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Archivé Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « politique des métiers et des formations associées »

INSTRUCTION N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine.

Abrogé le 20 mai 2015 par : INSTRUCTION N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « entraînement physique, militaire et sportif » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine. Du 30 août 2011
NOR D E F T 1 1 5 1 7 1 6 J

Référence(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires. Instruction N° 370/DEF/EMAT/OE/ORG/1/314 du 25 mars 2004 relative à l'organisation des sports équestres dans l'armée de terre. Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 relative à la formation des officiers d'active. Instruction N° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 relative au dispositif de conception des métiers et des formations associées. Instruction N° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Circulaire N° 5160/CoFAT/DES/BLS/E2PMS du 17 juin 2008 relative à l'organisation des formations de la nature de filière sports équestres dispensées au centre sportif d'équitation militaire.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 529/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 6644/DEF/CoFAT/DES/E/2/PMS du 06 juillet 2006 relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve relevant du domaine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  562.6.1., 630.2.10.1.

Référence de publication : BOC n°43 du 14/10/2011

Préambule.

La présente instruction spécifie la description et l'organisation du domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » (E2PMS), la description des parcours professionnels et des cursus de formation associés et les procédures de travail. Elle concerne tous les officiers, sous-officiers et militaires du rang (MDR) du domaine.

Cette instruction se situe au deuxième niveau dans l'architecture des textes réglementaires entre, d'une part, l'instruction transverse de premier niveau relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés et, d'autre part, les instructions d'application qui détaillent, selon les filières, les objectifs, le contenu et l'organisation des différentes formations de spécialités pour les officiers, les sous-officiers et les MDR.

Les actions de formation (AF) du domaine E2PMS ont la particularité d'être interarmées. Elles sont centralisées et dispensées pour la nature de filière « éducation physique et sportive » (EPS) par le centre national des sports de la défense (CNSD) et, pour la nature de filière « sports équestres » (EQI), par le centre sportif d'équitation militaire (CSEM).

Les missions du CNSD sont définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010.

Les missions du CSEM sont définies dans l'instruction n° 370/DEF/EMAT/OE/ORG/1/314 du 25 mars 2004 modifée.

1. Description du domaine de spécialités.

1.1. Présentation générale du domaine.

Ce domaine de spécialités comprend deux natures de filières : la nature de filière « EPS » et la nature de filière « EQI » :

  • la nature de filière « EPS » regroupe tout le personnel du domaine de spécialités E2PMS dont le métier est lié à la conception, la mise en œuvre, l'organisation et l'enseignement de la pratique des activités physiques, militaires et sportives ;
  • la nature de filière « EQI » regroupe tout le personnel du domaine de spécialités E2PMS dont le métier est lié à l'instruction et à la formation équestres d'une part, à l'entretien des chevaux et à la maréchalerie d'autre part.

Le domaine de spécialités E2PMS recouvre l'ensemble des activités professionnelles qui y concourent.

1.2. Limites du domaine.

1.2.1. Personnel du domaine éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.

1.2.1.1. Nature de filière « éducation physique et sportive ».

La nature de filière EPS regroupe le personnel MDR titulaire d'un certificat pratique (CP) E2PMS au commandant du CNSD en passant par :

  • les spécialistes E2PMS des unités ;
  • les spécialistes E2PMS des organismes de formation (ODF) ;
  • les officiers et les sous-officiers traitants E2PMS des états-majors centraux.
1.2.1.2. Nature de filière « sports équestres ».

La nature de filière EQI regroupe le personnel MDR titulaire du CP équitation au commandant du CSEM en passant par :

  • les spécialistes des sports équestres des sections équestres militaires des unités ;
  • les spécialistes des sports équestres des sections équestres militaires des ODF ;
  • les officiers et les sous-officiers traitants des sports équestres militaires des états-majors centraux ;
  • les spécialistes des sports équestres détachés à l'institut français du cheval et de l'équitation (IFCE).

1.2.2. Personnel hors domaine.

Les cadres de contact assurant l'entraînement physique de leur personnel.


