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Archivé DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Du 07 juillet 2015
 NOR D E F P 1 5 5 1 1 1 4 A

Pièce(s) jointe(s) :     Cinq annexes.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Référence de publication : BOC n°33 du 23/7/2015

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2007-887 du 14 mai 2007 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 14 mai 2007 modifié,  fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 16 mai 2007 modifié, fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire,

Arrête :

L'arrêté du 16 mai 2007 est modifié comme suit :

Art. 1er. Les tableaux figurant en annexes II., III., IV., VII. et X. sont modifiés par les tableaux annexés au présent arrêté.

Art. 2. Le présent arrêté, qui prendra effet le premier jour du mois qui suit sa publication, sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Par empêchement du directeur des ressources humaines du ministère de la défense :

La sous-directrice,

Valérie LE GLEUT.

Annexes

ANNEXE II. EMPLOIS RELEVANT DE L'ARMÉE DE TERRE.

I FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DU PERSONNEL, DANS LE DOMAINE DES RESSOURCES HUMAINES.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Traitant gestion des ressources humaines.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction technique et logistique, colonel adjoint, bureau gestion des ressources humaines, gestion personnel civil.

 1

15

Ajouter l'emploi :

Traitant gestion des ressources humaines.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres,  colonel adjoint, bureau gestion des ressources humaines, gestion personnel civil.

 1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Agent d'administration du personnel confirmé.

Centre d'études et développements informatiques du matériel de l'armée de terre, direction, commandement, gestion personnel civil.

 1

10

II FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE ÉCONOMIQUE, DANS LE DOMAINE FINANCIER.

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Assistant comptable ordonnateur secondaire.

Centre d'études et développements informatiques du matériel de l'armée de terre, direction, comptabilité.

 1

10

Agent spécialisé dans des tâches nécessitant des connaissances particulières dans le domaine économique.

Fermer l'emploi :

Assistant pilotage contrôle de gestion.

Centre d'études et développements informatiques du matériel de l'armée de terre, direction, cellule conduite tableau de bord.

 1

10

III FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE JURIDIQUE, DANS LE DOMAINE DE L'IMMOBILIER, DANS LE DOMAINE DU CONTENTIEUX, DANS LE DOMAINE DU PATRIMOINE, DANS LE DOMAINE DE(S) INFRASTRUCTURE(S).

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de bureau ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Chef du service soutiens communs.

Groupement de soutien de la base de défense de Montauban-Agen.

 1

20

Ajouter l'emploi :

Chef du service administration du personnel.

Groupement de soutien de la base de défense de Montauban-Agen.

 1

20

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Ajouter l'emploi :

Chargé d'environnement.

Groupement de soutien de la base de défense de Brest-Lorient, direction, cellule chargé de prévention.

 1

10

Chef d'atelier, de magasin, de cellule, de segment, d'équipe ou assimilé.

Ajouter les emplois :

Chef d'atelier organisme chargé des droits individuels (OCDI).

Centre expert ressources humaines solde de Nancy, bureau emploi, section intégration technico-fonctionnelle solde, atelier ITF Solde.

 1

10

Chef d'atelier organisme chargé des droits individuels (OCDI).

Centre expert ressources humaines solde de Nancy, division contrôle réglementation, section contrôle interne comptable 2e niveau, atelier 2 CIC2.

 1

10

Chef d'atelier organisme chargé des droits individuels (OCDI).

Centre expert ressources humaines solde de Nancy, division solde 2, section solde 23, atelier 232.

 1

10

Chef d'atelier organisme chargé des droits individuels (OCDI).

Centre expert ressources humaines solde de Nancy, division solde 2, section solde 23, atelier 233.

 1

10

Chef d'atelier organisme chargé des droits individuels (OCDI).

Centre expert ressources humaines solde de Nancy, division traitement des anomalies, section trop versés 1, atelier TV11.

 1

10

Chef d'atelier organisme chargé des droits individuels (OCDI).

Centre expert ressources humaines solde de Nancy, division traitement des anomalies, section trop versés 2, atelier TV21.

 1

10

V FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DU SECRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE L'ACCUEIL, DANS LE DOMAINE DU SERVICE GÉNÉRAL.

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Secrétaire de direction ou responsable de secrétariat assujetti à des obligations particulières.

Fermer l'emploi :

Secrétaire assistant.

