Sommaire du BOC n°11 du 05/03/2015

Texte signalé

Administration Centrale
26 février 2015

Décret N° 2015-221 du 26 février 2015 modifiant le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre.

NOR : D E F H 1 4 2 9 5 2 4 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 50 du 28 février 2015, texte n° 14 ; signalé au BOC 11/2015.
Administration Centrale
26 octobre 2007

Archivé Arrêté du 26 octobre 2007 portant création du comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace.

NOR : D E F H 0 7 6 9 4 4 7 A
Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 10 novembre 2007 : Arrêté du 22 avril 2004 (n.i. BO ; JO n° 109 du 11 mai 2004, p. 8310. texte n° 28).

A compter du 10 novembre 2007 : Arrêté du 19 août 2004 (n.i. BO ; JO n° 209 du 8 septembre 2004, p. 15803, texte n° 12).

Référence de publication : JO n° 260 du 9 novembre 2007, texte n° 28 ; signalé au BOC 11/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.8.1.1.2.
Administration Centrale
25 février 2015

Archivé Décret N° 2015-213 du 25 février 2015 portant règlement du service de garnison.

NOR : D E F D 1 5 0 2 5 1 3 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret du 22 janvier 1985 portant réorganisation du bataillon des canonniers sédentaires de Lille. Décret N° 2004-1102 du 15 octobre 2004 portant règlement du service de garnison. (Radié du BOEM 405.2.4) Décret N° 2011-101 du 25 janvier 2011 relatif aux gouverneurs militaires. Décret du 18 août 1920 portant réorganisation des établissements et des commandements de l'artillerie. Référence de publication : JO n° 49 du 27 février 2015, texte n° 16 , signalé au BOC 11/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 122.1.1. , 105.2.2.1.2. , 141.1.1.
Administration Centrale
25 février 2015

Décret N° 2015-212 du 25 février 2015 pris en application de l'article 15 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat.

NOR : D E F D 1 4 2 6 8 2 3 D
Référence de publication : JO n° 49 du 27 février 2015, texte n° 15 ; signalé au BOC 11/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3. , 110.10.1.
Administration Centrale
09 septembre 2011

Archivé Arrêté du 09 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau du service du commissariat des armées.

NOR : D E F H 1 1 2 4 9 2 7 A
Référence de publication : JO n° 236 du 11 octobre 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 11/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.10.1.
Administration Centrale
07 août 2014

Arrêté du 07 août 2014 relatif à la création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre.

NOR : D E F H 1 4 1 9 4 6 7 A
Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 4 décembre 2014 : Arrêté du 12 juin 1996 (n.i. BO ; JO n° 142 du 20 juin 1996, p. 9209).

A compter du 4 décembre 2014 : Arrêté du 11 septembre 1997 (n.i. BO ; JO n° 237 du 11 octobre 1997, p. 14797).

Référence de publication : JO n° 194 du 23 août 2014, texte n° 39 ; signalé au BOC 11/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.8.1.9.1.
Administration Centrale
04 octobre 2012

Arrêté du 04 octobre 2012 relatif à la création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public du musée de l'armée.

NOR : D E F H 1 2 3 6 3 3 2 A
Référence de publication : JO n° 242 du 17 octobre 2012, texte 16 ; signalé au BOC 11/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.8.1.3.1.
Administration Centrale
06 juillet 2011

Archivé Arrêté du 06 juillet 2011 portant création du comité technique de l'Etablissement public d'insertion de la défense.

NOR : D E F H 1 1 1 8 7 9 3 A
Texte(s) abrogé(s) :

A compter du 15 novembre 2011 : Arrêté du 16 juillet 2007 (n.i. BO ; JO n° 174 du 29 juillet 2007, texte n° 9).

Référence de publication : JO n° 163 du 16 juillet 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 11/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.8.1.4.
Administration Centrale
29 juin 2010

Arrêté du 29 juin 2010 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le musée de l'armée, le Musée national de la marine et le musée de l'air et de l'espace.