1.3. Présentation générale des filières.

Le domaine de spécialités E2PMS est constitué des types de filières conception (C), mise en œuvre (M) et exécution (X).

Ceux-ci sont décrits dans l'édition annuelle du descriptif des métiers et de la formation (TTA 129), et reposent sur les deux natures de filières : EPS et EQI.

2. Organisation du domaine de spécialités.

Le dispositif de pilotage du domaine de spécialités E2PMS comprend des acteurs répartis à plusieurs niveaux. L'identification de ces acteurs et leur niveau d'appartenance sont définis dans l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009.

2.1. Acteurs et rôles.

Les acteurs du dispositif de conception des métiers du domaine de spécialités E2PMS et des cursus de formation associés se répartissent en trois sphères :

2.1.1. La première sphère : l'organisme de veille.

Du fait de sa mission, l'organisme de veille est en mesure de fournir des informations sur les facteurs d'évolution de la doctrine et de l'organisation à moyen et à long termes. À partir des évolutions attendues, il participe à la définition qualitative des besoins généraux en ressources humaines. Il informe périodiquement le pilote de domaine des évolutions pouvant avoir une incidence sur les compétences, les métiers et la formation.

Cette sphère est constituée du bureau emploi de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/B.EMP) (1).

2.1.2. La deuxième sphère : les organismes chargés des évolutions des métiers et des cursus de formation associés.

Cette sphère comprend l'ensemble des organismes centraux qui sont chargés de la conception de l'E2PMS de l'armée de terre, de l'évolution des métiers et des cursus de formation associés.

Ceux-ci interviennent dans :

  • l'organisation du domaine de spécialités E2PMS ;
  • la description de la formation liée aux métiers du domaine et à son évolution ;
  • l'identification des moyens humains et matériels nécessaires à la mise en œuvre des évolutions [évolutions des documents uniques d'organisation (DUO)].

Cette sphère concerne les organismes suivants :

  • le bureau politique des métiers et des formations associées de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT/BPMF) ;
  • le bureau organisation de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/B.ORG) ;
  • la sous-direction de la formation et des écoles de la DRHAT (DRHAT/SDFE).

Le pilote du domaine de spécialités E2PMS (DRHAT/SDFE) est chargé, en liaison avec la DRHAT/BPMF, de la conception et de l'évolution des métiers et des cursus de formation associés.

Il assure la cohérence et la synthèse de l'ensemble des études relatives aux métiers et à la formation de l' E2PMS.

Il est le point de passage obligé de toute proposition d'évolution (création, suppression, modification) des métiers ou des cursus de formation associés du domaine de spécialités E2PMS.

Dans le cadre des attributions définies par l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009, le pilote du domaine de spécialités E2PMS veille à associer systématiquement et par anticipation, les acteurs de la gestion et de la formation aux travaux de conception de manière à :

  • garantir le réalisme et la faisabilité des propositions d'évolution ;
  • donner un espace de manœuvre dans les travaux de gestion prévisionnelle de ces acteurs.

2.1.3. La troisième sphère : les acteurs de la mise en œuvre des évolutions des métiers et des cursus de formation associés.

La troisième sphère concerne les organismes chargés de mettre en œuvre la politique définie en amont par les acteurs cités supra et approuvée par le chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT) :

  • le CNSD, chargé de la mise en oeuvre pour la nature de filière EPS ;
  • le CSEM (2), responsable de la mise en place de la politique de formation pour la nature de filière EQI.

2.2. Structures de concertation.

Trois structures de travail particulières, définies dans l'instruction citée en 5e référence, permettent d'assurer la cohérence des travaux.

2.2.1. La commission de validation des métiers.

La commission de validation des métiers (CVM) est présidée par le général sous-directeur des études et de la politique (SDEP) de la DRHAT. Sa finalité est de proposer les évolutions majeures en matière de parcours professionnels et de cursus de formation associés. Réunie deux fois par an, ou dès que les circonstances l'exigent, elle rassemble les acteurs de tous niveaux concernés par l'ordre du jour.

