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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES :

CIRCULAIRE N° 510267/DEF/DCSSA portant abrogation de textes.

Du 02 juillet 2015
NOR D E F E 1 5 5 1 1 5 8 C

1. Les textes énumérés ci-après sont abrogés :

2. La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le sous-directeur « appui à l'activité »,

Franck CAPINI.