Sommaire du BOC n°33 du 23/07/2015

Texte signalé

Administration Centrale
13 juillet 2015

Arrêté du 13 juillet 2015 portant ouverture de l'agrafe « Sentinelle » sur la médaille de la protection militaire du territoire.

NOR : D E F M 1 5 1 6 2 8 7 A
Référence de publication : JO n° 161 du 14 juillet 2015, texte n° 16 ; signalé au BOC 33/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.15.
Administration Centrale
13 juillet 2015

Décret N° 2015-853 du 13 juillet 2015 portant création de la médaille de la protection militaire du territoire.

NOR : D E F M 1 5 1 6 2 8 1 D
Référence de publication : JO n° 161 du 14 juillet 2015, texte n° 15 ; signalé au BOC 33/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.15.
Administration Centrale
02 juillet 2015

Arrêté du 02 juillet 2015 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Liban ».

NOR : D E F M 1 5 1 6 4 9 0 A
Référence de publication : JO n° 163 du 17 juillet 2015, texte n° 13 ; signalé au BOC 33/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.9.
Administration Centrale
23 juin 2015

Arrêté du 23 juin 2015 portant ouverture de l'agrafe « Guinée » sur la médaille commémorative française.

NOR : D E F M 1 5 1 5 6 8 4 A
Référence de publication : JO n° 156 du 8 juillet 2015, texte n° 13 ; signalé au BOC 33/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.14.

Texte réglementaire permanent

Texte 2
20 juillet 2015
Texte 3
04 juin 2015

Décision N° 511663/DEF/DCSSA/PC/ORG du 04 juin 2015 portant dissolution de l'antenne médicale de Drachenbronn du centre médical des armées nouvelle génération expérimental de Strasbourg.

NOR : D E F E 1 5 5 0 9 5 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 4
04 juin 2015

Décision N° 511660/DEF/DCSSA/PC/ORG du 04 juin 2015 portant dissolution de l'antenne médicale de Châlons-en-Champagne-Chanzy du centre médical des armées de Mourmelon-Mailly.

NOR : D E F E 1 5 5 0 9 5 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 5
04 juin 2015

Décision N° 511633/DEF/DCSSA/PC/ORG du 04 juin 2015 portant dissolution de l'antenne médicale d'Anglet du centre médical des armées de Pau-Bayonne-Tarbes.

NOR : D E F E 1 5 5 0 9 5 6 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 9
20 mai 2015

Instruction N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 mai 2015 relative au domaine de spécialités « entraînement physique, militaire et sportif » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine.

NOR : D E F T 1 5 5 0 8 6 3 J
Référence(s) : Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 630/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 30 juin 2010 relative au certificat technique officiers.

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 (BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 5 ; BOEM 132.2.1.5, 771.1).

Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 5796/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP du 26 janvier 2012 relative à la procédure de validation des acquis de l'expérience du domaine entraînement physique militaire et sportif. Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/DREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS du 30 août 2011 relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine. Instruction N° 340200/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 avril 2011 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers du domaine éducation et entraînement physiques militaires et sportifs. Instruction N° 22/DEF/EMAT/PRH/DS - 246/CoFAT/BLS/E2PMS du 10 janvier 2007 relative à la formation individuelle de spécialités des militaires du rang du domaine éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs. Instruction N° 772/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 9381/DEF/COFAT/BLS/E2PMS du 12 octobre 2006 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière ou sous contrat du domaine éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.10.1.
Texte 10
21 mai 2015

Instruction N° 731/DEF/RH-AT/BPMF/DS du 21 mai 2015 relative au domaine de spécialités renseignement et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire du domaine de spécialités renseignement.

NOR : D E F T 1 5 5 0 9 1 8 J
Référence(s) : Instruction N° 10800/DEF/DRM/SDH/FORM/S/21 du 21 juin 1999 relative à la formation interarmées du personnel non officier analyste et décodeur-décrypteur. Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 630/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 30 juin 2010 relative au certificat technique officiers. Instruction N° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 13 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre. Instruction N° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 22 octobre 2014 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Instruction N° 8542/DEF/DRM/SDPFC/ORH/FRS du 31 juillet 2013 relative à la formation interarmées à l'interprétation d'images.

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 (BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 5 ; BOEM 132.2.1.5, 771.1).

Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1132/DEF/EMAT/PRH/DS - 580/DEF/CEERAT du 09 septembre 2004 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « renseignement ». Instruction N° 731/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 869/DEF/CEERAT du 24 juin 2008 relative au domaine de spécialités renseignement et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire du domaine renseignement. Instruction N° 710/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 juillet 2009 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers d'active ou de réserve du domaine de spécialités renseignement. Instruction N° 590/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 juillet 2009 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous-contrat ou de réserve du domaine de spécialités « renseignement ».

Circulaire n° 270795/DEF/RH-AT/SDFE du 27 février 2012 (n.i. BO).

Circulaire n° 270909/DEF/RH-AT/SDFE du 8 mars 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.20.1.
Texte 12
30 avril 2015

Décision N° 0-11954-2015/DEF/EMM/ORG du 30 avril 2015 portant création de la formation administrative « groupe de transformation et de renfort Toulon ».

NOR : D E F B 1 5 5 0 8 7 3 S
Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 14
21 avril 2015

Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 avril 2015 relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 5 5 0 8 3 7 C Classé(s) au(x) : BOEM 232.1.1.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
22 avril 2015

Arrêté du 22 avril 2015 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l'année 2015.

NOR : D E F M 1 5 5 0 9 2 3 A
Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 16.