> Télécharger au format PDF
Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « politique des ressources humaines »

DÉCISION N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes.

Du 18 février 2015
 NOR D E F T 1 5 5 0 2 5 3 S

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 2666/DEF/EMAT/INS/FG/22 du 04 juillet 1989 relative aux équivalences accordées par voie de concours ou d'examen d'admission à l'enseignement militaire supérieur du second degré. Décision N° 1114/DEF/EMAT/BPRH/PEG du 28 juin 1994 relative aux conditions de mise en œuvre du diplôme technique, filière « langues-renseignement », discipline « renseignement-services spéciaux ».

Référence de publication : BOC n°13 du 19/3/2015

Les décisions mentionnées ci-dessous sont abrogées :

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Frédéric SERVERA.