2.2.2. La commission permanente de la formation.

La commission permanente de la formation (CPF) est présidée par le général sous-directeur de la formation et des écoles de la DRHAT. Elle rassemble la DRHAT/SDEP, le service de gestion du personnel (SGP), le centre de la doctrine et d'emploi des forces (CDEF) et l'ensemble des pilotes de domaine de spécialités. Elle constitue une structure de validation des évolutions d'actions de formation (création, modification, fermeture) validées préalablement en comité de pilotage. Elle est garante de la cohérence du dispositif de formation de l'armée de terre.

Ses attributions, son rôle et son fonctionnement sont définis dans l'instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 et dans la charte de fonctionnement (3) diffusée par la DRHAT/SDFE.

2.2.3. Le comité de pilotage du domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs ».

Présidé par le général sous-directeur de la formation et des écoles (DRHAT/SDFE), ce comité de pilotage constitue une structure de synthèse des études relatives aux métiers et aux cursus de formation du domaine de spécialités E2PMS. Il propose les évolutions jugées nécessaires pour les filières professionnelles et la formation. Il s'assure de l'efficience des formations dispensées.

Le comité de pilotage est composé des membres permanents suivants :

  • EMAT (B.EMP-B.ORG) ;
  • DRHAT/BPMF ;
  • CSEM ;
  • CNSD et brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) (à titre consultatif).

Sur proposition du pilote de domaine, le comité de pilotage se réunit au minimum deux fois par an : une fois en automne pour relancer les travaux après le plan annuel de mutation (PAM) de l'été ; une fois au printemps de manière à arrêter les propositions d'évolution des métiers et des cursus de formation qui seront adressées à la DRHAT/BPMF.

Des réunions intermédiaires de groupes de travail particuliers ou du comité de pilotage peuvent être tenues chaque fois que nécessaire, à la demande du pilote de domaine.

3. Parcours professionnels et cursus de formation associés.

Pour la nature de filière EPS, les formations sont interarmées et dispensées par le CNSD. Leurs dispositions générales sont détaillées dans l'instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 modifiée et dans la circulaire d'application.

Pour la nature de filière EQI, les formations sont interarmées et dispensées par le CSEM. Leurs dispositions générales sont détaillées dans la circulaire n° 5160/CoFAT/DES/BLS/E2PMS du 17 juin 2008, modifiée.

Les formations de cursus sont détaillées dans les instructions d'application des différentes catégories de personnel.

3.1. Type de filière conception.

3.1.1. Les officiers du corps des officiers des armes de recrutement direct et semi-direct.

Après une première partie de carrière dans son domaine de spécialités d'origine, et à l'issue de l'obtention du diplôme d'état-major (DEM), un officier de recrutement direct ou semi-direct peut s'orienter vers la filière technique pour préparer un diplôme technique (DT) E2PMS ou E2PMS option équitation.

Certains peuvent faire reconnaître un titre universitaire en vue de l'obtention du diplôme technique à titre de régularisation (DT/R).

Pour la nature de filière sports équestres, après deux ans en corps de troupe, les officiers postulants se présentent au test d'agrément technique délivré par le chef des sports équestres militaires en vue d'intégrer le cours de perfectionnement équestre (CPE). Cette formation de cursus de dix mois se déroule au CSEM.

La réussite du CPE entraîne la prise en compte en gestion dans le domaine de spécialités E2PMS [attribution d'un emploi intrinsèque principal (EIP) EPS].

3.1.2. Les officiers de recrutement semi-direct tardif et rang.

Après une première partie de carrière en tant que sous-officier effectuée dans le domaine de spécialités E2PMS, les officiers de recrutement semi-direct tardif et rang peuvent continuer à servir dans le domaine en s'orientant vers le certificat technique (CT) E2PMS, puis le diplôme technique de spécialité (DT/S). Certains peuvent faire reconnaître un titre universitaire en vue de l'obtention du DT/R.

Les officiers de recrutement semi-direct tardif issus d'un autre domaine de spécialités peuvent opter pour la nature de filière EQI après deux ans de corps de troupe, dans les mêmes conditions que les officiers de recrutement direct et semi-direct.

