Préambule.

Le domaine de spécialités maintenance des matériels aéronautiques (DS MMA) a été créé en 2011 dans le cadre du dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés.

Il regroupe l'ensemble des activités professionnelles ayant pour but de maintenir les aéronefs, les équipements et les matériels d'environnement aéronautique de l'armée de terre au niveau de disponibilité technique fixé par le commandement et de garantir leur aptitude à faire campagne.

La présente instruction s'inscrit dans le cadre de l'architecture des textes réglementaires définie par l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers.

L'objet de la présente instruction est de définir, pour le DS MMA :

• les attributions, l'organisation générale et les modalités de pilotage ;

• la conception des parcours professionnels des différentes natures de filière ;

• les objectifs de la formation individuelle de spécialité du personnel ;

• les acteurs concernés, les structures et les procédures d'étude et de mise en œuvre.

1. Description du domaine de spécialités maintenance des matériels aéronautiques.

1.1. Présentation générale des spécialités.

Pour les matériels en service dans l'armée de terre du ressort de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD), le domaine de spécialités maintenance des matériels aéronautiques assure en tout temps, tout lieu et au profit de chaque formation, la mise à disposition des matériels aéronautiques.

À travers les activités professionnelles qu'il regroupe, le domaine de spécialités maintenance des matériels aéronautiques englobe :

• le soutien opérationnel des aéronefs ;

• le soutien direct et différé, comprenant le stockage et la mise à disposition des rechanges et des matériels aéronautiques ;

• le soutien industriel aéronautique ;

• la surveillance administrative et technique et le contrôle de la disponibilité technique opérationnelle.

Ces activités professionnelles sont conduites dans le respect des règles liées à la navigabilité des aéronefs et éléments d'aéronefs d'État définies dans l'instruction interministérielle n° 2322/DEF/DSAÉ du 11 juillet 2013 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et EMAR 145, 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches.

1.2. Limites des spécialités maintenance des matériels aéronautiques.

Les limites du DS MMA sont déterminées par la nature des activités spécifiques (exécuter, contrôler et piloter l'ensemble des actions de maintenance, de mise en œuvre, de stockage et de surveillance technique) concourant à maintenir les équipements aéronautiques au niveau de disponibilité technique fixé par le commandement, leur aptitude à faire campagne, dans le périmètre défini par les exigences de la navigabilité.

Sont exclus du domaine :

• les activités administratives relatives au personnel et à la manœuvre logistique ;

• le ravitaillement en vivres ;

• le transport de munitions ;

• la mise en œuvre des moyens audiovisuels ;

• l'entretien des infrastructures ;

• l'informatique de commandement et de gestion.

1.3. Présentation générale des types de filières.

Le DS MMA est constitué de trois types de filières qui offrent des parcours professionnels complets :

• conception : une seule nature de filière ;

• mise en œuvre : quatre natures de filière ;

• exécution : trois natures de filière.

La filière « conception » est pourvue par le personnel officier et par le personnel civil de niveau I technique [ingénieurs d'études et de fabrications (IEF), etc.].

La filière « mise en œuvre » est pourvue par le personnel sous-officier et par le personnel civil de niveau II technique [techniciens supérieurs d'études et de fabrications (TSEF), agents sous contrat (ASC), etc.].

La filière « exécution » est pourvue par les militaires du rang (MDR) et par le personnel civil de niveau III technique [ouvriers de l'État (OE), ASC, etc.].

2. Dispositif de pilotage du domaine de spécialités maintenance des matériels aéronautiques.

2.1. Acteurs et rôles.

Le commandant de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT) est le pilote du DS MMA. Il constitue le niveau de cohérence et de synthèse de l'ensemble des études portant sur son domaine.

Pour cela, il s'appuie sur différents acteurs.

2.1.1. Les organismes amont.

Le rôle de ces organismes de veille est d'informer périodiquement, avec un souci d'anticipation, le pilote du domaine de spécialités sur les évolutions de tout ordre (doctrine, emploi, technologie, organisation, etc.) pouvant influer sur les compétences, les métiers et la formation.

Leurs réflexions portent sur le moyen et le long terme (5-15 ans), en particulier pour ce qui concerne la conduite des programmes d'armement, et parfois sur le plus court terme, dans le cas de besoins opérationnels non programmés. Pour le DS MMA, ces acteurs sont :

• l'état-major des armées (EMA) ;

• l'état-major de l'armée de terre (EMAT) ;

• le centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF) ;

• la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) ;

• la section technique de l'armée de terre (STAT).

2.1.2. Le pilote de métiers.

Le pilote de métiers est le bureau politique des métiers et des formations associées, sous-direction étude et politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/SDEP/BPMF). Il est chargé de la gouvernance des métiers de l'armée de terre. Il en assure la conception et l'animation en liaison avec les autres sous-directions de la DRHAT.

2.1.3. Le pilote du domaine de spécialités.

Le COMALAT est le point de passage obligé de toute proposition d'évolution des métiers et des cursus de formation associés, propres au DS MMA [figurant dans la famille MMA du texte toutes armes (TTA129)]. Agissant en qualité d'expert pour ces spécialités, il en assure le pilotage de l'aspect ressources humaines. Il est assisté dans sa mission par une section dédiée.

