Sommaire du BOC n°1 du 08/01/2015

Texte signalé

Administration Centrale
11 décembre 2014

Décision du 11 décembre 2014 relative à l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales.

NOR : D E F H 1 4 2 9 5 2 1 S
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 297 du 24 décembre 2014, texte n° 47 ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.8. , 250.7.3.1.
Administration Centrale
05 décembre 2014

Arrêté du 05 décembre 2014 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.

NOR : D E F A 1 4 2 9 8 5 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 décembre 2005 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement. Référence de publication : JO n° 296 du 23 décembre 2014, texte n° 18 ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 712.2.5.
Administration Centrale
15 décembre 2014

Arrêté du 15 décembre 2014 portant création de la commission centrale de prévention du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 4 2 9 7 9 0 A
Référence de publication : JO n° 296 du 23 décembre 2014, texte n° 22 ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7. , 125.1.
Administration Centrale
16 décembre 2014

Archivé Arrêté du 16 décembre 2014 relatif à la régie et aux sous-régies de recettes et d'avances instituées auprès du service historique de la défense.

NOR : D E F F 1 4 2 9 9 1 7 A
Précédent modificatif :

Arrêté du 8 juin 2015 (n.i. BO ; JO n° 137 du 16 juin 2015 ; texte n° 19).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 août 2013 portant institution d'une régie et de sous-régies de recettes et d'avances auprès du service historique de la défense. Référence de publication : JO n° 296 du 23 décembe 2014, texte n° 43 ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
15 décembre 2014

Arrêté du 15 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense.

NOR : D E F H 1 4 2 9 7 8 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense. Référence de publication : JO n° 296 du 23 décembre 2014, texte n° 21 ; signalé au BOC 1/2015.
Administration Centrale
09 décembre 2014

Archivé Arrêté du 09 décembre 2014 fixant la liste des unités et formations relevant du ministère de la défense pouvant bénéficier de l'avance de trésorerie pour l'activité des forces.

NOR : D E F F 1 4 2 9 2 9 5 A
Abrogé le 07 décembre 2015 par : ARRÊTÉ fixant la liste des unités et formations relevant du ministère de la défense pouvant bénéficier de l'avance de trésorerie pour l'activité des forces. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 02 janvier 2013 relatif aux formations et aux unités relevant du ministère de la défense pouvant bénéficier de l'avance de trésorerie pour l'activité des forces. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 296 du 23 décembre 2014, texte n° 19 ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.
Administration Centrale
12 juin 1998

Accord du 12 juin 1998 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Madagascar relatif à la coopération militaire.

NOR : 
Référence de publication : Signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.3.21.
Administration Centrale
19 décembre 2014

Décret N° 2014-1537 du 19 décembre 2014 relatif à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique des ressources humaines du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 4 2 2 2 7 1 D
Texte(s) modifié(s) :

À compter du 1er janvier 2015 : Code de la défense.

Décret N° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air. Décret N° 2009-870 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 294 du 20 décembre 2014, texte n° 22 ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.3.3.1. , 111.3.2.2. , 112.6. , 110.5.2.2.
Administration Centrale
22 décembre 2014

Arrêté du 22 décembre 2014 portant suppression de la régie de recettes et d'avances instituée auprès de l'École de l'artillerie à Draguignan.

NOR : D E F F 1 4 3 0 5 8 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 301 du 30 décembre 2014, texte n° 46 ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
24 décembre 2014

Archivé Arrêté du 24 décembre 2014 portant institution d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense.

NOR : D E F F 1 4 2 8 9 5 5 A
Abrogé le 23 avril 2015 par : ARRÊTÉ portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense. Référence de publication : JO n° 301 du 30 décembre 2014, texte n° 47 ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Administration Centrale
26 décembre 2014

Arrêté du 26 décembre 2014 modifiant les arrêtés du 3 mai 2013 pris pour l'application du décret n° 2013-367 du 29 avril 2013 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.

