1. Dans le cadre de la mise à jour de la documentation de base de l'état-major de la marine (DBEMM), les instructions mentionnées ci-après sont abrogées :

• instruction n° 114/EMG/1/SM du 25 novembre 1961 ⁽¹⁾ relative à l'entraînement sécurité des équipages de sous-marins ;

• instruction n° 2/EMM/OPS/PRODEF du 11 janvier 1988 ⁽²⁾ relative à l'emploi des incapacitants dans la marine ;

• instruction n° 365/DEF/EMM/PL/ORG du 24 avril 1990 modifiée, relative à l'outre-mer. Durée des affectations et venue des familles du personnel militaire aux frais de l'État ;

• instruction n° 20/DEF/EMM/AERO/AG du 26 janvier 1993 relative à l'organisation pour la mise en œuvre des hélicoptères à bord des bâtiments porteurs d'hélicoptères (BPH) autres que les porte-avions ;

• instruction n° 204/DEF/EMM/LOG/INFRA du 7 mai 1993 relative aux dossiers d'infrastructure ;

• instruction n° 299/DEF/EMM/PL/ORA du 28 mars 1996 modifiée, relative à l'organisation et aux attributions des centres administratifs de la marine ;

• instruction n° 341/DEF/EMM/OPL/ORA/-- du 29 avril 1996 ⁽²⁾ relative aux responsabilités dans la mise en œuvre des transmissions de la force océanique stratégique ;

• instruction n° 175/DEF/SC/AERO/PROG du 30 mai 1997 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du détachement Super-Etendard modernisé (SEM) et au centre d'expérimentations pratiques de l'aéronautique navale (CEPA) basé à Istres ;

• instruction n° 174/DEF/SC/AERO/PROG du 30 mai 1997 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du détachement Atlantique (ATL 2) du centre d'expérimentation pratiques de l'aéronautique navale (CEPA) basé à Istres ;

• instruction n° 83/DEF/EMM/PL/INFRA du 17 août 2000 relative à l'infrastructure de la marine, objectifs et prévisions des opérations d'infrastructure) ;

• instruction n° 102/DEF/EMM/PROG/PFLI du 10 janvier 2001 relative à la mission, l'organisation et au fonctionnement de la cellule sécurité de la marine ;

• instruction n° 110/EMM/OPL/EMPL du 12 janvier 2001 ⁽³⁾ relative à la mise en œuvre des documents centralisés au format cédérom ;

• instruction n° 179/DEF/EMM/PL-ORA du 2 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des aumôneries dans la marine ;

• instruction n° 9/DEF/EMM/PL/ORA du 8 mars 2002 relative à la surveillance administrative des organismes et formations dont la responsabilité incombe au chef d'état-major de la marine ;

• instruction n° 56/DEF/EMM/PL/INFRA du 28 janvier 2003 ⁽⁴⁾ relative à la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre des opérations d'infrastructure exécutées pour le compte de la marine ;

• instruction n° 2/DEF/EMM/ENV du 31 mars 2004 relative à l'application de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l'environnement et des installations, ouvrages, travaux et activités au titre de la loi sur l'eau ;

• instruction n° 93/EMM/OPL/DRE du 6 septembre 2004 ⁽⁵⁾ relative à la dotation et approvisionnement en documents et cartes nécessaires à la navigation aérienne ;

• instruction n° 000-32104-2007/DEF/EMM/EFF du 21 mai 2007 relative aux plans d'armement ;

• instruction n° 0-22225-2008/DEF/EMM/ALOPS du 14 avril 2008 relative au pilotage budgétaire du domaine de programmation « activités et entraînement des forces ».

2. La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.