Centre d'études et développements informatiques du matériel de l'armée de terre, direction, commandement.

 1

10

VI FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE L'INFORMATIQUE, DANS LE DOMAINE DE LA COMMUNICATION, DANS LE DOMAINE DE L'INTERPRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE LA DOCUMENTATION.

1 Emploi de responsable requérant une technicité particulièrement étendue ou d'encadrement important.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Ajouter l'emploi :

Responsable de conduite de projets d'ensemble.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique d'assistance SIMAT, commandement.

 1

20

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Fermer les emplois :

Chef de la section projets et systèmes informatiques.

Centre d'études et développements informatiques du matériel de l'armée de terre, direction, commandement.

 1

20

Chef de la section projets et systèmes informatiques.

Centre d'études et développements informatiques du matériel de l'armée de terre, division maintenance des systèmes d'information, commandement.

 1

20

Chef de projets et systèmes informatiques.

Centre d'études et de développement informatiques du matériel, commandement, cellule conduite du pilotage de la production globale.

 1

15

Chef de section ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Traitant SIC expert.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des systèmes d'information, bureau ingénierie du QF maintien en condition opérationnelle terrestre, section administration des données.

 1

15

Ajouter l'emploi :

Traitant SIC expert.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des systèmes d'information, bureau réalisation du SI du MCO-T, section pré-production.

 1

15

Agent chargé d'une responsabilité dans le domaine informatique.

Fermer l'emploi :

Traitant projets et systèmes informatiques.

Centre d'études et de développement informatiques du matériel, division hébergement appuis projets, cellule méthode architecture.

 1

15

Ajouter les emplois :

Coordinateur d'activité technique.

Structure intégré de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique d'assistance SIMAT, groupe plateforme.

 1

15

Responsable de conduite de projet d'ensemble.

Structure intégré de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique d'assistance SIMAT, groupe performances.

 1

15

VII FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DES MARCHÉS, DANS LE DOMAINE DES ACHATS, DANS LE DOMAINE DES STOCKS, DANS LE DOMAINE DE LA QUALITÉ.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de bureau ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Adjoint au chef du bureau achats.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des contrats, bureau des achats, commandement.

 1

15

Ajouter l'emploi :

Adjoint au chef du bureau marchés contrats achats, direction centrale, grand commandement, région terre (MCA DC GC RT).

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des contrats, bureau des achats, commandement.

 1

15

Responsable achats ou marchés.

Fermer l'emploi :

Traitant marchés achats.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des contrats, bureau des achats, section achats 6.

 1

15

Ajouter l'emploi :

Traitant marchés achats.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des contrats, bureau des achats, section achats 1.

 1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef d'atelier, de magasin, de cellule, de segment, d'équipe ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Traitant marchés achats.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des contrats, bureau administration, section expertise juridique, cellule contrôle marchés.

 1

10

Ajouter l'emploi :

Traitant administratif (ADM).

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des contrats, bureau administration, section expertise juridique, équipe contrôle marchés.

 1

10

Agent spécialisé dans des tâches nécessitant des connaissances particulières dans le domaine des contrats ou des marchés.

Fermer les emplois :

Cadre chargé des achats 12.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des contrats, section planification, équipe assistance fonctionnelle systèmes informatiques.

 1

15

Assistant marchés achats.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des contrats, bureau des achats, section achats 6.

 1

10

Traitant marchés achats.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des contrats, bureau des achats, section achats 1.

 1

10

Ajouter les emplois :

Traitant.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des contrats, section planification, équipe assistance fonctionnelle systèmes informatiques.

 1

15

Traitant marchés achats.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des contrats, bureau des achats, section achats 6.

 1

10

Traitant marchés achats.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction des contrats, bureau des achats, section achats 6.

 1

10

IX FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE SCIENTIFIQUE, DANS LE DOMAINE TECHNIQUE.

7.1. Emploi de responsable requérant une technicité particulièrement étendue ou d'encadrement important.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Traitant de maintenance spécialisé.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction technique et logistique, bureau ingénierie du soutien, commandement.

 1

20

Ajouter l'emploi :

Chef du bureau maintien en condition opérationnelle (MCO).

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, sous-direction technique et logistique, bureau ingénierie du soutien, commandement.

 1

20

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Ajouter l'emploi :

Officier de maintenance des programmes confirmés.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque de Nouatre, groupe coordination pilotage.

