> Télécharger au format PDF
Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « politique des métiers et des formations associées »

INSTRUCTION N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « entraînement physique, militaire et sportif » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine.

Du 20 mai 2015
NOR D E F T 1 5 5 0 8 6 3 J

Référence(s) : Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 630/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 30 juin 2010 relative au certificat technique officiers.

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 (BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 5 ; BOEM 132.2.1.5, 771.1).

Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 5796/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP du 26 janvier 2012 relative à la procédure de validation des acquis de l'expérience du domaine entraînement physique militaire et sportif. Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/DREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense.

Pièce(s) jointe(s) :     Quatre annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS du 30 août 2011 relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine. Instruction N° 340200/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 avril 2011 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers du domaine éducation et entraînement physiques militaires et sportifs. Instruction N° 22/DEF/EMAT/PRH/DS - 246/CoFAT/BLS/E2PMS du 10 janvier 2007 relative à la formation individuelle de spécialités des militaires du rang du domaine éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs. Instruction N° 772/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 9381/DEF/COFAT/BLS/E2PMS du 12 octobre 2006 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière ou sous contrat du domaine éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  630.2.10.1.

Référence de publication : BOC n°33 du 23/7/2015

Préambule.

La présente instruction spécifie la description et l'organisation du domaine de spécialités entraînement physique, militaire et sportif (DS EPMS), la description des parcours professionnels et des cursus de formation associés et les procédures de travail afférentes. Elle concerne tous les officiers, sous-officiers et militaires du rang (MDR) du domaine.

1. Description du domaine de spécialités entraînement physique, militaire et sportif.

1.1. Présentation générale des spécialités.

Le DS EPMS regroupe l'ensemble du personnel concourant, de par ses compétences, à la préparation opérationnelle du personnel de l'armée de terre en développant ses qualités physiques et mentales.

Il comprend deux natures de filières :

  • la nature de filière entraînement physique, militaire et sportif (EPS) ;

  • la nature de filière sports équestres (EQI).

1.2. Limites des spécialités.

1.2.1. Personnel du domaine de spécialités entraînement physique, militaire et sportif.

1.2.1.1. Nature de filière entraînement physique, militaire et sportif.

La nature de filière EPS regroupe le personnel suivant :

  • les spécialistes entraînement physique, militaire et sportif (EPMS) de l'armée de terre employés au sein des formations administratives ;

  • les spécialistes EPMS des organismes de formation (ODF) ;

  • les officiers et les sous-officiers traitants EPMS des états-majors ;

  • l'ensemble des sportifs de haut niveau affectés au centre national des sports de la défense (CNSD).

1.2.1.2. Nature de filière sports équestres.

La nature de filière EQI regroupe le personnel suivant :

  • les spécialistes de l'armée de terre des sports équestres militaires du rang, sous-officiers et officiers du centre sportif d'équitation militaire, des sections équestres militaires employés au sein des formations administratives et des ODF ;

  • les officiers et les sous-officiers traitants des sports équestres militaires des états-majors ;

  • les spécialistes des sports équestres détachés à l'institut français du cheval et de l'équitation (IFCE).


1.2.2. Personnel hors domaine de spécialités entraînement physique, militaire et sportif.

Les cadres de contact qui assurent l'entraînement physique de leur personnel n'appartiennent pas au DS EPMS.

1.3. Présentation générale des types de filières.

Le DS EPMS identifie des emplois dans les types de filières conception (C), mise en œuvre (M) et exécution (X).

2. DISPOSITIF DE PILOTAGE PROPRE AU DOMAINE DE SPÉCIALITÉS entraînement physique, militaire et sportif.

2.1. Acteurs et rôles.

2.1.1. Les organismes amont.

Les bureaux de l'état-major de l'armée de terre (EMAT) sont en charge de l'emploi et de l'organisation du DS EPMS.

La sous-direction de la gestion du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/SDG) en liaison avec les employeurs exprime les besoins en formation.

La sous-direction de la formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/SDF) agit sur la répartition des moyens alloués à la mise en œuvre de la politique de formation et les besoins futurs.

La sous-direction des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/SDEP) définit la politique des ressources humaines au sein de l'armée de terre.

2.1.2. Le pilote de métier.

Il anime le réseau des pilotes et valide les propositions d'évolution des métiers et des cursus de formation associés. L'ensemble de ses attributions est fixé dans l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers.