NOR : B C R B 1 0 0 4 9 1 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 juillet 2004 fixant les modalités du contrôle financier du musée de l'armée. Arrêté du 28 juillet 2004 fixant les modalités du contrôle financier du musé nationale de la marine. Arrêté du 28 juillet 2004 fixant les modalités du contrôle financier du musée de l'air et de l'espace. Référence de publication : JO n° 163 du 17 juillet 2010, texte n° 45 ; signalé au BOC 11/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.8.1.3.
Administration Centrale
30 juin 2003

Arrêté du 30 juin 2003 relatif à la réglementation de la manifestation aérienne organisée dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace.

NOR : D E F D 0 3 0 1 5 2 3 A
Précédent modificatif :

Arrêté du 18 août 2006 (n.i. BO ; JO n° 191 du 19 août 2006, p. 12248, texte n° 4).

Arrêté du 17 juin 2011 (n.i. BO ; JO n° 140 du 18 juin 2011, p. 10431, texte n° 1).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 17 février 1977 portant réglementation des manifestations aériennes organisées dans le cadre du salon international de l'aéronautique et de l'espace. Référence de publication : JO n° 151 du 2 juillet 2003, p. 11096, texte n° 4 ; signalé au BOC 11/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.5.
Administration Centrale
27 février 2015

Décret N° 2015-222 du 27 février 2015 portant modification de divers textes indemnitaires applicable à certains personnels militaires.

NOR : D E F H 1 4 3 0 2 6 6 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 51-1208 du 16 octobre 1951 relatif au mode de calcul des majorations pour service à la mer et des majorations pour service en sous-marin. Décret N° 85-496 du 06 mai 1985 portant création d'une indemnité spéciale de risque aéronautique. Décret N° 2002-674 du 24 avril 2002 portant création d'une indemnité de sujétions d'absence du port-base. Référence de publication : JO n° 50 du 28 février 2015, texte n° 15 ; signalé au BOC 11/2015.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
01 septembre 2014

Décision N° 1254/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D. du 01 septembre 2014 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble Manèges situé à Angers (49).

NOR : D E F S 1 4 5 2 5 8 8 S
Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 2
03 octobre 2014

Arrêté N° 1430/DEF/DMPA/SDIE/BENV du 03 octobre 2014 de prescriptions du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures exploité par le Service des essences des armées sur la commune de la Chapelle-Launay (Loire-Atlantique).

NOR : D E F S 1 4 5 2 5 5 4 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 3
31 décembre 2015

Décision N° 1554/DEF/CAB/SDBC/DECO du 31 décembre 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F M 1 4 5 2 5 8 6 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 36928/DEF/CC/DECO du 20 décembre 1990 ouvrant droit au port de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Moyen-Orient ». Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 3.
Texte 4
06 février 2015

Instruction N° 384/DEF/DICOD du 06 février 2015 portant abrogation de textes.

NOR : D E F M 1 5 5 0 2 4 7 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction du 08 mai 1981 relative à l'organisation détaillée et au fonctionnement des centres de diffusion des productions audiovisuelles (CDPA). Instruction du 26 janvier 1982 relative à l'information et à la formation audiovisuelle du personnel des armées par l'établissement cinématographique et photographique des armées (ECPA). Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 4.
Texte 5
03 mars 2015

Erratum du 03 mars 2015 à l'arrêté n° 1709/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV du 10 décembre 2014 portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures exploitées par le service national des oléoducs interalliés sur le territoire de la commune de Violot (Haute-Marne).

NOR : D E F D 1 5 5 2 5 5 3 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 1709/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV du 10 décembre 2014 portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures exploitées par le service national des oléoducs interalliés sur le territoire de la commune de Violot (Haute-Marne). Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 5.
Texte 6
13 janvier 2015

Archivé Instruction N° 123/DEF/DCSEA/DPS du 13 janvier 2015 relative au contrôle interne du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 0 0 2 3 J
Abrogé le 26 janvier 2018 par : INSTRUCTION N° 161/ARM/DCSEA/DPS portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Instruction N° 1001785/DEF/SGA/DAF/SDFCC du 28 mai 2010 relative au contrôle interne comptable au ministère de la défense. Instruction N° 7073/DEF/EMA/MCO - N° 107775/DEF/DGA/SMQ/SDSE - N° 1011/DEF/SGA du 13 juin 2013 relative au contrôle interne logistique au sein du ministère de la défense.