2.1.4. Le pilote de formation.

Le pilote de formation du DS MMA est le bureau continuum conduite de la formation, sous-direction formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/SDF/BCCF).

2.1.5. Le pilote de gestion.

Le pilote de gestion du DS MMA appartient au bureau chargé de la gestion du personnel du domaine de la sous-direction gestion du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/SDGP).

2.1.6. Le pilote de chantier.

Le pilote de chantier du DS MMA est le bureau organisation, sous-chefferie pilotage synthèse de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/PS/B.ORG).

2.1.7. Les acteurs de la formation.

Le responsable des formations MMA est le commandant de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre (EALAT).

Le directeur général de la formation MMA lui est directement subordonné.

Les actions de formation sont essentiellement dispensées :

• à l'EALAT du Luc-en-Provence et à la division technique aéronautique (DTA) de Bourges ;

• à l'escadron de formation des matériels aéronautiques de la défense (EFMAD) de l'école de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA) de Rochefort ;

• au centre franco-allemand (CFA) de formation Tigre de Fassberg en Allemagne ;

• au centre de formation interarmées (CFIA) Caïman du Luc-en-Provence ;

• dans les divisions d'instruction spécialisée des bases aériennes d'Orange et de Villacoublay ;

• dans les centres de formation de l'industrie privée.

2.1.8. Les employeurs.

Les principaux employeurs du domaine sont :

• la division aéromobilité du commandement des forces terrestres (CFT) pour les 1^er, 3^e et 5^e régiments d'hélicoptères de combat ;

• la brigade des forces spéciales terre (BFST) pour le 4^e régiment d'hélicoptères des forces spéciales ;

• la DRHAT/SDF pour les organismes de formation ;

• le COMALAT pour le 9^e bataillon de soutien aéromobile (BSAM) ;

• le service industriel aéronautique (SIAé) pour ses ateliers ;

• la STAT pour le groupement aéromobilité de la section tchnique de l'armée de terre (GAMSTAT) ;

• la SIMMAD.

2.1.9. Autres interlocuteurs.

Le pilote du domaine maintenance.

2.2. Le comité de pilotage.

Outre les groupes de travail mis en place pour conduire les différentes études, le comité de pilotage (COPIL RH) constitue le niveau de synthèse principal du DS MMA. Il présente les évolutions en cours et à venir qui sont soumises à concertation avant décision.

Son rôle est de :

• valider les résultats des études menées par les groupes de travail ;

• planifier les études à conduire ;

• se prononcer, exprimer un avis et élaborer des propositions concrètes relatives aux évolutions à apporter aux métiers et aux cursus de formation relevant du domaine ;

• s'assurer de la faisabilité et de la pertinence des évolutions étudiées et proposées en liaison avec la DRHAT.

Il est présidé par le général commandant l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT), pilote du DS MMA.

2.2.1. Membres de droit.

Ses membres permanents sont :

• l'EMAT/PS/B.ORG ;

• l'EMAT plan programme/bureau maintien en condition opérationnelle (EMAT/PP/BMCO) ;

• la DRHAT/SDGP/bureau de gestion ;

• la DRHAT/SDF/BCCF ;

• la DRHAT/SDEP/BPMF ;

• le COMALAT ;

• le CFT ;

• l'EALAT.

2.2.2. Membres consultatifs.

D'autres organismes peuvent être invités au COPIL RH selon les sujets traités :

• la DRHAT/sous-direction recrutement (SDR) ;

• le pilote du domaine maintenance (MAI) ;

• les organismes de formations.

2.3. Procédures.

Elles sont fixées par l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 3 juin 2014.

Le comité de pilotage se réunit deux fois par an, au printemps et en automne.

À l'issue, un procès-verbal est établi et adressé à tous les membres convoqués.

3. DESCRIPTION DES parcours PROFESSIONNELS ET DEs FORMATIONs associées.

3.1. Présentation détaillée des natures de filière selon les trois types de filières.

3.1.1. Le type de filière conception.

Une seule nature de filière, « maintenance des matériels aéronautiques (MMA) », est ouverte aux officiers et au personnel civil de niveau I. Elle regroupe le personnel officier et le personnel civil de niveau I chargé d'un commandement, de management ou de fonctions de spécialisation et d'expertise dans le domaine de la maintenance des matériels aéronautiques au sein d'organismes de l'armée de terre ou interarmées.

3.1.2. Le type de filière mise en oeuvre.

Quatre natures de filière sont ouvertes aux sous-officiers et au personnel civil de niveau II.

3.1.2.1. La nature de filière « avionique des aéronefs ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance et de l'encadrement de contact de l'activité de maintenance des équipements de bord (radio, électrique, électronique et informatique, etc.) et de l'armement (missiles, canons, roquettes, etc.) des aéronefs de l'armée de terre.

C'est une filière pourvoyeuse à la filière MMA.

3.1.2.2. La nature de filière « cellule et motorisation des aéronefs ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance et de l'encadrement de contact de l'activité de maintenance des composants mécaniques, des moteurs et de l'hydraulique des aéronefs de l'armée de terre. Le personnel de cette nature de filière peut également être chargé des opérations simples du domaine avionique (AVI) (génération électrique, etc.).

C'est une filière pourvoyeuse à la filière MMA.