2.1.3. Le pilote du domaine de spécialité.

Le pilote de domaine de spécialité est le général sous-directeur de la formation de la DRHAT. Il désigne un officier expert du DS EPMS pour assumer les responsabilités dévolues à cette fonction. L'ensemble de ses attributions est fixé dans l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers.

2.1.4. Le pilote de formation.

La formation du DS EPMS de l'armée de terre, étant mise en œuvre dans un organisme hors armée de terre, les attributions du pilote de formation incombent au pilote du DS EPMS. Il veille plus particulièrement à ce que les formations soient délivrées au juste besoin et juste à temps.

2.1.5. Le pilote de gestion.

Le pilotage de la gestion du personnel du DS EPMS est assuré par :

  • le bureau appuis/mêlée de la DRHAT pour les types de filières conception (C) et mise en œuvre (M) ;

  • le bureau militaire du rang de la DRHAT pour le type de filière exécution (X).

Les attributions du pilote de gestion sont précisées dans l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers.

2.1.6. Les acteurs de la formation.

Les actions de formation (AF) du DS EPMS ont la particularité d'être réalisées par des organismes interarmées. Elles sont centralisées et dispensées pour la nature de filière EPS par l'école interarmées des sports (EIS) et, pour la nature de filière EQI, par le centre sportif d'équitation militaire (CSEM). Ces deux centres de formation sont regroupés au sein du centre national des sports de la défense, organisme interarmées.

2.1.7. Les employeurs.

Les principaux employeurs, notamment le commandement des forces terrestres (CFT) sont associés aux différents travaux par le pilote du DS EPMS, afin d'apporter leur expertise en matière d'emploi et exprimer leur besoin en compétences EPMS.

2.2. Comité de pilotage.

Le comité de pilotage du DS EPMS est présidé par le général sous-directeur de la formation (DRHAT/SDF). Ce comité de pilotage constitue une structure de synthèse des études relatives aux métiers et aux cursus de formation du domaine. Il propose les évolutions jugées nécessaires pour les filières professionnelles et la formation. Il s'assure de la pertinence des évolutions des actions de formation au regard des besoins opérationnels à honorer.

2.2.1. Membres de droits.

Le comité de pilotage est composé des membres permanents suivants :

  • le pilote du DS EPMS et le pilote de formation (DRHAT/SDF) ;

  • le pilote de métiers (DRHAT/SDEP) ;

  • le pilote de gestion (DRHAT/SDG) ;

  • les représentants des bureaux experts de l'EMAT ;

  • le cas échéant le représentant du cours d'études stratégiques de l'armée de terre (CESAT).

2.2.2. Membres consultatifs.

En fonction de l'ordre du jour, la participation de membres occasionnels à titre consultatif peut être sollicitée par le pilote du DS EPMS.

3. DESCRIPTION DES PARCOURS PROFESSIONNELS DES FORMATIONS ASSOCIÉES.

3.1. Présentation détaillée des natures de filières.

La nature de filière EPS regroupe l'ensemble du personnel dont le métier est lié à la conception, la mise en œuvre, l'organisation et à l'enseignement de la pratique des activités physiques, militaires et sportives. Sont rattachés à cette filière, les sportifs de haut niveau de la défense.

La nature de filière EQI regroupe l'ensemble du personnel dont le métier est lié à la formation à l'équitation militaire ainsi qu'à l'entretien des chevaux et à la maréchalerie.


3.2. Présentation des formations associées au parcours professionnel.

Les formations du personnel du DS EPMS sont propres à chaque nature de filière.

Ces formations de spécialités sont détaillées dans les directives particulières relatives à la formation de spécialité individuelle des personnels du domaine.

Tout candidat à un stage de formation dans le DS EPMS doit satisfaire aux conditions minimales d'aptitude fixées par l'instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.

3.2.1. Type de filière conception.

Le type de filière conception (C) regroupe l'ensemble des officiers de l'armée de terre.

L'officier de recrutement direct ou semi-direct est orienté vers un diplôme technique option sciences de l'homme et de la société (SHS) dans la sous-option correspondante à sa nature de filière.

L'officier de recrutement semi-direct tardif ou tardif peut s'orienter vers le certificat technique (CT) EPMS, puis vers le diplôme technique de spécialité.

3.2.2. Type de filière mise en oeuvre.

Le type de filière mise en œuvre (M) regroupe les sous-officiers issus du recrutement direct et semi-direct.

Ils ont vocation à dérouler un parcours professionnel complet dans chaque nature de filière (EPS et EQI).

