Sommaire du BOC n°1 du 08/01/2015
Texte signalé
Administration Centrale
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Décision du 11 décembre 2014 relative à l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales.
NOR : D E F H 1 4 2 9 5 2 1 S Classé(s) au(x) : BOEM 240.8. , 250.7.3.1.
Administration Centrale
05 décembre 2014
05 décembre 2014
Arrêté du 05 décembre 2014 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.
NOR : D E F A 1 4 2 9 8 5 1 A Classé(s) au(x) : BOEM 712.2.5.
Administration Centrale
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Arrêté du 15 décembre 2014 portant création de la commission centrale de prévention du ministère de la défense.
NOR : D E F H 1 4 2 9 7 9 0 A Classé(s) au(x) : BOEM 250.7. , 125.1.
Administration Centrale
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Archivé Arrêté du 16 décembre 2014 relatif à la régie et aux sous-régies de recettes et d'avances instituées auprès du service historique de la défense.
NOR : D E F F 1 4 2 9 9 1 7 A Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Administration Centrale
09 décembre 2014
09 décembre 2014
Archivé Arrêté du 09 décembre 2014 fixant la liste des unités et formations relevant du ministère de la défense pouvant bénéficier de l'avance de trésorerie pour l'activité des forces.
NOR : D E F F 1 4 2 9 2 9 5 A Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.
Administration Centrale
12 juin 1998
12 juin 1998
Accord du 12 juin 1998 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Madagascar relatif à la coopération militaire.
NOR : Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.3.21.
Administration Centrale
19 décembre 2014
19 décembre 2014
Décret N° 2014-1537 du 19 décembre 2014 relatif à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique des ressources humaines du ministère de la défense.
NOR : D E F D 1 4 2 2 2 7 1 D Classé(s) au(x) : BOEM 113.3.3.1. , 111.3.2.2. , 112.6. , 110.5.2.2.
Administration Centrale
22 décembre 2014
22 décembre 2014
Arrêté du 22 décembre 2014 portant suppression de la régie de recettes et d'avances instituée auprès de l'École de l'artillerie à Draguignan.
NOR : D E F F 1 4 3 0 5 8 3 A Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
24 décembre 2014
24 décembre 2014
Archivé Arrêté du 24 décembre 2014 portant institution d'ordonnateurs secondaires du ministère de la défense.
NOR : D E F F 1 4 2 8 9 5 5 A Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.
Administration Centrale
26 décembre 2014
26 décembre 2014
Administration Centrale
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Traité du 26 janvier 2012 instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d'Ivoire (ensemble une annexe) (1).
NOR : M A E J 1 4 3 0 0 0 7 D Classé(s) au(x) : BOEM 101-1.3.12.
Administration Centrale
05 décembre 2014
05 décembre 2014
Texte réglementaire permanent
Texte
1
21 mai 2014
21 mai 2014
Arrêté du 21 mai 2014 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures de la Société Française Donges-Metz sur la commune de Guigneville-sur-Essonne.
NOR : D E F S 1 4 5 2 2 9 0 A Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte
2
21 mai 2014
21 mai 2014
Arrêté du 21 mai 2014 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures du service des essences des armées sur les communes d'Orveau et de Bouville.
NOR : D E F S 1 4 5 2 2 8 9 A Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte
3
21 mai 2014
21 mai 2014
Arrêté du 21 mai 2014 de prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures de la Société française Donges-Metz sur la commune de D'Huison-Longueville (Essonne).
NOR : D E F S 1 4 5 2 2 8 8 A Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte
4
13 octobre 2014
13 octobre 2014
Décision N° 521637/DEF/DCSSA/HR/POL du 13 octobre 2014 relative au renouvellement d'autorisation du dépôt de délivrance de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.
NOR : D E F E 1 4 5 2 1 4 9 S Classé(s) au(x) : BOEM 510-1.5.
Texte
5
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Circulaire N° 0-20863-2014/DEF/EMM/ORG du 17 décembre 2014 portant abrogation de textes.
NOR : D E F B 1 4 5 2 3 7 6 C
Texte
6
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Instruction N° 0-20908-2014/DEF/EMM/ORG du 17 décembre 2014 portant abrogation de textes.
NOR : D E F B 1 4 5 2 3 7 8 J
Texte
7
05 novembre 2014
05 novembre 2014
Archivé Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation.
NOR : D E F L 1 4 5 2 3 3 5 J Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.1.Texte réglementaire temporaire
Texte
8
01 décembre 2014
01 décembre 2014
Texte
9
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Texte
10
01 décembre 2014
01 décembre 2014
Archivé Circulaire N° 501062/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 01 décembre 2014 relative aux concours sur titres d'admission à l'école militaire interarmes en 2015.
NOR : D E F T 1 4 5 2 3 7 9 C
Texte
11
17 décembre 2014
17 décembre 2014