3.1.2.3. La nature de filière « structure des aéronefs ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance et de l'encadrement de contact de l'activité de maintenance du fuselage, de l'empennage et de la structure générale des aéronefs en service dans l'armée de terre.

C'est une filière autonome.

3.1.2.4. La nature de filière « maintenance des matériels aéronautiques » (générique).

Elle regroupe, en organisation, le personnel chargé de renseigner la documentation technique aéronautique, fonctions ouvertes aux sous-officiers et au personnel civil de niveau II, ainsi que le personnel chargé de la mise en œuvre des hélicoptères de manœuvre ou du diagnostic et du contrôle des travaux effectués sur les aéronefs, au sol et en vol, fonctions ouvertes uniquement aux sous-officiers.

C'est une filière receveuse des filières AVI et cellule et motorisation des aéronefs (CMA).

3.1.3. Le type de filière exécution.

Trois natures de filière sont ouvertes aux MDR et au personnel civil de niveau III.

3.1.3.1. La nature de filière « avionique des aéronefs ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance des équipements de bord (radio, électrique, électronique et informatique, etc.) et de l'armement (missiles, canons, roquettes, etc.) des aéronefs de l'armée de terre.

C'est une filière autonome.

3.1.3.2. La nature de filière « cellule et motorisation des aéronefs ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance des composants mécaniques, des moteurs, de l'hydraulique et des opérations simples du domaine AVI des aéronefs de l'armée de terre.

C'est une filière autonome.

3.1.3.3. La nature de filière « structure des aéronefs ».

Elle regroupe le personnel chargé de la maintenance du fuselage, de l'empennage et de la structure générale des aéronefs de l'armée de terre.

C'est une filière autonome.

3.2. Présentation des formations associées au parcours professionnel.

3.2.1. Officiers.

Le cursus de formation du personnel officier, sous contrat ou de carrière, privilégie la formation en école. Dans le cadre de la formation de spécialité, il comprend :

• le cours d'application du domaine de spécialités maintenance ;

• la formation d'officier mécanicien des matériels aériens et les qualifications de type (QT) associées à chaque aéronef (obligatoires pour répondre aux exigences de la navigabilité) ;

• le cours de formation des futurs commandants d'unité (CFCU) du domaine de spécialité maintenance ;

• la formation des chefs de corps du matériel et/ou de l'ALAT ;

• éventuellement, des formations d'adaptation spécifiques à un emploi ou à une fonction.

3.2.2. Personnel civil de niveau I.

Outre les formations réalisées sous la responsabilité de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (DRH-MD), le personnel civil de niveau I du DS MMA (IEF, etc.) bénéficie de la formation d'officier mécanicien des matériels aériens, de la ou des QT nécessaires et éventuellement de formations d'adaptation spécifiques à une fonction ou à un emploi.

3.2.3. Sous-officiers.

La nature de filière MMA est une nature de filière sans ressource propre. De ce fait, elle ne comporte pas de cursus de formation particulier.

La formation du personnel sous-officier est définie par l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014.

La période de six mois de vérification d'aptitude doit être effectuée dans l'atelier correspondant au CT1 détenu et à la QT envisagée ⁽¹⁾. Pour les natures de filière AVI et CMA, une QT de cursus est obligatoire.

3.2.4. Personnel civil de niveau II.

Outre les formations réalisées sous la responsabilité de la DRH-MD, le personnel civil de niveau II du DS MMA (TSEF, ASC, etc.) bénéficie de formations d'adaptation à l'emploi de mécanicien de l'aéronautique (FAMA), suivies des QT associées à chaque aéronef (en AVI et CMA) et de formations d'adaptation spécifiques à la maintenance d'un matériel ou à un emploi.

3.2.5. Militaires du rang.

La formation des MDR est définie par l'instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014. L'accès à la FS 1 dans le cadre de l'attribution du certificat de qualification technique supérieur (CQTS) est conditionné par la réussite à un examen préalable (l'acquisition du CQTS par voie de l'expérence est également possible).

3.2.6. Personnel civil de niveau III.

Le personnel civil de niveau III du domaine MMA (OE, ASC, etc.) bénéficie de FAMA, suivies des QT associées à chaque aéronef (en AVI et CMA) et éventuellement de formations d'adaptation spécifiques à un matériel ou à un emploi.

L'accès à la FAMA est soumis à la réussite de l'examen d'accès.

3.3. Passerelles intra-domaine et inter-domaines.

La proximité des compétences exigées pour certains métiers permet, si besoin (changement d'orientation nécessaire dans l'intérêt du service, inaptitude médicale dans l'emploi ou sur demande de l'intéressé), au personnel tant militaire que civil, de changer de nature de filière ou de domaine de spécialités. Pour effectuer un changement de domaine, le personnel militaire doit avoir suivi et réussi une ou plusieurs actions de formation du domaine d'accueil. Il en va de même pour changer de nature de filière. Ces actions de formation sont plus ou moins importantes suivant la nature de filière à laquelle appartient le personnel concerné. Pour les officiers, les sous-officiers et les MDR titulaires d'un CQTS, ce changement est soumis à l'accord préalable des bureaux de gestion concernés de la DRHAT/SDGP.

