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CABINET DU MINISTRE :

INSTRUCTION N° 9692/DEF/CAB portant abrogation de textes.

Du 21 octobre 2014
NOR D E F M 1 4 5 1 9 0 2 J

1. Les textes énumérés ci-après sont abrogés :

2. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Le ministre de la défense,

Jean-Yves LE DRIAN.