Sommaire du BOC n°1 du 08/01/2015

Texte signalé

Administration Centrale
11 décembre 2014

Décision du 11 décembre 2014 relative à l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales.

NOR : D E F H 1 4 2 9 5 2 1 S
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 297 du 24 décembre 2014, texte n° 47 ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.8. , 250.7.3.1.
Administration Centrale
15 décembre 2014

Arrêté du 15 décembre 2014 portant création de la commission centrale de prévention du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 4 2 9 7 9 0 A
Référence de publication : JO n° 296 du 23 décembre 2014, texte n° 22 ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.7. , 125.1.
Administration Centrale
16 décembre 2014

Archivé Arrêté du 16 décembre 2014 relatif à la régie et aux sous-régies de recettes et d'avances instituées auprès du service historique de la défense.

NOR : D E F F 1 4 2 9 9 1 7 A
Précédent modificatif :

Arrêté du 8 juin 2015 (n.i. BO ; JO n° 137 du 16 juin 2015 ; texte n° 19).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 août 2013 portant institution d'une régie et de sous-régies de recettes et d'avances auprès du service historique de la défense. Référence de publication : JO n° 296 du 23 décembe 2014, texte n° 43 ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
15 décembre 2014
Administration Centrale
12 juin 1998
Administration Centrale
22 décembre 2014
Administration Centrale
24 décembre 2014

Archivé Arrêté du 24 décembre 2014 portant institution d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense.

NOR : D E F F 1 4 2 8 9 5 5 A
Abrogé le 23 avril 2015 par : ARRÊTÉ portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense. Référence de publication : JO n° 301 du 30 décembre 2014, texte n° 47 ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Administration Centrale
26 décembre 2014

Arrêté du 26 décembre 2014 modifiant les arrêtés du 3 mai 2013 pris pour l'application du décret n° 2013-367 du 29 avril 2013 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.

NOR : D E F D 1 4 3 0 9 3 0 A
Administration Centrale
26 janvier 2012

Traité du 26 janvier 2012 instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d'Ivoire (ensemble une annexe) (1).

NOR : M A E J 1 4 3 0 0 0 7 D
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : Publié par décret n° 2014-1764 du 31 décembre 2014, texte 7 (JO n° 2 du 3 janvier 2015, texte n° 7) ; signalé au BOC 1/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.3.12.

Texte réglementaire permanent

Texte 4
13 octobre 2014

Décision N° 521637/DEF/DCSSA/HR/POL du 13 octobre 2014 relative au renouvellement d'autorisation du dépôt de délivrance de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.

NOR : D E F E 1 4 5 2 1 4 9 S
Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-1.5.
Texte 5
17 décembre 2014

Circulaire N° 0-20863-2014/DEF/EMM/ORG du 17 décembre 2014 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 4 5 2 3 7 6 C
Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 147/EMG/MOB du 8 septembre 1953 (n.i. BO ; BDR, partie principale).

Circulaire n° 52/EMM/SM du 2 juin 1966 (n.i. BO ; BOT, 1966, p. 193, titre K).

Circulaire n° 3/EMM/1/SDA du 6 février 1967 (n.i. BO ; BOT, 1967, p. 35, titre B).

Circulaire n° 82/EMM/1.SDA du 2 juillet 1969 (n.i. BO ; BOT, 1969, p. 411, titre B).

Circulaire N° 95/EMM/PL/RA du 24 juillet 1972 relative à la protection des fonds en cours de transport.

Circulaire n° 196/EMM/MAT/ST du 26 septembre 1973 (n.i. BO ; BOT, 1973, p. 417 ; BOEM 913-41) modifiée.

Circulaire N° 61/EMM/MAT/FC du 01 avril 1974 relative à l'attribution de coffres de sûreté pour documents centralisés, classifiés ou protégés (à jour de son 1er modificatif du 04 juin 1975 ). Circulaire N° 65/EMM/MAT/FC du 09 avril 1974 relative à l'attribution de coffrets métalliques avec serrure de sûreté et combinaison trois boutons pour la conservation des fonds.

Circulaire n° 1702/M/SC.AERO/M du 7 août 1974 (n.i. BO ; BOT, 1974, P. 617, titre R).

Circulaire n° 4/EMM/MAT du 22 janvier 1976 (n.i. BO ; BOT, 1976, p. 29 ; BOEM 913-32).

Circulaire n° 188/EMM/MAT/ST du 18 mai 1981 (n.i. BO ; BOT, 1981, p. 331. ; BOEM 913-1) modifiée.

Circulaire n° 399/EMM/MAT/ST du 16 décembre 1981 (n.i. BO ; BOT, 1981, p. 1027 ; BOEM 913-31).

Circulaire n° 24/EMM/MAT du 23 septembre 1982 (n.i. BO ; BOT, 1982, p. 1179 ; titre M).

Circulaire n° 182/DEF/EMM/NUC du 18 août 1994 (n.i. BO ; BT, 1995, p. 1 ; BOEM 913-52).

Circulaire n° 867/DEF/S/AERO du 10 décembre 1999 (n.i. BO ; BOC/PA, 2000, p. 683).