Mis à part pour les sous-officiers qui changent de nature de filière AVI ou CMA vers MMA, ces changements restent exceptionnels pour le DS MMA.

4. Formation de spécialités du personnel officier.

4.1. Formation de spécialités en école d'arme.

D'une durée de 9 mois, la formation de spécialité en école d'arme est réalisée au sein de la division d'application MAI de l'école du matériel (EM).

4.1.1. Objectifs de formation.

Les officiers reçoivent, après un socle commun de connaissances logistiques et propres au domaine de spécialités maintenance, une formation spécifique à la maintenance des matériels aéronautiques destinée à les préparer à leur premier emploi. Dans le cadre de la formation initiale de spécialité, il s'agit de former des chefs de section spécialistes de leur domaine au sein des formations du commandement des forces terrestres (CFT), du 9^e BSAM et des écoles de la DRHAT/SDF, et disposant de connaissances sur la logistique nationale et multinationale.

L'enseignement dispensé au cours de la formation initiale de spécialité vise à :

• faire acquérir les compétences tactiques et techniques nécessaires pour commander une section et assurer des missions opérationnelles en temps de paix, de crise ou de guerre, en métropole et hors métropole, dans un contexte interarmes, interarmées et/ou multinational ;

• compléter la formation générale et militaire de l'officier pour en faire d'emblée un chef capable d'assurer avec efficacité les différentes responsabilités de son niveau qui peuvent lui être confiées au sein d'un corps de troupe.

4.1.2. Personnel concerné.

La formation de spécialité en école d'arme concerne :

• les officiers de recrutement direct issus de l'école spéciale militaire (ESM), de l'école polytechnique ou de l'école nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM) ;

• les officiers de recrutement semi-direct de l'école militaire interarmes (EMIA) ;

• les officiers de recrutement semi-direct tardif ayant réussi le concours des officiers d'active des écoles d'armes (OAEA) ou des services (OAES) ;

• les officiers sous contrat de la filière encadrement des formations (OSC/E).

4.1.3. Organisation et contenu de la formation.

Le contenu de la formation de l'officier futur chef de section s'articule en cinq grandes composantes :

• une formation au comportement militaire, formation générale orientée sur l'approfondissement du savoir-être du chef militaire, adaptée aux caractéristiques de la maintenance et développant les aptitudes à commander, communiquer, instruire et éduquer ;

• une formation tactique permettant au futur chef de section d'évoluer dans un contexte interarmes en coordination avec les autres unités, et d'engager ses ressources, humaines et matérielles, dans les meilleures conditions de sûreté ;

• une formation au management permettant au futur chef de section d'acquérir les savoir-faire nécessaires à la conduite des opérations de maintenance, à la gestion de son personnel et au maintien en condition des matériels organiques, dans le respect des règles de sécurité ;

• une formation physique militaire et sportive visant à faire acquérir les savoir-faire pédagogiques pour l'éducation et l'entraînement physique militaire et sportif, tout en entretenant la condition physique requise pour le commandement d'une section.

4.1.4. Sanction de la formation.

4.1.4.1. Principe de la notation.

La formation de spécialité en école d'arme est sanctionnée par des évaluations visant à valider le niveau de compétence atteint par composante de formation. Ces évaluations donnent lieu à l'établissement d'une note chiffrée. Une note d'aptitude est prise en compte dans la moyenne finale qui donne lieu à un classement servant de base au choix des affectations. Les modalités définissant la notation font l'objet d'une décision du général commandant l'EM.

La notation porte exclusivement sur la première partie de la formation, le choix des affectations s'effectuant par type de recrutement et dans l'ordre du classement.

4.1.4.2. Titres délivrés.

La formation de spécialité en école d'arme est sanctionnée par une attestation de stage attribuée par le général commandant l'EM. Le bénéfice de cette formation n'est accordé qu'une seule fois, sauf dérogation particulière de la DRHAT.

4.1.4.3. Aptitude à l'emploi.

Le général commandant l'EM assisté du directeur général de la formation MAI se prononcent sur l'aptitude du jeune officier à tenir son premier emploi opérationnel au travers d'une feuille de notation individuelle.

4.2. Formation d'officier mécanicien des matériels aériens.

Exceptés les officiers contrôleurs volants sur appareil à voilure tournante (OCVAVT) et les mécaniciens (MNE) ou expérimentateurs navigants d'essai (ENE), tous les officiers du DS MMA doivent effectuer un complément de formation de spécialité constitué :

• du stage officier mécanicien des matériels aériens à l'EALAT/DTA ;

• complété par les QT correspondantes aux aéronefs en dotation dans l'unité d'affectation.

4.2.1. Objectifs de formation.

L'objectif est de former des officiers chefs de section MMA en leur dispensant des cours sur les technologies et les systèmes des hélicoptères, sur les procédures de validation des actes de maintenance, sur l'organisation et sur les directives spécifiques au domaine.

4.2.2. Personnel concerné.

La formation d'officier mécanicien des matériels aériens concerne :

• les officiers de recrutement direct issus de l'ESM, de l'école polytechnique ou de l'ENSAM ;

• les officiers de recrutement semi-direct de l'EMIA ;

• les officiers de recrutement semi-direct tardif ayant réussi le concours des OAEA ou des OAES ;

• les officiers rangs ;

• les OSC/E ou de la filière spécialiste (OSC/S).