3.2.3. Type de filière exécution.

Le type de filière exécution (X) regroupe les militaires du rang (MDR) de l'armée de terre. Ils ont vocation à dérouler un parcours professionnel complet au sein de leur nature de filière en occupant successivement des postes de niveau fonctionnel (NF) 1a, 1b et 1c.

3.3. Passerelles intra-domaines et inter-domaines.

La spécificité des deux natures de filière qui composent le DS EPMS, entraîne la nécessité d'une formation de cursus dans le cadre d'un changement de filière intra ou inter domaines.

4. FORMATION DE SPÉCIALITÉ DU PERSONNEL OFFICIER.

Les formations de spécialité des officiers s'inscrivent dans le cadre d'une deuxième partie de carrière. Elles sont propres à chaque nature de filière.

4.1. Formation de spécialité du certificat technique entraînement physique militaire et sportif.

4.1.1. Objectifs de formation.

La formation dispensée a pour but de faire acquérir aux stagiaires les capacités à :

  • diriger une cellule EPMS ;

  • organiser et contrôler la mise en œuvre de l'EPMS au sein d'une unité d'emploi ;

  • organiser des manifestations sportives ;

  • gérer un club sportif.

4.1.2. Personnel concerné.

Les officiers de recrutement semi-direct tardif et les officiers de recrutement tardif.

Les conditions d'accès à cette formation sont fixées par l'instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 modifiée, relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées et la circulaire n° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 4 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense.

4.1.3. Organisation, contenu et sanction de la formation.

D'une durée d'un an, l'organisation et la mise en œuvre de cette formation est assurée par l'EIS. Le contenu de formation, les modalités d'examen et les conditions de réussite sont précisés dans la circulaire n° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 4 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense.

L'ensemble de la formation est sanctionné par l'attribution du diplôme du CT qui est délivré conformément à l'instruction n° 630/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 30 juin 2010 relative au certificat technique officiers par le commandant de l'EIS.

4.2. Formation de spécialité au cours de perfectionnement équestre.

4.2.1. Objectif général de formation.

L'objectif de cette formation est de faire acquérir aux stagiaires un niveau technique et pédagogique leur permettant de diriger des activités d'équitation au sein des structures équestres militaires.

4.2.2. Personnel concerné.

Les officiers de tout recrutement.

Les conditions d'accès à cette formation sont fixées par l'instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre et la circulaire n° 2638/DEF/EMA/CNSD/BREP du 3 septembre 2013 (1) relative à l'organisation des formations de la filière sports équestres dispensées au centre national des sports de la défense.

4.2.3. Organisation, contenu et sanction de la formation.

D'une durée de trente-deux semaines, l'organisation et la mise en œuvre de cette formation est assurée par le CSEM.

Le contenu de formation, les modalités d'examen et les conditions de réussite sont précisés dans la circulaire n° 2638/DEF/EMA/CNSD/BREP du 3 septembre 2013 (1) relative à l'organisation des formations de la filière sports équestres dispensées au centre national des sports de la défense.

L'ensemble de la formation est sanctionné par l'attribution du brevet d'instructeur militaire d'équitation (BIME) qui est délivré par le commandant de la formation administrative du CSEM.

Ce brevet est délivré par équivalence pour les officiers d'origine semi-direct titulaires du diplôme de sous-maître de manège.


4.3. Formation des futurs commandants d'unité du domaine de spécialités entraînement physique, militaire et sportif.

4.3.1. Objectifs de formation.

L'objectif général du cours de formation des commandants d'unité est de préparer les capitaines au commandement de l'unité élémentaire de l'école propre à la nature de filière à laquelle ils sont rattachés (l'EIS pour la filière EPS, le CSEM pour la filière EQI).

Ce cours différencié se limite pour les officiers du DS EPMS au module commun. Il a pour but de faire acquérir les connaissances nécessaires à tout commandant d'unité élémentaire : le commandement de la compagnie au sein d'une unité d'emploi, le comportement militaire général et l'exercice de l'autorité.

4.3.2. Personnel concerné.

Les officiers du domaine sélectionnés par la DRH-AT/SDG.

4.3.3. Organisation, contenu et sanction de la formation.

Les stagiaires sélectionnés du domaine suivent le module commun de formation des futures commandants d'unités (FFCU) de l'école de cavalerie (EC).

Une attestation de stage, signée du général commandant l'EC, est délivrée à chaque stagiaire.