Circulaire N° 103/DEF/EMM/QUAL du 29 mars 2005 relative au management par la qualité au sein de la marine nationale.

Circulaire n° 0-33609-2010/DEF/EMM/FIN du 12 juillet 2010 (n.i. BO).

Circulaire n° 0-5880-2011/DEF/EMM/FIN du 22 février 2011 (n.i. BO).

Directive N° 15/EMM/PL/ORG du 14 janvier 1986 relative au certificat de pratique professionnelle. Directive N° 359/DEF/EMM/RH/CPM du 28 juillet 2005 relative à l'organisation du rugby club de la marine nationale.

Directive n° 242/DEF/EMM/RH/CPM du 4 avril 2006 (n.i. BO).

Directive N° 000-84686-2006/DEF/EMM/PRH du 24 janvier 2007 relative à la lutte contre la consommation excessive d'alcool.

Directive n° 0-62771-2009/DEF/EMM/FIN du 4 décembre 2009 (n.i. BO).

Note-circulaire n° 436/EMM/3 du 24 mai 1968 (n.i. BO ; BDR partie principale).

Note-circulaire n° 133/EMM/MAT-FC du 11 juillet 1974 (n.i. BO ; BOT, 1974, p. 499, titre E).

Autre N° 825/EMM/OPS/EMPL du 19 novembre 1976 relative à la pollution de la mer par les hydrocarbures. Constatation et répression des infractions. Autre N° 84/EMM/AERO du 05 mai 1982 relative à la prise de passage à bord des aéronefs de la marine : formalités d'assurance des passagers ; formalités en cas de sinistre. Autre N° 15/EMM/AERO/SA du 04 août 1987 relative à l'hélitreuillage de personnel par sangle. Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 5.
Texte 6
17 décembre 2014

Instruction N° 0-20908-2014/DEF/EMM/ORG du 17 décembre 2014 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 4 5 2 3 7 8 J
Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 114/EMG/1/SM du 25 novembre 1961 (n.i. BO ; BOT, 1961, p. 1017 ; titre K).

Instruction n° 2/EMM/OPS/PRODEF du 11 janvier 1988 (n.i. BO ; BDR, partie principale).

Instruction N° 365/DEF/EMM/PL/ORG du 24 avril 1990 relative à l'outre-mer. Durée des affectations et venue des familles du personnel militaire aux frais de l'État. Instruction N° 20/DEF/EMM/AERO/AG du 26 janvier 1993 relative à l'organisation pour la mise en œuvre des hélicoptères à bord des bâtiments porteurs d'hélicoptères (BPH) autres que les porte-avions. Instruction N° 204/DEF/EMM/LOG/INFRA du 07 mai 1993 relative aux dossiers d'infrastructure. Instruction N° 299/DEF/EMM/PL/ORA du 28 mars 1996 relative à l'organisation et aux attributions des centres administratifs de la marine.

Instruction n° 341/DEF/EMM/OPL/ORA/-- du 29 avril 1996 (n.i. BO, BDR, partie principale).

Instruction N° 174/DEF/SC/AERO/PROG du 30 mai 1997 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du détachement Atlantique (ATL 2) du centre d'expérimentation pratiques de l'aéronautique navale (CEPA) basé à Istres. Instruction N° 175/DEF/SC/AERO/PROG du 30 mai 1997 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement du détachement Super-Etendard modernisé (SEM) et au centre d'expérimentations pratiques de l'aéronautique navale (CEPA) basé à Istres. Instruction N° 83/DEF/EMM/PL/INFRA du 17 août 2000 relative à l'infrastructure de la marine, objectifs et prévisions des opérations d'infrastructure. Instruction N° 102/DEF/EMM/PROG/PFLI du 10 janvier 2001 relative à la mission, l'organisation et au fonctionnement de la cellule sécurité de la marine.

Instruction n° 110/EMM/OPL/EMPL du 12 janvier 2001 (n.i. BO ; n° SITRAC 709).

Instruction N° 179/DEF/EMM/PL/ORA du 02 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des aumôneries dans la marine. Instruction N° 9/DEF/EMM/PL/ORA du 08 mars 2002 relative à la surveillance administrative des organismes et formations dont la responsabilité incombe au chef d'état-major de la marine.

Instruction n° 56/DEF/EMM/PL/INFRA du 28 janvier 2003 (n.i. BO).

Instruction N° 2/DEF/EMM/ENV du 31 mars 2004 relative à l'application de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l'environnement et des installations, ouvrages, travaux et activités au titre de la loi sur l'eau.

Instruction n° 93/EMM/OPL/DRE du 6 septembre 2004 (n.i. BO ; n° SITRAC 15983).

Instruction N° 000-32104-2007/DEF/EMM/EFF du 21 mai 2007 relative aux plans d'armement. Instruction N° 0-22225-2008/DEF/EMM/ALOPS du 14 avril 2008 relative au pilotage budgétaire du domaine de programmation « activités et entraînement des forces ». Référence de publication : BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 11
17 décembre 2014

Archivé Circulaire N° 501087/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 17 décembre 2014 relative à l'organisation et à la mise en œuvre du concours 2015 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 4 5 2 3 8 0 C