NOR : D E F D 1 4 3 0 9 3 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 mai 2013 fixant les attributions de l'autorité de sécurité aéronautique d'État, de l'autorité technique et des autorités d'emploi en matière d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 03 mai 2013 fixant les conditions de délivrance, de maintien, de modification, de suspension ou de retrait des certificats de type, des certificats de navigabilité et des autorisations de vols des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 03 mai 2013 fixant les règles d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 03 mai 2013 fixant les règles du maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Référence de publication : JO n° 301 du 30 décembre 2014, texte n° 48 ; signalé au BOC 1/2015.
Administration Centrale
26 janvier 2012

Traité du 26 janvier 2012 instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d'Ivoire (ensemble une annexe) (1).

NOR : M A E J 1 4 3 0 0 0 7 D
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : Publié par décret n° 2014-1764 du 31 décembre 2014, texte 7 (JO n° 2 du 3 janvier 2015, texte n° 7) ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.3.12.
Administration Centrale
05 décembre 2014

Arrêté du 05 décembre 2014 modifiant divers arrêtés relatifs aux concours d'admission d'élèves civils et d'élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.

NOR : D E F A 1 4 2 9 8 1 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 décembre 2011 fixant l'organisation des concours d'admission en qualité d'élève ingénieur des études et techniques de l'armement à l'École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement. Arrêté du 09 décembre 2011 relatif aux concours d'admission d'élèves civils à l'École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement. Référence de publication : JO n° 296 du 23 décembre 2014, texte n° 16 ; signalé au BOC 1/2015.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
21 mai 2014

Arrêté du 21 mai 2014 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures de la Société Française Donges-Metz sur la commune de Guigneville-sur-Essonne.

NOR : D E F S 1 4 5 2 2 9 0 A
Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 2
21 mai 2014

Arrêté du 21 mai 2014 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures du service des essences des armées sur les communes d'Orveau et de Bouville.

NOR : D E F S 1 4 5 2 2 8 9 A
Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 3
21 mai 2014

Arrêté du 21 mai 2014 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures de la Société française Donges-Metz sur la commune de D'Huison-Longueville (Essonne).

NOR : D E F S 1 4 5 2 2 8 8 A
Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 4
13 octobre 2014

Décision N° 521637/DEF/DCSSA/HR/POL du 13 octobre 2014 relative au renouvellement d'autorisation du dépôt de délivrance de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.

NOR : D E F E 1 4 5 2 1 4 9 S
Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-1.5.
Texte 5
17 décembre 2014

Circulaire N° 0-20863-2014/DEF/EMM/ORG du 17 décembre 2014 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 4 5 2 3 7 6 C
Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 147/EMG/MOB du 8 septembre 1953 (n.i. BO ; BDR, partie principale).

Circulaire n° 52/EMM/SM du 2 juin 1966 (n.i. BO ; BOT, 1966, p. 193, titre K).

Circulaire n° 3/EMM/1/SDA du 6 février 1967 (n.i. BO ; BOT, 1967, p. 35, titre B).

Circulaire n° 82/EMM/1.SDA du 2 juillet 1969 (n.i. BO ; BOT, 1969, p. 411, titre B).

Circulaire N° 95/EMM/PL/RA du 24 juillet 1972 relative à la protection des fonds en cours de transport.

Circulaire n° 196/EMM/MAT/ST du 26 septembre 1973 (n.i. BO ; BOT, 1973, p. 417 ; BOEM 913-41) modifiée.

Circulaire N° 61/EMM/MAT/FC du 01 avril 1974 relative à l'attribution de coffres de sûreté pour documents centralisés, classifiés ou protégés (à jour de son 1er modificatif du 04 juin 1975 ). Circulaire N° 65/EMM/MAT/FC du 09 avril 1974 relative à l'attribution de coffrets métalliques avec serrure de sûreté et combinaison trois boutons pour la conservation des fonds.

Circulaire n° 1702/M/SC.AERO/M du 7 août 1974 (n.i. BO ; BOT, 1974, P. 617, titre R).

Circulaire n° 4/EMM/MAT du 22 janvier 1976 (n.i. BO ; BOT, 1976, p. 29 ; BOEM 913-32).