4.2.3. Organisation et contenu de la formation.

Le contenu est divisé en deux modules principaux :

• une formation de base technique permettant au futur officier mécanicien des matériels aériens d'assumer ses responsabilités technico-administratives dans le cadre de la navigabilité ;

• un module management permettant d'acquérir les savoir-faire spécifiques au DS MMA nécessaires à la conduite des opérations de maintenance aéronautique.

Une formation physique militaire et sportive est dispensée lors de ces deux modules. Les officiers ou le personnel civil préalablement détenteur de FS1 (ou FAMA) AVI ou CMA et possédant plusieurs années d'expérience de maintenance aéronautique peuvent être exemptés de suivre le premier module (formation de base technique).

4.2.4. Sanction de la formation.

4.2.4.1. Principe de la notation.

La formation d'officier mécanicien des matériels aériens est sanctionnée par des évaluations théoriques et un examen de synthèse. Une note d'aptitude est également prise en compte dans la moyenne finale. Les modalités de notation sont précisées dans le TTA 162.

4.2.4.2. Titres délivrés.

La formation d'officier mécanicien des matériels aériens est sanctionnée par l'attribution du brevet d'officier mécanicien des matériels aériens délivré par le général commandant l'EALAT.

Les QT donnent lieu à l'attribution d'attestations de stage.

4.2.4.3. Échec à la formation.

En cas d'échec au stage d'officier mécanicien des matériels aériens, l'officier ou le personnel civil est réorienté.

4.3. Formation des futurs commandants d'unité.

La formation des futurs commandants d'unités de maintenance des matériels aéronautiques est réalisée au sein de l'EM.

4.3.1. Objectif de formation.

Afin de préparer les officiers à exercer le commandement d'une unité élémentaire et tenir les fonctions opérationnelles de leur niveau fonctionnel en temps de paix, de crise ou de guerre, dans un environnement interarmes, interarmées et/ou multinational, les objectifs particuliers sont définis comme suit :

• apprendre à analyser une situation complexe par la mise en oeuvre de méthodes de raisonnement conduisant à une décision ;

• connaître l'environnement tactique et logistique de son unité et du groupement technique interarmes (GTIA) en opération ;

• acquérir les compétences nécessaires au commandement et à la gestion de son personnel et au suivi de ses matériels ;

• apprendre à maintenir en permanence son unité au plus haut niveau de disponibilité opérationnelle ;

• recevoir un complément de formation au management de la maintenance, ainsi que toutes les informations nécessaires à la compréhension du fonctionnement du maintien en condition opérationnel (MCO) des matériels à soutenir ;

• être sensibilisé à l'environnement extérieur de son unité, civil et militaire, officiel et informel, auquel il sera soumis.

4.3.2. Personnel concerné.

Le CFCU concerne les officiers orientés par la DRHAT pour effectuer un temps de commandement d'unité élémentaire (groupement de maintenance ou escadrille de maintenance hélicoptères).

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4.3.3. Organisation et contenu de la formation.

La formation des futurs commandants d'unité est constituée d'un tronc commun avec le domaine maintenance et d'une partie différenciée MMA. Elle recouvre tous les domaines d'action du commandant d'unité et s'articule en quatre grandes composantes :

• une formation au comportement militaire, dont l'objectif consiste à perfectionner l'officier dans l'exercice de l'autorité afin d'améliorer la capacité opérationnelle de son unité, acquérir une culture militaire qui lui permette de développer la conscience de son état de militaire, l'intelligence de situation et le discernement. À cet effet, il s'agit d'améliorer son aptitude à communiquer tant à l'intérieur de son unité qu'à l'extérieur, de le préparer à exercer ses responsabilités de chef, d'instructeur et d'éducateur, afin de valoriser son commandement et l'image de l'armée de terre ;

• une formation à la mission opérationnelle, ayant pour objectif de rendre l'officier apte à remplir les missions de combat majeures de son unité, dans le cadre d'un emploi opérationnel, comme dans le cadre de missions toutes armes en gestion de crise. Il s'agit aussi d'informer l'officier sur le GTIA, ses structures, son environnement, son emploi et sa logistique. La formation au management de la maintenance et sur le fonctionnement du MCO des matériels à soutenir constitue, en outre, le volet technique essentiel de cette composante ;

• une formation physique militaire et sportive, visant à lui faire acquérir les connaissances techniques et réglementaires permettant de définir, organiser, coordonner et contrôler la préparation physique et morale, individuelle et collective, de son unité dans le respect du plan d'action du chef de corps ;

• une formation au management d'une unité élémentaire, qui vise à apprendre à l'officier les principes de préservation et de gestion du personnel, du matériel et des installations qui lui sont confiées, dans les domaines administratif, technique et de la sécurité et lui faire acquérir les connaissances de base dans les domaines budgétaire, de la gestion de la ressource humaine et des systèmes d'information pour servir en état-major régimentaire.

4.3.4. Sanction de la formation.

4.3.4.1. Principe de la notation.

Le contrôle est continu au cours du stage. L'évaluation des stagiaires se fonde sur la réalisation de travaux pratiques. Le CFCU ne donne lieu à aucune notation chiffrée et aucun classement. Néanmoins, en fin de stage, une feuille individuelle d'évaluation réalisée par le directeur de stage et signée par le directeur général de la formation MAI est adressée au chef de corps de l'intéressé et à la DRHAT.

