> Télécharger au format PDF
Direction générale des systèmes d'information et de communication :

INSTRUCTION N° 3/DEF/DGSIC portant abrogation de textes.

Du 28 novembre 2014
NOR D E F E 1 4 5 2 2 2 7 J

1. La présente instruction a pour objet de mettre à jour les ouvrages du Bulletin officiel édition méthodique (BOEM) relatifs à l'organisation et aux attributions des organismes chargés de l'informatique et à la protection du secret.

En conséquence, sont abrogées :

2. La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.


Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur général des systèmes d'information et de communication,

Gérard LAPPREND.