En cas d'inaptitude d'un stagiaire au commandement d'une compagnie, une commission d'évaluation est convoquée par le général commandant l'EC pour statuer sur l'inaptitude du stagiaire. Cette inaptitude est notifiée sur une fiche d'évaluation. L'évaluation, formulée par l'EC, est ensuite examinée par la DRHAT/SDG qui décide des suites à donner.

5. FORMATION DE SPÉCIALITÉ DU PERSONNEL SOUS-OFFICIER.

Le cursus de formation des sous-officiers du DS EPMS comprend les actions de formation de spécialités de 1er et 2e niveau.

5.1. Formation de spécialité de premier niveau.

La formation de spécialité de premier niveau (FS 1) est sanctionnée par l'obtention d'un certificat technique du premier degré (CT 1) EPMS dans la nature de filière présentée. Cette formation permet d'occuper un premier emploi de niveau fonctionnel 2. et de se voir délivrer le brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT) EPMS.

Elle vise à faire acquérir au jeune sous-officier les connaissances et les savoir-faire techniques lui permettant d'occuper une fonction de NF 2., décrite dans le référentiel métiers en vigueur.

Pour le DS  EPMS, il existe quatre FS 1 différentes :

  • FS 1 entraînement physique, militaire et sportif pour la nature de filière EPS ;

  • FS 1 option maréchalerie pour la nature de filière EQI ;

  • FS 1 option équitation pour la nature de filière EQI ;

  • FS 1 option cavalier de manège pour la nature de filière EQI.


5.1.1. Formation de spécialité entraînement physique, militaire et sportif.

La FS 1 de la nature de filière EPS est sanctionnée par l'attribution du diplôme de moniteur d'EPMS. Ce diplôme certifie les compétences de son détenteur pour :

  • animer des activités visant au développement de la condition physique générale et spécifique du militaire ;

  • participer à l'organisation d'une compétition ou épreuve sportive ;

  • surveiller les activités de la natation grâce à l'attribution du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA).

Le diplôme de moniteur d'EPMS est inscrit au registre national des certifications professionnelles (RNCP) au niveau IV dans le champ professionnel des métiers du sport et de l'animation.

5.1.2. Formation de spécialité équitation - option maréchalerie.

La FS 1 de la nature de filière EQI, option maréchalerie, est sanctionnée par l'attribution du diplôme de sous-maître de forge.

Ce diplôme certifie les compétences de son détenteur pour mettre en œuvre :

  • les connaissances et savoir-faire nécessaires à la ferrure (bases théoriques, règles d'exécution et de renouvellement, principales variétés de fers et de clous) ;

  • les connaissances et savoir-faire nécessaires à la forge (techniques de forge).

5.1.3. Formation de spécialité équitation - option équitation.

La FS 1 de la nature de filière EQI, option équitation, est sanctionnée par l'attribution du diplôme de sous-maître de manège.

Ce diplôme certifie les compétences de son détenteur pour :

  • participer à l'encadrement et à l'animation des sections équestres ;

  • conduire une séance d'instruction du niveau initiation et préparation aux épreuves pratiques des différents galops ;

  • participer comme exécutant à une ou plusieurs disciplines des sports équestres ;

  • gérer une section équestre en tant que subordonné au maître de manège.

En cas de problème physique avéré, la commission de formation peut proposer une réorientation vers une FS 1 cavalier de manège ou une FS 1 maréchalerie.

5.1.4. Formation de spécialité équitation - option cavalier de manège.

Cette formation se limite à un examen de vérification des aptitudes et connaissances acquises se déroulant sur une journée au CSEM. Elle concerne les sous-officiers engagés dans l'option équitation ayant fait l'objet d'une réorientation. Cette formation est sanctionnée par l'attribution du diplôme de sous-chef d'écurie qui certifie les compétences de son détenteur pour mettre en œuvre toutes les connaissances et savoir-faire nécessaires à la gestion d'une écurie.


5.1.5. Organisation, contenu et sanction des formations.

L'organisation, la durée et les contenus pédagogiques de ces formations sont précisés dans les circulaires :

  • circulaire n° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 4 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense pour la nature de filière EPS ;

  • circulaire n° 2638/DEF/EMA/CNSD/BREP du 3 septembre 2013 (1) pour la nature de filière EQI.

Les modalités de notation et d'attribution des diplômes sont précisées dans les circulaires de formation correspondant à chaque nature de filière.

