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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air.

Abrogé le 27 avril 2014 par : ARRÊTÉ portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air. Du 21 février 2006
NOR D E F D 0 6 0 0 1 8 3 A

Autre(s) version(s) :

 

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 21 février 2006 (1) portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air,

ARRÊTE :

Art. 1.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté susvisé, le sous-chef « plans-programmes » de l'état-major de l'armée de l'air dispose :

  • du bureau « plans » ;

  • du bureau « programmes ».

Art. 2.

 

(Modifié : arrêté du 19/12/2007). 

Pour l\'exercice de ses attributions, telles que définies à l\'article 7 de l\'arrêté susvisé, le sous-chef « emploi-soutien » de l\'état-major de l\'armée de l\'air dispose :

  • du bureau « emploi » ;

  • du bureau « soutien » ;

  • du bureau « maîtrise des risques » ;

  • du bureau « météorologique air ».

Art. 3.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté susvisé, le sous-chef « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de l'air dispose :

  • du bureau « pilotage » ;

  • du bureau des finances et du budget.

Art. 4.

 

(Abrogé : arrêté du 18/10/2010).

Art. 5.

 

L'arrêté du 26 décembre 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air est abrogé.

Art. 6.

 

Le chef d'état-major de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 février 2006.

Michèle ALLIOT-MARIE.