 1

15

Responsable de marque ou de programme.

Fermer les emplois :

Technicien d'études de marque.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque de Gien, groupe combat embarqué-débarqué, cellule combat débarqué léger.

 1

15

Technicien d'études de marque.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque de Gien, groupe combat embarqué-débarqué, cellule combat embarqué lourd.

 1

15

Technicien d'études de marque.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque de NOUATRE, groupe système d'information et de communication, cellule télécommunications satellitaires.

 1

15

Ajouter les emplois :

Technicien d'études de marque.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque de Gien, groupe combat débarqué, expertise combat débarqué léger.

 1

15

Technicien d'études de marque.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque de Gien, groupe combat débarqué, expertise combat débarqué.

 1

15

Responsable ou expert technique maintenance.

Fermer les emplois :

Officier de maintenance des programmes confirmé.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, division des parcs, bureau blindés, parc combat embarqué.

 1

15

Officier de maintenance des programmes confirmé.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, division des parcs, bureau blindés, parc combat embarqué.

 1

15

Officier de soutien.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, division des parcs, bureau moyens transverses, outillage équipement technique immobilisé.

 1

15

Officier de soutien.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, division des parcs, bureau systèmes information et de commandement renseignements.

 1

15

Ajouter les emplois :

Officier de maintenance des programmes confirmé.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, division des parcs, domaine du soutien en service, domaine blindés artillerie, blindés.

 1

15

Officier de maintenance des programmes confirmé.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, division des parcs, domaine du soutien en service, domaine blindés artillerie, Leclerc.

 1

15

Officier de maintenance des programmes confirmé.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, division des parcs, domaine blindés artillerie, artillerie.

 1

15

Officier de soutien.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, division des parcs, domaine moyens transverses, outillage équipements techniques d'infrastructure.

 1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Chargé de la conduite de la maintenance.

13e base de soutien du matériel, portion centrale de Neuvy-Pailloux.

 1

10

Ajouter l'emploi :

Chargé de la conduite de la maintenance.

12e base de soutien du matériel, portion centrale de Neuvy-Pailloux.

 1

10

Annexe III. EMPLOIS RELEVANT DE L'ARMÉE DE L'AIR.

VIII FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVENTION, DANS LE DOMAINE DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL, DANS LE DOMAINE DE L'HYGIÈNE ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL, DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Spécialiste en hygiène et sécurité du travail dans un établissement ou un service important ou comportant des risques particuliers.

Fermer l'emploi :

Assistant conseiller à la prévention hygiène sécurité et conditions de travail.

Base pétrolière interarmées, compagnie de commandement et des services, service soutien - directeur adjoint, cellule prévention.

 1

15

Ajouter l'emploi :

Préventeur.

Échelon de proximité des établissements des essences de Bordeaux, cellule hygiène - sécurité - environnement.

 1

15

ANNEXE IV. EMPLOIS RELEVANT DE LA MARINE.

I FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DU PERSONNEL, DANS LE DOMAINE DES RESSOURCES HUMAINES.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de bureau ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Adjoint au chef du service administration du personnel.

Groupement de soutien de la base de défense d'Istres-Salon-de-Provence.

 1

20

Ajouter les emplois :

Chef du service administration du personnel.

Groupement de soutien de la base de défense d'Istres-Salon-de-Provence.

 1

20

Adjoint au chef du service administration du personnel.

Groupement de soutien de la base de défense de Lyon-Mont-Verdun.

 1

20

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Chef du bureau personnel civil rive gauche.

Groupement de soutien de la base de défense de Brest-Lorient, service administration du personnel, bureau du personnel civil.

 1

15

Ajouter l'emploi :

Chef du bureau personnel civil.

Groupement de soutien de la base de défense de Brest-Lorient, service administration du personnel.

 1

15

V FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DU SECRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE L'ACCUEIL, DANS LE DOMAINE DU SERVICE GÉNÉRAL.

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Secrétaire de direction ou responsable de secrétariat assujetti à des obligations particulières.

Ajouter l'emploi :

Secrétaire, assistante au commandement de l'école des fourriers de Querqueville (EFQ).

École des fourriers de Querqueville.

 1

10

VI FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE L'INFORMATIQUE, DANS LE DOMAINE DE LA COMMUNICATION, DANS LE DOMAINE DE L'INTERPRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE LA DOCUMENTATION.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de service ou de département.