Les diplômes délivrés dans le cadre de ces formations permettent d'attribuer les CT1 correspondant à l'option suivie.

La saisie des diplômes dans le sytème d'information des ressources humaines (SIRH) est réalisée par le pilote de gestion du DS EPMS.

5.2. Formation de spécialité de deuxième niveau.

La formation de spécialité de deuxième niveau (FS 2) constitue un perfectionnement des compétences sanctionnées par l'attribution du brevet supérieur des techiniciens de l'armée de terre (BSTAT), permettant d'occuper des emplois de niveau NF 3a.

Pour la nature de filière EPS, l'inscription au BSTAT est également conditionnée par la détention des qualifications suivantes en cours de validité :

  • moniteur des techniques commandos ;

  • moniteur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées (TIOR).

Pour le DS EPMS, il existe quatre FS 2 :

  • la FS 2 entraînement physique militaire et sportif pour la nature de filière EPS ;

  • la FS 2 option maréchalerie, la FS 2 option équitation et la FS 2 option cavalier de manège pour la nature de filière EQI.

5.2.1. Épreuves d'accès à la formation de spécialité du deuxième niveau.

Les épreuves du domaine (ED) sont élaborées par la sous-direction de la formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/SDF) et les épreuves de filière (EF) sont élaborées par les organismes de formation dépendant du CNSD. La nature des épreuves et les modalités d'organisation sont décrites dans la directive relative à la formation des sous-officiers du DS EPMS.

5.2.2. Formation de spécialité - entraînement physique militaire et sportif.

La FS 2 de la nature de filière EPS est sanctionnée par l'attribution du diplôme de moniteur-chef d'EPMS.

Le diplôme de moniteur chef d'EPMS certifie les compétences de son titulaire à :

  • concevoir et coordonner un projet d'entraînement physique, militaire et sportif ;

  • encadrer des activités physiques, militaires et sportives ;

  • organiser une manifestation sportive ;

  • assurer des interventions formatives.

Ce diplôme est inscrit au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) au niveau III dans le champ professionnel des métiers du sport et de l'animation.

5.2.3. Formation de spécialité équitation - option maréchalerie.

La FS 2 de la nature de filière EQI, option maréchalerie est sanctionnée par l'attribution du diplôme de maître de forge pour l'obtention du BSTAT maréchalerie.

Le diplôme de maître de forge consacre l'aptitude du sous-officier à :

  • forger et ferrer un cheval de compétition, des fers pathologiques ;

  • évaluer la qualité d'une ferrure ;

  • préparer des fiches techniques pour l'enseignement de stagiaires.

5.2.4. Formation de spécialité équitation - option équitation.

La FS 2 de la nature de filière EQI, option équitation est sanctionnée par l'attribution du diplôme de maître de manège pour l'obtention du BSTAT équitation.

Le diplôme de maître de manège consacre l'aptitude du sous-officier à :

  • assumer la responsabilité du commandement d'une section équestre ;

  • évoluer comme cavalier de niveau national dans la discipline correspondant à son option ;

  • conduire un stage ou une séance de recyclage au profit des sous-officiers de premier niveau ;

  • gérer sa cavalerie tant du point de vue prophylactique que par des soins appropriés.

5.2.5. Formation de spécialité équitation - option cavalier de manège.

La FS 2 de la nature de filière EQI, option cavalier de manège, est sanctionnée par l'attribution du diplôme de chef d'écurie pour l'obtention du BSTAT cavalier de manège.

Le diplôme de chef d'écurie consacre l'aptitude du sous-officier à :

  • assumer la responsabilité de la gestion des ressources d'une section équestre ;

  • gérer sa cavalerie tant du point de vue prophylactique que par des soins appropriés (autres que vétérinaires) ;

  • assurer l'hygiène des écuries ;

  • gérer l'alimentation du cheval (stock, commande, etc.) ;

  • gérer le matériel spécifique à l'équitation (harnachement, mise en œuvre des machines agricoles).


5.2.6. Organisation, contenus et sanction des formations.

L'organisation, la durée et les contenus pédagogiques de ces formations sont précisés dans les circulaires :

  • circulaire n° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 4 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense pour la filière EPS ;

  • circulaire n° 2638/DEF/EMA/CNSD/BREP du 3 septembre 2013 (1) pour la filière EQI.

Les modalités de notation et d'attribution des diplômes sont précisées dans les circulaires de formation correspondant à chaque nature de filière.