3.1.3. Les officiers sous contrat spécialistes et les officiers du corps technique et administratif.

Ils sont recrutés sur titres universitaires sportifs au sein de la filière E2PMS et sont directement affectés dans leurs organismes d'emploi à l'issue de leur formation initiale aux écoles de Saint-Cyr Coëtquidan (ESCC).

Par la reconnaissance de leurs titres universitaires, ils peuvent obtenir le DT/R.

Pour les officiers du corps technique et administratif (CTA) autres que les officiers sous contrat spécialistes (OSC/S), le parcours professionnel est identique à celui des officiers du corps des officiers des armes (COA).

Les OSC/S recrutés au titre de la nature de filière sports équestres sont directement affectés au niveau des sports équestres à l'issue de leur formation initiale aux ESCC.

Les OSC de la filière encadrement des formations peuvent opter pour la nature de filière EQI après deux ans de corps de troupe, dans les mêmes conditions que les officiers de recrutement direct et semi-direct.

3.2. Type de filière mise en œuvre.

À l'issue de la formation générale de 1er niveau (FG 1) à l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA), l'engagé volontaire sous-officier (EVSO) est orienté vers la formation de spécialité de 1er niveau (FS 1), sanctionnée par le certificat technique du 1er degré (CT 1).

Après l'obtention du CT 1, le sous-officier va exercer, dans son unité d'affectation, un premier emploi dans sa spécialité. L'obtention du certificat de vérification d'aptitude du 1er degré (CVA 1) lui confère le brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT).

Lorsqu'il remplit les conditions de candidature, le sous-officier peut accéder à la formation de deuxième niveau.

La réussite à l'épreuve d'accès au deuxième niveau (EA 2) permet de suivre une formation de spécialité de deuxième niveau (FS 2), sanctionnée par l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT).

3.3. Type de filière exécution.

À l'issue de la formation générale initiale (FGI), le MDR suit la formation de spécialité initiale (FSI). Les deux formations sont sanctionnées par l'attribution du CP.

Dans la suite logique de son parcours professionnel, le MDR accède à la formation élémentaire. Les formations de spécialités des MDR sont décrites dans l'instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 juillet 2010.

3.4. Passerelles intra-domaine et inter-domaines.

Les compétences exigées pour différents métiers permettent au personnel de changer de nature de filière ou même de domaine de spécialités. Pour être autorisé à changer de domaine, l'officier, le sous-officier ou le MDR doit effectuer une demande de réorientation auprès de la DRHAT/SGP.

Cette mesure de gestion peut être conditionnée par la réussite d'une ou plusieurs actions de formation du domaine de spécialités d'accueil. Il en est de même pour changer de nature de filière.

La spécificité des deux natures de filière qui composent le domaine de spécialités E2PMS, illustrée par les deux sites de formation (CNSD, CSEM), entraîne la nécessité d'une formation de cursus dans le cadre d'un changement de filière intra ou inter domaines.

3.5. Titres ou diplômes.

Les titres et les diplômes de la nature de filière EPS sont interarmées et sont délivrés par le CNSD. Ils sont délivrés par le CSEM pour la nature de filière EQI.

Les titres et les diplômes figurent dans le TTA 129 et sont détaillés dans les instructions d'application relatives à la formation individuelle de spécialité.

4. Formation de spécialité par catégorie de personnel.

4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.

La formation de spécialité E2PMS a pour objet de délivrer puis de compléter à chaque niveau de responsabilité, les connaissances théoriques (en physiologie, pédagogie, psychologie, etc.) et les savoir-faire techniques du domaine permettant d'y tenir un emploi.

4.2. Types de formation de cursus.

4.2.1. Formation de spécialité des officiers.

Pour les officiers du COA, la formation de spécialité s'intègre dans le cadre de la deuxième partie de carrière. Les officiers de recrutement direct et semi-direct peuvent s'orienter vers un DT E2PMS en deuxième partie de carrière (4). Les OSC/S en E2PMS, par la reconnaissance de leurs titres universitaires de deuxième cycle, peuvent obtenir un DT/R.

Pour la nature de filière sports équestres, les officiers de carrière s'orientent vers une formation comportant un stage d'adaptation les préparant aux emplois de première partie de carrière.