4.3.4.2. Titre délivré.

Une attestation de stage est délivrée par le général commandant l'EM.

4.3.4.3. Aptitude à l'emploi.

Il n'y a pas d'échec à la formation, mais l'inaptitude au commandement d'une unité élémentaire peut être décelée. Cette inaptitude est alors notifiée sur la feuille individuelle d'évaluation.

4.4. Information des futurs chefs de corps.

4.4.1. Objectif de formation.

L'objectif de cette formation est de donner aux officiers supérieurs appelés à commander un régiment, une base de soutien ou un bataillon, des connaissances techniques générales sur la « fonction maintenance » et la politique de MCO des matériels, ainsi qu'une ouverture élargie sur l'avenir et les évolutions du domaine.

4.4.2. Personnel concerné.

La décision d'admission en formation est établie par la DRHAT au regard de la liste, élaborée par l'EMAT, des officiers supérieurs retenus pour effectuer un temps de commandement ou un temps de responsabilité.

4.4.3. Organisation et contenu de la formation.

Les futurs chefs de corps suivent l'information du domaine maintenance et la partie différenciée ALAT. Les enseignements couvrent tous les domaines d'action et s'articulent autour de trois axes :

• les objectifs de capacité opérationnelle des unités, notamment en matière de missions d'instruction spécifique individuelle et collective, d'entraînement au combat et de participation aux opérations extérieures (OPEX) et prenant en compte la mise en œuvre de concepts et de retours d'expérience récents ;

• la préparation opérationnelle permettant d'appréhender les spécificités liées à l'emploi des composantes de la maintenance des matériels aéronautiques, en phase avec l'évolution des concepts et des doctrines et précisant l'emploi des différents modules opérationnels ;

• une information administrative et technique permettant de sensibiliser le futur chef de corps sur les spécificités relatives à la gestion du personnel placé sous ses ordres et à la gestion des matériels qui lui sont confiés, au regard des spécificités, contraintes et exigences du moment.

5. Formation de spécialités du personnel sous-officier.

5.1. Formation de spécialités de premier niveau.

5.1.1. Objectifs de formation.

La formation de spécialité de premier niveau (FS1) vise à faire acquérir aux sous-officiers les savoir-faire techniques, incluant les actes de maintenance et de diagnostic complexes, leur permettant d'exercer la fonction de technicien au sein des ateliers chargés de la maintenance des matériels aéronautiques ou des pistes chargées de leur mise en œuvre.

5.1.2. Personnel concerné.

Les sous-officiers de recrutements direct et semi-direct ont accès à ce niveau de formation. Les conditions de candidature propres à chaque FS1 figurent dans les fiches correspondantes du référentiel des actions de formation (RAF) - TTA 162. Pour les sous-officiers, un lien au service, fixé par arrêté, est attaché à chaque FS1.

5.1.3. Organisation et contenu de la formation.

Les FS1 des 3 natures de filière se déroulent à l'école de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA) à Rochefort.

Le contenu pédagogique de chaque action de formation figure dans la fiche correspondante du RAF - TTA 162.

5.1.4. Sanction de la formation.

5.1.4.1. Principe de la notation.

Les FS1 sont découpées en plusieurs unités de valeur (UV) et/ou épreuves de synthèse qui font chacune l'objet d'une notation. Le CT1 est attribué au personnel justifiant d'une moyenne générale minimale de 10/20 sans note éliminatoire, ni à une UV, ni à une épreuve de synthèse. Le détail de la notation pour chaque action de formation figure au TTA 162.

5.1.4.2. Diplôme délivré.

La réussite à la FS1 donne lieu à l'attribution du diplôme du CT1 délivré par le général commandant l'EALAT. Pour les FS1 AVI, CMA et structure des aéronefs (STA), ce diplôme constitue un brevet ALAT.

5.1.4.3. Échec à la formation.

Si la moyenne obtenue à l'UV5 est strictement inférieure à 10/20, alors l'arrêt de la formation est prononcé.

En cas d'échec à une autre UV, le conseil d'instruction de l'EFSOAA transmet son avis au DRHAT/SDGP.

Les échecs à la formation sont gérés conformément à l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014.

5.2. Formation de spécialités de deuxième niveau.

5.2.1. Objectifs de formation.

La FS2 vise à faire acquérir aux sous-officiers les connaissances leur permettant de tenir des postes à responsabilités (chefs de pistes, chefs d'équipe légère d'intervention, faisant fonction de chef d'atelier en manoeuvre ou en projection, etc.).

5.2.2. Personnel concerné.

Les sous-officiers titulaires du BSAT ou du brevet supérieur d'expérience professionnelle (BSEP) ont accès à ce niveau de formation.

Le personnel civil de niveau II détenteur d'une FS1 ou d'une FAMA peut, sous conditions et selon les besoins de l'institution, accéder à ces formations.

Le personnel civil de niveau III détenteur d'une FS1 ou d'une FAMA peut accéder aux FS2 de l'ancien cursus.

Les sous-officiers des natures de filière AVI et CMA sont soumis à l'épreuve d'accès au 2^e niveau (EA2) conformément à l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014.