Les diplômes délivrés dans le cadre de ces formations permettent d'attribuer les FS 2 correspondant à l'option suivie.

La saisie des diplômes dans le SIRH est réalisée par le pilote de gestion du domaine.

5.3. Recyclage des moniteurs chefs d'entraînement physique, militaire et sportif.

Pour les titulaires du diplôme de moniteur-chef, un recyclage des connaissances est obligatoire tous les dix ans sous peine de perdre toute employabilité dans la filière EPS (changement d'emploi intrinsèque principal).

Le stage de formation d'adaptation de chef de cellule d'EPMS tient lieu de recyclage.

6. FORMATION DE SPÉCIALITÉ MILITAIRES DU RANG.

La formation est articulée en trois niveaux, initial, élémentaire et supérieur.

Seuls les engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) ont accès aux trois niveaux. Les volontaires de l'armée de terre (VDAT) ne peuvent pas dépasser le niveau élémentaire.

La formation de spécialité des MDR du DS EPMS est propre à chaque nature de filière.

Le dispositif de formation des MDR sportifs de haut niveau de la défense est décrit dans une directive particulière relative à la formation de la filière exécution du domaine.

6.1. Formations de spécialité initiale - formation technique de spécialité.

La formation technique de spécialité (FTS) est le deuxième volet de la formation initiale du MDR. Elle vise à lui faire acquérir les compétences et les savoir-faire techniques qui lui permettront d'occuper un poste de NF 1a de la nature de filière correspondante.

Les FTS sont centralisées, l'EIS en assure l'exécution pour la filière EPS et le CSEM pour la filière EQI.

Les FTS ont une durée de huit semaines.

6.1.1. Période transitoire.

Pour la filière EPS, la FTS est mise en œuvre depuis le 1er janvier 2015.

Pour la filière EQI, la FTS sera mise en œuvre à compter du second semestre 2015.


6.1.2. Objectifs de formation.

Chaque MDR recruté au titre du DS EPMS suit la FTS qui lui assure une préparation spécifique à l'emploi.

La FTS de la nature de filière EPS a pour objectif de former des aides-moniteurs EPMS aptes à :

  • participer à la mise en condition physique générale du personnel militaire ;

  • participer à la gestion courante des équipements sportifs et à l'entretien des infrastructures et des matériels sportifs ;

  • seconder les moniteurs et moniteurs-chefs d'EPMS dans leurs missions d'organisation et d'animation des activités physiques militaires et sportives (APMS).

La FTS de la nature de filière EQI a pour objectif de former soit des cavaliers-soigneurs, soit des aides-maréchaux ferrants en leur faisant acquérir les connaissances théoriques indispensables au travail en milieu équestre et des savoir-faire spécifiques à l'entretien des chevaux.

6.1.3. Personnel concerné.

Les MDR ayant suivi la formation générale initiale et satisfaits aux tests d'admission pour la nature de filière EPS. Pour la nature de filière EQI, les MDR qui ne possèdent pas d'équivalence de certificat ou de brevet d'équitation.

Les modalités de mise en formation sont propres à chaque filière et décrites dans la circulaire n° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 4 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense pour la nature de filière EPS et la circulaire n° 2638/DEF/EMA/CNSD/BREP du 3 septembre 2013 (1) pour la nature de filière EQI.

6.1.4. Organisation, contenu et sanction de la formation.

La formation dispensée est essentiellement pratique et centrée sur la composante formation à la mission opérationnelle, les matières enseignées sont caractéristiques de chaque filière du domaine de spécialités.

Les programmes détaillés, les modalités d'évaluation, de notation et d'attribution des diplômes des FTS de chaque nature de filière sont précisés dans la circulaire n° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 4 juin 2014 pour la nature de filière EPS et la circulaire n° 2638/DEF/EMA/CNSD/BREP du 3 septembre 2013 (1) pour la nature de filière EQI.

La réussite à la FTS EPS permet de délivrer le diplôme d'aide-moniteur d'EPMS, inscrit au RNCP au niveau V dans le champ professionnel des métiers du sport et de l'animation.

La réussite à la FTS participe, à part égale avec la formation générale initiale (FGI), à l'attribution du certificat partique (CP) correspondant à l'option suivie dans la filière.

Les modalités d'attributions du CP sont définies par l'instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre.