Circulaire n° 188/EMM/MAT/ST du 18 mai 1981 (n.i. BO ; BOT, 1981, p. 331. ; BOEM 913-1) modifiée.

Circulaire n° 399/EMM/MAT/ST du 16 décembre 1981 (n.i. BO ; BOT, 1981, p. 1027 ; BOEM 913-31).

Circulaire n° 24/EMM/MAT du 23 septembre 1982 (n.i. BO ; BOT, 1982, p. 1179 ; titre M).

Circulaire n° 182/DEF/EMM/NUC du 18 août 1994 (n.i. BO ; BT, 1995, p. 1 ; BOEM 913-52).

Circulaire n° 867/DEF/S/AERO du 10 décembre 1999 (n.i. BO ; BOC/PA, 2000, p. 683).

Circulaire N° 103/DEF/EMM/QUAL du 29 mars 2005 relative au management par la qualité au sein de la marine nationale.

Circulaire n° 0-33609-2010/DEF/EMM/FIN du 12 juillet 2010 (n.i. BO).

Circulaire n° 0-5880-2011/DEF/EMM/FIN du 22 février 2011 (n.i. BO).

Directive N° 15/EMM/PL/ORG du 14 janvier 1986 relative au certificat de pratique professionnelle. Directive N° 359/DEF/EMM/RH/CPM du 28 juillet 2005 relative à l'organisation du rugby club de la marine nationale.

Directive n° 242/DEF/EMM/RH/CPM du 4 avril 2006 (n.i. BO).

Directive N° 000-84686-2006/DEF/EMM/PRH du 24 janvier 2007 relative à la lutte contre la consommation excessive d'alcool.

Directive n° 0-62771-2009/DEF/EMM/FIN du 4 décembre 2009 (n.i. BO).

Note-circulaire n° 436/EMM/3 du 24 mai 1968 (n.i. BO ; BDR partie principale).

Note-circulaire n° 133/EMM/MAT-FC du 11 juillet 1974 (n.i. BO ; BOT, 1974, p. 499, titre E).

Autre N° 825/EMM/OPS/EMPL du 19 novembre 1976 relative à la pollution de la mer par les hydrocarbures. Constatation et répression des infractions. Autre N° 84/EMM/AERO du 05 mai 1982 relative à la prise de passage à bord des aéronefs de la marine : formalités d'assurance des passagers ; formalités en cas de sinistre. Autre N° 15/EMM/AERO/SA du 04 août 1987 relative à l'hélitreuillage de personnel par sangle. Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 5.
Texte 6
17 décembre 2014

Instruction N° 0-20908-2014/DEF/EMM/ORG du 17 décembre 2014 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 4 5 2 3 7 8 J
Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 114/EMG/1/SM du 25 novembre 1961 (n.i. BO ; BOT, 1961, p. 1017 ; titre K).

Instruction n° 2/EMM/OPS/PRODEF du 11 janvier 1988 (n.i. BO ; BDR, partie principale).

Instruction N° 365/DEF/EMM/PL/ORG du 24 avril 1990 relative à l'outre-mer. Durée des affectations et venue des familles du personnel militaire aux frais de l'État. Instruction N° 20/DEF/EMM/AERO/AG du 26 janvier 1993 relative à l'organisation pour la mise en œuvre des hélicoptères à bord des bâtiments porteurs d'hélicoptères (BPH) autres que les porte-avions. Instruction N° 204/DEF/EMM/LOG/INFRA du 07 mai 1993 relative aux dossiers d'infrastructure. Instruction N° 299/DEF/EMM/PL/ORA du 28 mars 1996 relative à l'organisation et aux attributions des centres administratifs de la marine.

Instruction n° 341/DEF/EMM/OPL/ORA/-- du 29 avril 1996 (n.i. BO, BDR, partie principale).