Ajouter l'emploi :

Chef du service informatique transmissions.

École des fourriers de Querqueville.

 1

15

VIII FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVENTION, DANS LE DOMAINE DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL, DANS LE DOMAINE DE L'HYGIÈNE ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL, DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Spécialiste en hygiène et sécurité du travail dans un établissement ou un service important ou comportant des risques particuliers.

Ajouter l'emploi :

Chargé de prévention.

École des fourriers de Querqueville.

 1

15

Annexe VII. EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION DES STATUTS, DES PENSIONS ET DE LA RÉINSERTION SOCIALE.

II FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE ÉCONOMIQUE, DANS LE DOMAINE FINANCIER.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Adjoint au chef du service soutiens communs.

Groupement de soutien de la base de défense de Lyon-Mont-Verdun.

 1

20

Ajouter l'emploi :

Chef du service soutiens communs.

Groupement de soutien de la base de défense de Lyon-Mont-Verdun.

 1

20

Annexe X. EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES.

I FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DU PERSONNEL, DANS LE DOMAINE DES RESSOURCES HUMAINES.

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de section ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Adjoint au chef de la cellule « chancellerie et contentieux ».

Base pétrolière interarmées,  services administratifs et techniques, service ressources humaines, cellule chancellerie et contentieux.

 1

10

Ajouter l'emploi :

Chef de la cellule « chancellerie et contentieux ».

Base pétrolière interarmées,  services administratifs et techniques, service ressources humaines, cellule chancellerie et contentieux.

 1

10

II FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE ÉCONOMIQUE, DANS LE DOMAINE FINANCIER.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Chef du bureau « finances - comptabilité ».

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction achats finances, bureau finances - comptabilité.

 1

20

Ajouter l'emploi :

Chef du bureau « finances - comptabilité ».

Direction centrale du service des essences des armées, sous-direction achats finances, bureau finances - comptabilité.

 1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Chef de la section « compte de commerce ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction administrative, bureau finances, section compte de commerce.

 1

15

VI FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE L'INFORMATIQUE, DANS LE DOMAINE DE LA COMMUNICATION, DANS LE DOMAINE DE L'INTERPRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE LA DOCUMENTATION.

3.1. Emploi de responsable requérant une technicité particulièrement étendue ou d'encadrement important.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Ajouter l'emploi :

Chef du bureau « systèmes d'information ».

Direction centrale du service des essences des armées, division performance-synthèse.

 1

20

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Chef de la section « gestion du système d'information du service des essences des armées ».

Direction centrale du service des essences des armées, division performance-synthèse, bureau systèmes d'information, section gestion du système d'information du service des essences des armées.

 1

15

Ajouter l'emploi :

Officier sécurité systèmes d'information métier du service des essences des armées (SEA).

Base pétrolière interarmées, compagnie de commandement et des services, services administratifs et techniques, service informatique et réseaux.

 1

15

Adjoint à un chef de section ou assimilé.

Fermer l'emploi

Assistant et chef réseaux informatiques.

Base pétrolière interarmées, compagnie de commandement et des services, services administratifs et techniques, service informatique et réseaux.

 1

10

Ajouter l'emploi :

Assistant conseiller à la prévention hygiène et sécurité et conditions de travail.

Base pétrolière interarmées, compagnie de commandement et des services, service soutien, directeur adjoint, cellule prévention.

 1

10

VIII FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVENTION, DANS LE DOMAINE DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL, DANS LE DOMAINE DE L'HYGIÈNE ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL, DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Spécialiste en hygiène et sécurité du travail dans un établissement ou un service important ou comportant des risques particuliers.

Fermer l'emploi :

Adjoint au chef du bureau de la « prévention ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction emploi, bureau prévention.

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Ajouter l'emploi :

Chef du bureau de la « prévention ».

Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, sous-direction emploi.

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IX FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE SCIENTIFIQUE, DANS LE DOMAINE TECHNIQUE.

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Fermer l'emploi :

Chef du service « infrastructure ».

Dépôt essences marine de Toulon, service infrastructure.

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Ajouter l'emploi :

Technicien en maintenance infrastructure pétrolière.

Échelon de proximité des établissements des essences de Marseille, antenne Toulon (hygiène sécurité environnement - infrastructure).

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