6.2. Formation de spécialité élémentaire - formations d'adaptation complémentaire qualifiante.

Dans la continuité de la FTS, une formation d'adaptation complémentaire qualifiante (FACQ), d'une durée variable selon la nature de filière ou les options choisies, est nécessaire pour occuper un poste de NF 1b de la nature de filière correspondante.


Pour la nature de filière EPS, il existe deux formations :

  • la FACQ aide-moniteur qualifié BNSSA, formation se déroulant à l'EIS, ou dans des centres de formation agréés par le ministère de l'intérieur ;

  • la FACQ aide-moniteur qualifié techniques d'interventions opérationnelles rapprochées (TIOR), formation décentralisée au niveau des formations administratives.

Pour la nature de filière EQI, il existe deux formations centralisées au CSEM :

  • la FACQ sports équestres option maréchalerie ;

  • la FACQ sports équestres option cavalier de manège.

6.2.1. Période transitoire.

Les FACQ EPS sont mises en œuvre depuis le 1er janvier 2015.

Les FACQ EQI seront mises en œuvre à compter du second semestre 2015. Les formations de spécialité élémentaires (FSE) EQI seront maintenues au premier semestre 2015 au profit des titulaires de FSI EQI.

6.2.2. Objectif de formation.

La FACQ vise à faire acquérir au MDR les connaissances et les savoir-faire techniques lui permettant d'accéder à une plus grande polyvalence d'emploi dans sa nature de filière.

6.2.3. Personnel concerné.

Le candidat à toute FACQ devra être titulaire du CP de la nature de filière considérée et pouvoir justifier d'une pratique professionnelle de six mois au moins à compter de la date d'attribution du CP.

Le nombre de présentations est limité à deux. Aucun lien au service n'est exigé à l'issue de la FACQ.

Les conditions de candidature et de mise en formation pour chacune des natures de filière sont précisées dans la circulaire n° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 4 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense pour la nature de filière EPS et la circulaire n° 2638/DEF/EMA/CNSD/BREP du 3 septembre 2013 (1) pour la nature de filière EQI.

6.2.4. Organisation, contenu et sanction de la formation.

Le contenu détaillé, les modalités d'évaluation et de notation des différentes FACQ du domaine figure dans la circulaire n° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 4 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense pour la nature de filière EPS et la circulaire n° 2638/DEF/EMA/CNSD/BREP du 3 septembre 2013 (1) pour la nature de filière EQI.

Pour la FACQ aide-moniteur qualifié TIOR, seule l'attestation de réussite à la formation moniteur des TIOR est reconnue.

Les FACQ de la filière EPS présentent la particularité de pouvoir s'appuyer sur une procédure d'attribution par équivalence, pour les titulaires d'une qualification civile :

  • pour la nature de filière EPS, il s'agit du BNSSA ;

  • pour la nature de filière EQI, un MDR titulaire d'un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) ou d'un diplôme équivalent de la spécialité équestre dans laquelle il est employé peut se voir valider une FACQ après avoir fait la preuve de sa qualification auprès du CSEM.

6.3. Formation de niveau supérieur.

La formation de niveau supérieur s'adresse aux MDR ayant vocation à suivre un parcours de carrière long. Elle prend en compte les connaissances et l'expérience déjà acquises par le MDR avec, in fine, l'attribution d'un certificat de qualification technique supérieure (CQTS). Elle permet aux MDR de tenir des postes de NF 1c et de servir au-delà de onze années de service.

Le CQTS marque la reconnaissance de l'expérience acquise dans une spécialité.

Pour la nature de filière EPS, il existe deux CQTS :

  • le CQTS aide-moniteur EPMS confirmé ;

  • le CQTS athlète militaire confirmé.

Pour la nature de filière EQI, il existe deux CQTS :

  • le CQTS sports équestres option maréchalerie ;

  • le CQTS sports équestres option cavalier de manège.

6.3.1. Personnel concerné.

La formation de niveau supérieur s'adresse aux MDR EVAT, titulaire d'un CQT EPMS, dont le potentiel est confirmé lors de l'entretien d'orientation de 6e année de service.

Le CQTS présenté doit correspondre à chaque option dans la nature de filière, et être lié à l'emploi réellement tenu par l'engagé.

6.3.2. Organisation, contenu et sanction de la formation.

La formation se réalise par la voie de l'expérience acquise dans chaque option de la filière du DS EPMS. Le recueil de compétences, dossier de capitalisation et de validation des savoirs et savoir-faire nécessaires pour l'obtention du CQTS, est assuré par un tuteur spécialiste de l'option choisie dans la nature de filière concernée, désigné par le commandant de la formation administrative du candidat.

