Sommaire du BOC n°33 du 23/07/2015

Texte signalé

Administration Centrale
13 juillet 2015

Arrêté du 13 juillet 2015 portant ouverture de l'agrafe « Sentinelle » sur la médaille de la protection militaire du territoire.

NOR : D E F M 1 5 1 6 2 8 7 A
Référence de publication : JO n° 161 du 14 juillet 2015, texte n° 16 ; signalé au BOC 33/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.15.
Administration Centrale
13 juillet 2015

Décret N° 2015-853 du 13 juillet 2015 portant création de la médaille de la protection militaire du territoire.

NOR : D E F M 1 5 1 6 2 8 1 D
Référence de publication : JO n° 161 du 14 juillet 2015, texte n° 15 ; signalé au BOC 33/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.15.
Administration Centrale
02 juillet 2015

Arrêté du 02 juillet 2015 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Liban ».

NOR : D E F M 1 5 1 6 4 9 0 A
Référence de publication : JO n° 163 du 17 juillet 2015, texte n° 13 ; signalé au BOC 33/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.9.
Administration Centrale
23 juin 2015

Arrêté du 23 juin 2015 portant ouverture de l'agrafe « Guinée » sur la médaille commémorative française.

NOR : D E F M 1 5 1 5 6 8 4 A
Référence de publication : JO n° 156 du 8 juillet 2015, texte n° 13 ; signalé au BOC 33/2015.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.14.
Administration Centrale
03 décembre 2014

Archivé Arrêté du 03 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2013 relatif au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV.

NOR : D E F H 1 4 2 8 7 8 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 décembre 2013 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'École de l'air ouverts aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV. Référence de publication : JO n° 285 du 10 décembre 2014, texte n° 55 ; signalé au BOC 33/2015.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
07 juillet 2015

Archivé Arrêté du 07 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 5 5 1 1 1 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 1.
Texte 2
20 juillet 2015

Arrêté du 20 juillet 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du personnel en poste permanent à l'étranger relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 5 5 1 1 6 5 A
Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.5.
Texte 3
04 juin 2015

Décision N° 511663/DEF/DCSSA/PC/ORG du 04 juin 2015 portant dissolution de l'antenne médicale de Drachenbronn du centre médical des armées nouvelle génération expérimental de Strasbourg.

NOR : D E F E 1 5 5 0 9 5 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 4
04 juin 2015

Décision N° 511660/DEF/DCSSA/PC/ORG du 04 juin 2015 portant dissolution de l'antenne médicale de Châlons-en-Champagne-Chanzy du centre médical des armées de Mourmelon-Mailly.

NOR : D E F E 1 5 5 0 9 5 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 5
04 juin 2015

Décision N° 511633/DEF/DCSSA/PC/ORG du 04 juin 2015 portant dissolution de l'antenne médicale d'Anglet du centre médical des armées de Pau-Bayonne-Tarbes.

NOR : D E F E 1 5 5 0 9 5 6 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 6
02 juillet 2015

Circulaire N° 510267/DEF/DCSSA du 02 juillet 2015 portant abrogation de textes.

NOR : D E F E 1 5 5 1 1 5 8 C
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 274/DEF/DCSSA/EPG/CG du 15 avril 1993 relative aux demandes de ressources financières pouvant être formulées auprès du service de santé des armées par certaines formations des armées. Circulaire N° 262/DEF/DCSSA/EPG/CG du 09 mars 1995 relative aux dépenses à prendre au titre des dépenses centralisées lors de l'élaboration du compte de gestion. Circulaire N° 332/DEF/DCSSA/EPG/CG du 04 avril 1995 relative aux dépenses à prendre au titre des dépenses centralisées lors de l'élaboration du compte de gestion des établissements et organismes soumis au régime des masses. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 6.
Texte 7
02 juillet 2015

Décision N° 509277/DEF/DCSSA du 02 juillet 2015 portant abrogation de textes.

NOR : D E F E 1 5 5 1 1 5 7 S
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 10369 du 18 février 1977 fixant les principes d'attribution des prestations d'alimentation des élèves des écoles du service de santé des armées. Décision N° 708/DEF/DCSSA/AAF/GF du 26 mars 2003 relative au rattachement de certains établissements du service de santé des armées aux personnes responsables des marchés désignées par arrêté. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 7.
Texte 8
02 juillet 2015

Instruction N° 509274/DEF/DCSSA du 02 juillet 2015 portant abrogation de textes.

NOR : D E F E 1 5 5 1 1 5 9 J
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 671/DN/DCSSA du 05 août 1960 définissant les fonctions de chef de service médical interarmées de garnison pour la coordination des services de santé des armées en cas de crise. Instruction N° 460/DEF/DCSSA/EPG/CG du 22 juillet 1993 relative au système informatisé de suivi et d'analyse des coûts des établissements de soins, traitements et expertises. Instruction N° 4000/DEF/DCSSA/AAF/GF du 30 novembre 1998 relative au fonctionnement du service d'administration générale et financière. Instruction N° 188/DEF/DCSSA/AJA/AP du 26 janvier 2010 relative aux commissions d'examen des contrats publics du service de santé des armées. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 8.
Texte 9
20 mai 2015

Instruction N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 mai 2015 relative au domaine de spécialités « entraînement physique, militaire et sportif » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine.

NOR : D E F T 1 5 5 0 8 6 3 J
Référence(s) : Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 630/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 30 juin 2010 relative au certificat technique officiers.

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 (BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 5 ; BOEM 132.2.1.5, 771.1).

Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 5796/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP du 26 janvier 2012 relative à la procédure de validation des acquis de l'expérience du domaine entraînement physique militaire et sportif. Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/DREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS du 30 août 2011 relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine. Instruction N° 340200/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 avril 2011 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers du domaine éducation et entraînement physiques militaires et sportifs. Instruction N° 22/DEF/EMAT/PRH/DS - 246/CoFAT/BLS/E2PMS du 10 janvier 2007 relative à la formation individuelle de spécialités des militaires du rang du domaine éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs. Instruction N° 772/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 9381/DEF/COFAT/BLS/E2PMS du 12 octobre 2006 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière ou sous contrat du domaine éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.10.1.
Texte 10
21 mai 2015

Instruction N° 731/DEF/RH-AT/BPMF/DS du 21 mai 2015 relative au domaine de spécialités renseignement et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire du domaine de spécialités renseignement.

NOR : D E F T 1 5 5 0 9 1 8 J
Référence(s) : Instruction N° 10800/DEF/DRM/SDH/FORM/S/21 du 21 juin 1999 relative à la formation interarmées du personnel non officier analyste et décodeur-décrypteur. Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 05 mai 2009 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 630/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 30 juin 2010 relative au certificat technique officiers. Instruction N° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 13 octobre 2011 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre. Instruction N° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 22 octobre 2014 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Instruction N° 8542/DEF/DRM/SDPFC/ORH/FRS du 31 juillet 2013 relative à la formation interarmées à l'interprétation d'images.

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 (BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 5 ; BOEM 132.2.1.5, 771.1).

Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 03 juin 2014 relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1132/DEF/EMAT/PRH/DS - 580/DEF/CEERAT du 09 septembre 2004 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « renseignement ». Instruction N° 731/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 869/DEF/CEERAT du 24 juin 2008 relative au domaine de spécialités renseignement et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire du domaine renseignement. Instruction N° 710/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 juillet 2009 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers d'active ou de réserve du domaine de spécialités renseignement. Instruction N° 590/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 juillet 2009 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous-contrat ou de réserve du domaine de spécialités « renseignement ».

Circulaire n° 270795/DEF/RH-AT/SDFE du 27 février 2012 (n.i. BO).

Circulaire n° 270909/DEF/RH-AT/SDFE du 8 mars 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.20.1.
Texte 11
20 juillet 2015

Erratum du 20 juillet 2015 à l'arrêté du 23 avril 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et au suivi des affaires confiées au cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre.

NOR : D E F D 1 5 5 0 9 8 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 avril 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et au suivi des affaires confiées au cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 11.
Texte 12
30 avril 2015

Décision N° 0-11954-2015/DEF/EMM/ORG du 30 avril 2015 portant création de la formation administrative « groupe de transformation et de renfort Toulon ».

NOR : D E F B 1 5 5 0 8 7 3 S
Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 13
01 juin 2015

Instruction N° 21/DEF/DPMM/FORM du 01 juin 2015 relative à la politique et au cadre d'utilisation des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement dans la marine.

NOR : D E F B 1 5 5 0 9 3 5 J
Référence(s) : Instruction N° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 16/DEF/DPMM/SDC du 01 juillet 2014 relative au processus de définition et de validation d'un dispositif de développement des compétences. Circulaire N° 16/DEF/DPMM/FORM du 26 janvier 2015 relative au processus d'élaboration des dispositifs de développement des compétences. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-29785-2010/DEF/DPMM/FORM du 21 juin 2010 relative à la politique et au cadre d'utilisation des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement dans la marine. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.1.
Texte 14
21 avril 2015

Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 avril 2015 relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 5 5 0 8 3 7 C
Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 1100/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 03 février 2012 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/ADM du 27 mai 2014 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 05 novembre 2014 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 04 juin 2014 relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 232.1.1.3.
Texte 15
03 juillet 2015

Instruction N° 503203/DEF/EMAA du 03 juillet 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F L 1 5 5 1 1 4 5 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 31256/DEF/DCCA/LOG/REST du 03 juillet 2002 relative à l'exécution des dépenses de réception à caractère alimentaire. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 15.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
22 avril 2015

Arrêté du 22 avril 2015 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l'année 2015.

NOR : D E F M 1 5 5 0 9 2 3 A
Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 16.
Texte 17
08 juin 2015

Avenant N° 2 du 08 juin 2015 à la délégation de gestion du 1er juillet 2014 entre le directeur du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense à Bordeaux, ordonnateur secondaire des dépenses de rémunération du personnel civil désigné sous l'appellation de « délégant » et le directeur du centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye désigné sous l'appellation de « délégataire ».

NOR : D E F P 1 5 5 1 1 1 2 X
Texte(s) modifié(s) : Délégation de gestion du 01 juillet 2014 entre le directeur du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense à Bordeaux, ordonnateur secondaire des dépenses de rémunération du personnel civil désigné sous l'appellation de « délégant » et le directeur du centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye désigné sous l'appellation de « délégataire ». Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 17.
Texte 18
27 mai 2015

Circulaire N° 271517/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 27 mai 2015 relative au diplôme technique de spécialité en 2016.

NOR : D E F T 1 5 5 0 9 1 7 C
Référence(s) : Instruction N° 13002/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 19 juin 2012 relative au diplôme technique de spécialité. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 270925/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 06 mars 2013 relative au diplôme technique de spécialité en 2014. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 33 du 23 juillet 2015, texte 18.