CIRCULAIRE N° 364/DEF/EMM/RH/CPM relative à la description des insignes spéciaux de l'aéronautique navale.
Du 23 juin 2006NOR D E F B 0 6 5 1 2 9 7 C
1. Préambule.
La présente circulaire a pour objet de décrire les insignes spéciaux de l'aéronautique navale.
2. Règles générales.
2.1. La circulaire n° 363/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes du personnel des équipages de la flotte titulaire d'un brevet de spécialité du service général n'est pas applicable au personnel de l'aéronautique navale à l'exception des dispositions concernant l'insigne du brevet supérieur (étoile brodée or).
2.2. La circulaire n° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine est applicable au personnel de l'aéronautique navale. Conformément aux dispositions prévues dans cette circulaire, les titulaires de l'insigne métallique de poitrine de l'aéronautique ne peuvent pas porter simultanément des insignes de certificats et mentions dont l'emplacement est aussi prévu sur la poitrine.
3. Insignes de manche.
Cet insigne commun au personnel navigant et au personnel spécialiste (y compris les matelots d'équipage titulaires de la mention «pont d'envol») ou d'un certificat propre à l'aéronautique navale :
est constitué par une ancre ailée avec étoile ;
est brodé or ; ses dimensions sont de 35 millimètres de hauteur et 70 millimètres de largeur ;
est porté sur le bras gauche à 10 centimètres en-dessous du point le plus haut de la fixation de la manche des vêtements suivants : vestons et vareuses, manteaux et cabans.
Figure 1. insigne de manche
Le personnel habilité à porter cet insigne ne porte aucun autre insigne de spécialité du service général.
L'insigne est conforme au modèle représenté ci-dessus.
4. Insignes métalliques de poitrine.
4.1. Contenu
4.2. Contenu
Figure 2. insignes poitrine personnel navigant
4.3. Contenu
Il représente une tour de contrôle se terminant à la base par une pointe d'ancre de marine, sur fond d'une perspective de piste d'envol, entourée d'un cordage en forme de C et surmontée d'une étoile. La tour, l'ancre et l'étoile sont dorées. Le cordage, la piste et les fenêtres de la tour sont d'argent.
Figure 3. insigne poitrine controleur radar
4.4. Réservés au personnel navigant.
Ils représentent, selon les titres (pilote ou non pilote), les caractéristiques suivantes :
une ancre d'argent sur couronne câblée argentée portant deux ailes dorées et surmontée d'une étoile dorée ;
ou
une ancre d'argent sur couronne câblée argentée portant une aile dorée et surmontée d'une étoile dorée.
4.5. Réservés au personnel titulaire du certificat de contrôleur radar d'aéronautique.
4.6. Réservés au personnel titulaire du certificat de plongeur d'hélicoptère.
Il représente une ancre d'argent sur une couronne câblée argentée, portant sur le côté gauche un dauphin (symbole du stage de plongeur de bord) et sur le côté droit une aile dorée surmontée d'une étoile dorée (symbole du personnel navigant de l'aéronautique navale).
Figure 4. insigne poitrine plongeur hélicoptère
Ces insignes sont conformes aux modèles représentés ci-dessus.
Ils sont fixés sur le côté droit de la poitrine sur toutes les tenues pouvant comporter des barrettes de décorations (tenues de sortie : veste, vareuse, chemisette, éventuellement manteau lorsque le port des décorations est prescrit) de façon que la verge de l'ancre soit verticale :
au dessus de la pince de poitrine sur la veste bleue et le manteau ;
au dessus de la poche pour la veste blanche et la chemisette.
Dans tous les cas, les points d'attache des insignes de poitrine doivent être placés de sorte que le bas de l'insigne touche le haut de la pince ou de la poche.
5. Délivrance.
La première délivrance des insignes spéciaux de l'aéronautique navale est faite à titre gratuit. Les délivrances ultérieures sont faites à titre onéreux.
6. Texte abrogé.
La circulaire n° 23 /DEF/DPMM/EG du 06 août 1975 relative à la description des insignes spéciaux de l'aéronautique navale est abrogée.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre, sous-chef d'état-major ressources humaines,
Pierre DEVAUX.