 5 3 6 7 8 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1008/DEF/EMA/SLI/LIA du 16 avril 2009 relative à l'application dans la défense du décret n° 79-846 sur la protection des travailleurs contre les risques particuliers auxquels ils sont soumis dans les établissements pyrotechniques, pour les activités liées à la fonction stockage des munitions.

Référence de publication : BOC n°52 du 22/10/2014

Le classement dans l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées du texte ci-après est modifié comme suit :

DATE. TEXTE. SUPPRIMER.
16 avril 2009 Instruction n° 1008/DEF/EMA/SLI/LIA (BOC N° 29 du 16 juillet 2010, texte 7 ; BOEM 311-6.1, 564.2.3, 575-0.2, 703.4, 851.2.3) relative à l'application dans la défense du décret n° 79-846 sur la protection des travailleurs contre les risques particuliers auxquels ils sont soumis dans les établissements pyrotechniques, pour les activités liées à la fonction stockage des munitions. 311-6.1