Directive générale n° D-11-002243 DEF/EMA/ESMG/NP du 15 mars 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 003060 DEF/DCSEA/DEOP/CI du 22 juillet 2013 (n.i. BO).

Instruction N° 3862/DEF/DCSEA/CGP du 30 juillet 2010 relative à l'organisation du contrôle interne comptable au service des essences des armées.

Directive n° 3410/DEF/DCSEA/DIR/DEOP du 3 août 2011 (n.i. BO).

Note n° 10086/DEF/DCSEA/SDE/SDE2/HSCT du 31 octobre 2012 (n.i. BO).

Note n° 10818/DEF/DCSEA/SDO du 21 décembre 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 500.1.1.
Texte 7
16 février 2015

Arrêté du 16 février 2015 fixant la liste des chefs d'organisme relevant du chef d'état-major des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 0 2 4 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 septembre 2012 fixant la liste des chefs d'organismes relevant du chef d'état-major des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.1.3.
Texte 8
24 février 2015

Archivé Décision N° 8965/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 24 février 2015 portant dissolution d'une sous-trésorerie militaire, rattachée à la trésorerie militaire « Pamir 1 ».

NOR : D E F E 1 5 5 0 2 4 6 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 1623/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 20 mars 2013 portant création d'une sous-trésorerie militaire, rattachée à la trésorerie militaire Pamir 1. Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.9.
Texte 9
03 mars 2015

Arrêté N° 9096/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 03 mars 2015 relatif à la création du foyer de la force au Niger, dénommé « le Harfang ».

NOR : D E F E 1 5 5 0 2 5 0 A
Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.
Texte 10
23 janvier 2015

Archivé Arrêté du 23 janvier 2015 fixant, au sein de l'armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels.

NOR : D E F T 1 5 5 0 1 0 3 A
Abrogé le 03 janvier 2017 par : ARRÊTÉ fixant, au sein de l'armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 12 avril 2013 fixant, au sein de l'armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels. Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.7.1.
Texte 11
21 janvier 2015

Archivé Arrêté du 21 janvier 2015 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle.

NOR : D E F B 1 5 5 0 1 8 5 A
Abrogé le 27 juillet 2015 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 20 décembre 2013 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.1.
Texte 12
05 février 2015

Décision N° 24/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 05 février 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F L 1 5 5 0 2 3 3 S
Texte(s) abrogé(s) : Autre N° 41000/DEF/DCCA/SDMI du 13 décembre 1982 concernant les procédures d'exécution du service de la solde automatisée. Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 12.
Texte 13
05 février 2015

Instruction N° 25/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 05 février 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F L 1 5 5 0 2 3 2 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 14200/DEF/DCCA/FIN/R/1 du 03 novembre 1987 relative à l'exécution du service de la solde en temps de paix. Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 13.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
09 janvier 2015

Circulaire N° 500410/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 09 janvier 2015 relative à l'ouverture au titre de l'année 2015 d'un concours sur titres pour l'attribution du diplôme technique à des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 5 5 0 1 1 1 C
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 3064/DEF/DCSSA/RH/PF du 11 avril 2012 relative aux diplômes de l'enseignement militaire supérieur du premier degré des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées. Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 14.
Texte 15
03 février 2015

Circulaire N° 453/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 03 février 2015 relative à l'enseignement militaire supérieur de deuxième degré - admission au cycle de formation 2015-2017 du brevet technique pour les officiers logisticiens des essences et admission au cycle de formation 2014-2016 du brevet technique pour les élèves ingénieurs militaires des essences.

NOR : D E F E 1 5 5 0 1 5 7 C
Référence(s) : Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Instruction N° 9937/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 15.
Texte 16
15 janvier 2015

Archivé Circulaire N° 1969/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 15 janvier 2015 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2015.

NOR : D E F L 1 5 5 0 0 7 6 C
Abrogé le 05 février 2016 par : CIRCULAIRE N° 1969/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2016. Référence(s) : Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 février 2013 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 10100/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 05 juin 2014 relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air. Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 28 juillet 2014 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1969/DEF/DRH-AA/SDGR du 27 janvier 2014 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2014. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 16.