Les sous-officiers de la nature de filière STA sont soumis à l'EA2 dans les mêmes conditions à l'exception de l'épreuve de filière (EF) dont ils sont dispensés.

Le personnel civil, remplissant les conditions de candidature, n'est soumis qu'à l'UV3 de l'EA2, constituée de l'épreuve de domaine (ED) et de l'épreuve de filière (sauf en STA). 

5.2.3. Organisation et contenu de la formation.

Le contenu pédagogique de chacune des FS2 figure dans la fiche correspondante du TTA 162.

5.2.4. Sanction de la formation.

5.2.4.1. Principe de la notation.

La FS2 est attribuée au personnel justifiant d'une moyenne générale minimale de 10/20 sans note éliminatoire ni à une UV, ni à une épreuve de synthèse. Le détail de la notation pour chaque action de formation figure au TTA 162.

5.2.4.2. Diplôme délivré.

Le BSTAT est attribué par le général commandant l'EALAT aux sous-officiers ayant obtenu une note supérieure ou égale à 10/20 à la FS2 et à la FG2 sans note éliminatoire.

En cas de réussite à la FS2, une attestation de formation est remise au personnel civil.

5.2.4.3. Échec à la formation.

Pour les sous-officiers, les échecs sont gérés conformément à l'instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014.

Le personnel civil ayant échoué à l'une des UV de la FS2 conserve le bénéfice des UV acquises jusqu'à la prochaine session de rattrapage.

6. Formation de spécialités des militaires du rang.

6.1. Formation technique de spécialité.

6.1.1. Objectifs de formation.

La FTS a pour but de faire acquérir aux MDR les savoir-faire pratiques nécessaires pour participer aux opérations de manutention, de mise en œuvre et d'entretien, en piste ou en atelier, au sein d'une équipe.

Elle est réalisée au plus tôt après la FGI. Il est souhaitable que les MDR soient employés comme aide mécanicien dans leur futur domaine de spécialité en atelier ou en piste entre leur sortie de FGI et leur entrée en FTS.

6.1.2. Personnel concerné.

La FTS concerne tous les MDR recrutés dans le DS MMA.

6.1.3. Organisation et contenu de la formation.

Les programmes de formation qui correspondent aux anciennes formations de spécialité élémentaire (FSE) sont définis dans le TTA 162. Les formations sont réalisées en école.

6.1.4. Sanction de la formation.

6.1.4.1. Principe de la notation.

Les modalités de notation sont précisées dans le TTA 162.

6.1.4.2. Diplôme délivré.

La note de la FTS entre à part égale avec la note de la FGI dans le calcul de la note pour l'attribution du CP. Le CP est attribué à partir d'une moyenne égale à 10/20.

Le diplôme sanctionnant la FTS est attribué par l'EALAT, le CP est attribué par le chef de corps.

6.1.4.3. Échec à la formation.

Les échecs sont gérés conformément à l'instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014.

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6.2. Formations d'adaptation complémentaires qualifiantes.

6.2.1. Objectifs de formation.

Les FACQ ont pour but de faire acquérir aux MDR les connaissances et les savoir-faire techniques leur permettant d'exécuter des opérations de mise en œuvre, d'entretien et de maintenance en équipe, en piste ou en atelier sur un type d'aéronef particulier.

6.2.2. Personnel concerné.

Les FACQ concernent tous les MDR titulaires d'une FTS des natures de filière AVI ou CMA amenés à travailler sur les types d'aéronefs tels que le Tigre et le Caïman.

6.2.3. Organisation et contenu de la formation.

Les programmes de formation qui correspondent aux anciennes formations aéronautiques (FAE) sont définis dans le TTA 162. Les formations sont réalisées en école.

6.2.4. Sanction de la formation.

6.2.4.1. Principe de notation.

Afin de mesurer le niveau de compétence atteint par les MDR, il est institué un système d'évaluation continue associé à un contrôle final. Les modalités de contrôle sont définies dans le TTA 162.

6.2.4.2. Diplôme délivré.

Tout MDR ayant obtenu une moyenne égale ou supérieure à 10/20 sans note éliminatoire à la FACQ est déclaré titulaire du CTE. Le CTE est attribué par l'EALAT.

Les MDR détenteurs d'un diplôme civil de la spécialité dans laquelle ils sont employés peuvent, après avoir fourni la preuve de leur qualification, être déclarés titulaires du CTE de la même spécialité. Les modalités sont définies dans l'instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014.

6.2.4.3. Échec à la formation.

Les échecs sont gérés conformément à l'instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014.

7. Formation d'adaptation.

Il existe deux catégories de formation d'adaptation :

• celles qui forment à un emploi particulier :

  • mécanicien volant sur appareil à voilure tournante (MVAVT) ;

  • mécanicien contrôleur volant sur appareil à voilure tournante (MCVAVT) ;

  • documentaliste aéronautique ⁽²⁾ ;

• celles qui qualifient sur un type d'aéronef ou sur des éléments d'aéronefs :

  • QT ;

  • maintenance de l'armement de bord ;

  • maintenance des structures d'hélicoptères de nouvelle génération.

La formation à un emploi peut inclure une formation d'adaptation sur type d'aéronef.