Instruction N° 174/DEF/SC/AERO/PROG du 30 mai 1997 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du détachement Atlantique (ATL 2) du centre d'expérimentation pratiques de l'aéronautique navale (CEPA) basé à Istres. Instruction N° 175/DEF/SC/AERO/PROG du 30 mai 1997 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du détachement Super-Etendard modernisé (SEM) et au centre d'expérimentations pratiques de l'aéronautique navale (CEPA) basé à Istres. Instruction N° 83/DEF/EMM/PL/INFRA du 17 août 2000 relative à l'infrastructure de la marine, objectifs et prévisions des opérations d'infrastructure. Instruction N° 102/DEF/EMM/PROG/PFLI du 10 janvier 2001 relative à la mission, l'organisation et au fonctionnement de la cellule sécurité de la marine.

Instruction n° 110/EMM/OPL/EMPL du 12 janvier 2001 (n.i. BO ; n° SITRAC 709).

Instruction N° 179/DEF/EMM/PL/ORA du 02 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des aumôneries dans la marine. Instruction N° 9/DEF/EMM/PL/ORA du 08 mars 2002 relative à la surveillance administrative des organismes et formations dont la responsabilité incombe au chef d'état-major de la marine.

Instruction n° 56/DEF/EMM/PL/INFRA du 28 janvier 2003 (n.i. BO).

Instruction N° 2/DEF/EMM/ENV du 31 mars 2004 relative à l'application de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l'environnement et des installations, ouvrages, travaux et activités au titre de la loi sur l'eau.

Instruction n° 93/EMM/OPL/DRE du 6 septembre 2004 (n.i. BO ; n° SITRAC 15983).

Instruction N° 000-32104-2007/DEF/EMM/EFF du 21 mai 2007 relative aux plans d'armement. Instruction N° 0-22225-2008/DEF/EMM/ALOPS du 14 avril 2008 relative au pilotage budgétaire du domaine de programmation « activités et entraînement des forces ». Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 6.
Texte 7
05 novembre 2014

Archivé Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation.

NOR : D E F L 1 4 5 2 3 3 5 J
Abrogé le 11 octobre 2016 par : INSTRUCTION N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 04 mars 2013 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 8
01 décembre 2014

Archivé Circulaire N° 524768/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 01 décembre 2014 relative à l'organisation d'un concours d'admission au cycle 2015-2016 de formation du brevet technique d'études spécialisées du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 4 5 2 3 4 2 C
Abrogé le 18 février 2015 par : CIRCULAIRE N° 503604/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à l'organisation d'un concours d'admission au cycle 2015-2016 de formation du brevet technique d'études spécialisées du service de santé des armées. Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 26 juillet 2013 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 3063/DEF/DCSSA/RH/PF du 11 avril 2012 relative au brevet technique d'études spécialisées du service de santé des armées. Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 8.
Texte 9
11 décembre 2014

Archivé Erratum du 11 décembre 2014 à la circulaire n° 6548/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 24 octobre 2014 relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées en 2015.

NOR : D E F E 1 4 5 2 0 4 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 6548/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 24 octobre 2014 relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées en 2015. Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 9.
Texte 10
01 décembre 2014

Archivé Circulaire N° 501062/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 01 décembre 2014 relative aux concours sur titres d'admission à l'école militaire interarmes en 2015.

NOR : D E F T 1 4 5 2 3 7 9 C
Abrogé le 19 octobre 2015 par : CIRCULAIRE N° 502814/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours sur titres d'admission à l'école militaire interarmes en 2016. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 500687/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 27 novembre 2013 relative aux concours sur titres d'admission à l'école militaire interarmes en 2014. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 10.
Texte 11
17 décembre 2014

Archivé Circulaire N° 501087/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 17 décembre 2014 relative à l'organisation et à la mise en œuvre du concours 2015 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 4 5 2 3 8 0 C
Abrogé le 22 février 2016 par : CIRCULAIRE N° 500119/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves des concours 2016 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 13014/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 23 mars 2014 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Circulaire N° 271987/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 27 juin 2014 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre - concours 2015. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 500038/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 27 janvier 2014 relative à l'organisation et à la mise en œuvre du concours 2014 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 11.