La formation de spécialité du CT/E2PMS a pour but de développer des capacités à tenir des postes d'officier expérimenté au sein d'ODF et de centres spécialisés.

Les formations de spécialité du DT/E2PMS et du DT équitation ont pour but de développer des capacités à tenir des postes tout au long du cursus professionnel au sein des ODF, des centres spécialisés et des états-majors.

4.2.2. Formation de spécialité des sous-officiers.

Elle comporte deux niveaux : acquisition et perfectionnement.

4.2.2.1. Formation de spécialité de premier niveau.

La formation de spécialité de 1er niveau (FS 1) vise à faire acquérir aux sous-officiers de recrutement direct et semi-direct les connaissances et les savoir-faire techniques leur permettant d'exercer un emploi de début de carrière de sous-officiers au sein des unités élémentaires, des centres spécialisés ou des ODF. La liste de ces emplois figure dans le TTA 129.

4.2.2.2. Formation de spécialité de deuxième niveau.

L'objectif de la formation de spécialité de 2e niveau (FS 2) est de faire acquérir aux sous-officiers les connaissances et les savoir-faire techniques leur permettant d'exercer un emploi de deuxième partie de carrière sous-officiers au sein des unités élémentaires, des centres spécialisés, des ODF et des états-majors. La liste de ces emplois figure dans le TTA 129.


4.2.3. Formation de spécialité des militaires du rang.

Elle comporte trois niveaux : initial, élémentaire et supérieur. Seuls les engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) ont accès au trois niveaux.

Les volontaires de l'armée de terre (VDAT) ne peuvent pas dépasser le niveau élémentaire.

4.2.3.1. Formation de spécialité initiale.

La formation de spécialité initiale (FSI) est le point de départ de la spécialisation. Elle sanctionne l'aptitude à occuper un premier emploi au sein des natures de filières du domaine de spécialités E2PMS.

4.2.3.2. Formation de spécialité élémentaire.

La formation de spécialité élémentaire (FSE) s'inscrit dans la continuité de la FSI et vise à faire acquérir au MDR, les connaissances et les savoir-faire techniques lui permettant d'occuper, dans le cadre de la mission de l'unité d'appartenance, un poste de niveau fonctionnel (NF) 1b de la nature de filière correspondante.

Elle peut-être obtenue soit dans le cadre d'une formation, soit par équivalence.

D'une durée variable selon la nature de filière ou les options choisies, elle est précédée d'une évaluation des acquis professionnels pendant une période de mise en situation concrète dans l'emploi, d'une durée minimale de six mois aprés l'obtention du CP.

4.2.3.3. Formation de spécialité supérieure.

La formation de spécialité supérieure s'adresse aux MDR les plus compétents. Elle permet aux EVAT les plus méritants de tenir des postes de NF1c. Son contenu prend en compte les connaissances et l'expérience déjà acquises par l'EVAT avec, in fine, l'attribution d'un certificat de qualification technique supérieure (CQTS). Tout MDR titulaire du CQTS a vocation à occuper des emplois de niveau de responsabilité supérieur dans le cadre d'un parcours long.

4.3. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.

L'organisation de la formation des spécialistes E2PMS est centralisée, semi-centralisée ou décentralisée, au CNSD et au CSEM. Ces organismes sont chargés de la formation de cursus des officiers (concerne uniquement les officiers CT pour la nature de filière EPS), des sous-officiers et des MDR, ainsi que de certaines formations d'adaptation.

Le contenu des formations de spécialité est décrit dans des programmes élaborés par le CNSD et le CSEM conformément aux directives en vigueur.

Pour la nature de filière EPS, les armées et la gendarmerie nationale valident les programmes de formation.

Pour la nature de filière EQI, les contenus de formation sont actualisés et validés annuellement par la DRHAT/SDFE.

5. Texte abrogé.

L'instruction n° 529/DEF/EMAT/PRH/DS - n° 6644/DEF/CoFAT/DES/E/2/PMS du 6 juillet 2006 relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine, est abrogée.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation : 

 Le général,
sous-directeur des études et de la politique, 

Bruno HOUSSAY.