Elles sont décrites dans les fiches du RAF - TTA 162.

7.1. Rôle des centres de formation délégués et associés.

Certaines formations d'adaptation ne peuvent pas être réalisées par l'EALAT : matériel, compétences particulières ou infrastructure spécifique non disponibles, etc. Elles sont alors dispensées par des centres de formation délégués ou associés. Les modalités de formation sont ainsi établies en liaison avec la SDF et le pilote du domaine (objectifs de formation, contenus pédagogiques, planification, etc.).

Dans tous les cas, l'attribution des diplômes incombe à l'EALAT.

7.2. Objectifs de formation.

Les formations d'adaptation ont pour but de délivrer les compétences nécessaires à l'accomplissement de travaux spécifiques liés à l'emploi tenu ou au matériel soutenu. Ces formations revêtent une importance particulière compte tenu des évolutions tactiques et techniques qui caractérisent le DS MMA.

7.3. Personnel concerné.

Toutes les catégories de personnel bénéficient de ce type de formation. Les conditions particulières de candidature figurent dans les fiches du RAF - TTA162.

Dans le cas général :

• les officiers doivent suivre les QT correspondantes aux types d'aéronefs présents sur leur plate-forme d'affectation ;

• les sous-officiers chefs de pistes ou chefs d'équipe dans des ateliers qui assurent la maintenance de plusieurs types d'aéronefs doivent détenir les QT correspondantes.

Pour toutes les catégories de personnels, les QT sont des formations d'adaptation, sauf pour la première suivie par les sous-officiers car, dans ce cas, elle constitue une formation de cursus.

Les sous-officiers déjà en poste de chef d'atelier peuvent accéder aux QT de catégorie « Ce » sous réserve d'obtenir une dérogation du pilote de domaine.

7.4. Organisation, contenu et sanction de la formation.

L'organisation, le contenu et la sanction des formations d'adaptation figurent dans les fiches du RAF - TTA162.

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8. Organisation de la formation.

8.1. Acteurs et rôles.

La politique générale de la formation est du ressort de la DRHAT. La mise en œuvre de la formation du DS MMA est réalisée par l'EALAT et ses centres de formation délégués ou associés. Certaines actions de formation sont délivrées par des organismes extérieurs à l'armée de terre tels que ceux de l'armée de l'air ou de l'industrie. Ces formations font l'objet de protocoles et de conventions.

8.2. Élaboration des programmes et révisions des contenus pédagogiques.

Le COMALAT est responsable de la conception et de l'élaboration des objectifs pédagogiques des différentes formations de spécialités en cohérence avec les parcours professionnels et les cursus de formation associés.

Les contenus détaillés des programmes sont élaborés par les organismes de formation, approuvés par le directeur général de la formation MMA et validés par le pilote du DS MMA. Les actions de formation correspondantes sont approuvées en comité de pilotage du domaine de spécialités.

Le COMALAT conduit une revue de programme pour l'ensemble de ses actions de formation selon un cycle défini.

8.3. Commissions d'examen, diffusion des résultats.

Une commission d'examen est réunie à la fin de chaque session de stage. Sa composition est la suivante :

• le directeur général de la formation MMA ou le représentant en charge de la formation de l'organisme de formation externalisée ;

• un ou plusieurs membres désignés par le directeur général de la formation (DGF) MMA ou par le représentant en charge de la formation de l'organisme de formation externalisée.

La commission d'examen a pour rôle de :

• valider les résultats permettant l'attribution du diplôme et/ou brevet considéré ;

• étudier et statuer sur les cas individuels qui peuvent lui être soumis ;

• évaluer le niveau des candidats et leur degré de préparation ;

• étudier les adaptations éventuelles à apporter aux programmes et au déroulement des stages et examens.

Un compte-rendu de fin de stage est adressé à la direction des ressources humaines émettrice de la désignation d'admission en formation (DAF) par l'organisme en charge de l'action de formation.

Pour les actions de formation délocalisées, un compte-rendu est également adressé à l'EALAT par le centre prestataire.

L'ensemble des titres et diplômes relevant du DS MMA sont délivrés par l'EALAT. 

8.4. Saisie des diplômes.

Les diplômes attachés aux actions de formations du DS MMA sont saisis dans CONCERTO par l'EALAT.

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9. Dispositions particulières.

9.1. Certification des titres et diplômes.

Certains diplômes délivrés à l'issue des formations de spécialité font l'objet d'une inscription au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).

9.2. Correspondance entre contenus des formations civiles et des actions de formation militaires.

Les formations de base aux licences B et les QT définies dans la PART 66 (règlement de la communauté européenne définissant les formations à la maintenance aéronautique) sont reconnues par l'État français. Dans ce cadre :

• les FTS peuvent être délivrées par équivalence de certains baccalauréats professionnels aéronautiques ;

• les FS1 peuvent être validées totalement ou partiellement par des certificats de formation de base de licence de catégorie B définie par la PART 66.

Les demandes d'équivalence ne peuvent être traitées qu'au cas par cas. Les demandes individuelles sont à adresser au COMALAT conformément à la note express disponible sur son site.

9.3. Liens au service.

Pour le personnel militaire, un lien au service, fixé par arrêté, est attaché à certaines formations de cursus et d'adaptation.