La validation de la totalité des compétences décrites permet l'attribution du CQTS par le commandant de la formation administrative. La décision du corps est adressée à l'OA pour la saisie dans le SIRH.

7. Formations d'adaptation.

Les formations d'adaptation du domaine sont centralisées dans les centres de formation associés que sont l'EIS et le CSEM. L'organisation, les objectifs et les modalités de mise en œuvre de ces formations sont décrites dans la circulaire n° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 4 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense pour la nature de filière EPS et la circulaire n° 2638/DEF/EMA/CNSD/BREP du 3 septembre 2013 (1) pour la nature de filière EQI.


8. ORGANISATION DE LA FORMATION.

8.1. Acteurs et rôle.

Les actions de formation du DS EPMS ont la particularité d'être interarmées. Elles sont centralisées et dispensées pour la nature de filière EPS par l'école interarmées des sports et, pour la nature de filière EQI, par le centre sportif d'équitation militaire.

Ces organismes sont chargés de la formation de cursus des officiers (concerne uniquement les officiers CT pour la nature de filière EPS), des sous-officiers et des MDR, ainsi que de certaines formations d'adaptation.

8.2. Elaboration des programmes - révisions des contenus pédagogiques.

L'élaboration des programmes des différentes actions de formation et leurs révisions sont proposées par l'EIS et le CSEM en collaboration avec les trois armées et la gendarmerie nationale. Les programmes sont validés dans le cadre d'un comité interarmées mis sur pied, au moins une fois par an, par le CNSD.

Les programmes de formation pour les deux natures de filières sont détaillés dans les circulaires interarmées, diffusées sous timbre CNSD.

8.3. Commissions d'examen, diffusion des résultats.

Les compositions et fonctionnements des commissions d'examen sont définies dans l'instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 modifiée, relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées.

La diffusion des résultats fait l'objet de procès-verbaux transmis à la DRHAT par les organismes de formation.

9. DISPOSITIONS PARTICULIèRES.

Les diplômes de moniteur chef, moniteur et aide-moniteur d'EPMS sont inscrits au RNCP et sont accessibles par la validation des acquis de l'expérience (VAE). Les processus VAE du DS EPMS sont décrits dans la circulaire n° 5796/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP du 26 janvier 2012 relative à la procédure de validation des acquis de l'expérience du domaine entraînement physique militaire et sportif.

10. TEXTES ABROGéS.

Sont abrogés :

  • l'instruction n° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS du 30 août 2011 relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le colonel,
sous-directeur des études et de la politique,

Christophe ABAD.

Annexes

Annexe I. SCHÉMA D'ENSEMBLE DU PROCESSUS APPLIQUÉ AUX SPÉCIALITÉS.

Annexe II. ATTRIBUTIONS DES ACTEURS.

Annexe III. LISTE DES CENTRES DE FORMATIONS DÉLÉGUÉS ET ASSOCIÉS.

EPS.

École interarmées des sports (EIS).

EQI.

Centre sportif d'équitation militaire (CSEM).

Annexe IV. LISTE DES FORMATIONS DE SPÉCIALITÉ DE CURsUS PAR CATÉGORIE.

Officiers :

  • diplôme technique filière sciences de l'homme option EPMS ;

  • formation au certificat technique EPS ;

  • cours de perfectionnement équestre des officiers.

Sous-officiers :

  • préparation à la formation de spécialité de premier niveau option équitation ;

  • préparation à la formation de spécialité de premier niveau option cavalier de manège ;

  • préparation à la formation de spécialité de premier niveau option maréchalerie ;

  • préparation CT1 moniteur et monitrice EPMS ;

  • préparation à la formation de spécialité de deuxième niveau option équitation ;

  • préparation à la formation de spécialité de deuxième niveau option cavalier de manège ;

  • préparation à la formation de spécialité de deuxième niveau option maréchalerie ;

  • préparation à la FS2 moniteur et monitrice-chef EPMS.

Militaire du rang :

  • formation technique de spécialité aide-moniteur EPMS ;

  • formation technique de spécialité cavalier-soigneur ;

  • formation technique de spécialité aide maréchal-ferrant ;

  • formation d'adaptation complémentaire qualifiante cavalier-soigneur ;

  • formation d'adaptation complémentaire qualifiante aide maréchal-ferrant.