1. Dans le cadre des travaux relatifs à la mise à jour de la documentation de base de la marine (DBEMM), les instructions mentionnées ci-dessous sont abrogées :

• instruction n° 233/EMM/LOG/EF du 9 décembre 1987 relative aux organismes militaires de soutien. Compte rendu annuel ;

• instruction n° 12/DEF/EMM/LOG/EF n° 12/DEF/DCN/D du 16 janvier 1992 modifiée, relative à la conduite du soutien logistique des programmes de bâtiments et de matériels navals ;

• instruction n° 20/DEF/EMM/OPL/STN du 9 juin 1994 relative aux interventions et travaux exécutés dans les chantiers civils à l'étranger ;

• instruction n° 398/DEF/EMM/OPL/STN du 12 avril 2006 relative à l'organisation générale pour le maintien en condition opérationnelle des systèmes hydrographiques et océanographiques des bâtiments de la marine au stade défini perfectible.

2. La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.