ARRÊTÉ N° 9096/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relatif à la création du foyer de la force au Niger, dénommé « le Harfang ».
Du 03 mars 2015NOR D E F E 1 5 5 0 2 5 0 A
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3412-5., R. 3412-6. et R. 3412-17. ;
Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié, relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié, portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 5 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées,
Arrête :
Art. 1er.
Le foyer de la force au Niger, dénommé « le Harfang » est créé à Niamey à compter du 1er mars 2015.
Art. 2.
Le foyer « le Harfang » assure des prestations de débit de boissons, de ventes d'articles divers, de manifestations particulières et d'activités de loisirs.
Art. 3.
Le foyer « le Harfang » est un foyer interarmées, placé sous la tutelle du commandant de l'opération Barkhane.
Art. 4.
Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général de 1re classe,
directeur central adjoint du service du commissariat des armées,
Jean-Pierre LAROCHE DE ROUSSANE.