> Télécharger au format PDF
DÉLÉGATION À L’INFORMATION ET À LA COMMUNICATION DE LA DÉFENSE :

INSTRUCTION N° 384/DEF/DICOD portant abrogation de textes.

Du 06 février 2015
 NOR D E F M 1 5 5 0 2 4 7 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction du 08 mai 1981 relative à l'organisation détaillée et au fonctionnement des centres de diffusion des productions audiovisuelles (CDPA). Instruction du 26 janvier 1982 relative à l'information et à la formation audiovisuelle du personnel des armées par l'établissement cinématographique et photographique des armées (ECPA).

Référence de publication : BOC n°11 du 05/3/2015

1. Les textes énumérés ci-après sont abrogés :

  • l'instruction du 8 mai 1981 modifiée, relative à l'organisation détaillée et au fonctionnement des centres de diffusion des productions audiovisuelles (CDPA) ;

  • l'instruction du 26 janvier 1982 relative à l'information et à la formation audiovisuelle du personnel des armées par l'établissement cinématographique et photographique des armées (ECPA).

2. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le délégué à l'information et à la communication de la défense,

Pierre BAYLE.